Lissage heures de garde sur le mois

YoPrez · 10-09-2015 13:03:46

Bonjour à tous,

Je fais appel à vos connaissances pour tenter de m'éclairer sur un point concernant la rémunération de mon assistante maternelle.

Je viens donc d'embaucher une assistante maternelle pour garder mon petit garçon.

Je suis partie sur une année complète, à raison de 40h/semaine en moyenne. Elle sera donc rémunérée sur cette base, même si parfois les 40h ne sont pas faites.

1/ Pour connaitre le nombre d'heures de garde moyen par mois, j'ai effectué le calcul suivant : (40h x 47semaines*) / 12mois = 156,6

* -> j'ai retiré les 5 semaines de CP où elle ne gardera pas mon enfant, et réparti le reste sur les 12 mois, pour avoir une moyenne.

Pouvez-vous me dire dans un premier temps si mon calcul est bon ?

2/ Du fait de mes horaires de travail un peu particuliers, il arrive que je puisse ne pas avoir à travailler certains jours en semaine, et donc ne pas avoir à mettre mon enfant en garde chez la nounou. De ce fait, certaines semaines, le nombre d'heure de garde chez la nounou peut ne pas dépasser les 30. Pour palier à ça, nous avons convenu de "lisser" les heures de garde sur le mois, avec donc des semaines de plus de 40h, dans l'optique qu'en fin de mois, le nombre d'heures globale sur le mois (à savoir les 156.6) soient effectuées.

Pour schématiser, voilà ce que ça peut donner :

Supposons (pour faire simple) qu'il y ait 4 semaines dans le mois et qu'il y ait 155h à faire dans le mois

- Semaine 1 : 30h
- Semaine 2 : 50h
- Semaine 3 : 35h
- Semaine 4 : 40h
----------------------
TOTAL : 155h

Au final, je rémunère donc bien mon assistante maternelle à hauteur de 40h/semaine (vu que le nombre d'heure au mois est bien effectuée).

Je viens cependant d'apprendre que je n'aurais pas le droit de fonctionner comme, en lissant les heures sur le mois...! Avec un contrat de 40h/semaines, et dans le cas schématisé juste au dessus, il semblerait qu'à la fin du mois j'aies à ajouter une majoration de 10h en heure supplémentaire pour la semaine 2 car j'ai dépassé les 40h/semaine...

Pouvez-vous donc me dire si c'est bien le cas ? Doit-on obligatoirement "penser" en semaine (et donc ne pas lisser au mois) ?? Je suis surpris de cette nouvelle, car cela risquerait de remettre entièrement en cause mon contrat avec cette assistante maternelle

Je vous remercie par avance pour les réponses que vous pourrez m'apporter.

Dernière modification par YoPrez (10-09-2015 13:08:20)

10-09-2015 13:03:46

nanoenn · 10-09-2015 13:13:42

YoPrez a écrit :

Bonjour à tous,
Je fais appel à vos connaissances pour tenter de m'éclairer sur un point concernant la rémunération de mon assistante maternelle.
Je viens donc d'embaucher une assistante maternelle pour garder mon petit garçon.
Je suis partie sur une année complète, à raison de 40h/semaine en moyenne. Elle sera donc rémunérée sur cette base, même si parfois les 40h ne sont pas faites.
1/ Pour connaitre le nombre d'heures de garde moyen par mois, j'ai effectué le calcul suivant : (40h x 47semaines*) / 12mois = 156,6
* -> j'ai retiré les 5 semaines de CP où elle ne gardera pas mon enfant, et réparti le reste sur les 12 mois, pour avoir une moyenne.
Pouvez-vous me dire dans un premier temps si mon calcul est bon ?
2/ Du fait de mes horaires de travail un peu particuliers, il arrive que je puisse ne pas avoir à travailler certains jours en semaine, et donc ne pas avoir à mettre mon enfant en garde chez la nounou. De ce fait, certaines semaines, le nombre d'heure de garde chez la nounou peut ne pas dépasser les 30. Pour palier à ça, nous avons convenu de "lisser" les heures de garde sur le mois, avec donc des semaines de plus de 40h, dans l'optique qu'en fin de mois, le nombre d'heures globale sur le mois (soit les 156.6) soient effectuées.
Pour schématiser, voilà ce que ça peut donner :
Supposons (pour faire simple) qu'il y ait 4 semaines dans le mois et qu'il y ait 155h à faire dans le mois
- Semaine 1 : 30h
- Semaine 2 : 50h
- Semaine 3 : 35h
- Semaine 4 : 40h
----------------------
TOTAL : 155h
Au final, je rémunère donc bien mon assistante maternelle à hauteur de 40h/semaine (vu que le nombre d'heure au mois est bien effectuée).
Je viens cependant d'apprendre que je n'aurais pas le droit de fonctionner comme, en lissant les heures sur le mois...! Avec un contrat de 40h/semaines, et dans le cas schématisé juste au dessus, il semblerait qu'à la fin du mois j'aies à ajouter une majoration de 10h en heure supplémentaire pour la semaine 2 car j'ai dépassé les 40h/semaine...
Pouvez-vous donc me dire si c'est bien le cas ? Doit-on obligatoirement "penser" en semaine (et donc ne pas lisser au mois) ?? Je suis surpris de cette nouvelle, car cela risquerait de remettre entièrement en cause mon contrat avec cette assistante maternelle
Je vous remercie par avance pour les réponses que vous pourrez m'apporter.

