contrat occasionnel

nounoudoudou26 · 07-08-2015 14:12:12

Bonjour,

Je suis sur une garde d'enfant en assistante maternelle, le papa ne sais pas du tout quand il va me laisser son enfant, il m'appel au jour le jour, que dois-je faire comme contrat car sur les contrats sont écrit les heures et les jours de travail mais je ne pourrai rien mettre dans ces catégorie la

07-08-2015 14:12:12

chris84 · 07-08-2015 15:47:45

nounoudoudou26 a écrit :

Bonjour,
Je suis sur une garde d'enfant en assistante maternelle, le papa ne sais pas du tout quand il va me laisser son enfant, il m'appel au jour le jour, que dois-je faire comme contrat car sur les contrats sont écrit les heures et les jours de travail mais je ne pourrai rien mettre dans ces catégorie la

c'est l'accueil qui est occasionnel mais vous avez bien signé un contrat en cdi?
l'accueil occasionnel ne peut se prolonger dans le temps et il ne faut aucune régularité dans l'accueil, mais c'est pas non plus pour permettre aux parents de nous payer au réel et de nous sonner au jour le jour
donc après c'est mensu obligatoire le mois prochain

je ne pourrai jamais travailler ainsi, on est pas des baby sitter

nounoudoudou26 · 07-08-2015 15:59:42

non justement pas de contrat en cdi

j'ai garder son fils en juillet en cdd car remplacement d'assmat et après il ma donner tout les papiers de fin de contrat et maintenant il me rappel juste pour des heures par ci par la , bouche trou quoi

ducoup je voulais savoir si il existait un contrat ou on peux ne pas écrire les heures ou les jours car il ne sais jamais a l'avance

je l'ai gardé avant hier soir de 20h a 23h et la il ma rappeler pour le garder de 16h a 21h je lui ai dit que sa faisais tard et que je préféré être sous contrat au cas ou il arrive un truc je suis pas couverte (il m'a dit mais il arrivera rien ...) bref je le garde pas cet aprem car trop d'heure hors contrat et trop tard

zuenna · 07-08-2015 16:17:24

Tu ne peux pas garder un enfant sans contrat : en cas de problèm tu risque gros , tu n'es pas couverte et c'est du travail au black;

Un contrat occasionnel ne peut pas être de longue durée : il ne peut pas durer plus de 2 mois ( et encore ) et doit être renouvelé pour chaque période.
ce papa a besoin d'une baby sitter et non pas d'une ass mat bouche trou à disposition.

tu peux accepter pur le dépanner momentanément si tu le souhaites mais obligatoirement avec un contrat CDI en occasionnel.
Sinon, refuse

07-08-2015 16:17:24

cedila · 07-08-2015 16:49:24

Bonjour

Tu n'es donc plus sous contrat. Ce n'est pas de l'occasionnel que tu fais, mais du travail au noir

Il faut que tu aies un entretien sérieux avec ce papa. S'il a besoin de toi de façon régulière, même avec planning changeant et horaires atypiques (et à condition que cela te convienne), vous devez faire un contrat mensualisé.

Par contre, si l'accueil est vraiment irrégulier, doit on refaire obligatoirement un contrat occasionnel tous les 2 mois ?
Ou bien peut on juste signer un avenant de reconduction ?

Cela m'intéresse particulièrement car j'ai le cas et je pensais que si cela était précisé sur le contrat (accueil irrégulier sur l'année, avec un maximum de x heures/ mois), ça suffisait.

zuenna · 07-08-2015 16:54:00

Un contrat occasionnel ne peut se faire que sur une courte durée et il n'a pas de caractère régulier donc ne peut pas être mensualisé.

katia21 · 07-08-2015 16:54:46

ce ces m interesse aussi, car je vais accueillir un enfant le mercredi quand les grands parents ne pourrons pas et cela jusqu en avril2016 , c est un contrat occasionnel?

zuenna · 07-08-2015 16:55:58

katia21 a écrit :

ce ces m interesse aussi, car je vais accueillir un enfant le mercredi quand les grands parents ne pourrons pas et cela jusqu en avril2016 , c est un contrat occasionnel?

