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Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#1 07-11-2015 13:39:47
Possible ou pas ?
Un pe me demande si je pourrais garder leur enfant lorsqu'il sera scolarisé uniquement 7 semaines par an (correspondant à 1 semaine vacances de nov, 1 semaine vacances de février, 1 semaine vacances de Pâques et 4 semaines vacances d'été.
Actuellement je suis à temps plein.
Puis-je me faire licencier fin août et signer un contrat occasionnel en octobre ?
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07-11-2015 13:39:47
#2 07-11-2015 16:02:08
- sailormoon
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Re : Possible ou pas ?
tu ne peux pas te faire licencier par un pe et refaire un contrat avec ce même pe plus tard, je ne pense pas que ce soit légal.
ce n'est que mon avis.
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#3 07-11-2015 16:34:08
- poupinette2012
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Re : Possible ou pas ?
pourquoi pas?
l'AM qui gardait ma fille ne pouvait pas la garder en perisco on a donc fait un licenciement. puis n'ayant pas trouver de nounou je lui ai demander si elle pouvait au moin la prendre pour les vacances scolaire et on va signer le contrat sans problème.
Maman d'une poupinette et d'un Hibou
Mariée à un Papa moderne
un peu, beaucoup..... passionnément...... Parano
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#4 07-11-2015 17:34:51
Re : Possible ou pas ?
pourquoi pas?
l'AM qui gardait ma fille ne pouvait pas la garder en perisco on a donc fait un licenciement. puis n'ayant pas trouver de nounou je lui ai demander si elle pouvait au moin la prendre pour les vacances scolaire et on va signer le contrat sans problème.
Dans ton cas ce n'est pas pareil car ton ass mat ne pouvait pas.
Par contre, pour une diminution d'heures, il faut faire un avenant et ne pas rompre le contrat pour immédiatement en refaire un derrière avec moins d'heures
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07-11-2015 17:34:51
#5 07-11-2015 17:41:51
Re : Possible ou pas ?
poupinette2012 a écrit :pourquoi pas?
l'AM qui gardait ma fille ne pouvait pas la garder en perisco on a donc fait un licenciement. puis n'ayant pas trouver de nounou je lui ai demander si elle pouvait au moin la prendre pour les vacances scolaire et on va signer le contrat sans problème.
Dans ton cas ce n'est pas pareil car ton ass mat ne pouvait pas.
Par contre, pour une diminution d'heures, il faut faire un avenant et ne pas rompre le contrat pour immédiatement en refaire un derrière avec moins d'heures
En fait Zuenna je suis un peu dans le même cas : je ne peux prendre l'enfant en péri scolaire (le matin et le soir). Les pe m'ont ensuite demandé si c'était possible uniquement pendant les vacances scolaires.
Dernière modification par Titite (07-11-2015 17:42:34)
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#6 07-11-2015 18:45:09
Re : Possible ou pas ?
Un pe me demande si je pourrais garder leur enfant lorsqu'il sera scolarisé uniquement 7 semaines par an (correspondant à 1 semaine vacances de nov, 1 semaine vacances de février, 1 semaine vacances de Pâques et 4 semaines vacances d'été.
Actuellement je suis à temps plein.
Puis-je me faire licencier fin août et signer un contrat occasionnel en octobre ?
coucou
non , tu ne peux pas te faire licencier puisque le contrat continuera , mais sur d'autres bases.
Au moment de la scolarisation de l'enfant , les parents devront te présenter un avenant avec les nouvelles données
vous ferez une régularisation sur l'ancienne mensualisation si année incomplète
et recalculerez une nouvelle mensualisation en année incomplète sur 12 mois et 7 semaines travaillées
ça ne peut pas être un occasionnel puisque l'accueil sera régulier même si pas tous les mois.
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#11 09-11-2015 11:02:52
- nounounat82
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- Inscription : 20-06-2008
- Messages : 464
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Re : Possible ou pas ?
pareil dans mon departement , il le conseille ; si tu as un doute tu les appelle .
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#12 09-11-2015 11:15:19
Re : Possible ou pas ?
