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#1 25-02-2016 15:54:47
horaires atypiques et lissage des heures
bonjour, je suis dans le milieu médical, mon emploi du temps change toutes les semaines,semaine de 35 heures, semaine de 39 h et semaine de 42h( en comptant les trajets)je pensais partir sur une base de 35h avec heures complémentaires , mais ma nounou voudrait faire un lissage des heures qui serait inscrit dans le contrat, ex:39 h x 42 semaines de travail:12=136h50 mensualisées, avec régularisation à la date anniversaire, est ce légal ? je vous remercie pour vos réponses,
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25-02-2016 15:54:47
#2 25-02-2016 16:04:20
- nathodisab
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Re : horaires atypiques et lissage des heures
bonjour, je suis dans le milieu médical, mon emploi du temps change toutes les semaines,semaine de 35 heures, semaine de 39 h et semaine de 42h( en comptant les trajets)je pensais partir sur une base de 35h avec heures complémentaires , mais ma nounou voudrait faire un lissage des heures qui serait inscrit dans le contrat, ex:39 h x 42 semaines de travail:12=136h50 mensualisées, avec régularisation à la date anniversaire, est ce légal ? je vous remercie pour vos réponses,
Bonjour,
si vous partez sur une sem de travail à 39h, cela veut dire que les sem où vous ferez 35h, vous lui paierez 4h non travaillées
la mensualisation est obligatoire, mais il est possible de prévoir plusieurs types de sem d'accueil
par ex , 15 sem à 35h + 15 sem à 39h + 12 sem sem à 42 h
(total 42 sem par an)
/12mois
* tarif
et les différents types de sem seront fixés par un planning que vous lui remettrez selon un délai de prévenance que vous aurez convenu
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#3 25-02-2016 18:26:15
Re : horaires atypiques et lissage des heures
je suis d'accord avec vous mais je ne sais pas d'avance combien de semaines de chaque planning je vais effectuer,la nounou m'avait proposé cette solution que nous aurions détaillée et signée sur l'avenant, qu'en pensez vous?
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25-02-2016 19:06:20
#5 25-02-2016 19:34:43
Re : horaires atypiques et lissage des heures
Si vous ne connaissez pas le nombre de semaines pour chaque amplitudee horaire, vous partez sur la + petite soit la 35h et quand vous ferez 39 ou 42, vous compterez en hc
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#6 25-02-2016 19:37:25
Re : horaires atypiques et lissage des heures
De plus sur le contrat, il faudra bien détailler les jours susceptibles d'être travaillés, l'accueil au plus tôt le matin, au plus tard le soir et pour les jours fériés , si votre ass mat refusent de travailler, il faudra en déterminer la valeur soit 35h/5 jours soit 7h et donc sur le reste de la semaine, vous ne pourrez lui faire faire que 28h
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#8 25-02-2016 20:12:26
Re : horaires atypiques et lissage des heures
je ne travaille pas les jours fériés,donc mes plannings sont calculés sur les jours travaillés
Peu importe, quand il y a un jour férié dans la semaine, vous ne pourrez lui faire faire que 28h et non pas 35 sur le reste de la semaine 
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#9 25-02-2016 21:43:38
Re : horaires atypiques et lissage des heures
je ne travaille pas les jours fériés,donc mes plannings sont calculés sur les jours travaillés
Coucou
les jours fériés même non travaillés seront payés à votre assmat' dès qu'elle aura 3 mois d'ancienneté . Hormis le 1er Mai qui lui est payé sans condition d'ancienneté.
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#10 25-02-2016 21:54:50
Re : horaires atypiques et lissage des heures
comment faire, car je suis infirmiére, une semaine je travaille, les lundi ,mardi et vendredi, la semaine suivante, je travaille mercredi, jeudi et vendredi et les semaines suivantes c'est encore différents, c'est un vrai casse-tete,
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#11 25-02-2016 22:21:29
Re : horaires atypiques et lissage des heures
Le plus simple si vous ne pouvez vraiment pas connaitre le nbre de chaque type de semaine est bien de partir comme vous le dites dans votre 1er post sur la plus petite semaine ( celle de 35h) et de compter des heures complémentaires sur les semaines à 39h et 42 h , en fin de mois , même si ça ne sied pas à votre assmat'.
ps : j'ai fusionné vos 2 discussions sur le même sujet afin de regrouper les réponses.