Si tu ne connais pas le nombre de mercredi d'accueil, oui c'est de l'occasionnel.
Sinon, tu peux mensualiser

katia21 · 07-08-2015 18:24:05

non, je ne sais pas.

cedila · 07-08-2015 21:11:41

Bon, ben à partir du moment ou il est impossible de faire une mensualisation, on considère que c'est de l'occasionnel.

Donc, si un pe nous demande de garder son enfant quand il en aura besoin, (et à condition qu'on puisse ce jour là), c'est de l'occasionnel.

Mais si cette demande se fait pour l'année, comment ça se passe ?

Pour mon cas perso, je sais que j'aurais l'enfant environ entre 8 et 10h par semaine entre mai et juin, puis 2h par ci par là le reste de l'année, et encore, pas tous les mois.
Par exemple, j'ai eu l'enfant 13h en avril, 18h en mai, 8h en juin, l'ai pas du tout en juillet, je l'aurais 2h, peut être 4h en août et pour septembre, j'en sais rien
Et je connais les jours de 1 à 2 semaine avant

C'est quoi ce genre de contrat ?

Et pour le cas de nounoudoudou, si le papa ne peut pas prévoir à l'avance, que peut elle proposer ?
Si c'est sur qu'il lui donne l'enfant, elle peut peut être prévoir un minimum d'heures par semaine et compter le reste en heures complémentaires

nounoudoudou26 · 08-08-2015 09:33:20

Je ne peux pas prévoir un minimum d'heure j'ai dit il m'appelle au jour le jour,

il a déjà une assistante maternelle mais il m'a dit quelle bossai pas l'après midi et en juillet il m'avais demander si jamais il avais besoin de moi si il pourrai m'appeler je lui ai dit oui mais la je pensai pas que se serai aussi souvent

donc si sa se reproduit je signe un cdi avec le papa en ne sachant ni les heures ni les jours ni le tarif au mois alors ?

katia21 · 08-08-2015 12:20:49

voila je suis dans le meme cas
de plus qu inscrire sur le contrat si l on désire accueillir un enfant que suivant la disponibilité des places.

cedila · 09-08-2015 00:17:57

Bonsoir

Est ce que tu peux faire une moyenne par rapport aux heures qu'il t'a déjà fait faire ?

Si, par exemple, 1 semaine c'était 3h, puis une autre 6, puis 5....

Fait une moyenne, ou bien prends le minimum et base la mensu là dessus.

Pour ne pas dépasser l'agrément, on peut faire une clause au contrat qui précise que l'enfant pourra être accueilli uniquement s'il y a de la place.

Et pour ne pas être corvéable à merci, on peut aussi préciser que l'enfant ne pourra pas être accueilli tel jour, (par exemple le samedi et dimanche), ou après ou avant telle heure.

kikine747 · 09-08-2015 08:44:14

tu peux mettre que l'enfant sera accueilli sous réserve de la disponibilité et de l'accord de l'assistante maternelle

nounoudoudou26 · 09-08-2015 11:30:22

cedila non je peux pas faire de moyenne d'heure quand j'étais en cdd les heures étaient respectés mais la depuis le mois d'aout il me tel au jour le jour c'est arrivé 2 fois pour l'instant, une de 20h a 23h et l'autre de 16h a 21h que j'ai refusé, je ne peux pas faire de mensu sur un accueil très irrégulier

je ne peux pas non plus mettre la disponibilité puisque j'ai que cet enfant a garder

Tout ce que je veux c'est signer un contrat mais je ne sais pas lequel car ne sachant pas les heures à l'avance que je vais faire c'est compliquer de trouver

Pour ce qui est de l'accord de l'assmat je suis tout à fait d'accord pour accueillir cet enfant mais SOUS CONTRAT

Le problème ce sera aussi de faire le planning pour la PMI comme c'est au jour le jour j'ai aucune idée de comment il faudra le remplir

cedila a écrit :

Et pour ne pas être corvéable à merci, on peut aussi préciser que l'enfant ne pourra pas être accueilli tel jour, (par exemple le samedi et dimanche), ou après ou avant telle heure.