Pour mon cas , licenciée le 31 août et réembauchée le 01 septembre et aucun soucis avec polemploi.
elle est bien bonne celle là!
je ne remets pas en doute tes dires mais ça me semble complètement dingue que pole emploi accepte des choses qui ne sont pas légales dans le code du travail
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#13 09-11-2015 11:52:20
Re : Possible ou pas ?
rosebleu a écrit :Pour mon cas , licenciée le 31 août et réembauchée le 01 septembre et aucun soucis avec polemploi.
elle est bien bonne celle là!
je ne remets pas en doute tes dires mais ça me semble complètement dingue que pole emploi accepte des choses qui ne sont pas légales dans le code du travail
bonjour
je confirme
que chez nous çà ne pose aucun soucis pour pole emploi
fais à deux reprises pour continuer en péri et aucun soucis....
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#15 09-11-2015 14:14:53
Re : Possible ou pas ?
Je confirme également...Peut-être que ça dépend de "chaque pôle emploi".
J'ai fini un contrat en juin puis les parents m'ont demandé de reprendre quelques heures à partir de septembre.
J'ai demandé l'avis de pôle emploi car je touchais l'ARE pour ce contrat perdu et la réponse était : oui, vous pouvez reprendre avec ses parents mais votre ARE baissera....
Donc posez la question à votre conseillère avant....
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#16 09-11-2015 15:17:48
Re : Possible ou pas ?
Je confirme également...Peut-être que ça dépend de "chaque pôle emploi".
J'ai fini un contrat en juin puis les parents m'ont demandé de reprendre quelques heures à partir de septembre.J'ai demandé l'avis de pôle emploi car je touchais l'ARE pour ce contrat perdu et la réponse était : oui, vous pouvez reprendre avec ses parents mais votre ARE baissera....
Donc posez la question à votre conseillère avant....
ok pour vous une fin en juin puis nouveau besoin de vous en septembre
ce qui est illégal fin de cdi le 31 aout et nouveau cdi avec baisse des heures au même poste le 1er/09
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#17 09-11-2015 16:17:27
Re : Possible ou pas ?
Et pourtant c est bien ma conseillère qui m a dit de faire ainsi puisque les avenants avec baisse d heure n ouvre pas de droit.
Je suis indemnisée par polemploi et ce contrat est considere comme une activite reprise do c je perd un peu au niveau des ij.
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#18 10-11-2015 07:52:00
Re : Possible ou pas ?
chez nous c'est interdit.
ça s'appelle de la fraude car l'employée accepte une diminution du temps de travail pour se faire payer la différence par les caisses...
et l'employeur fait une RUPTURE fictive ..
rupture de contrat = arreter un contrat...
c'est juste de la logique 
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#19 10-11-2015 08:44:05
- poupinette2012
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- Messages : 1 557
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Re : Possible ou pas ?
je ne comprend pas.... cecilya à poser a peu prèe m-êmes la même question il ya quelque jour et la réponse était oui, alors c'est peut être le "a peu près" qui fait que la réponse est différente mais j'aimerais bien comprendre parce que du coup je suis dans le même cas avec ma nounou...
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#20 10-11-2015 12:11:17
- gabinounou
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- Messages : 426
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Re : Possible ou pas ?
lors d'une réunion avec pôle emploi, la situation a été évoqué... et on nous a dit que c'était possible de ce faire licencier et de reprendre avec le même parent et le même enfant (cas d'un péri scolaire) !!! on nous a juste conseillé d'attendre une quinzaine de jours entre les deux contrats !!!
j'ai moi même dit comme 4i que c'était de la fraude et bien on m'a répondu que non !!!!
j'ai insisté en disant que dans le droit du travail ce n'était pas possible !!! et bien on m'a répondu on est pas le droit du travail on est pôle emploi et c'est possible !!!
depuis plusieurs de mes collègues l'on fait et ... ça a fonctionné !!!
une n'a pas osé et a fait un avenant pour un péri... comme elle avait perdu un autre contrat, elle est allé à pôle emploi qui lui a conseillé de se faire licencier et réembauché !!
oui oui je vous jure !!!
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