Fin de contrat année complète

lilalila44 · 14-10-2015 11:12:47

Bonjour !

Je suis complètement paumée par rapport à une fin de contrat, car jusqu'à lors j'ai toujours eu des années incomplètes !

Ma fin de contrat est en année complète

Sysnopsis :

J'ai un enfant depuis 2013 en garde, 52H/ sem en année complète, depuis debut septembre je l'ai en périscolaire à 36H/sem ( il ne va pas a l ecole l'apres midi ) , vu que ça revient trop cher pour la maman, elle me propose un avenant de 6h/sem ( oui oui la blague ...) , j'ai donc refusé, elle me licencie donc !

je sais calculer l'indemnité de rupture mais comment ça se passe pour les congés ?? sachant que j'ai pris 3 semaines cet été

Merci de votre précieuse aide et belle journée à tous

Dernière modification par lilalila44 (14-10-2015 11:30:17)

14-10-2015 11:12:47

lulu54 · 14-10-2015 11:28:05

lilalila44 a écrit :

Bonjour !
Je suis complètement paumée par rapport à une fin de contrat, car jusqu'à lors j'ai toujours eu des années incomplètes !
Ma fin de contrat est en année complète
Sysnopsis :
J'ai un enfant depuis 2013 en garde, 52H/ sem en année incomplète, depuis debut septembre je l'ai en périscolaire à 36H/sem ( il ne va pas a l ecole l'apres midi ) , vu que ça revient trop cher pour la maman, elle me propose un avenant de 6h/sem ( oui oui la blague ...) , j'ai donc refusé, elle me licencie donc !
je sais calculer l'indemnité de rupture mais comment ça se passe pour les congés ?? sachant que j'ai pris 3 semaines cet été
Merci de votre précieuse aide et belle journée à tous

bonjour

année complete ou incomplète ?

lilalila44 · 14-10-2015 11:30:31

oups ! complète pardon j'ai modifié

lilalila44 · 14-10-2015 11:59:17

personne ?

14-10-2015 11:59:17

landocean · 14-10-2015 14:24:44

Bonjour,
Quand as-tu commencé en 2013 ?
Tu calcules combien tu as acquis de cp et combien tu en as pris.
Tu te fais payer en indemnité compensatrice de cp ceux qui te sont éventuellement dus.
L'indemnité compensatrice en maintien de salaire se fait sur la base de 36h/semaine.
Si tu as trop perçu, tu dois le rembourser.

lilalila44 · 14-10-2015 14:35:18

jai commencé en mars 2013, jai toujours pris mes 5 semaines de vacances -

la par exemple depuis le 1er juin jai acquis 12,5 jours + 2 jours car enfants de moins de 15 ans - donc le contrat se finit le 13 novembre, ils ne me doivent rien ?

chris84 · 14-10-2015 14:44:05

lilalila44 a écrit :

jai commencé en mars 2013, jai toujours pris mes 5 semaines de vacances -
la par exemple depuis le 1er juin jai acquis 12,5 jours + 2 jours car enfants de moins de 15 ans - donc le contrat se finit le 13 novembre, ils ne me doivent rien ?

toujours pris les 5 semaines en temps ça c'est normal, mais est ce que à chaque fois ils ont été payés par maintien de la mensu ou vous avez déduit la première année car non encore acquis?

période A de mars 2013 au 31 mai 2013
combien de semaines travaillées? et combien d'enfants de -15 ans au 30 avril 2013?

période B du 01/06/13 au 31/05/14
30 j ouvrables acquis

période C du 01/06/14 au 31/05/15
30 j ouvrables acquis

période D du 01/06/15 au 13/11/15
combien de semaines travaillées?
pas de jours enfant sur cette période

dates des congés payés posés depuis mars 2013 jusqu'au 13 novembre
avec les dates précises afin de compter
je précise congés payés si la mensu a été maintenue lors de leur pose, si vous avez déduits on ne compte pas en cp pris (pour le solde de cp )

lilalila44 · 14-10-2015 14:49:41

de mars 2013 à juin 2013 j'ai pas pris de congés -

de juin 2013 à juin 2014 j'ai juste pris une semaine ( les autres semaines c est la maman qui les posait )

de juin 2014 à juin 2015 : jai pris 5 semaines

de juin 2015 à novembre 2015 : 3 semaines cet été

le salaire a toujours été maintenu quand elle ne me le mettais pas de son plein gré pour ses vacances à elle, il a aussi été maintenu quand jai pris mes congés, mais je n'ai jamais pris de congés par anticipation

chris84 · 14-10-2015 14:54:33

lilalila44 a écrit :

de mars 2013 à juin 2013 j'ai pas pris de congés -
de juin 2013 à juin 2014 j'ai juste pris une semaine ( les autres semaines c est la maman qui les posait )
de juin 2014 à juin 2015 : jai pris 5 semaines
de juin 2015 à novembre 2015 : 3 semaines cet été
le salaire a toujours été maintenu quand elle ne me le mettais pas de son plein gré pour ses vacances à elle, il a aussi été maintenu quand jai pris mes congés, mais je n'ai jamais pris de congés par anticipation

bah si vous en avez pris par anticipation, puisque vous avez maintenu 5 semaines, les congés de la maman étant aussi les votres en année complète, donc de juin 2013 à mai 2014 il fallait déduire les jours non acquis!

