congés payés

Brazo54 · 18-06-2015 16:01:57

Bonjour,
mon assmat n'a jamais pris ces congés sur une période de trois ans,
la rupture de contrat pour scolarisation intervient au mois de septembre,
comment puis-je lui payer les 3 ans d’arriéré en CP et comment j'effectue le calcul ?
Merci d'avance de vos réponses.

18-06-2015 16:01:57

chris84 · 18-06-2015 16:03:59

Brazo54 a écrit :

Bonjour,
mon assmat n'a jamais pris ces congés sur une période de trois ans,
la rupture de contrat pour scolarisation intervient au mois de septembre,
comment puis-je lui payer les 3 ans d’arriéré en CP et comment j'effectue le calcul ?
Merci d'avance de vos réponses.

Bonjour
Comment est ce possible? Votre enfant n'a jamais été absent une seule semaine?
Année complète ou incomplète?
Votre assmat est multi employeurs?

Brazo54 · 18-06-2015 21:38:47

et bien si les vacances scolaire je le garder avec moi,
mon assmat est mensualisé et c'est sur 3 années complète
je pige pas elle me réclame 2.5 jours sur 3 ans mais toutes les vacance je ne lui donne pas mais c’était convenue comme ça

elle a d'autres enfant aussi

chris84 · 18-06-2015 21:49:03

Brazo54 a écrit :

et bien si les vacances scolaire je le garder avec moi,
mon assmat est mensualisé et c'est sur 3 années complète
je pige pas elle me réclame 2.5 jours sur 3 ans mais toutes les vacance je ne lui donne pas mais c’était convenue comme ça
elle a d'autres enfant aussi

elle a une mensualisation sur 36 semaines?
pourquoi parlez vous d'année complète?
détail de votre mensualisation svp?

18-06-2015 21:49:03

lulu54 · 18-06-2015 22:54:07

bonsoir

ce que vous dites est contradictoire ...
si elle n'a pas votre enfant durant les vacances scolaire elle ne peut pas etre en annee complete....
de plus si elle a d'autres enfant en garde cela veut dire que ces 5 sem de CP OBLIGATOIRES doivent etre en commun a tous les employeurs

je pense qu'il y a deux erreurs :
- sur le calcul de la mensu
-sur les dates des cp

commencez par nous donner le calcul de la mensu .. on va prenre les chose par le debut pour depatouiller et trouver ou est le pb ( expression , comprehension ou erreur )

Brazo54 · 21-06-2015 13:45:59

Bonjour,
bon je vais essayer d'expliquer comment j'ai calculé tout ça.

je suis parti pour un nombre de semaine d’accueil fixe de 36 semaines.
pour un salaire horaires de 3€00 brut ce qui me donne après quelques opérations un salaire brut de 189€.

pour une raison indéfini au moment du contrat nous sommes convenue de cocher la case "modalité de paiement des congé payé" soit par 12° chaque mois, ce qui après vérification je n'est jamais payé.

maintenant j'aimerai être en règle et voudrai régularisé le solde de tout ces congés,
pour cela le calcul évident et de prendre un 12° de chaque mois sur 3 ans et de lui versé la totalité
le truc qui me chagrine est un problème de calcul :

- dois-je calculer un % de son salaire mensuel X 3 ans (en brut en net ?)
- 12% ou 10% de son salaire (dsl plusieurs forum sont contradictoire)
- et cette somme dois être versé avec le solde de tout compte ou a l’appréciation de l'assmat

j’espère avoir été clair dans mes explications
pour info je m'entend très bien avec mon assmat et je veut que tout soit à son avantage quit a donner plus que ce qui est prévu

Cordialement

chris84 · 21-06-2015 14:08:34

Brazo54 a écrit :

Bonjour,
bon je vais essayer d'expliquer comment j'ai calculé tout ça.
je suis parti pour un nombre de semaine d’accueil fixe de 36 semaines.
pour un salaire horaires de 3€00 brut ce qui me donne après quelques opérations un salaire brut de 189€.
pour une raison indéfini au moment du contrat nous sommes convenue de cocher la case "modalité de paiement des congé payé" soit par 12° chaque mois, ce qui après vérification je n'est jamais payé.
maintenant j'aimerai être en règle et voudrai régularisé le solde de tout ces congés,
pour cela le calcul évident et de prendre un 12° de chaque mois sur 3 ans et de lui versé la totalité
le truc qui me chagrine est un problème de calcul :
- dois-je calculer un % de son salaire mensuel X 3 ans (en brut en net ?)
- 12% ou 10% de son salaire (dsl plusieurs forum sont contradictoire)
- et cette somme dois être versé avec le solde de tout compte ou a l’appréciation de l'assmat
j’espère avoir été clair dans mes explications
pour info je m'entend très bien avec mon assmat et je veut que tout soit à son avantage quit a donner plus que ce qui est prévu
Cordialement

d'accord donc elle n'a reçu depuis le début du contrat que sa mensu
21h x 36 sem/12 x 3 euros = 189 euros
le paiement des 1/12eme des cp après acquisition n'a jamais été fait; donc on va reprendre période par période depuis le début du contrat, afin qu'elle reçoive la somme dûe

on va comparer chaque période soit 10% de ses salaires soit maintien de salaire, aux périodes suivantes on rajoute les cp acquis de l'année précédente (voilà pourquoi certains sites indiquent 11% voire 12%, ce qui n'est pas exactement le calcul à faire, donc autant tout faire dans les règles) en effet les cp acquis de l'année précédente comptent dans le calcul du nbre de semaines travaillées pour le calcul des nouveaux cp

date de début du contrat svp?

