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#1 08-12-2015 12:48:06

sylniala
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Reprise après plusieurs mois d'arrêt de travail…

Bonour,

Comme je l'ai écrit dans un post précédent, je vais être en arrêt à partir de janvier pour au moins 6 mois, peut-être reconduit.… J'ai averti mes 3 parents employeurs : l'un d'eux me licencie au 31 décembre car ils envisagent de déménager au printemps, donc, de toute façon, je n'aurai plus l'enfant après ma reprise.
Pour un autre parent, l'enfant sera prêt à être scolarisé à ma reprise, donc licenciement aussi au 31 décembre ! et elle a d'autres solutions de garde !
Pour le 3eme parent employeur, la question se pose. En fait, j'ai proposé une régularisation au 31 décembre afin de percevoir mes indemnités journalières de CPAM sur mes 3 derniers salaires (Octobre, Novembre et Décembre, car la régularisation fait quand même monter le montant journalier).
Elle a commencé ses recherche pour me remplacer mais les assmat qu'elle a rencontré et qui pourrait lui convenir n'ont de la place disponible que pour 6 mois, soit la durée de mon arrêt. Peut-on envisager dans ce cas qu'elle puisse elle aussi me licencier au 31/12/2015, embaucher une assmat ayant provisoirement de la place et me réembaucher dès que je suis de nouveau disponible ?
Pouvez-vous me guider ? Je cherche la meilleure solution pour elle comme pour moi !

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08-12-2015 12:48:06

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#2 08-12-2015 13:15:05

nathodisab
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Re : Reprise après plusieurs mois d'arrêt de travail…

sylniala a écrit :

Bonour,

Comme je l'ai écrit dans un post précédent, je vais être en arrêt à partir de janvier pour au moins 6 mois, peut-être reconduit.… J'ai averti mes 3 parents employeurs : l'un d'eux me licencie au 31 décembre car ils envisagent de déménager au printemps, donc, de toute façon, je n'aurai plus l'enfant après ma reprise.
Pour un autre parent, l'enfant sera prêt à être scolarisé à ma reprise, donc licenciement aussi au 31 décembre ! et elle a d'autres solutions de garde !
Pour le 3eme parent employeur, la question se pose. En fait, j'ai proposé une régularisation au 31 décembre afin de percevoir mes indemnités journalières de CPAM sur mes 3 derniers salaires (Octobre, Novembre et Décembre, car la régularisation fait quand même monter le montant journalier).
Elle a commencé ses recherche pour me remplacer mais les assmat qu'elle a rencontré et qui pourrait lui convenir n'ont de la place disponible que pour 6 mois, soit la durée de mon arrêt. Peut-on envisager dans ce cas qu'elle puisse elle aussi me licencier au 31/12/2015, embaucher une assmat ayant provisoirement de la place et me réembaucher dès que je suis de nouveau disponible ?
Pouvez-vous me guider ? Je cherche la meilleure solution pour elle comme pour moi !

Bonjour,

Ton employeur ne peut te licencier pour une raison en lien direct avec ton arrêt maladie... donc je pense que le mieux serait d'employer une ass-mat remplaçante en cdd, pour la durée de ton arrêt initial et d'aviser par la suite

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#3 08-12-2015 13:35:32

sylniala
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Re : Reprise après plusieurs mois d'arrêt de travail…

Merci Nathodisab ! Et si elle me licencie pour retrait d'enfant ? C'est ce que vont faire les autres maman !

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#4 08-12-2015 15:04:47

sylniala
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Re : Reprise après plusieurs mois d'arrêt de travail…

Les parents qui me licencient peuvent-il exercer leur simple droit de retrait ou doivent-ils motiver le licenciement ? Exemple : "Au vu de votre arrêt maladie qui va être de plusieurs mois, nous envisageons à votre égard un retrait d'enfant….ect…
Je pensais que la simple raison "retrait d'enfant" pouvait être évoquée mais une maman m'a interpellé en me disant que ce n'est peut-être pas suffisant !
Merci pour vos réponses !

