Litige contrat

Jesuisunenounouquidechire · 22-11-2015 11:19:50

Bonjour,

Ma nièce est scolarisée dans la seule école maternelle accueillant les enfants de plusieurs villages.
Elle se situe à 10km du domicile de sa nouvelle assmat.

Le contrat a été signé mercredi matin, contrat péri sur 5j par semaine de 12h à 19h.
L'adaptation a été faite mercredi et jeudi après-midi et ma belle-soeur a pu obtenir ces deux jours en congés afin d'y amener sa fille et de récupérer avant 19h.

Or vendredi la maitresse de ma nièce a contacté en urgence ma belle-soeur pour la prévenir qu'il a eu un problème et que l'assmat n'est pas venue récupérer la petite.
Nous nous sommes débrouillés pour la récupérer nous-mêmes et la garder, ma belle-soeur c'est rendu à la débauche chez son assmat pour s'expliquer.

Celle-ci lui annonce qu'elle n'a pas de voiture et que c'est à ma belle-soeur de lui déposer chaque midi la petite.
Pourtant lorsque ma belle-soeur lui a demandé si la voiture qui était garée dans l'allée était la sienne elle lui a répondu oui, et quand elle lui a demandé la copie de son agrément et de l'assurance auto l'assmat lui a dit qu'elle lui préparerai les copies de tous les documents pour vendredi.

Et bien la voiture est bien celle de l'assmat, enfin du couple et son mari l'utilise pour se rendre à son travail.
Donc l'assmat se retrouve sans véhicule et s'est bien gardé de le dire.

Autre problème, l'assmat est enceinte et ce n'a pas été un frein à son embauche, d'autant que c'était la seule avec une place de libre de suite et que ma belle-soeur a eu un bon feeling avec elle. La petite aussi.
Quand ma belle-soeur lui a parlé de licenciement vendredi, elle s'est mise en colère en lui criant qu'elle ne pouvait pas la licencier du fait de sa grossesse et que comme les deux premiers jours c'est elle qui lui a déposé la petite à son domicile, ca prouve qu'elle n'a pas de raison valable de la licencier.

Comment se dépatouiller de se contrat?
L'assmat lui a dit que c'était sa parole contre la sienne et que si elle la licenciait elle la trainerai devant les ph, elle veut se servir du fait qu'elle n'a pas donné la copie de l'assurance auto à la signature du contrat contre ma belle-soeur en disant qu'elle l'avait prévenu qu'elle n'était pas véhiculée. Ce qui est faut!

Merci d'avance

Dernière modification par Jesuisunenounouquidechire (22-11-2015 11:23:33)

22-11-2015 11:19:50

budulle · 22-11-2015 11:29:15

Jesuisunenounouquidechire a écrit :

Bonjour,
Ma nièce est scolarisée dans la seule école maternelle accueillant les enfants de plusieurs villages.
Elle se situe à 10km du domicile de sa nouvelle assmat.
Le contrat a été signé mercredi matin, contrat péri sur 5j par semaine de 12h à 19h.
L'adaptation a été faite mercredi et jeudi après-midi et ma belle-soeur a pu obtenir ces deux jours en congés afin d'y amener sa fille et de récupérer avant 19h.
Or vendredi la maitresse de ma nièce a contacté en urgence ma belle-soeur pour la prévenir qu'il a eu un problème et que l'assmat n'est pas venue récupérer la petite.
Nous nous sommes débrouillés pour la récupérer nous-mêmes et la garder, ma belle-soeur c'est rendu à la débauche chez son assmat pour s'expliquer.
Celle-ci lui annonce qu'elle n'a pas de voiture et que c'est à ma belle-soeur de lui déposer chaque midi la petite.
Pourtant lorsque ma belle-soeur lui a demandé si la voiture qui était garée dans l'allée était la sienne elle lui a répondu oui, et quand elle lui a demandé la copie de son agrément et de l'assurance auto l'assmat lui a dit qu'elle lui préparerai les copies de tous les documents pour vendredi.
Et bien la voiture est bien celle de l'assmat, enfin du couple et son mari l'utilise pour se rendre à son travail.
Donc l'assmat se retrouve sans véhicule et s'est bien gardé de le dire.
Autre problème, l'assmat est enceinte et ce n'a pas été un frein à son embauche, d'autant que c'était la seule avec une place de libre de suite et que ma belle-soeur a eu un bon feeling avec elle. La petite aussi.
Quand ma belle-soeur lui a parlé de licenciement vendredi, elle s'est mise en colère en lui criant qu'elle ne pouvait pas la licencier du fait de sa grossesse et que comme les deux premiers jours c'est elle qui lui a déposé la petite à son domicile, ca prouve qu'elle n'a pas de raison valable de la licencier.
Comment se dépatouiller de se contrat?
L'assmat lui a dit que c'était sa parole contre la sienne et que si elle la licenciait elle la trainerai devant les ph, elle veut se servir du fait qu'elle n'a pas donné la copie de l'assurance auto à la signature du contrat contre ma belle-soeur en disant qu'elle l'avait prévenu qu'elle n'était pas véhiculée. Ce qui est faut!
Merci d'avance

y a-t-il une période d'essai noté au contrat ?