Brazo54 · 21-06-2015 15:27:27

01/04/2012

Merci de ton dévouement

Dernière modification par Brazo54 (21-06-2015 15:32:06)

chris84 · 21-06-2015 18:45:40

Brazo54 a écrit :

01/04/2012
Merci de ton dévouement

de rien

période A du 1er avril 2012 au 31 mai 2012
combien de semaines travaillées?

période B du 1er juin 2012 au 31 mai 2013
36 semaines travaillées?
36/4*2,5j = 22,5 arrondis à 23j
(avait-elle des enfants de -15 ans au 30 avril 2013?)

période C du 1er juin 2013 au 31 mai 2014
36 semaines travaillées?
36/4*2,5j = 22,5 arrondis à 23j
(avait-elle des enfants de -15 ans au 30 avril 2014?)

période D du 1er juin 2014 au 31 mai 2015
36 semaines travaillées?
36/4*2,5j = 22,5 arrondis à 23j
(avait-elle des enfants de -15 ans au 30 avril 2015?)

période E du 1er juin 2015 au 31 août 2015
combien de semaines travaillées?

j'imagine une fin de contrat au 31 août 2015?

Brazo54 · 23-06-2015 12:41:15

Bonjour,

je sais pas si ça peu t'aider la seule info que j'ai c'est le nombre de jour travaillé

période A du 1er avril 2012 au 31 mai 2012 :14 Jours

période B du 1er juin 2012 au 31 mai 2013 : 84 Jours
(avait-elle des enfants de -15 ans au 30 avril 2013?) Oui +2

période C du 1er juin 2013 au 31 mai 2014 : 90 Jours
(avait-elle des enfants de -15 ans au 30 avril 2014?) oui +2

période D du 1er juin 2014 au 31 mai 2015 : 88 Jours
(avait-elle des enfants de -15 ans au 30 avril 2015?) oui +1

pour la fin de contrat c'est bien pour le 31 aout

chris84 · 23-06-2015 15:00:33

vous n'avez pas un calendrier en enlevant les vacances scolaires
ou des fiches de présence de l'enfant?

on peut calculer à partir des jours mais uniquement en ouvrables pas en ouvrés
24j ouvrables donnent droit à 2,5j ouvrables de cp

Brazo54 · 23-06-2015 18:11:32

ou la je suis incapable de vous fournir un calendrier a moins d’éplucher les 3 ans de planning de mon épouse (planning a la semaine je sait même pas si on garde archive de tout ça)

ensuite qu'entend tu par jour ouvrable et ouvré (jamais de garde weekend ou jour férié si c'est ça)

chris84 · 23-06-2015 23:30:59

quand on parle d'ouvrables c'est du lundi au samedi même si l'assmat ne travaille pas le samedi, ce sont des jours "travaillables" en créant un nouveau mot (les ouvrés sont eux les jours prévus travaillés pour ce contrat) mais on va tenter de vérifier avec les semaines car là vous m'avez donné les jours ouvrés

je reprends
période A du 1er avril 2012 au 31 mai 2012 :14 Jours
je compte 9,5 semaines au calendrier -2 semaines de vacances scolaires
soit 7,5 semaines travaillées/4*2,5 = 4,68 arrondis à 5j
+ 4 j enfants = 9 j ouvrables acquis

période B du 1er juin 2012 au 31 mai 2013 : 84 Jours
36 semaines travaillées au calendrier + 9j cp acquis année précédente qui compte en temps de travail pour nouvelle acquisition de cp donc 9j/6 = 1,5 semaine
soit 37,5/4*2,5j = 23,43 + 4j enfants soit 28 j

période C du 1er juin 2013 au 31 mai 2014 : 90 Jours
36 semaines travaillées au calendrier +28j acquis année précédente (28/6 = 4,67 semaines) soit 40,67/4*2,5j = 25,41+ 4j enfants soit 30 j

période D du 1er juin 2014 au 31 mai 2015 : 88 Jours
36 semaines travaillées au calendrier +30j cp acquis donc 5 semaines soit 41/4*2,5j =25,63 + 4j enfants soit 30 j

période E du 1er juin 2015 au 31 août 2015
5 semaines travaillées + lundi 31 août donc
5,17 semaines/4*2,5j = 3,23 arrondis à 4 j

total jours acquis 9 +28 +30 +30 + 4 = 101 jours ouvrables acquis

sa mensu étant de 21h x 36 sem/12 x 3 euros = 189 euros
cela lui paye 6j x 36 semaines /12 = 18 jours ouvrables

189/18 = 10,50 euros valeur d'un jour ouvrable
101 jours x 10,50 = 1 060,50 euros de cp à lui verser
vous pouvez verser en 3 fois sur juin juillet et août et ainsi répartir les montants, jours de cp et heures de cp sur les 3 versements

Brazo54 · 25-06-2015 19:57:33

hum,
comment dire
c'est un super boulot que tu a fais la et je pèse mes mots,

Mais désolé y a toujours un mais je suis un peu dans le flou pour 2 petit truc :

-à quoi correspond 4j enfants que tu rajoute.
-si je verse en trois fois, sur le site de pajemploi je dois déclaré pour le mois de juin son salaire majoré d'un tiers de cp ou est ce une déclaration a part ?

mon assmatt me propose de lui payer après ça fin de contrat en trois fois, ce qui m'arrange bien sur coté financier, mais est ce légal ? à quel moment déclaré les sommes versées ?

je sait c'est beaucoup de questions, mais que c'est bien compliqué tout ça pour les parents et même pour les assmats (d’ailleurs elle te dis merci car elle avait fait un pale calcule de 10% sur son salaire net x3 ans et était arrivé à une somme ridicule de 500€ qui ne correspond pas a la réalité)

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#1 18-06-2015 16:01:57

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18-06-2015 16:01:57

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