Bonjour,

Vous avez bien fait de venir nous posez la question, car malheureusement vous n'avez pas la bonne méthode.

Pour une année complette le calcul es le suivant :

40 h x 52 semaine / 12 mois = 173.33

173.33 x € = mensualisation

Votre mensualisation est malheureusement fausse et en plus illegal, car les mensualisation sur 47. 48. 49. 50. et 51 semaine son interdites.

Vous devez voir si vous avez les 5 semaines de repos identique avec votre assmat. sinon pour trouver le nombre de semaines sais le suivant

52 semaines - 5 sem obligatoire de l'assmat - vos semaines supplémentaires de repos = ..... semaine en années incomplette.

Ducoup il faut impérativement que vous revoyer cela.

Attention, quand votre assmat est en CP, mais qu'elle ne les a pas encore acquis vous devez lui déduire du salaire mensuel concerner les heures nos effectuer par le calcul de la cour de cassation.

---------------------

sinon pour les heures vous devez absolument regarder e semaines et non en mois.

exemple : semaine 1, 40 heures = 0 HC
semaine 2, 55 heures = 5 HS + 10 HS (avec majoration obligatoire de min 10 % mais votre assmat mat et vous avez pu convenir de plus)
semaine 3, 35 h = 0 HC, mais payer 40 h et non recuperable.

Voila

je sais pas si vous avez reussir a me comprendre (car je suis pas toujours tres claire) mais sais tres bien de votre par de vous renseigner

-----------------------

Et malheuresuement ce n'es pas "nouveaux" mais depuis un certains nombres d'années.

Si je ne me trompe pas, sur le site de pajemploi sais expliquer

bonne journée

Dernière modification par nanoenn (10-09-2015 13:14:54)

YoPrez · 10-09-2015 13:28:36

Merci pour votre réponse.

Pour le calcul du salaire, étant en année complète, je suis bien partie sur la formule (€/h * nb heure/semaine x 52) / 12

Par contre, pour la répartition des heures sur l'année, sachant que pendant ses CP elle ne pourra pas garder mon enfant, je ne comprends pas pourquoi je dois tout de même faire le calcul sur 52 semaine...

nounou3loulous · 10-09-2015 13:29:14

Heureusement que vous êtes venus nous voir, vous avez tout faux

Ce n'est pas grave Grin on va vous expliquer. Au pire tout est expliqué à l'index.

Tout d'abord le calcul est selon le nombre de semaines travaillées de votre AM.

Si vous et elle avez les mêmes 5 semaines de CP et rien d'autre alors il s'agit d'une année complète calculée ainsi :

(40hX52):12 = le nombre d'h mensualisées.

Si vous n'avez pas les mêmes 5 semaines de CP ou que vous avez plus de 5 semaines de CP alors ce sera une année incomplète calculée sur moins de 47 semaines.

Par exemple (40hX46):12 = nombre d'heures mensualisées si il y a 5 semaines de CP + 1 semaine supplémentaire (vous ou elle).

Ensuite il faut savoir que les heures se comptent à la journée et non au mois et qu'un jour ne remplace pas un autre. Donc si un jour vous ne mettez pas votre enfant ce ne sera pas récupérable sur un autre jour ou une autre semaine.

Ensuite concernant les CP, ils sont inclus dans la mensualisation en année complète. Il faudra les déduire tant qu'ils ne seront pas acquis. On acquiert 2,5 jours par mois.