pour calculer il me faut les dates précises, avec les jours précis sinon ça ne sert à rien, 5 semaines ne font pas forcément 30j ouvrables puisqu'il y a des fériés souvent
de plus, il me faut vos semaines travaillées période A et période D

lilalila44 · 14-10-2015 14:57:21

je ne comprends pas, jai toujours attendu d avoir acquis mes jours pour les prendre, je n'en ai aps pris par anticipation -

les semaines que la maman a pris de juin 2013 a juin 2014 le RAM m a expliqué que ce n etait pas des congés car j accueillais d autres enfants pendant sa période de vacances

chris84 · 14-10-2015 15:03:53

mais ppurquoi avoir fait une année complète avec elle? vosu devez avoir 5 semaines de congés communs à tous vos contrats sans aucun enfant en accueil
et si elle a eu des congés décalés des votres vous n'auriez pas du faire une année complète mais une mensu année incomplète!

entre le 1er mai 2013 et le 30 avril 2014, dates de pose légale des cp chaque année, vous avez bien eu plus d'une semaine de congés sans aucun enfant en accueil?
de amrs 2013 à mai 2013 selon le nombre de semaines travaillées vous aviez acquis environ 8j voire 10j avec enfant à charge
de là entre mai 2013 et avril 2014 vous posiez en temps 30j mais sur ces 30j seuls 10 ou 8 étaient payés par maintien de salaire, les 20 ou 22 autres jours ont donc été payés par anticipation ce qui est illégal, sauf à avoir prévu la loi aubry2 pour le paiement au fur et à mesure de l'acquisition

je le répète sans vos dates précises et les réponses aux questions, personne ne pourra vous dire si vous avez un trop percu de cp si c.est à zéro ou si les parents vous doivent des cp

lilalila44 · 14-10-2015 15:07:10

pour la période de juin 2013 a juin 2014 non jai posé qu'une semaine ! car je n'avais acquis que ça comme jour de mars 2013 a juin 2013 -

la 1ere année on cumule les congés et on les prends l année suivante, c est pas comme ça que ça marche ??

titibus · 14-10-2015 15:10:07

Et non, pas pour nous. Nous devons prendre 5 semaines de congé,, mais elles ne sont pas payées la première année.

J'ai eu un mal fou à comprendre ça au début...mais c'est comme ça.

chris84 · 14-10-2015 15:10:11

non ça n.est pas comme ça, vous posez en temps 30j ouvrables communs à tous vos employeurs

seulement,en argent ils vous sont payés à hauteur des acquis et en fonction des mensus année complète ou incomplète, donc au cas par cas pour chaque contrat
mais il est illégal de travailler plus de 47 semaines sur une année

de plus je ne sais pas comment vous avez trouvé que vous n.aviez acquis que 6 jours entre mars et mai 2013 ?

lilalila44 · 14-10-2015 15:12:02

et bien 2,5 jours par mois donc ca fait 7,5jour pour 3 mosi tout simplement

on est obligés de prendre 5 semaines de congés et ne pas se faire rémunéré si on les a pas acquis ? c est ca , mais c est naze ? donc on perd du salaire en fait ( deja qu on est pas payés bien cher )

chris84 · 14-10-2015 15:15:12

lilalila44 a écrit :

et bien 2,5 jours par mois donc ca fait 7,5jour pour 3 mosi tout simplement
on est obligés de prendre 5 semaines de congés et ne pas se faire rémunéré si on les a pas acquis ? c est ca , mais c est naze ? donc on perd du salaire en fait ( deja qu on est pas payés bien cher )

non pas forcément 2,5j par mois selon quand vous avez commencé en mars, on compte en semaines
nbre de semaines traavillées de mars à mai /4*2,5j
et on arrondi à l'entier supérieur, puis on rajouteles jours enfants à charge de -15 ans

et déjà 7,5 arrondis à 8j font 1 semaine et 2 jours

lilalila44 · 14-10-2015 15:30:09

ok donc avec ce calcul de juin 2015 à mi novembre 2015 j' ai acquis 17,5 de congés que j'ai donc pris cet été, donc ils ne me doivent rien du coup

chris84 · 14-10-2015 15:33:47

lilalila44 a écrit :

ok donc avec ce calcul de juin 2015 à mi novembre 2015 j' ai acquis 17,5 de congés que j'ai donc pris cet été, donc ils ne me doivent rien du coup

le solde de cp se calcule sur la totalité du contrat, en détaillant période par période
cp acquis-cp pris
et pas à la louche, donc c'est vous qui voyez
selon moi vous avez un trop perçu de cp entre juin 2013 et mai 2014

lilalila44 · 14-10-2015 15:36:26

un trop percu ? alors que je n ai pas pris de congés ?

chris84 · 14-10-2015 15:40:16

lilalila44 a écrit :

un trop percu ? alors que je n ai pas pris de congés ?

vous les avez pris officiellement en même temps que la maman lors des 5 semaines d'absence de l'enfant puisque vous etes partie sur une année complète et n'avez jamais déduits les cp non acquis

de plus, sachez le pour vos contrats en cours vous devez avoir 30j ouvrables par an sans aucun enfant en accueil sinon ce ne sont pas des congés! et quand les parents ont des congés décalés c'est une mensu année incomplète qu'il faut calculer

même si on calcule en gros, et je déteste faire ça, car faut toujours etre précis quand on solde des cp

période A acquis 10j et pris l'année d'après 30j trop perçu 20 jours
période B 30j et pris l'année d'après 30j à vérifier avec les dates
période C 30j et pris l'année d'après 17j (ou 18j selon s'il y avait un férié ou pas) à vérifier avec les dates
période D ne pas rajouter les jours enfant vous ne passez pas par le 30 avril donc je trouve que 15 jours à la louche, pas encore pris puisque fin de contrat avant leur pose

total acquis 85 j -77j à affiner solde de 8 jours peut etre moins peut etre plus

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