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#1 09-06-2015 10:45:45
Dernier BS
Bonjour,
j'ai enregistré le dernier BS de ma nounou suite à son licenciement.
Une fois validées les données, j'ai eu ce message "Attention, le salaire net journalier versé à votre assistante maternelle est supérieur à 5 fois la valeur du SMIC horaire net en vigueur par jour et par enfant gardé".
C'est effectivement le cas étant donné qu'elle a peu travaillé en juin et que je lui paye au niveau du salaire net total les indemnités compensatrice de CP.
Quelles sont les conséquences de ce message ?
Merci
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09-06-2015 10:45:45
#2 09-06-2015 10:53:48
- neigeblanche
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Re : Dernier BS
bonjour, comme vous lui payer c'est cp, la somme qui correspond au cp vous devez les convertir en heure et c'est heure les ajouter aux heures normales.
et noter les jours de cp payer dans la case cp.
a bientot.
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#3 09-06-2015 16:12:56
Re : Dernier BS
J'ai un total de salaire de 514.19 euros (comprend l'indemnité CP).
Au niveau des heures, j'ai fait : 514.19/3€ = 171.4 heures.
Au niveau des jours d'activité renseignés, j'ai mis : 4 (car seulement 4 jours travaillés dans le mois).
Au niveau des CP, j'ai mis 2,5 jours (comme habituellement).
Il faut que je modifie qq chose ?
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#4 09-06-2015 16:18:00
- nathodisab
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Re : Dernier BS
J'ai un total de salaire de 514.19 euros (comprend l'indemnité CP).
Au niveau des heures, j'ai fait : 514.19/3€ = 171.4 heures.
Au niveau des jours d'activité renseignés, j'ai mis : 4 (car seulement 4 jours travaillés dans le mois).
Au niveau des CP, j'ai mis 2,5 jours (comme habituellement).Il faut que je modifie qq chose ?
vous lui payez les cp par 1/12eme ou par 10% du salaire mensuel par anticipation ?
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09-06-2015 16:18:00
#5 09-06-2015 16:54:33
Re : Dernier BS
au niveau des cp il faut noter le nombre exacte de cp que vous lui avez payé , si c'est du à une régule je suppose
au niveau des heures , si par exemple vous lui avez payé 5 jours , ca fait 5 jousr x nbres d heures journalière = un chiffre
ce dernier vous le rajouter aux heures normales
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#7 09-06-2015 19:57:29
- nathodisab
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Re : Dernier BS
au niveau des CP, je lui versais jusque là 1/12ème tous les mois. Là, j'ai intégré dans le salaire le montant qui correspond aux CP qu'elle a acquis entre le 1er juin 2014 et le 31 mais 2015.
donc vous lui payez, le 12eme restant du sur mai 2015
+ les cp acquis de juin 2014 à mai 2015
+ le nbre de j acquis sur juin 2015...
vous devez déclarer en cp : 2.5j de mai (12eme restant)+ le nbre de j acquis de juin 2014 /juin 2015
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#8 09-06-2015 22:01:00
Re : Dernier BS
elle n'a travaillé que 4 jours en juin (ne travaille pas en juillet).Donc je rajoute les jours acquis en juin, ok là dessus.
Mais qu'en est-il de la phrase qui a été mise. Est-ce que j'ai mal rempli qq chose? Je ne pense pas que cela vienne uniquement du nb de CP que j'ai oublié.
Quelle conséquence de cette phrase ?
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#9 09-06-2015 22:36:49
Re : Dernier BS
elle n'a travaillé que 4 jours en juin (ne travaille pas en juillet).Donc je rajoute les jours acquis en juin, ok là dessus.
Mais qu'en est-il de la phrase qui a été mise. Est-ce que j'ai mal rempli qq chose? Je ne pense pas que cela vienne uniquement du nb de CP que j'ai oublié.
Quelle conséquence de cette phrase ?
je pense que le souci vient du nbre de jours indiqué, ce ne sont pas les jours réels qu'il faut marquer mais les jours mensualisés
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#11 09-06-2015 22:58:14
Re : Dernier BS
ça dépend ellea terminé quel jour? vous avez fait un calcul cour de cassation?
si oui alors le nbre de jours est aussi au prorata:
jours mensualisés / jours potentiels du mois x jours réels d'accueil = jours à déclarer
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#12 10-06-2015 07:05:39
- nathodisab
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Re : Dernier BS
ok, je fais comme si c'était un mois normal alors au niveau du nombre de jours à indiquer.
Merci
coucou,
comment avez vous procédé pour le calcul du salaire de juillet ( hors cp )
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#13 10-06-2015 17:13:13
Re : Dernier BS
il n'y aura aucun salaire pour juillet.
J'ai fait le calcul de la cour de cassation.
j mensualisés : 17
j potentiels : 18
j réels : 4
soit 4 jours à renseigner...
il est alors sans doute normal que j'ai cette phrase (surtout quand il s'agit du dernier bulletin de salaire...)
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#14 10-06-2015 19:11:09
Re : Dernier BS
au niveau des CP, je lui versais jusque là 1/12ème tous les mois. Là, j'ai intégré dans le salaire le montant qui correspond aux CP qu'elle a acquis entre le 1er juin 2014 et le 31 mais 2015.
donc il ya bien un souci dans le nbre de jours de cp
il ya 2,5j du dernier 1/12eme à payer sur mai
et le nbre de jours de cp calculés pour la période de juin 2014 à mai 2015, vous aviez trouvé par la méthode du 10% ou par le maintien de salaire? c'est ce nbre de jours acquis qu'il faut ajouter aux 2,5j des derniers 1/12eme qu'il faut inscrire dans la case cp
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#15 11-06-2015 10:10:17
Re : Dernier BS
Ce sont les 10% qui sont plus avantageux pour la nounou.
Ok, j'ai compris, ça doit venir de là.
Il faut donc que je convertisse le montant total des CP que je déclare pour ce dernier BS en jours, chose que je n'avais effectivement pas faite. Pour ce faire, il me suffit simplement de diviser le montant obtenu par le tarif horaire?
Merci ENORMEMENT !
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#17 11-06-2015 10:46:31
- nathodisab
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Re : Dernier BS
bah non, j'obtiens des heures comme ça, pas des jours... pffffffffff
Je bloque à nouveau... désolée...
pour connaitre le nbre de j à déclarer en cp
2.5 pour le 12eme restant ok
puis, nbre de sem travaillées de juin 2014 à mai 2015/4*2.5j arr à l'entier sup
puis 0.5j pour juin 2015
vous additionnez le tout et le déclarez dans la case cp
pour les heures à déclarer, total du net versé ( salaire de juin et cp )
/ tarif/net = nbre d'h à déclarer
et 4j à déclarer dans les j travaillés
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