budulle · 22-11-2015 12:09:43

me vient une autre question tout d'un coup:

sur les contrat l'ass mat et ta belle-soeur ont bien du noté le tarif horaire (mensu) mais également les indemnités d'entretien, les indemnités de repas et les indemnités kilométriques ?????

nounou3loulous · 22-11-2015 12:27:12

Je ne comprends pas, il n'est pas noté dans le contrat que l'AM doit récupérer l'enfant à l'école ?

22-11-2015 12:27:12

Babou74 · 22-11-2015 12:32:19

Jesuisunenounouquidechire a écrit :

Bonjour,
Ma nièce est scolarisée dans la seule école maternelle accueillant les enfants de plusieurs villages.
Elle se situe à 10km du domicile de sa nouvelle assmat.
Le contrat a été signé mercredi matin, contrat péri sur 5j par semaine de 12h à 19h.
L'adaptation a été faite mercredi et jeudi après-midi et ma belle-soeur a pu obtenir ces deux jours en congés afin d'y amener sa fille et de récupérer avant 19h.
Or vendredi la maitresse de ma nièce a contacté en urgence ma belle-soeur pour la prévenir qu'il a eu un problème et que l'assmat n'est pas venue récupérer la petite.
Nous nous sommes débrouillés pour la récupérer nous-mêmes et la garder, ma belle-soeur c'est rendu à la débauche chez son assmat pour s'expliquer.
Celle-ci lui annonce qu'elle n'a pas de voiture et que c'est à ma belle-soeur de lui déposer chaque midi la petite.
Pourtant lorsque ma belle-soeur lui a demandé si la voiture qui était garée dans l'allée était la sienne elle lui a répondu oui, et quand elle lui a demandé la copie de son agrément et de l'assurance auto l'assmat lui a dit qu'elle lui préparerai les copies de tous les documents pour vendredi.
Et bien la voiture est bien celle de l'assmat, enfin du couple et son mari l'utilise pour se rendre à son travail.
Donc l'assmat se retrouve sans véhicule et s'est bien gardé de le dire.
Autre problème, l'assmat est enceinte et ce n'a pas été un frein à son embauche, d'autant que c'était la seule avec une place de libre de suite et que ma belle-soeur a eu un bon feeling avec elle. La petite aussi.
Quand ma belle-soeur lui a parlé de licenciement vendredi, elle s'est mise en colère en lui criant qu'elle ne pouvait pas la licencier du fait de sa grossesse et que comme les deux premiers jours c'est elle qui lui a déposé la petite à son domicile, ca prouve qu'elle n'a pas de raison valable de la licencier.
Comment se dépatouiller de se contrat?
L'assmat lui a dit que c'était sa parole contre la sienne et que si elle la licenciait elle la trainerai devant les ph, elle veut se servir du fait qu'elle n'a pas donné la copie de l'assurance auto à la signature du contrat contre ma belle-soeur en disant qu'elle l'avait prévenu qu'elle n'était pas véhiculée. Ce qui est faut!
Merci d'avance

coucou

mais lors des entretiens et de la signature du contrat
les modalités d'accueil ( c'est à dire le fait que l'assmat' va chercher l'enfant à l'école ) n'ont pas été évoquées et notées au contrat ???

ça me semble pourtant une évidence !

budulle · 22-11-2015 12:32:31

nounou3loulous a écrit :

Je ne comprends pas, il n'est pas noté dans le contrat que l'AM doit récupérer l'enfant à l'école ?

c'est probablement une erreur mais dans mes contrats ça n'est pas noté que je dois les récupérer à l'école, mes heures de travail commence à l'heure de la sortie d'école, ça coule de source que je vais chercher les loulous à l'école, je n'ai jamais pensé à le noter dans mes contrats...

