forums de discussions
Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs
Vous n'êtes pas identifié(e).
- Contributions : Récentes | Sans réponse
Annonce
Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :
- Etape 1: Cliquez sur ce lien de deconnexion
- Etape 2: Cliquez sur ce lien, pour réinitialiser votre mot de passe.
- Etape 3: Sur l'email reçu, cliquez sur le lien pour activer le nouveau mot de passe reçu.
- Etape 4: Voila la connexion se fera maintenant normalement avec le nouveau mot de passe (hésitez pas à le changer une fois connecté)
- Aide:
- Tuto pas à pas chg mot de passe ==> ici
- Index Alphabétique questions/réponses ==> ici
#1 14-09-2015 14:36:28
Durée hebdomadaire
Bonjour,
(Déjà, j'espère que je suis dans la bonne section, j'ai un doute. Si je me suis trompée, toutes mes excuses)
Ma soeur doit embaucher une assistante maternelle très prochainement. Pour faire les choses tout bien, elle est allée à la PMI. On lui a expliqué (du moins, c'est ce qu'elle a compris) que le contrat doit indiquer les heures hebdomadaires et que toutes les heures qui dépasseraient chaque semaine seraient des heures complémentaires. Or elle, comme moi, a des horaires différents chaque semaine.
De mon coté, j'ai une AssMat a qui j'ai fait un contrat indiquant le nombre d'heures hebdo = nb d'heures mensuel x 12 / nb de semaines d'accueil prévues au contrat.
J'ai donc fait une moyenne et j'ai ajouté un planning au contrat, qui est un simple roulement : Semaine A | Semaine B.
Et je paye des heures complémentaires lorsque je demande à mon AssMat de garder mon fils en dehors des heures indiquées au planning.
Est-ce que c'est moi qui suis dans l'erreur? Je devrais payer en HC toutes les heures qui dépassent du nombres d'heures hebdomadaires prévues au contrat?
Ou est-ce que ma soeur peut faire le même type de contrat, mais avec un roulement sur 4 semaines?
Merci d'avance de votre aide 
Hors ligne
14-09-2015 14:36:28
#3 14-09-2015 14:49:03
Re : Durée hebdomadaire
Bonjour,
(Déjà, j'espère que je suis dans la bonne section, j'ai un doute. Si je me suis trompée, toutes mes excuses)
Ma soeur doit embaucher une assistante maternelle très prochainement. Pour faire les choses tout bien, elle est allée à la PMI. On lui a expliqué (du moins, c'est ce qu'elle a compris) que le contrat doit indiquer les heures hebdomadaires et que toutes les heures qui dépasseraient chaque semaine seraient des heures complémentaires. Or elle, comme moi, a des horaires différents chaque semaine.
De mon coté, j'ai une AssMat a qui j'ai fait un contrat indiquant le nombre d'heures hebdo = nb d'heures mensuel x 12 / nb de semaines d'accueil prévues au contrat.
J'ai donc fait une moyenne et j'ai ajouté un planning au contrat, qui est un simple roulement : Semaine A | Semaine B.
Et je paye des heures complémentaires lorsque je demande à mon AssMat de garder mon fils en dehors des heures indiquées au planning.Est-ce que c'est moi qui suis dans l'erreur? Je devrais payer en HC toutes les heures qui dépassent du nombres d'heures hebdomadaires prévues au contrat?
Ou est-ce que ma soeur peut faire le même type de contrat, mais avec un roulement sur 4 semaines?Merci d'avance de votre aide
bonjour
oui c'est vous qui n'avez pas fait le contrat dans les règles avec votre assmat
vous avez un planning régulier de 2 types de semaine, il ne faut pas faire de moyenne
(et oui en faisant un calcul basé sur une moyenne, l'assmat serait en droit de vous demander les hc sur les semaines hautes, exemple si elle fait 30h semaine A et 40h semaine B et que vous avez mensualisé sur 35h, elle devrait recevoir 5h en Hc les semaines B!!! notre convention est bien stricte là dessus une heure ne remplace pas une autre, donc les 5h faites en moins la semaine A ne compensent pas les 5h faites en plus la semaine B)
vous devez compter le nbre de semaines A et le nombre de semaines B et divisez le tout par 12 mois
j'ai aussi des plannings roulants sur 4 semaines et bien sur l'année du fait des congés parents et des miens il n'y a pas le même nombre de semaines de chaque type, c'est à vérifier sur un calendrier et tous les 12 mois faire une régul si c'est année incomplète pour vérifier que toutes les heures travaillées ont bien été payées
Hors ligne
#4 14-09-2015 15:03:15
Re : Durée hebdomadaire
ARGHHH!!!
elle peut faire avec planning x semaines A à y heures + x semaines B à y heures ... / 12
vous devez compter le nbre de semaines A et le nombre de semaines B et divisez le tout par 12 mois
C'est comme ça que j'ai calculé le nombre d'heures mensuel. Mais dans les contrats type, on doit indiquer le nombre d'heures hebdomadaires.. J'ai donc calculé ainsi : (Heures en semaines A x Nb de semaines A) + (Heures en semaines B x Nb de semaines B), le tout divisé par nb de semaines prévues aux contrat.
