quel risque ?

jesuiscool · 02-02-2016 11:35:54

Voilà que je remplie la feuille de la pmi pour déclarer l'arrivé d'un enfant ,nous avons 1 semaine pour le faire MAIS en remplissant la feuille j'ai complètement omis de déclarer le départ d'un enfant début décembre

Bien sûr je l'ai fait du coup en m'excusant mais je risque quoi ? J'ai peurrrrrrrrrrr

02-02-2016 11:35:54

sophie · 02-02-2016 11:43:42

Aucun risque ....

Vaut mieux omettre un départ qu'une arrivée.

caro52 · 02-02-2016 14:11:24

sur mes papiers c'est indiqué qu'il faut déclarer l'arrivée d'un enfant dans les 8 jours suivant son accueil et pour les départs c'est mis qu'il faut les déclarer le plus rapidement possible (pas de délai )

bluelady · 02-02-2016 14:25:28

Moi je suis toujours à la bourre dans mes déclarations et jamais eut de souci

02-02-2016 14:25:28

mabouya8 · 02-02-2016 14:32:37

oui moins grave !
perso c'est déjà arrivé que malgré mes envois on pense que j'avais encore les petits ..... 3 ans après leur départ !!!
mdr ça les choquait pas les signalements d'arrivées ? ??? J'étais en "dépassement virtuel " et de beaucoup
au RAM elle m'a dis que le conseil général n'était pas au top pour transmettre !! c'est rien de le dire