Calcul cour cassation cp non acquis

carameline29 · 24-11-2015 10:09:43

Je viens de faire le calcul cour de cassation pour DEC , pouvez vous me confirmer ou corriger mes calculs

Contrat début 9 nov 2015, année complète, mensu= 448,93
Une semaine de congé 21au26dec, non acquis
Au contrat, congé pris selon loi Aubry, férié payé dés signature du contrat
Je travaille sur 5 jours, avec des horaires différents chaque jour:
Lundi= 4,25 h
Mardi= 8h
Mercredi= 7,75
Jeudi= 8,25
Vendredi=8h

Nb d'heures théoriques travaillées= 169h avec 4L, 5Ma, 5Me, 5J, 4V
448,93/169h=2,651euros/h
Nb d'heures d'absence=28,25h
28,25X2,651=74,89 euros à déduire de la mensuel
Soit 374,04
Pour pajemploi 374,04/2,80 tarif horaire base
Soit 133 h
Et dans la case CP rien???
Voilà, merci de votre aide!

24-11-2015 10:09:43

sophie · 24-11-2015 11:51:06

carameline29 a écrit :

Je viens de faire le calcul cour de cassation pour DEC , pouvez vous me confirmer ou corriger mes calculs
Contrat début 9 nov 2015, année complète, mensu= 448,93
Une semaine de congé 21au26dec, non acquis
Au contrat, congé pris selon loi Aubry, férié payé dés signature du contrat
Je travaille sur 5 jours, avec des horaires différents chaque jour:
Lundi= 4,25 h
Mardi= 8h
Mercredi= 7,75
Jeudi= 8,25
Vendredi=8h
Nb d'heures théoriques travaillées= 169h avec 4L, 5Ma, 5Me, 5J, 4V
448,93/169h=2,651euros/h
Nb d'heures d'absence=28,25h
28,25X2,651=74,89 euros à déduire de la mensuel
Soit 374,04
Pour pajemploi 374,04/2,80 tarif horaire base
Soit 133 h
Et dans la case CP rien???
Voilà, merci de votre aide!

Tu veux calculer ton salaire de décembre 2015 ?

Si ton contrat indique "congés pris selon loi Aubry" cela veut dire quoi pour toi ?

carameline29 · 24-11-2015 14:25:57

Oui, je veux m'assurer que c'est comme ça qu'il faut que je calculé le salaire de DEC !
En fait, on a convenu avec le PEque je prendrai mes congés par anticipation , si congé acquis bien sûr ! Ayant commencé le 9 nov2015 ce contrat, pas de mois entier d'effectuer
pour acquisition de salaire. Je ne pense pas qu'il faille compter en semaines, mais comme c'est la première fois que je fonctionne avec prise de congé par anticipation c'est un peu complexe encore!

nathodisab · 24-11-2015 15:29:52

carameline29 a écrit :

Oui, je veux m'assurer que c'est comme ça qu'il faut que je calculé le salaire de DEC !
En fait, on a convenu avec le PEque je prendrai mes congés par anticipation , si congé acquis bien sûr ! Ayant commencé le 9 nov2015 ce contrat, pas de mois entier d'effectuer
pour acquisition de salaire. Je ne pense pas qu'il faille compter en semaines, mais comme c'est la première fois que je fonctionne avec prise de congé par anticipation c'est un peu complexe encore!

