reprise suite congé maternité de l'assistante maternelle

peneloppe56 · 13-01-2016 11:54:45

bonjour

quelqu'un pourrait-il m'éclairer sur comment ça se passe du point de vue de la mensualisation lors de la reprise suite au congé maternité
pendant tout le congé maternité je lui ai déjà réglé ses CP donc dois-je reprendre le montant habituel de la mensualisation comme si il n'y avait jamais eu d'arrêts
le contrat est basé sur 41 semaines (dont des semaines d'absences qui ont eu lieu pendant son congés maternité) comment dois-je donc compter les semaines du contrat pour respecter ce nombre de semaines
(l'assistante maternité est partie en congé fin mai jusque mi-déc et elle a pris ces congés à la suite pour reprendre le travail début janvier)
en vous remerciant par avance
belle journée à tous
cordialement

13-01-2016 11:54:45

nathodisab · 13-01-2016 13:12:08

peneloppe56 a écrit :

bonjour
quelqu'un pourrait-il m'éclairer sur comment ça se passe du point de vue de la mensualisation lors de la reprise suite au congé maternité
pendant tout le congé maternité je lui ai déjà réglé ses CP donc dois-je reprendre le montant habituel de la mensualisation comme si il n'y avait jamais eu d'arrêts
le contrat est basé sur 41 semaines (dont des semaines d'absences qui ont eu lieu pendant son congés maternité) comment dois-je donc compter les semaines du contrat pour respecter ce nombre de semaines
(l'assistante maternité est partie en congé fin mai jusque mi-déc et elle a pris ces congés à la suite pour reprendre le travail début janvier)
en vous remerciant par avance
belle journée à tous
cordialement

Bonjour,
l'arrêt de travail de l'ass-mat a pour effet de suspendre le contrat
si aucun changement au moment de sa reprise, la mensualisation continue sur les mêmes bases qu'avant cet arrêt

Il est d'usage de vérifier au bout de 12 mensualités, si le paiement des salaires a bien rémunéré toutes les heures de travail programmées sur la période
De quand date votre contrat ?

peneloppe56 · 14-01-2016 22:27:57

bonsoir

le contrat date de juin 2013
le congé mat a commencé fin mai 2015 pour se finir à la mi-décembre 2015
par contre je n'aurais pas les 12 mensualités puisque notre fille entre à l'école en septembre
du coup je m'interrogeais aussi sur le fait de faire un avenant dès le mois de juin
mais du coup si je lis votre réponse je n'aurais pas les 12 mensualités
je ne vois pas comment je peux respecter les 41 semaines du contrat de mensualisation sachant qu'il y a eu le congé maternité
je ne veux surtout pénaliser personne du coup je suis perdue sur ce que je dois faire
je vous remercie par avance
cordialement

Dernière modification par peneloppe56 (14-01-2016 22:31:30)

nathodisab · 15-01-2016 07:01:50

peneloppe56 a écrit :

bonsoir
le contrat date de juin 2013
le congé mat a commencé fin mai 2015 pour se finir à la mi-décembre 2015
par contre je n'aurais pas les 12 mensualités puisque notre fille entre à l'école en septembre
du coup je m'interrogeais aussi sur le fait de faire un avenant dès le mois de juin
mais du coup si je lis votre réponse je n'aurais pas les 12 mensualités
je ne vois pas comment je peux respecter les 41 semaines du contrat de mensualisation sachant qu'il y a eu le congé maternité
je ne veux surtout pénaliser personne du coup je suis perdue sur ce que je dois faire
je vous remercie par avance
cordialement

bonjour
de juin 2013 à fin mai 2014 = 12 mensus
de juin 2014 à fin mai 2015 = 12 mensus
vérifiez sur ces 2 périodes si vous avez bien eu 41 sem d'accueil

à la reprise de votre am, aucune modification sur les termes du contrat, donc logiquement pas d'avenant à faire,
fin août 2016, le contrat devrait donc prendre fin,
entre mi déc et fin août , vous aurez payé par mensu 8.5 mois * (41sem/12mois) soit environ de 29 sem de travail
regardez la programmation des sem jusqu'à fin août afin de voir si ça correspond à la réalité prévue
si la différence est trop importante, dans ce cas, effectivement, proposez un avenant à votre pour une mensualisation qui serait plus conforme à la réalité

dans un premier temps, faite le compte du nbre de sem prévues comme travaillées de mi décembre 2015 à fin août 2016 et revenez vers nous

15-01-2016 07:01:50

peneloppe56 · 21-01-2016 23:16:56

bonsoir

j'ai enfin trouver le temps de faire le calcul et en fait c'est bon
Sur ce qui est prévu on sera bien sur 29 semaines :-)
donc ça veut dire que je garde le montant de la mensualisation actuel du coup?
par contre j'ai du mal à tout comprendre car je croyais que tous les calculs (mensu et CP) se faisaient toujours de juin à mai de l'année d'après
du coup à compter de septembre, dois-je faire un avenant au contrat comme notre fille rentre à l'école et qu'elle n'ira que le mercredi et les vacances scolaires? ou dois-je partir sur un nouveau contrat? le calcul des primes de fin de contrat doit-il se faire même dans le cas d'un avenant?
je vous remercie beaucoup pour votre aide
bonne soirée

nathodisab · 22-01-2016 09:29:59

peneloppe56 a écrit :

bonsoir
j'ai enfin trouver le temps de faire le calcul et en fait c'est bon
Sur ce qui est prévu on sera bien sur 29 semaines :-)
donc ça veut dire que je garde le montant de la mensualisation actuel du coup?
par contre j'ai du mal à tout comprendre car je croyais que tous les calculs (mensu et CP) se faisaient toujours de juin à mai de l'année d'après
du coup à compter de septembre, dois-je faire un avenant au contrat comme notre fille rentre à l'école et qu'elle n'ira que le mercredi et les vacances scolaires? ou dois-je partir sur un nouveau contrat? le calcul des primes de fin de contrat doit-il se faire même dans le cas d'un avenant?
je vous remercie beaucoup pour votre aide
bonne soirée

Coucou,
Logiquement il n'y aura pas de régul de mensu à payer, donc vous n'avez pas à faire d'avenant, la mensualisation reste sur les mêmes termes que prévus initialement
fin août, si vous souhaitez que votre am accueille votre enfant en périscolaire, vous devrez lui proposer un avenant
avec nouveaux horaires, nouvelles conditions d'accueil
elle pourra l'accepter sans condition, l'accepter en demandant une augmentation du tarif/h ( vous pouvez même anticiper en la lui proposant vous même )ou le refuser,
dans le dernier cas, soit le contrat reste en létat, soit vous devrez rompre le contrat

et l'indemnité de rupture n'est due qu'à la fin du contrat pas lors des avenants pour modification

peneloppe56 · 22-01-2016 21:18:01

merci beaucoup pour votre aide
je me sens rassurée de ne pas faire de bêtises et ne pas pénaliser ni notre am ni nous
je vais en effet regarder ce que ça donne pour l'accueil périscolaire
encore merci
bonne soirée :-)

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#1 13-01-2016 11:54:45

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