A ce jour je bosse en tant que garde à domicile, dans ce cas la je ne peux pas mettre que je ne suis pas dispo ce jour à cette heure car mon emploi du temps varie je suis sur un horaire variable de 6h30 a 19h 5 jours sur 7 donc toute les semaine je ne ferai pas du tout les même horaires

kikine747 · 09-08-2015 12:58:35

nounoudoudou26 a écrit :

je ne peux pas non plus mettre la disponibilité puisque j'ai que cet enfant a garder

cela n'a rien a voir, je te conseille de mettre ce que je t'ai mis plus haut car même si tu n'a que cet enfant tu as quand même une vie perso

cedila · 09-08-2015 16:33:40

Coucou

Ce papa veut continuer avec toi en septembre ?

Si j'ai bien compris, il a une autre assmat, mais qui ne peut pas faire tous les horaires et toi, il te prend en complément ?

Tu peux faire une mensu
Par exemple: 2h/semaine sur x semaines.
Ce qui sera fait en plus sera compté en heures complémentaires.

Ton travail de garde à domicile, c'est qoui, c'est en plus d'assmat?

Pour les jours, à défaut de savoir précisément ceux ou tu travailles, tu peux indiquer ceux ou tu ne veux pas travailler. Cela évitera qu'il t'amène l'enfant n'importe quand.

Il faut aussi déterminer un délai de prévenance, car tu a une vie perso et si tu ne peux pas déterminer un cadre minimum, ça va vite te......lasser

tu peux tout à fait faire un cdi sur, par exemple, 2h par semaine, x semaines par an.
Préciser que tu ne travailleras pas le dimanche (ou n'importe quel autre jour de ton choix), pas avant 6h30 et pas après 20h

ça fait une base, qui même si elle ne correspond pas vraiment à la réalité, te permet de faire un contrat parfaitement légal, en ayant des gardes fous pour ta vie perso.

nounoudoudou26 · 09-08-2015 21:32:26

oui il a une autre assmat je l'ai remplacer en juillet et je lui ai demander au papa se quelle faisait il m'a dit elle bosse pas l'aprem

et le contrat de garde d'enfant c'est pas en plus d'assmat c'est plutôt le contraire, c'est assmat en plus de garde a domicile

il ne veux pas me prendre en septembre il ma juste demander si il avais besoin de moi si il pourrai m'appeler en gros je suis le bouche trou, il m'appelle quand il veux pour l'heure qu'il veux, et pour l'instant c'est au jour le jour

myriem · 09-08-2015 22:17:06

Bonsoir .

Si c'était moi , je ferais un contrat juste avec un nombre d'heures .

Sur une semaine , je verras combien il m'utilise d'heures en mettant , peut-être , 1 ou 2 heures en plus pour la " disponbilté " qu'il lui appartiendrait de s'en servir ou non ... et ça me donnerait la mensualité sur 1 mois ....... je ne vois pas d'autres moyens ; il accepte ou non .

La cnn ne peut pas être appliquée avec un tel fonctionnement . Il pourrait te payer en chèque Césu puisque c'est plus des missions que du travail régulier ; de toute façon tu es agréee donc habilité à accueillir un enfant donc c'est le principal .

Un tel contrat comme un service à la personne est possible , non ?

nounoudoudou26 · 09-08-2015 23:19:05

oui mais étant donné que il paye en cheque je pense pas qu'il est le chéquier du cesu et la démarche sa prend 3 plombes donc c'est pas la peine d'y penser le temps qu'il l'aura reçu je travaillerai plus pour lui

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