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#1 30-11-2015 10:46:05
- bibimolere
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Année incomplète régularisation
Coucou peux présente c'est dernier moi j'ai passer mon Vae cap petite enfance donc j'avais plus beaucoup de temps pour le forum
J'ai un trou mémoire j'ai commencer un nouveau contrat le 10 novembre 2014 , premier mois payé selon mode cour de cassation mensualisation,et déduction selon cour cassation pour la période du 01 au 09 .
Première mensualisation en entière pour mois de décembre 2014 .
Ma question chaque année à la date anniversaire du contrat je dois vérifier le nombre semaines travailler etant en année incomplète 45 semaines acceuils .
Quel date dois je prendre celle du 10 novembre début accueil ou première mensualisation en entier .
J'ai eu des cp du 22/12 au au 27 /12 soit 4 jours le 25/26 fériée en Alsace
Cp du 23/02-28/02 / 6 jours
Cp du 27/04-02/5/5 jours 1 mai férié
Cp du 10/8 au 31/08 / 18 jours fériés le 15 Aout
Cp en plus du papa du 29/12 au 04/01 soit 5 jours
Si je compte bien l'enfant était absent 38 jours de cp au lieu de 42 jours
7 semaines x6 jours soit 42 jours donc les parents me doivent t'il 1 semaine en régularisation j'avoue mis perdre merci pour l'aide
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30-11-2015 10:46:05
#2 30-11-2015 13:31:15
Re : Année incomplète régularisation
La régule doit se faire 01 novembre au 31 octobre
Les régules se font en semaine :
- du 22/12 au 27/12 => 1 semaine
- du 29/12 au 04/01 => 1 semaine
- 27/04 au 01/01 => 1 semaine
- 10/8 au 31/08 => 3 semaines
Total 7 semaines d'absence, donc pas de régule.
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#3 30-11-2015 15:31:32
- bibimolere
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Re : Année incomplète régularisation
Merci pour l'aide j avait un doute
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