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#1 02-09-2015 11:58:47
contrat année complète ou incomplete?
coucou
en lisant plusieurs post je me pose une question
avec le pe nous avons fait un contrat année complète mais si nos semaines de cp ne sont pas communes (il y en a 5 de chaque coté)doit-on faire une incomplète et retirer 10 sem??
si c'est le cas est-ce qu'on faitun avenant??cela suffit??merci
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02-09-2015 11:58:47
#2 02-09-2015 12:01:47
Re : contrat année complète ou incomplete?
coucou et oui si les semaines de cp des deux parties est en décalés (non commune) c'est obligatoirement une année incomplète sois moins de 47 semaines oblige.
Donc ci le contrat de base est établit avec année complète oui il faut faire un avenant.Pour modification.Normalement c'est la partie responsable de la modification qui fait l'avenant.
La es ce une erreur des deux parties ou autre?
A+
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#4 02-09-2015 12:10:14
Re : contrat année complète ou incomplete?
c'est une erreur des deux parties enfin une non compréhension des textes!!enfin pas grave donc je pars sur combien de semaine du coup??
ok alors départ ainsi 52 moins nombre de cp parents - nombre de semaines cp assmat en décalés = nombre de semaines programmées. voilà voilou A+
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02-09-2015 12:10:14
#6 02-09-2015 12:19:58
Re : contrat année complète ou incomplete?
merci beaucoup c'est très clair ainsi bonne journée!!
coucou mais de rien au besoin revenez vers nous si vous restez sans réponses a vos questions
A+
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