En année incomplète on acquiert 2,5j par tranche de 4 semaines travaillées et ils se paient au mois de juin en plus de la mensualisation.

Il faudra également ajouter 2 jours en plus par enfants de moins de 15 ans dans la limite de 30 j par an.

J'espère que j'ai été claire.

10-09-2015 13:29:14

nathodisab · 10-09-2015 13:30:21

Bonjour, comme l'explique Nanoenn, une mensualisation en année complète se fait sur 52sem/an et non 47
et je rajoute juste que,
si vous avez des horaires changeant d'une sem sur l'autre, vous devez donc faire nbre de sem * 35h + nbre de sem *40h + nbre de sem * 55h /12 * tarif/h pour avoir un salaire mensuel calculé au plus juste selon vos besoins d'accueil

nathodisab · 10-09-2015 13:33:15

YoPrez a écrit :

Merci pour votre réponse.
Pour le calcul du salaire, étant en année complète, je suis bien partie sur la formule (€/h * nb heure/semaine x 52) / 12
Par contre, pour la répartition des heures sur l'année, sachant que pendant ses CP elle ne pourra pas garder mon enfant, je ne comprends pas pourquoi je dois tout de même faire le calcul sur 52 semaine...

tout simplement car le salaire mensuel et le nbre d'h mensualisées doivent être sur la même base de calcul
jusqu'à fin mai 2016, votre am sera en période d'acquisition de cp, donc le mois où celle ci prendra ses congés annuel, vous les lui déduirez en argent et en heures et j sur le bs du mois concerné
(avec le calcul de la cour de cassation )

nanoenn · 10-09-2015 13:34:24

YoPrez a écrit :

Merci pour votre réponse.
Pour le calcul du salaire, étant en année complète, je suis bien partie sur la formule (€/h * nb heure/semaine x 52) / 12
Par contre, pour la répartition des heures sur l'année, sachant que pendant ses CP elle ne pourra pas garder mon enfant, je ne comprends pas pourquoi je dois tout de même faire le calcul sur 52 semaine...

les 5 semaines, correspondent au congés payées

car elle a le droit a des congés. et ils sont calculer sur le même nombres d'heures que les semaines ou elle travail. Comme pour vous avec votre travail

et comme les congés son inclus dans les heures, il sont a déclarer, car sinon vous risquer un mail de pajemploi qui vous signal une anomalie.

YoPrez · 10-09-2015 15:00:22

C'est vraiment compliqué tout ça

Pour la partie salaire, j'ai bien compris qu'il fallait se baser sur 52 semaines vu qu'il fallait y incorporer les CP.

Mais pour connaitre le nombre d'heures que va passer mon enfant chez la nounou sur une année, les 52 semaines continuent de me paraître obscure... (désolée).

Si mon enfant est en garde pendant 52 semaines pendant l'année, ça veut bien dire que la nounou sera disponible pendant ces 52 semaines pour l'accueillir, et que donc, par déduction, elle n'aura pas pris de CP pendant l'année. On est bien d'accord ? Hors, si elle a droit à 5 semaines de congés payés, pendant ces 5 semaines, elle ne sera pas en mesure d'accueillir mon enfant vu qu'elle sera en congés, et donc, mon enfant au final n'aura été gardé que pendant 47 semaines effectives au total sur l'année....? Non ?

Et donc, à raison de 40h/semaine en moyenne, j'obtiens le calcul que je vous ai présenté plus haut : (40 x 47 ) / 12, soit 1880 heures à dispacher sur l'année du contrat (sur 12 mois) pour avoir une moyenne, et donc je trouve mes 156,6h/mois en moyenne.

Je suis désolé si je vous semble bête, mais je ne parviens pas à comprendre la logique des 52 semaines pour calculer le nombre d'heures d'accueil moyen par mois

Pouvez-vous m'indiquer ce qui ne va pas dans mon raisonnement ?