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08-12-2015 15:04:47

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#5 08-12-2015 15:09:30

chris84
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Re : Reprise après plusieurs mois d'arrêt de travail…

sylniala a écrit :

Les parents qui me licencient peuvent-il exercer leur simple droit de retrait ou doivent-ils motiver le licenciement ? Exemple : "Au vu de votre arrêt maladie qui va être de plusieurs mois, nous envisageons à votre égard un retrait d'enfant….ect…
Je pensais que la simple raison "retrait d'enfant" pouvait être évoquée mais une maman m'a interpellé en me disant que ce n'est peut-être pas suffisant !
Merci pour vos réponses !

s'ils marquent cela sur le licenciement il sera invalidé

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#6 08-12-2015 15:14:37

nathodisab
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Re : Reprise après plusieurs mois d'arrêt de travail…

sylniala a écrit :

Les parents qui me licencient peuvent-il exercer leur simple droit de retrait ou doivent-ils motiver le licenciement ? Exemple : "Au vu de votre arrêt maladie qui va être de plusieurs mois, nous envisageons à votre égard un retrait d'enfant….ect…
Je pensais que la simple raison "retrait d'enfant" pouvait être évoquée mais une maman m'a interpellé en me disant que ce n'est peut-être pas suffisant !
Merci pour vos réponses !

En fait il ne faut pas que le motif de la rupture soit en rapport direct avec ton état de santé
Maintenant, dans les deux premiers cas, ton remplacement définitif par une autre personne semble être justifié, puis dans le 1er cas, les pe ayant un projet de déménagement avant le terme de ton arrêt de travail, ils n'auraient plus besoin de tes services à son issu
dans le 2d, l'enfant entrant à l'école au cours de ton arrêt, là également tes pe n'auront plus besoin de toi à l'issu de ton arrêt

or, pour ton 3eme pe, ils auront effectivement besoin de toi à ton retour, donc là, il me semble que le retrait d'enfant ne peut être évoqué...

mais je ne suis pas spécialiste en ce domaine, je bip les autres modos pour voir leur avis wink

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#7 08-12-2015 15:16:04

mimie85
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Re : Reprise après plusieurs mois d'arrêt de travail…

Pour moi demander a ce faire licencier au 31 décembre pour faire une régularisation, afin d'augmenter son indemnité journalière, c'est une fraude à la cpam.

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#8 08-12-2015 15:16:10

chris84
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Re : Reprise après plusieurs mois d'arrêt de travail…

nathodisab a écrit :
sylniala a écrit :

Les parents qui me licencient peuvent-il exercer leur simple droit de retrait ou doivent-ils motiver le licenciement ? Exemple : "Au vu de votre arrêt maladie qui va être de plusieurs mois, nous envisageons à votre égard un retrait d'enfant….ect…
Je pensais que la simple raison "retrait d'enfant" pouvait être évoquée mais une maman m'a interpellé en me disant que ce n'est peut-être pas suffisant !
Merci pour vos réponses !

En fait il ne faut pas que le motif de la rupture soit en rapport direct avec ton état de santé
Maintenant, dans les deux premiers cas, ton remplacement définitif par une autre personne semble être justifié, puis dans le 1er cas, les pe ayant un projet de déménagement avant le terme de ton arrêt de travail, ils n'auraient plus besoin de tes services à son issu
dans le 2d, l'enfant entrant à l'école au cours de ton arrêt, là également tes pe n'auront plus besoin de toi à l'issu de ton arrêt
or, pour ton 3eme pe, ils auront effectivement besoin de toi à ton retour, donc là, il me semble que le retrait d'enfant ne peut être évoqué...

mais je ne suis pas spécialiste en ce domaine, je bip les autres modos pour voir leur avis wink

je suis totalement d'accord wink

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#9 08-12-2015 15:28:01

sylniala
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Re : Reprise après plusieurs mois d'arrêt de travail…

Mettre simplement "retrait d'enfant" ne suffit pas ?
Je garde un enfant qui était gardé par une autre assmat, la maman l'a licencié en juin dernier en mettant "retrait d'enfant" sans évoquer aucune autre raison !

