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#1 11-01-2016 17:16:41
- Aufhauser
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Calcul CP année incomplète
Bonjour à tous,
Je viens vers vous ici pour un problème de calcul de CP sur lequel aussi bien moi que mon ancienne nounou séchons...
Cela concerne un contrat en année incomplète de début février à fin décembre 2015.
J'ai déclaré les 2.5 jours de CP et payés les 10% de CP chaque mois.
Je vais essayer de poser les questions de manière la plus claire:
- Comment se calcul le mois d'Août 2015 si elle pose 3 semaines de congés habituels mais qu'elle n'a cumulé que de février à mai soit 10 jours de CP? Dois-je lui verser son salaire brut calculé sur le contrat ce même mois ou prendre par anticipation?
- Elle avait aussi 1 semaine de congés en décembre, j'en conclut que si je fais un global sur l'année [(10 CP accumulés de Février à Mai + 17.5 CP de Juin à Décembre) - 4 semaines de CP] = Je lui dois encore 7.5 jours de congés au solde tout compte?
Merci de vos réponses par avance car à ce jour nous sommes tous les deux dans l'incompréhension.
Cdlt
Hors ligne
11-01-2016 17:16:41
#2 11-01-2016 17:23:13
- nathodisab
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- Messages : 41 656
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Re : Calcul CP année incomplète
Bonjour à tous,
Je viens vers vous ici pour un problème de calcul de CP sur lequel aussi bien moi que mon ancienne nounou séchons...
Cela concerne un contrat en année incomplète de début février à fin décembre 2015.
J'ai déclaré les 2.5 jours de CP et payés les 10% de CP chaque mois.
Je vais essayer de poser les questions de manière la plus claire:- Comment se calcul le mois d'Août 2015 si elle pose 3 semaines de congés habituels mais qu'elle n'a cumulé que de février à mai soit 10 jours de CP? Dois-je lui verser son salaire brut calculé sur le contrat ce même mois ou prendre par anticipation?
- Elle avait aussi 1 semaine de congés en décembre, j'en conclut que si je fais un global sur l'année [(10 CP accumulés de Février à Mai + 17.5 CP de Juin à Décembre) - 4 semaines de CP] = Je lui dois encore 7.5 jours de congés au solde tout compte?
Merci de vos réponses par avance car à ce jour nous sommes tous les deux dans l'incompréhension.
Cdlt
bonjour,
1/ sachez que le paiement des cp par anticipation est hors convention, car défavorable au salarié
le salaire mensuel de base a été calculé sur des sem de travail programmé, donc il doit être maintenu toute l'année, même quand l'am est en congés
le paiement des cp se fait selon votre contrat au fur et à mesure des acquis sur la base du minimum légal qui est 10% du salaire
donc au titre du paiement de cp, chaque mois vous vous remettez à jour du paiement
vous ne lui devez donc rien de plus au titre de paiement de cp au moment de la rupture
par contre, comme il s'agit d'une année incomplète, il faut procéder à une régularisation de mensualisation
c'est une comparaison entre le montant des salaires versés par mensualisation, et la somme réellement due pour les heures programmées comme travaillées sur la même période
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#3 11-01-2016 17:34:39
- Aufhauser
- Membre
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- Messages : 3
Re : Calcul CP année incomplète
Merci pour la grande rapidité.
J'ai bien compris la 1ère partie mais vous m'avez perdu sur l'explication de régularisation.
Parlez vous des 10% de la somme total des CP payés ou alors d'un calcul compliqué en prenant en compte tous les mois travaillés?
J'ai trouvé sur votre site un tableau de regul année incomplète, est-ce cela que je dois utiliser?
Merci
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#4 11-01-2016 17:37:43
- nathodisab
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Re : Calcul CP année incomplète
Merci pour la grande rapidité.
J'ai bien compris la 1ère partie mais vous m'avez perdu sur l'explication de régularisation.
Parlez vous des 10% de la somme total des CP payés ou alors d'un calcul compliqué en prenant en compte tous les mois travaillés?
J'ai trouvé sur votre site un tableau de regul année incomplète, est-ce cela que je dois utiliser?
Merci
la régularisation c'est pour vérifier que les salaires mensualisés ont bien été suffisant pour payer toutes les heures de travail programmées du fait du lissage annuel
quand une rupture intervient avant la date anniversaire d'une mensualisation, il se peut que le réel travaillé et le paiement par mensualisation soit différent
donc on procède à une comparaison et au besoin une régularisation...
rien à voir avec les cp
oui, vous pouvez vous servir du tableau
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11-01-2016 17:37:43
#5 11-01-2016 17:54:58
- Aufhauser
- Membre
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Re : Calcul CP année incomplète
Ok, bon je dois être blond car ça reste vraiment opaque pour moi.
En théorie on devrait être bon car le total réel perçu est supérieur au total dû.
Merci pour votre aide
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