contrat occasionnel

sandrah · 22-02-2016 11:29:54

Bonjour,

J'accueille un loulou qui rentrera à l'école en septembre. Je ne fais pas de périsco, donc fin de contrat fin août 2016, avec une inscription polemploi dans la foulée.

La maman m'a demandée semaine dernière si malgré tout j'accepterais de garder son fils quelques jours pendant les vacances scolaires. Elle ne sait pas lesquelles, ni même si elle aura vraiment besoin car papy-mamie sont très présents aussi. Mais au cas où, elle préfère que loulou soit dans sa " 2ème maison " qu'au centre aéré.

Je suis pas spécialement pour le périsco à cause des trajets, mais là ce serait pendant les vacances, donc journées complète sans navette. Comme ça ne désorganise pas mes autres accueils, je ne suis pas forcément contre et je me pose la question d'accepter ou non.

Le seul hic, c'est mon inscription polemploi. ll est hors de question que je transforme mon CDI en contrat occasionnel par avenant, sinon pas d'inscription. Si je retravaille avec la maman, elle n'aura pas besoin de moi avant les vacances d'octobre, voire Noël. Puis-je être licenciée en août, et signer un occasionnel en octobre ou est-ce illégal ?

J'aimerais donner une réponse claire à la maman.
Et j'ai un 2ème point qui me chagrine, c'est mon taux horaire. Je vais devoir le baisser pour ne pas dépasser le plafond paje. Alors bien sûr il y a l'affect car je garde L. depuis sa naissance, mais j'ai peur entre polemploi et mon taux révisé de pas y trouver mon compte...

Accepteriez-vous un tel accueil ?

22-02-2016 11:29:54

lulu54 · 22-02-2016 12:24:36

bonjour

dans l'ordre
elle te presente un avenant perisco et tu refuses
soit elle te licencie soit elle continue sur la base actuelle

elle te licenciera donc d'apres toi car tu ne fais pas de peri

apres si elle a besoin de toi occasionnellement ... qu'elle ne peut pas forcement prevoir .... qu'elle n'est meme pas sur que tu me gardera
mieux vaut voir au moment meme si elle a besoin de toi

par contre , je comprends qu'elle veuille avoir la certitude de ta ... devotion ? non plutot disponibilité

perso j'irai pas à pas
soit elle est certaine et alors pas de rupture mais y'a mensu que tu peux negocier à un tarif plus haut car peu d'h
soit elle n'est pas certaine et au moment venu vous faites chaque fois un occasionnel

chris84 · 22-02-2016 12:28:31

Vous n'avez absolument pas à baisser le tarif horaire pour le plafond paje
En périscolaire c'est même souvent le contraire, on peut monter le tarif horaire

sandrah · 22-02-2016 12:28:57

Ok lulu

par contre pourquoi " à chaque fois " un occasionnel ? Je pensais qu'une fois établi, il pouvait durer par exemple jusqu'aux 6 ans de l'enfant. Il faudrait en refaire un à chaque période de vacances ??

22-02-2016 12:28:57

lulu54 · 22-02-2016 12:29:36

chris84 a écrit :

Vous n'avez absolument pas à baisser le tarif horaire pour le plafond paje
En périscolaire c'est même souvent le contraire, on peut monter le tarif horaire

bien sur !!!

lulu54 · 22-02-2016 12:30:27

sandrah a écrit :

Ok lulu
par contre pourquoi " à chaque fois " un occasionnel ? Je pensais qu'une fois établi, il pouvait durer par exemple jusqu'aux 6 ans de l'enfant. Il faudrait en refaire un à chaque période de vacances ??

legalement oui
à chaque periode d'accueil ...
relisez la definition dans la CCN ( lien directe sur mon site web )

sandrah · 22-02-2016 12:31:51

chris84 a écrit :

Vous n'avez absolument pas à baisser le tarif horaire pour le plafond paje
En périscolaire c'est même souvent le contraire, on peut monter le tarif horaire

Alors moi, si je devais accepter, je voudrais augmenter. Pour des petits contrats, je prends au moins 4 euros de l'heure. Sauf que en occasionnel, on déclare au réel.
4 jours à 10h par jour, je ne peux pas prendre plus de 3.70 pour ne pas dépasser le plafond. Et encore, faut peut-être aussi faire attention aux 10% de cp qui vont également augmenter la facture.
Donc ça m'ennuie aussi.

lulu54 · 22-02-2016 12:33:30

bonjour
depasser un plafond une fois
ça passe

sandrah · 22-02-2016 12:34:18

Mais alors, hormis qu'on ne peut faire un cdd qu'en cas de remplacement assmat, je ne vois aucun intérêt à faire un occasionnel. C'est beaucoup de paperasse pour pas grand chose

Cela me botte de moins en moins je vais un petit tour dans la signature. J'ai regardé dans l'index, mais je n'ai pas trouvé "contrat occasionnel" .

chris84 · 22-02-2016 12:35:37

sandrah a écrit :

chris84 a écrit :
Vous n'avez absolument pas à baisser le tarif horaire pour le plafond paje
En périscolaire c'est même souvent le contraire, on peut monter le tarif horaire

Alors moi, si je devais accepter, je voudrais augmenter. Pour des petits contrats, je prends au moins 4 euros de l'heure. Sauf que en occasionnel, on déclare au réel.
4 jours à 10h par jour, je ne peux pas prendre plus de 3.70 pour ne pas dépasser le plafond. Et encore, faut peut-être aussi faire attention aux 10% de cp qui vont également augmenter la facture.
Donc ça m'ennuie aussi.

Sauf qu'en ayant 10% il y a 2,5j en case cp
Donc ça passe largement

lulu54 · 22-02-2016 12:35:44

à gauche dans mon profil sous mon avatar ; à "site web" : c'est un lien directe sur la CCN

sandrah · 22-02-2016 12:56:21

Oui c'est bon pour le lien ccn. C'est dans l'index que je n'ai pas trouvé "contrat occasionnel".

Chris, je peux mettre 2.5j même si je n'ai pas travaillé le mois complet ?? C'est vrai que là ça change un peu la donne.

Pour occasionnel, je retiens que l'accueil doit être de courte durée, irrégulier, et payé au réel.

Dans mon esprit, les périodes d'accueil seront de courte durée, et espacées de plusieurs mois.
Donc je pensais pouvoir faire un seul contrat qui dure dans le temps, où je travaillerais uniquement sur des périodes très courtes. C'est comme ça que je l'interprétais.

poupinette2012 · 22-02-2016 13:54:30

je fonctionne comme ça avec mon ancienne nounou pour ma grande.
on établie des contrat occasionnel a chaque fois et je lui donne les papier de fin de contrat à la fin. pour le moment j'ai pas eu de soucis quand je déclare à pole et les tarifs sont à peu près similaire.

pour ma part si c'est pour les vacances scolaire je l'appel un mois avant pour lui demander si elle sera dispo de telle date à telle date. et ça fonctionne bien, par contre comme elle peut refuser il a fallu que je prévoi un autre moyen de garde pour le cas ou.

sandrah · 22-02-2016 14:41:11

Ok poupinette, je vois bien le fonctionnement. Je fais pareil mais en cdd avec une maman qui a besoin quand son am est en congés. Je trouve ça un peu lourd en terme de papiers. Je me suis vu faire un contrat pour 24h... Et du coup, j'imaginais le contrat occasionnel plus "souple".

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