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#10 08-12-2015 15:31:43

chris84
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Re : Reprise après plusieurs mois d'arrêt de travail…

sylniala a écrit :

Mettre simplement "retrait d'enfant" ne suffit pas ?
Je garde un enfant qui était gardé par une autre assmat, la maman l'a licencié en juin dernier en mettant "retrait d'enfant" sans évoquer aucune autre raison !

si cela suffit quand c.est la vérité

ici pour le 3eme vous devez conservez vos acquis sociaux et votre cdi, la maman fera un cdd de remplacement jusqu' à votre retour

vous ne perdrez rien

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#11 08-12-2015 15:34:07

nathodisab
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Re : Reprise après plusieurs mois d'arrêt de travail…

mimie85 a écrit :

Pour moi demander a ce faire licencier au 31 décembre pour faire une régularisation, afin d'augmenter son indemnité journalière, c'est une fraude à la cpam.

de toute façon si le contrat prend fin, il doit y avoir une régul de salaire si ce sont des contrats en année incomplète

pourquoi dire que ce serait frauder que d'établir une régul au moment de la rupture, c'est un droit !

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#12 08-12-2015 15:36:00

nathodisab
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Re : Reprise après plusieurs mois d'arrêt de travail…

chris84 a écrit :
sylniala a écrit :

Mettre simplement "retrait d'enfant" ne suffit pas ?
Je garde un enfant qui était gardé par une autre assmat, la maman l'a licencié en juin dernier en mettant "retrait d'enfant" sans évoquer aucune autre raison !

si cela suffit quand c.est la vérité

ici pour le 3eme vous devez conservez vos acquis sociaux et votre cdi, la maman fera un cdd de remplacement jusqu' à votre retour

vous ne perdrez rien

oui, pour moi aussi, je pense que dans le 3eme cas, le licenciement n'est pas justifié,
en arrêt de travail, les licenciements sont vraiment bien encadré, il faut que le remplacement définitif du salarié soit justifié, et là, ce n'est pas le cas, votre employeur souhaitant vous confier à nouveau son enfant à votre retour

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#13 08-12-2015 15:42:38

sylniala
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Re : Reprise après plusieurs mois d'arrêt de travail…

Oui, contrat en année incomplète.

De toute façon, la date anniversaire du contrat est au 1er septembre ! donc la régul sera à faire quand même lorsque je reprendrai en septembre 2016 sur la période septembre à décembre 2015.
Donc, la faire maintenant en sachant que je vais être en arrêt jusqu'à la date anniversaire du contrat où en septembre 2016, le résultat sera le même ! En aucun cas, je ne souhaite frauder la CPAM !!!
De toute façon, quand je reprendrai, on repartira sur un avenant car la maman aura de nouveaux horaires de travail...donc régularisation il y aura !

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#14 08-12-2015 15:48:56

sylniala
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Re : Reprise après plusieurs mois d'arrêt de travail…

Maintenant, pour le 3ème contrat, si la maman trouve une assmat qui lui convient où une place en collectivité, elle ne me remettra peut être pas l'enfant si celui-ci s'est habitué à son nouvel environnement ! Tout cela n'est que suppositions et questionnements et si moi j'accepte d'être licenciée au 31/12 quitte à ce qu'elle me réembauche ensuite si elle n'a pas trouvé l'AM idéale pour son enfant...