Dernière modification par YoPrez (10-09-2015 15:01:51)

budulle · 10-09-2015 15:03:55

YoPrez a écrit :

C'est vraiment compliqué tout ça
Pour la partie salaire, j'ai bien compris qu'il fallait se baser sur 52 semaines vu qu'il fallait y incorporer les CP.
Mais pour connaitre le nombre d'heures que va passer mon enfant chez la nounou sur une année, les 52 semaines continuent de me paraître obscure... (désolée).
Si mon enfant est en garde pendant 52 semaines pendant l'année, ça veut bien dire que la nounou sera disponible pendant ces 52 semaines pour l'accueillir, et que donc, par déduction, elle n'aura pas pris de CP pendant l'année. On est bien d'accord ? Hors, si elle a droit à 5 semaines de congés payés, pendant ces 5 semaines, elle ne sera pas en mesure d'accueillir mon enfant vu qu'elle sera en congés, et donc, mon enfant au final n'aura été gardé que pendant 47 semaines effectives au total sur l'année....? Non ?
Et donc, à raison de 40h/semaine en moyenne, j'obtiens le calcul que je vous ai présenté plus haut : (40 x 47 ) / 12, soit 1880 heures à dispacher sur l'année du contrat (sur 12 mois) pour avoir une moyenne, et donc je trouve mes 156,6h/mois en moyenne.
Je suis désolé si je vous semble bête, mais je ne parviens pas à comprendre la logique des 52 semaines pour calculer le nombre d'heures d'accueil moyen par mois
Pouvez-vous m'indiquer ce qui ne va pas dans mon raisonnement ?

47 semaines de travail + 5 de cp = 52

les cp sont inclus dans la mensu.
est-ce mieux ainsi ?

et ça doit donner la même chose avec votre salaire à vous ?

YoPrez · 10-09-2015 15:06:46

Donc ça sous-entends que les CP sont considérés comme des périodes d'accueil également ?

landocean · 10-09-2015 15:07:41

Bonjour,
Vous êtes bien mensualisés sur 52 semaines et vous prenez 5 semaines de congés ? C'est la même chose pour nous.
Tant que les cp ne sont pas acquis, ils sont déduits du salaire au moment de la prise.

nathodisab · 10-09-2015 15:09:06

YoPrez a écrit :

C'est vraiment compliqué tout ça
Pour la partie salaire, j'ai bien compris qu'il fallait se baser sur 52 semaines vu qu'il fallait y incorporer les CP.
Mais pour connaitre le nombre d'heures que va passer mon enfant chez la nounou sur une année, les 52 semaines continuent de me paraître obscure... (désolée).
Si mon enfant est en garde pendant 52 semaines pendant l'année, ça veut bien dire que la nounou sera disponible pendant ces 52 semaines pour l'accueillir, et que donc, par déduction, elle n'aura pas pris de CP pendant l'année. On est bien d'accord ? Hors, si elle a droit à 5 semaines de congés payés, pendant ces 5 semaines, elle ne sera pas en mesure d'accueillir mon enfant vu qu'elle sera en congés, et donc, mon enfant au final n'aura été gardé que pendant 47 semaines effectives au total sur l'année....? Non ?
Et donc, à raison de 40h/semaine en moyenne, j'obtiens le calcul que je vous ai présenté plus haut : (40 x 47 ) / 12, soit 1880 heures à dispacher sur l'année du contrat (sur 12 mois) pour avoir une moyenne, et donc je trouve mes 156,6h/mois en moyenne.
Je suis désolé si je vous semble bête, mais je ne parviens pas à comprendre la logique des 52 semaines pour calculer le nombre d'heures d'accueil moyen par mois
Pouvez-vous m'indiquer ce qui ne va pas dans mon raisonnement ?

le salaire par lissage lui rémunère : 52*40h/12 =173.33h/mois
il faut donc que le salaire que vous payez corresponde au nbre d'h mensualisées

pour ex
un salarié à 35h/sem est rémunéré 151.67h/mois ( donc 52sem)

par contre, au moment d'une prise de congés
si ceux ci sont acquis comme payé, le salaire perçu pendant sa période de congés sera considéré comme du travail effectif, donc les heures seront considérées comme travaillées

si ceux ci ne sont pas acquis comme payés, il faudra déduire du salaire du mois et également sur le nbre d'h rémunérées

nathodisab · 10-09-2015 15:09:55

YoPrez a écrit :

Donc ça sous-entends que les CP sont considérés comme des périodes d'accueil également ?

les cp sont considérés comme du temps de travail effectif dès lors qu'ils sont acquis comme payés, oui

budulle · 10-09-2015 15:10:58

si vous faite votre mensu sur 47 ça veut dire que ces congés ne lui sont pas payer, il faut bien comme tout le monde qu'elle ai ses congés payer dès qu'ils sont acquis

Occitane · 10-09-2015 15:11:30

Si vous faites un contrat de 40 heures par semaine, ça veut tout simplement dire que vous devez faire garder votre enfant 40 heures par semaine. Pas de calcul plus compliqué à faire que ça...