coucou,
prendre ses congés au fur et à mesure de leur acquisition veut dire que tu peux bénéficier du maintien du paiement sur les jours acquis sur la période d'accueil précédent le mois de tes congés
comme tu débutes en cours de période de référence l'acquisition se calcule en équivalence temps de 4sem (ou 20j ouvrés) pour avoir acquis 2.5j

donc dans ton cas, tu peux donc bénéficier du maintien du paiement sur ceux acquis du 9 au 30 nov 2015
soit 3sem/4*2.5 =1.875 ( on ne compte que les j ours entiers déjà acquis)
donc 1j ouvrable

logiquement on déduit les 28.25 h, soit 74,89 euros ( ton calcul de la cour de cassation est correct)
et on rajoute le paiement d'1j ouvrable
448.93/26j =17.27€

il te reste donc 0.875j en cours d'acquisition sur nov
attention en décembre, les jours sans solde ne te permettront pas de bénéficier d'acquisition au cp

dernier point, pour pajemploi, on ne note pas les j de cp en année complète

24-11-2015 15:29:52

carameline29 · 24-11-2015 16:15:03

On merci pour ces précieux conseils!
J'apprends beaucoup grâce à vous et votre forum!
Pourtant, les rappels sont nécessaires, je le savais pour les CP et pajemploi et j'ai oublié car je n'avais encore jamais eu de contrat à l'année
Merci de votre aide!!!!

nathodisab · 24-11-2015 16:20:12

carameline29 a écrit :

On merci pour ces précieux conseils!
J'apprends beaucoup grâce à vous et votre forum!
Pourtant, les rappels sont nécessaires, je le savais pour les CP et pajemploi et j'ai oublié car je n'avais encore jamais eu de contrat à l'année
Merci de votre aide!!!!

surtout, prends soin de bien noter, les jours acacquis et les jours pris au fur et à mesure, afin de toujours savoir où tu en es

carameline29 · 24-11-2015 16:23:18

En fait, je fais le point sur les CP au 31 mai 2016 ou au 8 nov 2016?
J'aurai pu calculer au mois 1 mois = 2,5 jours uniquement pour un contrat débutant en juin?

nathodisab · 24-11-2015 16:26:51

carameline29 a écrit :

En fait, je fais le point sur les CP au 31 mai 2016 ou au 8 nov 2016?
J'aurai pu calculer au mois 1 mois = 2,5 jours uniquement pour un contrat débutant en juin?

en fait, l'acquisition marche ainsi :
si aucune interruption dans l'accueil, aucune période sans solde
1 mois = 2.5j ouvrables acquis
mais comme la première année il y a obligatoirement des jours de congés sans solde, l'acquisition se calcule en équivalence de 4sem

la période de référence va du 1er juin au 31 mai de l'année suivante, donc la fin de période est bien le 31 mai 2016

carameline29 · 24-11-2015 16:36:53

On, du coup, au 31 mai 2016, on fait le point sur congés acquis , congés pris avec maintien de salaire, et c'est tout, pas de régul, c'est juste pour faire le point?

carameline29 · 30-11-2015 14:41:12

carameline29 a écrit :

Je viens de faire le calcul cour de cassation pour DEC , pouvez vous me confirmer ou corriger mes calculs
Contrat début 9 nov 2015, année complète, mensu= 448,93
Une semaine de congé 21au26dec, non acquis
Au contrat, congé pris selon loi Aubry, férié payé dés signature du contrat
Je travaille sur 5 jours, avec des horaires différents chaque jour:
Lundi= 4,25 h
Mardi= 8h
Mercredi= 7,75
Jeudi= 8,25
Vendredi=8h
Nb d'heures théoriques travaillées= 169h avec 4L, 5Ma, 5Me, 5J, 4V
448,93/169h=2,651euros/h
Nb d'heures d'absence=28,25h
28,25X2,651=74,89 euros à déduire de la mensuel
Soit 374,04
Pour pajemploi 374,04/2,80 tarif horaire base
Soit 133 h
Et dans la case CP rien???
Voilà, merci de votre aide!

Pour ce calcul, déclaration pajemploi 133 h, ça j'ai pigé, mais je mets combien en nombre de jour, sachant de d'habitude j'ai 160 h mensualisées
Merci de votre aide!

carameline29 · 30-11-2015 14:44:52

D'habitude 5 jours par semaine que je multiplié par 52 car année complète,et divisé par 12 ça fait 21,6666, que d'arrondis à 22 jours, c'est bon?

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