Régularisation de contrat

moietlesloulous50 · 27-10-2015 16:42:02

Bonjour,
Ma question est: une régul peut-elle être faite après la date anniversaire de contrat?
Contrat débuté en avril 2014.
Il n' y a pas eu d'avenant.

Perso je fais payer les pe chaque mois dès lors qu'il y a des hc ou bien à l'inverse je retire sur les salaire chaque mois quand il y a des absences des enfants. Du coup, chaque mois les salaires ne sont pas à l'identique mais diffèrent de quelques euros (suivant aussi les IE par rapport aux journées d'accueil des enfants).
Aujourd'hui je me pose la question si je fais bien ou pas. Une régularisation ne serait utile dans ce cas uniquement pour les cp à la rigueur.

Dernière modification par moietlesloulous50 (27-10-2015 16:50:30)

27-10-2015 16:42:02

nathodisab · 27-10-2015 16:44:44

moietlesloulous50 a écrit :

Bonjour,
Ma question est: une régul peut-elle être faite après la date anniversaire de contrat?
Contrat débuté en avril 2014.
Il n' y a pas eu d'avenant.

Bonjour,
la régul est là pour comparer les sommes perçues par mensualisation et la somme due pour les heures programmées sur la même période
donc pour un contrat débuté en avril 2014
1 régul d'avril à fin mars 2015
puis d'avril 2015 à fin mai 2016 ou au moment de la rupture si elle intervient en cour de mensualisation

ceci, bien sur pour les mensus en année incomplète uniquement

moietlesloulous50 · 27-10-2015 16:53:05

Merci nathodisab. Oui j'avais bien saisi le but de la régul. Ma question initiale (zut j'ai modifié entre temps) était est-ce que je peux encore à l'heure actuelle la faire ou bien est-ce trop tard (on est en octobre quand même).

nathodisab · 27-10-2015 16:56:56

moietlesloulous50 a écrit :

Merci nathodisab. Oui j'avais bien saisi le but de la régul. Ma question initiale (zut j'ai modifié entre temps) était est-ce que je peux encore à l'heure actuelle la faire ou bien est-ce trop tard (on est en octobre quand même).

oui, tu peux

27-10-2015 16:56:56

moietlesloulous50 · 27-10-2015 17:14:03

Ok et merci pour tes réponses si rapides!!

sophie · 27-10-2015 17:30:30

moietlesloulous50 a écrit :

je retire sur les salaire chaque mois quand il y a des absences des enfants..

Tu retires quelles absences ?

chris84 · 27-10-2015 18:20:58

régul avril 2014 à fin mars 2015

moietlesloulous50 · 30-10-2015 12:49:13

sophie a écrit :

moietlesloulous50 a écrit :
je retire sur les salaire chaque mois quand il y a des absences des enfants..
Tu retires quelles absences ?

Quand un enfant est absent par exemple pour un rdv médical ou bien quand moi même je me porte absente pour raison personnelle.
Non??

moietlesloulous50 · 30-10-2015 12:51:28

chris84 a écrit :

régul avril 2014 à fin mars 2015

Je sais que la régul doit se faire au bout d'un an de contrat c'est pour cette raison que je demandais si je pouvais encore la faire à l'heure actuelle en fait

kikine747 · 30-10-2015 13:48:45

moietlesloulous50 a écrit :

Quand un enfant est absent par exemple pour un rdv médical

tu n'as pas a déduire les rdv médicaux des enfants.... seulement en cas de maladie..... et absence de ton fait bien-sur

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