pas d'accord sur la regul

jojo1960 · 01-07-2015 16:24:18

Bonjour,
J'ai signé un contrat en mars qui se termine le 31 juillet.
Le contrat a été fait 38hXthet diviser par 12.
Tout compte fait l'enfant part au 31 juillet, il me faut donc faire une regul.
J'ai calculer 20 semaines travaillées, car j'ai pris 1 semaine en avril et une fin juillet.Logiquement il y en a 22.
Je donne le papier a la maman, car elle n'a jamais le temps et ce matin, elle me donne le sien. Pas du tout pareil.
Elle a calculer toutes les heures réellement travaillées en enlevant les jours fériés et les absences de l'enfant( pas de certificat médical). Le total n'est pas du tout le même.Je vais lui expliquer demain que son enfant a un contrat de 38h semaine, et qu'il n'ai pas considéré occassionnel.
Qu'en pensez vous?

01-07-2015 16:24:18

jojo1960 · 01-07-2015 16:25:29

J'ai oublié de préciser que les congés payés ne sont pas inclus dedans elle me les verseras en fin de contrat

nathodisab · 01-07-2015 16:26:43

jojo1960 a écrit :

Bonjour,
J'ai signé un contrat en mars qui se termine le 31 juillet.
Le contrat a été fait 38hXthet diviser par 12.
Tout compte fait l'enfant part au 31 juillet, il me faut donc faire une regul.
J'ai calculer 20 semaines travaillées, car j'ai pris 1 semaine en avril et une fin juillet.Logiquement il y en a 22.
Je donne le papier a la maman, car elle n'a jamais le temps et ce matin, elle me donne le sien. Pas du tout pareil.
Elle a calculer toutes les heures réellement travaillées en enlevant les jours fériés et les absences de l'enfant( pas de certificat médical). Le total n'est pas du tout le même.Je vais lui expliquer demain que son enfant a un contrat de 38h semaine, et qu'il n'ai pas considéré occassionnel.
Qu'en pensez vous?

coucou,
sur combien de sem/an est fait le contrat ?

les abs imprévues et fériés, ne sont en effet pas à déduire

jojo1960 · 01-07-2015 17:37:53

Le calcul avait été fait 38Hx44SEMAINES et diviser par 12

01-07-2015 17:37:53

Fila · 01-07-2015 18:34:06

Votre mensu doit être 44*38/12=139.33h par mois.
Du 1er mars au 31 juillet, vous allez percevoir 5 *139.33 =696.65 heures de salaire
Vous avez travaillé 20 semaines 20*38 = 760h
La régule devrait don être de 760-696.65 = 63.35h * taux horaire.

Maintenant, si vous utilisez les sommes réellement perçues (c'est ce qui devrait être fait), comme vous n'aviez pas 3 mois d'ancienneté en avril et mai, il est normal de ne pas les prendre en compte dans les jours travaillés (sauf le 1er mai). Mais comme ils ont dû être déduits lors de la paie, ça ne devrait pas changer le montant de la régule.
Après, si les absences de l'enfant n'ont pas été justifiées par un certificat médical, alors il faut considérer ces heures là comme des heures travaillées.

Pour la maman, précisez lui que la ccn stipule que la régule doit être faite "sans remettre en cause les conditions définies au contrat".

chris84 · 01-07-2015 20:25:34

Fila a écrit :

Votre mensu doit être 44*38/12=139.33h par mois.
Du 1er mars au 31 juillet, vous allez percevoir 5 *139.33 =696.65 heures de salaire
Vous avez travaillé 20 semaines 20*38 = 760h
La régule devrait don être de 760-696.65 = 63.35h * taux horaire.
Maintenant, si vous utilisez les sommes réellement perçues (c'est ce qui devrait être fait), comme vous n'aviez pas 3 mois d'ancienneté en avril et mai, il est normal de ne pas les prendre en compte dans les jours travaillés (sauf le 1er mai). Mais comme ils ont dû être déduits lors de la paie, ça ne devrait pas changer le montant de la régule.
Après, si les absences de l'enfant n'ont pas été justifiées par un certificat médical, alors il faut considérer ces heures là comme des heures travaillées.

Pour la maman, précisez lui que la ccn stipule que la régule doit être faite "sans remettre en cause les conditions définies au contrat".

parfait

jojo1960 · 02-07-2015 02:59:48

Merci pour les infos. Ca confirme bien ce que j'avais noté sur le papier. Je preferais être sure de moi. Un grand merci pour votre aide.

mecanav · 06-07-2015 12:12:18

Bonjour, Je souhaite revenir sur le problème de jojo1960, j'ai le meme problème.
Concernant ce sujet, ma question est la suivante :
Dans la convention collective et également sur pajemploi :
article 18 / d (la régularisation) :
il est stipulé qu'il faut "comparer les heures d'accueil réellement effectuées, sans remettre en cause ....."
Tous les calculs que j'ai pu voir sur le site, sont fait à partir de semaines.
Qu'elle est la vraie formule pour déterminer les heures travaillées ?
merçi d'avance pour vos réponses

Fila · 06-07-2015 13:56:12

C'est bien les heures qu'il faut comparer (cf la ccn que vous citez à juste titre).
Seulement, en année incomplète, on planifie des semaines (entières cette fois-ci) de travail. Il est donc souvent plus rapide de faire la calcul en semaines si il n' y a eu que des semaines pleines.
Mais si on ne se trompe pas, cela devrait revenir strictement au même, une semaine correspondant à N heures de travail.

mecanav · 06-07-2015 15:09:23

Merçi fila pour ta réponse. Mais quand les semaines ne sont pas entièrement travaillées.Comment on fait ? Es ce qu'il faut déduire les jours fériés, Les ponts pas travaillés, les arrets maladie non déduits du salaire et la non présence de l'enfant ?
Car l'interpretation du calcul peut énormément varier en fonction de tous ces paramètres. Et dans la ccn, il y'a rien de préciser la dessus.
merçi d'avance

nathodisab · 06-07-2015 15:12:30

mecanav a écrit :

Merçi fila pour ta réponse. Mais quand les semaines ne sont pas entièrement travaillées.Comment on fait ? Es ce qu'il faut déduire les jours fériés, Les ponts pas travaillés, les arrets maladie non déduits du salaire et la non présence de l'enfant ?
Car l'interpretation du calcul peut énormément varier en fonction de tous ces paramètres. Et dans la ccn, il y'a rien de préciser la dessus.
merçi d'avance

Bonjour,
il est précisé que la régul ne doit pas remettre en cause les accords contractuels
donc sont à déduire uniquement les abs ayant menées à une déduction de salaire ( sans solde du salarié, maladie du salarié ou maladie de l'enfant sous justificatif)

mecanav · 06-07-2015 15:50:21

Merçi nathodisab pour ta réponse très précise. Si j'ai bien pour le calcul de cette régul, il faut que je détermine le nombre de semaines entre le début et la fin du contrat. A cela, je déduit les congés, les ponts non travaillés, ainsi que les arrets maladies justifiés avec AT).
Es ce que j'ai bon, et rien oublié ?
merçi

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