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#1 21-09-2007 09:44:50
- Marmotte69
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Enorme probleme d'entente pour solde de tout compte, besoin d'aide :'(
Bonjour a toutes
Je ne sais pas si vous vous souvenez de notre cas, nous avons rompu notre contrat avec notre AM au mois d'Aout et depuis cette date nous n'arrivons pas a nous mettre d'accord sur la régularisation de l'année ou elle a été employée. Notre erreur a été de ne pas la mensualiser, maintenant nous aimerions regulariser tout ca afin d'en finir une bonne fois pour toute, mais impossible de tomber d'accord.
J'ai demandé ici meme, de l'aide que j'ai trouvé aupres de Akka1 et 4i en particulier, que je remercie encore.
J'ai préparé 3 feuilles de calculs et explications que je lui ai transmise, d'apres elle et sa référente du relais, nous avons faux. J'aimerais avant d'aller plus loin, si possible que quelqu'un jette un oeil a nos calculs, et nous dise si c'est nous qui avons tort ou non, et sur quels points.
Ses principales revendications sont au niveau des congés payées.
Pour le calcul de regul, j'ai compté une année complete, donc Salaire horraire * Heures hebdo * 52 / 12
Pour ses congés payées elle atteste que nous devons lui payer en plus les 10% du salaire total brut. Hors il me semble, d'apres ce que j'ai compris dans la convention collective, que ces 10% ne s'appliquaient qu'en cas d'années incomplete, ce qui parrait logique puisque une mensu sur année incomplete ne prends en compte que les semaines ou l'enfant est effectivement present chez l'AM.
Pour les parties du contrat (car il y a eu des avenants avec modif du temps de garde) ou nous devons lui régulariser des jours de congés payés aquis, mais non pris j'ai fait le calcul de la sorte:
Nombre de jour non pris * taux horraire * Nombre d'heures de garde pour une journée
Elle me dit que sur ce point ci nous avons tort, que ca ne se calcule pas comme ca.
Donc si qq un pouvait prendre une petite demi heure pour relir mes feuilles de calculs et me dire sur quels points nous avons tort si c'est le cas afin d'en terminer au plus vite, parceque depuis un mois on se prend la tete quasiment tous les soirs, on en voit jamais la fin c'est desesperant et usant.
Merci d'avance pour votre lecture et aide
(j'enverrai les fichiers a votre adresse mail donnée par message privé si vous voulez bien nous accorder qq instants).
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21-09-2007 09:44:50
#2 21-09-2007 09:49:58
Re : Enorme probleme d'entente pour solde de tout compte, besoin d'aide :'(
Tu peux m'envoyer tes docs si tu veux. Je veux bien essayer de calculer aussi.
En plus j'ai un oeil extérieur donc plus objectif...
Mon email apparait sous mon pseudo.
Assistante maternelle depuis Juin 2006
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#4 21-09-2007 09:55:18
- Marmotte69
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Re : Enorme probleme d'entente pour solde de tout compte, besoin d'aide :'(
merci beaucoup a vous deux, je vous envoie ca de suite
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21-09-2007 09:55:18
#8 21-09-2007 10:21:55
- Marmotte69
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Re : Enorme probleme d'entente pour solde de tout compte, besoin d'aide :'(
Prennez votre temps, il n'y a aucun probleme. En esperant que l'on arrive a un accord et que tout se termine le mieux possible pour tout le monde.
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#9 21-09-2007 10:24:03
Re : Enorme probleme d'entente pour solde de tout compte, besoin d'aide :'(
la logique simple dit : année complete = cp compris
la convention le dit aussi
et je ne vois aps ce qu'elle peut contester la dedans et sa responsable du ram non plus!
même le président de la republique ne peut lui donner raison 
sinon fait valider ton calcul par l'inspection du travail ou qq un des prud'hommes 
ça aura + de poids, car nous n'avons pas de statut officiel ici, et ne sommes pas habilitées pour "officialiser" nos dires, même si on maitrise un tant soit peu la chose
courage, je vois que tu as de la'aide, j'espere que ça va s'arranger
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#10 21-09-2007 10:32:52
Re : Enorme probleme d'entente pour solde de tout compte, besoin d'aide :'(
Idem que 4i !