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#15 08-12-2015 17:39:30

parme
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Re : Reprise après plusieurs mois d'arrêt de travail…

coucou je vais peut être te paraitre directe,mais beaucoup d'organisme te répondront(pour te protéger toi.De ne jamais devancer un arrêt maladie juste pour éviter que les employeurs ne transforment cela en leurs faveurs :)et c'est ce que je conseille aussi.
maintenant il y a  aucune obligation de mettre un motif pour un retrait d'enfant.
Et maintenant je dirais là aussi tout dépend comment son tes rapports avec tes employeurs ect-------
A+


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#16 08-12-2015 17:49:27

nathodisab
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Re : Reprise après plusieurs mois d'arrêt de travail…

sylniala a écrit :

Maintenant, pour le 3ème contrat, si la maman trouve une assmat qui lui convient où une place en collectivité, elle ne me remettra peut être pas l'enfant si celui-ci s'est habitué à son nouvel environnement ! Tout cela n'est que suppositions et questionnements et si moi j'accepte d'être licenciée au 31/12 quitte à ce qu'elle me réembauche ensuite si elle n'a pas trouvé l'AM idéale pour son enfant...

et bien je te répondrais que si j'étais ton employeur, je ferais trés attention, car le licenciement d'une salariée " en arrêt maladie", est très encadrée
si tu venais à contester le licenciement tu aurais probablement raison, et c'est elle qui se trouverait en faute, alors que visiblement c'est toi souhaite être licencier

Dernière modification par nathodisab (08-12-2015 19:43:59)

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#17 08-12-2015 19:25:41

sylniala
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Re : Reprise après plusieurs mois d'arrêt de travail…

Je ne suis pas enceinte !!!

Je vais être en arrêt pour plusieurs mois et je ne sais même pas si je reprendrais en septembre…
La question du licenciement se pose car la maman ne souhaite pas forcément changer d'assmat si l'enfant se sent bien chez ma remplaçante. Quand à la relation avec cette maman, elle est super !
Elle est très contente de mon travail et a très bien compris mon soucis de santé !

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#18 08-12-2015 19:50:20

nathodisab
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Re : Reprise après plusieurs mois d'arrêt de travail…

sylniala a écrit :

Je ne suis pas enceinte !!!

Je vais être en arrêt pour plusieurs mois et je ne sais même pas si je reprendrais en septembre…
La question du licenciement se pose car la maman ne souhaite pas forcément changer d'assmat si l'enfant se sent bien chez ma remplaçante. Quand à la relation avec cette maman, elle est super !
Elle est très contente de mon travail et a très bien compris mon soucis de santé !

j'ai modifié mon message, je ne sais même pourquoi j'avais noté ceci, car dans ma tête, je parlais bien d'arrêt maladie wink

je ne met pas en doute la relation de travail, mais on se doit de mettre en avant tout les cotés de la situation

à la question, le retrait d'enfant a t il besoin d'être justifié ?
Non, ce n'est pas forcé...

par contre, partant du fait qu'à l'issu de ton arrêt de travail, ton pe aura visiblement toujours besoin de faire garder son enfant, on ne peut pas justifier le licenciement comme le besoin de te faire remplacer définitivement... qui est une des raisons valables pour rompre un contrat de travail d'un salarié en arrêt maladie
...
je pense qu'on a exposé tous les différents points de la situation, maintenant, c'est une question de relation entre deux personnes , donc c'est à vous de prendre les décisions qui vous conviennent en toutes connaissances

En tout cas, bon courage pour la suite, en espérant que tu te remettras rapidement de ton souci de santé

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#19 08-12-2015 20:42:33

sylniala
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Re : Reprise après plusieurs mois d'arrêt de travail…

Merci Nathodisab !

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#20 09-12-2015 05:46:27

4i.modo
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Re : Reprise après plusieurs mois d'arrêt de travail…

je trouve cette demarche un peu ... cavalière hmm
et à voir si la cpam ne trouvera pas louche ces ruptures  consecutives comme par hasard en même temps juste avant un arret... ils sont pas tous idiots wink

certains ont des soucis pour garder leur job et d'autres pour le perdre sad


tu peux demissioner aussi! la secu  tiendra quand même compte de  ce revenu... !

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