Et si vraiment vous avez des semaines avec moins d'heures, faites un calcul en 2 temps ( tant de semaines à 30 h et tant de semaines à 40) et à la fin de l'année, vous vérifiez que le volume horaire a été correct et si besoin (si elle a travaillé plus que prévu), vous ferez une régul et lui paierez ce que vous lui devrez.

caro52 · 10-09-2015 15:11:38

YoPrez a écrit :

Donc ça sous-entends que les CP sont considérés comme des périodes d'accueil également ?

prenons votre paie à vous : vous êtes payée sur 52 semaines alors que vous êtes réellement dans votre entreprise 47 semaines + les 5 semaines de cp (payés pareil que si vous étiez au travail)

Dernière modification par caro52 (10-09-2015 15:13:04)

sophie · 10-09-2015 15:12:51

YoPrez a écrit :

C'est vraiment compliqué tout ça
Pour la partie salaire, j'ai bien compris qu'il fallait se baser sur 52 semaines vu qu'il fallait y incorporer les CP.
Mais pour connaitre le nombre d'heures que va passer mon enfant chez la nounou sur une année, les 52 semaines continuent de me paraître obscure... (désolée).
Si mon enfant est en garde pendant 52 semaines pendant l'année, ça veut bien dire que la nounou sera disponible pendant ces 52 semaines pour l'accueillir, et que donc, par déduction, elle n'aura pas pris de CP pendant l'année. On est bien d'accord ? Hors, si elle a droit à 5 semaines de congés payés, pendant ces 5 semaines, elle ne sera pas en mesure d'accueillir mon enfant vu qu'elle sera en congés, et donc, mon enfant au final n'aura été gardé que pendant 47 semaines effectives au total sur l'année....? Non ?
Et donc, à raison de 40h/semaine en moyenne, j'obtiens le calcul que je vous ai présenté plus haut : (40 x 47 ) / 12, soit 1880 heures à dispacher sur l'année du contrat (sur 12 mois) pour avoir une moyenne, et donc je trouve mes 156,6h/mois en moyenne.
Je suis désolé si je vous semble bête, mais je ne parviens pas à comprendre la logique des 52 semaines pour calculer le nombre d'heures d'accueil moyen par mois
Pouvez-vous m'indiquer ce qui ne va pas dans mon raisonnement ?

On ne fait pas de moyenne.

Comptez de nombre de semaine de chaque amplitude.

La majoration des heures supplémentaires après 45h semaine sera à rajouter les mois où elles sont faites

Sand2a0 · 10-09-2015 15:19:27

Bonjour,
je vais essayer de mettre ma contribution tel que je le comprends.
Les cp sont comme le nom l'indique des congés payés. En faisant une mensu sur 52 semaines (donc vos cps sont les mêmes que les siens) vous lissez l'année et donc qd elle est en vacances la mensu est en fait la rémunération de ses congés. Vous ne payez pas en plus comme ce serait le cas pour une année incomplète.

chris84 · 10-09-2015 15:54:58

je pense que l.auteur veut retrouver le nombre d'heures annuelles où l'assmat va travailler pour faire une moyenne et ne pas avoir de régul au bout des 12 mois surtout, ou pas d'heures complémentaires les semaines où l'assmat fait plus de 40h
mais nous ne fonctionnons pas ainsi une heure n'en compense pas une autre, ni une semaine n.en compense une autre
donc si vous avea des besoins différents il faut mensualiser comme nous sommes plusieurs à vous le dire non pas sur 52 semaines de 40hmais sur plusieurs types de semaine
vous prenez un calendrier sur 12 mois vous coloriez chaque type de semaine selon le nombre d'heures 30h 35h 40h etc...
vous additionnez pour chaque type de semaine de façon à avoir ce calcul
(heures hebdo semaine Ax nbre de semaines A )+ (heures hebdo semaine B x nbre de semaines B) le tout divisé par 12
chaque mois votre assistante maternelle fera un nombre d'heures différents que ce que la mensu lui paye sans pour autant avoir fait des heures en plus car c'est du au lissage
comme tous salariés, on a la même somme en janvier ou en février que le mois fasse 4 semaines ou 4,5 semaines de travail, nous recevons en année complète 4,33 semaines par mois
vous devez chaque semaine vérifiez si elle a fait des heures complémentaires et non pas au mois

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#1 10-09-2015 13:03:46

Lissage heures de garde sur le mois

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