Babou74 · 22-11-2015 12:37:30

Et le le fait que l'assmat' dise qu'elle n'est pas véhiculée pour contrer le licenciement est ridicule
puisque si elle n'était pas véhiculée , elle n'aurait pas eu ce contrat , puisque les trajets école font partie des modalités d'accueil

il y a un réel manque de discussion infos communications entre elles

Comment peut on signer un contrat sans en avoir évoqué posé et noté toutes les modalités et détails ?

budulle · 22-11-2015 12:48:44

Jesuisunenounouquidechire a écrit :

L'adaptation a été faite mercredi et jeudi après-midi et ma belle-soeur a pu obtenir ces deux jours en congés afin d'y amener sa fille et de récupérer avant 19h.
les deux premiers jours c'est elle qui lui a déposé la petite à son domicile, ca prouve qu'elle n'a pas de raison valable de la licencier

c'est bien une preuve en effet mais que la pe n'est pas disponible à 12 h pour véhiculer sa fille, elle s'est simplement arrangée pour faire une adaptation en douceur...

katia21 · 22-11-2015 13:07:51

es ce qu il est marqué au contrat que l assistante maternelle doit chercher l enfant à l école?
Il y a là soit incompréhension des besoins du PE, soit duperie de la par de l'ASSMAT qui à signer un contrat en sachant qu elle ne pourrait pas l honorer .
De toute façon le PE employeur est en période d essai et peut tout à fait rompre le contrat

Le mieux c est de téléphoner à la directe.

Fila · 22-11-2015 13:10:19

Jesuisunenounouquidechire a écrit :

Autre problème, l'assmat est enceinte et ce n'a pas été un frein à son embauche, d'autant que c'était la seule avec une place de libre de suite et que ma belle-soeur a eu un bon feeling avec elle. La petite aussi.
Quand ma belle-soeur lui a parlé de licenciement vendredi, elle s'est mise en colère en lui criant qu'elle ne pouvait pas la licencier du fait de sa grossesse et que comme les deux premiers jours c'est elle qui lui a déposé la petite à son domicile, ca prouve qu'elle n'a pas de raison valable de la licencier.
Comment se dépatouiller de se contrat?
L'assmat lui a dit que c'était sa parole contre la sienne et que si elle la licenciait elle la trainerai devant les ph, elle veut se servir du fait qu'elle n'a pas donné la copie de l'assurance auto à la signature du contrat contre ma belle-soeur en disant qu'elle l'avait prévenu qu'elle n'était pas véhiculée. Ce qui est faut!
Merci d'avance

C'est assez incompréhensible que les trajets depuis l'école n'aient pas été évoqués lors de l'entretien et dans le contrat de travail. C'était peut être évident pour ta belle-soeur, mais apparemment pas pour l'am

Bref, de toutes façons le contrat ne peut pas continuer puisqu'il ne correspond pas aux besoins des parents.
Si une période d'essai est mentionnée au contrat, alors la rupture du contrat peut se faire sans soucis. L'am peut toujours menacer, ta belle sœur peut aussi demander une attestation à la maitresse comme quoi personne n'est venu chercher sa fille à l'école, ça prouvera que la rupture est due à un contrat/prestation inadaptée et non pas à la grossesse de l'am. La période d'essai sert justement à ça !

Si les trajets sont mentionnés dans le contrat, alors c'est une faute de l'am qui justifie pleinement la rupture du contrat, même en dehors de période d'essai.
Le fait que l'am n'ait pas fourni de copie d'assurance auto alors que des trajets sont mentionnés au contrat peut constituer une raison supplémentaire de rupture du contrat au dépend de l'am qui n'a pas assumé ses obligations légales.

Bref, il faut se reporter à ce qui est noté dans le contrat.

Dernière modification par Fila (22-11-2015 13:11:56)

Jesuisunenounouquidechire · 22-11-2015 13:35:23

Je sais que ça n'excuse rien mais l'assmat de ma belle-soeur est décédée subitement et du coup elle a du en reprendre une en urgence.

La nouvelle assmat et elle se sont assis à table pour remplir le contrat ensemble mercredi en début d'après-midi.
Elle avait la petite qui était sur ses genoux, timide, et qui la sollicitait pas mal.
Du coup elle n'avait les yeux rivés sur les papiers et l'assmat a lu à haute voix ce qu'il était censé être écrit sur le contrat.
Elle lui a montré une fiche tarifaire globale comportant les i.e, les i.r et les frais kilométriques.

Ma belle-soeur pour se rassurer lui a demandé si c'était bien sa voiture et elle lui a répondu affirmativement.
En suite elle lui a demandé une copie de son agrément (qu'elle a vu de ses yeux) et une copie de son assurance auto.
L'assmat lui a dit avoir une panne d'imprimante et qu'elle en ferait une copie chez une amie.
Et comme elles devaient faire un premier point vendredi, ma belle-soeur lui a dit qu'elle pouvait lui préparer tout pour vendredi.

La mensue a l'air d'être bonne.
Elle comprend les semaines avec les heures scolaires et les heures vacances, les retraits des semaines de cp non en communs.
Mais rien de noté concernant les trajets pour récupérer ma nièce à l'école.

Période d'essai de deux mois.
Et certificat de grossesse car l'assmat est enceinte de 4 mois et qu'elle voulait se protéger.

