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#1 12-10-2015 13:50:24
Prime de fin de contrat?
Bonjour a toutes et a tous j ai une petite puce qui part a l ecole mi novembre et son petit frere prend sa place, la maman et moi on se demande si pour la peite puce qui va a l ecole doit on faire une fin de contrat car cette petite fille je l aurais 1 samedi par mois avec son frere qu est ce que je dois faire continuer le contrat en faisant un avenant ? Donc ca veut dire pas de prime de fin de contrat merci de m éclairer
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12-10-2015 13:50:24
#3 12-10-2015 14:01:49
Re : Prime de fin de contrat?
Bonjour a toutes et a tous j ai une petite puce qui part a l ecole mi novembre et son petit frere prend sa place, la maman et moi on se demande si pour la peite puce qui va a l ecole doit on faire une fin de contrat car cette petite fille je l aurais 1 samedi par mois avec son frere qu est ce que je dois faire continuer le contrat en faisant un avenant ? Donc ca veut dire pas de prime de fin de contrat merci de m éclairer
bonjour
si le contrat continue sans interruption, alors ça ne sera qu'un avenant de modification de mensualisation, que vous pourrez accepter, accepter sous conditions (par exemple hausse de tarif) ou refuser
si l'accueil est régulier un samedi par mois alors il faudra mensualiser
si c'est un accueil très ponctuel avec interruption, par exemple vous terminez le 30 octobre et on a pas besoin de vous avant fin novembre peut etre,et que c'est à l'occasion que vous l'aurez, alors ça peut etre un licenciement et une réembauche en accueil occasionnel mais il ne faut pas de régularité dans l'accueil, par exemple 1j en novembre puis après rien en décembre, puis 1 autre jour en février... à chaque accueil ponctuel vous aurez un bulletin, un certificat assedic et un salaire au réel des heures effectuées, pas de mensu
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#4 12-10-2015 14:04:20
- sailormoon
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Re : Prime de fin de contrat?
quand on accueille une fratrie et qu'un des contrats se finit il n'y a pas de prime fin de contrat, on comptabilise tout à l'arrêt du dernier enfant de cette fratrie.
c'est ce qu'on m'a dit de faire il y a 3 ans.
oui c'est un avenant qu'il faut faire pour le samedi.
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12-10-2015 14:04:20
#5 12-10-2015 14:05:07
- nathodisab
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Re : Prime de fin de contrat?
Bonjour,
Ça m'étonnerait que mon avis soit validé ici...mais moi je ferais une fin de contrat, et je re signerais un occasionnel, pour un samedi par mois.
C'est mon avis.
coucou,
effectivement, ce n'est pas validé, pour la simple raison qu'un occasionnel ne peut être régulier
si aucune interruption de l'accueil, c'est bien un avenant avec une modification du temps de travail ( régul si année incomplète et nouvelle mensu)
si l'accueil est interrompu, il peut y avoir une rupture du contrat et un nouveau contrat pourra être signé au moment de la reprise de la garde effective avec une mensualisation établie sur le nbre de sem où il y aura accueil le samedi
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#6 12-10-2015 14:29:26
Re : Prime de fin de contrat?
quand on accueille une fratrie et qu'un des contrats se finit il n'y a pas de prime fin de contrat, on comptabilise tout à l'arrêt du dernier enfant de cette fratrie.
c'est ce qu'on m'a dit de faire il y a 3 ans.oui c'est un avenant qu'il faut faire pour le samedi.
non pas toujours, car on a normalement deux contrats de travail et des fiches de paye séparées, qui permettent de procéder à un licenciement du 1er enfant, et ainsi recevoir la première prime de licenciement concernant l'enfant qui part
et l'on reçoit ensuite la prime lorsque le 2eme enfant de la fratrie s'en va, uniquement sur les salaires de cet enfant là
mais effectivement l.ancienneté s'apprécie pour l.employeur donc depuis le début du 1er contrat, donc on peut très bien toucher une prime de licenciement pour le second quand il part meme s'il n'a pas été présent un an, du fait de l'ancienneté du plus grand....
en revanche nous avons souvent vu des erreurs de contrat, avec un seul contrat et juste un avenant à l'accueil de l'enfant suivant, ce qui fait que là tout est fait uniquement au départ du dernier et occasionne beaucoup de soucis, notamment pour les inscriptions assedics
il ne fautpas oublier aussi, que parfois il y a une interruption dans l'accueil de la fratrie l'enfant suivant arrive quand meme souvent après le départ du 1er, les parents n'ayant pas forcément des enfnats rapprochés... donc il faut vérifier au cas par cas, selon le contrat, l'interruption ou non, l'ancienneté avec le 1er enfant
et surtout surtout demandez un contrat par enfant et un bulletin par enfant!
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#7 12-10-2015 14:33:00
- sailormoon
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Re : Prime de fin de contrat?
je comprends mieux.
désolé d'avoir semé le doute dans ce post.
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#9 12-10-2015 15:46:57
- nathodisab
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Re : Prime de fin de contrat?
Merci pr vos reponses et donc j en profite pour savoir comment je mensualise pour la petite fille que j aurais 1 samedi par mois car je l aurais pendant 3 ans merci
coucou,
12 sem * nbre d'h du samedi *tarif/h/12mois
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#10 12-10-2015 15:47:04
Re : Prime de fin de contrat?
Merci pr vos reponses et donc j en profite pour savoir comment je mensualise pour la petite fille que j aurais 1 samedi par mois car je l aurais pendant 3 ans merci
bah il faut vérifier avec les parents à priori
heureq du samedi x 12 semaines/12 mois = mensualisation
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