Nous vous avions aidée à faire les calculs suivant la méthode préconisée par la CCN. Il n'y a pas à revenir là dessus ! Demandez un RV avec quelqu'un de l'inspection du travail, ou encore mieux, rapprochez vous de la F...M, après tout, c'est le syndicat des employeurs. Même si vous n'êtes pas adhérente, je ne pense pas qu'ils vous refuseront un conseil ! Bon courage !
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#12 21-09-2007 10:49:53
- Marmotte69
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Re : Enorme probleme d'entente pour solde de tout compte, besoin d'aide :'(
Re 4i et Akka1, contente de vous revoir sur ce fil
@4i: c'est bien ce que j'ai essayé de lui faire comprendre ce matin au telephone, mais elle ne jure que par sa referente, et prends pour argent comptant tout ce qu'elle lui dit, j'ai pourtant fait une lettre d'explications avec article de la convention collective a l'appui, mais pour elle, ca ne s'applique pas a son cas, car pour les autres parents elle applique les 10% systematiquement...
Je preferai faire verifier une derniere fois mes calculs par vous avant d'aller voir plus loin (inspection ou prudhommes) pour etre sur d'etre dans mon droit et de ne pas l'arnaquer. Mais a prioris ce sera la seule solution, j'en ai bien peur.
@Akka1: C'etait egalement une solution envisagée, si nous n'avons effectivement pas fait de grossiere erreur sur cette regul, il faudra aller voir un tel organisme.
Merci a toutes pour votre soutien ca fait plaisir de ne pas se sentir seule.
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#13 21-09-2007 10:51:52
Re : Enorme probleme d'entente pour solde de tout compte, besoin d'aide :'(
euh ben je vais avoir besoin d'aide, car y'a bcp de chiffres (trop pour mon cerveau oup's oup's)
qui se propose de me donner un coup de main, j'ai trop peur de me planter. Marmotte je peux mettre les infos sur le forum ?
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#15 21-09-2007 11:10:39
- Marmotte69
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Re : Enorme probleme d'entente pour solde de tout compte, besoin d'aide :'(
oui sans probleme, ca reste anonyme de toute facon
Si tu veux 4i je te transmets les fichiers en question, tu peux me passer ton mail stp? j'ai essayé de cliquer sur le lien en dessous de ton nom, mais je ne peux pas charger les fichiers sur la page qui s'affiche.
Dernière modification par Marmotte69 (21-09-2007 11:11:57)
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#16 21-09-2007 11:21:56
Re : Enorme probleme d'entente pour solde de tout compte, besoin d'aide :'(
alors après 20mn au tel avec so, et elle m'a transmit le dossier je voulais te dire marmotte69...
incroyable!
tu as fais du boulot nickel!
je suis époustoufflée!
bravo.
on ne peut plus détaillé et clair en + 
je te conseille de passer toi même au relais voir cette referente, car là, je suis septique sur ce que te raconte l'assamt!
allez y ensemble eventuelement, mais ne laisse pas ton assamt faire.
soit elle a rien comprit, soit elle essaye de te "soutirer" +
tiens nous au courant.
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#17 21-09-2007 11:30:06
- Marmotte69
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Re : Enorme probleme d'entente pour solde de tout compte, besoin d'aide :'(
Merci pour les compliments, mais tout ca c'est grace a vous toutes, c'est vous qui m'avez aidée pour réaliser ces calculs.
Donc vous me confortez dans l'idée ou c'est notre AM qui ne comprend pas la convention collective et les explications, et dire que ce matin nous avons été traité de personnes de mauvaises fois au téléphone...
Une nouvelle fois merci a toutes pour le temps/soutien/aide accordé.
Je vous tiendrai au courant de l'avancée des evenements, dans un premier temps nous irons au relais, si c'est le meme son de cloche on ira a l'inspection du travail et ou au prud'hommes. Tant pis si on a une amende pour non mensualisation du contrat, mais la on a vraiment envie que ca se termine qu'on puisse passer à autre chose.
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#18 21-09-2007 11:34:32
Re : Enorme probleme d'entente pour solde de tout compte, besoin d'aide :'(
écoute rien qu'à la vue de ton dossier on sent que tu es de bonne foi
si qq un met cela en doute, tu me l'envoi!!!
je lui fait sa fête!
je suis contre les parents qui ne mensualisent pas, mais là tu pourras te vanter de m'avoir ouvert les yeux : tous ne le font pas dans un but d'arnaque
moi qui aime les papier bien clairs, tu m'as offert un bel exemple 
reviens vite nous raconter
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