Maintenant oui la petite termine la classe à midi et l'assmat doit l'avoir avec elle à partir de midi.
Ca coulait de source que l'assmat devait la récupérer à l'école et même aller la chercher dans la classe.
Elle est noté depuis jeudi matin en tant que personne ayant l'autorisation de récupérer la petite.

Peut-elle mettre un terme à ce contrat sans y laisser des plumes?

Jesuisunenounouquidechire · 22-11-2015 13:58:42

Si les trajets ont été évoqués durant l'entretien, ma belle-soeur lui a indiqué l'école et lui a demandé si elle possédait un rehausseur adapté à sa fille.
En rajoutant que si elle n'en avait pas avec harnais elle pouvait lui en fournir un.

Elle lui a même donné une fiche comportant le nom de la maîtresse, les coordonnées de la maternelle et les horaires.

L'assmat se retranche derrière les horaires et veut que la petite lui soit déposée chez elle pour midi.

Concernant le licenciement, elle doit lui faire une lettre? Un préavis? Comment sont à payer les deux après-midi adaptation et est-ce qu'elle doit lui régler les heures non faites de vendredi?

Merci

shainali · 22-11-2015 14:10:39

Jesuisunenounouquidechire a écrit :

Si les trajets ont été évoqués durant l'entretien, ma belle-soeur lui a indiqué l'école et lui a demandé si elle possédait un rehausseur adapté à sa fille.
En rajoutant que si elle n'en avait pas avec harnais elle pouvait lui en fournir un.
Elle lui a même donné une fiche comportant le nom de la maîtresse, les coordonnées de la maternelle et les horaires.
L'assmat se retranche derrière les horaires et veut que la petite lui soit déposée chez elle pour midi.
Concernant le licenciement, elle doit lui faire une lettre? Un préavis? Comment sont à payer les deux après-midi adaptation et est-ce qu'elle doit lui régler les heures non faites de vendredi?
Merci

Bonjour,

Alors moi à la place de votre belle-soeur je mettrai fin au contrat de suite plus vite c'est fait et mieux c'est.

C'est moche pour tout le monde mais l'ass mat ne devait pas mentir, la maîtresse pourra toujours attester que la petite n'a pas été récupéré à l'école vendredi.

Ne peut on pas considérer çà comme 1 faute grave?

Donc licenciement et si l'ass mat se met en colère votre belle soeur peut la menacer de faute grave, désolée mais les conditions d'accueil vendredi n'ont pas été respectées

En aucun cas il faut lui payer les heures de Vendredi, elles n'ont pas été faîtes et surtout ne pas remettre l'enfant demain midi c'est terminé

Dernière modification par shainali (22-11-2015 14:11:45)

budulle · 22-11-2015 14:11:32

alors il y a un délai de prévenance qui doit être de 24 h

elle lui doit les 2 jours d'adaptation, pour le vendredi je ne m'avancerais pas trop pour te répondre, et qu'elle lui fasse une lettre par recommandé, ça laisse un trace du retrait d'enfant pendant la période d'essai c'est plus sur pour ta belle soeur

budulle · 22-11-2015 14:12:57

ouui comme dit shainali: surtout ne pas remettre l'enfant lundi chez l'ass mat !

sailormoon · 22-11-2015 14:59:49

si la mensu a été calculé avec les heures de garde, facile pour ta belle soeur de voir si ça correspond bien de 12h à 19h.
donc si quelqu'un devait ramener la petite chez l'assmat le midi, les heures partiraient de plus tard.
et sur le contrat doit apparaitre normalement les horaires de garde prévues.
cette am ne respecte en rien ce contrat, c'est malhonnête de sa part, se cachant derrière sa grossesse pour éviter d'être licenciée.

carosly · 22-11-2015 15:16:30

Période d'essai de 2mois, donc ce n'est pas un licenciement.

Elle met juste fin à une période d'essai.
Elle lui doit le mercredi et le jeudi et c'est tout.

nounou3loulous · 22-11-2015 15:41:12

Et pour se protéger peut être un courrier recommandé lui indiquant qu'elle met fin au contrat du fait que la petite n'est pas et récupérée comme convenu le vendredi à l'école.

nanoenn · 22-11-2015 16:14:28

je suis atérer du comportement de cette AM
il parait logique qu'elle doit aller chercher l'enfant a l'école. surtout quand l'enfant est scolarisé et que le contrat commence a 12h.

il semble en plus que des IK on été noter au contrat. pourquoi en noter si il n'y a pas de voiture a prendre ?

Que la maman face un super recommander avec les pourquoi d comment. et que sais le fait que l'am n'aille pas chercher l'anfant a l'ecole qu'il y a rupture de contrat en période d'essaie.

myriem · 22-11-2015 16:17:38

Je me pose une question ; il n'y a pas de cars pour ramassage scolaire , vu qu'il n'y a qu'une école pour plusieurs villages environnants ?

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Litige contrat

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