j'ai aussi des plannings roulants sur 4 semaines et bien sur l'année du fait des congés parents et des miens il n'y a pas le même nombre de semaines de chaque type, c'est à vérifier sur un calendrier et tous les 12 mois faire une régul si c'est année incomplète pour vérifier que toutes les heures travaillées ont bien été payées
Donc, si j'ai bien compris, on indique le nombre d'heures mensuel sur le contrat et on joint le planning. Tout ce qui dépasse du planning est en HC et on fait une régul en fin d'année contractuelle si besoin ?
Dernière modification par MushMama (14-09-2015 15:06:32)
Hors ligne
14-09-2015 15:03:15
#5 14-09-2015 15:19:51
Re : Durée hebdomadaire
Donc, si j'ai bien compris, on indique le nombre d'heures mensuel sur le contrat et on joint le planning. Tout ce qui dépasse du planning est en HC et on fait une régul en fin d'année contractuelle si besoin ?
oui mais aussi l'amplitude horaire des jours travaillés .
Hors ligne
#6 14-09-2015 15:21:28
Re : Durée hebdomadaire
ARGHHH!!!
caro52 a écrit :elle peut faire avec planning x semaines A à y heures + x semaines B à y heures ... / 12
chris84 a écrit :vous devez compter le nbre de semaines A et le nombre de semaines B et divisez le tout par 12 mois
nous disons la même chose avec caro
C'est comme ça que j'ai calculé le nombre d'heures mensuel. Mais dans les contrats type, on doit indiquer le nombre d'heures hebdomadaires.. J'ai donc calculé ainsi : (Heures en semaines A x Nb de semaines A) + (Heures en semaines B x Nb de semaines B), le tout divisé par nb de semaines prévues aux contrat.
non pas de moyenne hebdochris84 a écrit :j'ai aussi des plannings roulants sur 4 semaines et bien sur l'année du fait des congés parents et des miens il n'y a pas le même nombre de semaines de chaque type, c'est à vérifier sur un calendrier et tous les 12 mois faire une régul si c'est année incomplète pour vérifier que toutes les heures travaillées ont bien été payées
Donc, si j'ai bien compris, on indique le nombre d'heures mensuel sur le contrat et on joint le planning. Tout ce qui dépasse du planning est en HC et on fait une régul en fin d'année contractuelle si besoin ?
est ce une mensu année complète ou incomplète?
Hors ligne
#7 14-09-2015 15:26:39
Re : Durée hebdomadaire
oui mais aussi l'amplitude horaire des jours travaillés .
Même si le planning indique déjà les horaires exactes de travail?
est ce une mensu année complète ou incomplète?
Oups, pardon, j'oublie toujours de préciser. Année incomplète, 42 semaines.
Hors ligne
#9 14-09-2015 16:32:17
Re : Durée hebdomadaire
caro52 a écrit :oui mais aussi l'amplitude horaire des jours travaillés .
Même si le planning indique déjà les horaires exactes de travail?
chris84 a écrit :est ce une mensu année complète ou incomplète?
Oups, pardon, j'oublie toujours de préciser. Année incomplète, 42 semaines.
donc le roulement ne correspond pas forcément à 21 semaines d'une sorte et 21 semaines de l'autre
il faut le vérifier sur un calendrier
dans le contrat vous notez chaque type de semaines avec les horaires de chaque semaine et vous joignez cette feuille au contrat si il n'y a pas de cases assez grandes dans le contrat
Hors ligne
#10 14-09-2015 18:07:14
Re : Durée hebdomadaire
D'accord.
Je récapitule donc : Pour une mensu en année incomplète avec horaires variables, le contrat doit indiquer :
Le nombre d'heures mensuel (et pas hebdomadaire)
Le planning exact de chaque semaine de roulement
L'amplitude horaire de chaque jour travaillé
et les heures qui dépassent des heures prévues au planning de chaque semaine sont des heures complémentaires.
J'ai bien tout compris?
Hors ligne
#11 14-09-2015 18:39:02
Re : Durée hebdomadaire
D'accord.
Je récapitule donc : Pour une mensu en année incomplète avec horaires variables, le contrat doit indiquer :
Le nombre d'heures mensuel (et pas hebdomadaire)
Le planning exact de chaque semaine de roulement
L'amplitude horaire de chaque jour travaillé
et les heures qui dépassent des heures prévues au planning de chaque semaine sont des heures complémentaires.
J'ai bien tout compris?
oui (attendez confirmation )
Hors ligne
#13 14-09-2015 21:44:09
Re : Durée hebdomadaire
oui c'est ça 
vous pouvez prendre le contrat de parme disponible ici qui est très complet et vous permettra de bien détailler tous les points majeurs
Hors ligne