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#12 26-02-2016 08:32:34
Re : horaires atypiques et lissage des heures
Et les hc/hs se règlent en fin de mois, pas à la date anniversaire du contrat.
INDEX ▲ cliquez ici
Nous contacter : contacter.un.modérateur@gmail.com
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#13 26-02-2016 08:51:48
Re : horaires atypiques et lissage des heures
Bonjour,
Tout comme Babou74.
J'ai eu un contrat de ce type (maman infirmière aussi) mais avec moins d'heures encore.
On était parti sur une mensu à 20h/semaine.
Les semaines où l'on dépassait les 20h, les heures étaient des heures complémentaires et étaient comptées à la semaine.
Parfois je ne faisais pas les 20h mais elles étaient payées.
Par contre bien stipuler au contrat les heures de présence de l'enfant quand vous êtes du matin, du soir ou de l'après-midi, et le délai de prévenance du planning et délai si changement de planning car celà arrive!
Dernière modification par OrKiD (26-02-2016 10:03:53)
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#14 26-02-2016 09:34:07
Re : horaires atypiques et lissage des heures
comment faire, car je suis infirmiére, une semaine je travaille, les lundi ,mardi et vendredi, la semaine suivante, je travaille mercredi, jeudi et vendredi et les semaines suivantes c'est encore différents, c'est un vrai casse-tete,
Je vous l'ai expliqué plus haut comment faire, sur 2 réponses.
Et je rajoute aussi qu'il faut prévoir un délai de prévenance pour donner à votre ass mat votre planning
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#15 26-02-2016 12:44:44
- nathodisab
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Re : horaires atypiques et lissage des heures
mamelie a écrit :comment faire, car je suis infirmiére, une semaine je travaille, les lundi ,mardi et vendredi, la semaine suivante, je travaille mercredi, jeudi et vendredi et les semaines suivantes c'est encore différents, c'est un vrai casse-tete,
Je vous l'ai expliqué plus haut comment faire, sur 2 réponses.
Et je rajoute aussi qu'il faut prévoir un délai de prévenance pour donner à votre ass mat votre planning
et je complète en disant que la proposition de votre am était correcte, sauf qu'au lieu de partir sur 39h il faut partir sur la plus petite amplitude horaire, soit 35h
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#16 14-03-2016 18:07:19
- manounette
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Re : horaires atypiques et lissage des heures
De plus sur le contrat, il faudra bien détailler les jours susceptibles d'être travaillés, l'accueil au plus tôt le matin, au plus tard le soir et pour les jours fériés , si votre ass mat refusent de travailler, il faudra en déterminer la valeur soit 35h/5 jours soit 7h et donc sur le reste de la semaine, vous ne pourrez lui faire faire que 28h
coucou, pourquoi en déterminer la valeur, puisqu’on là déjà, tu viens de faire le calcul , c'est automatique quand on s'est deja le nombre de jours travaillé, et le nombre dheure prévu en semaine?
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#17 14-03-2016 18:12:43
Re : horaires atypiques et lissage des heures
zuenna a écrit :De plus sur le contrat, il faudra bien détailler les jours susceptibles d'être travaillés, l'accueil au plus tôt le matin, au plus tard le soir et pour les jours fériés , si votre ass mat refusent de travailler, il faudra en déterminer la valeur soit 35h/5 jours soit 7h et donc sur le reste de la semaine, vous ne pourrez lui faire faire que 28h
coucou, pourquoi en déterminer la valeur, puisqu’on là déjà, tu viens de faire le calcul , c'est automatique quand on s'est deja le nombre de jours travaillé, et le nombre dheure prévu en semaine?
Parce que un jour férié doit être considéré comme un jour travaillé et que le pe ne peut pas mettre 35h sur les autres 4 jours
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#18 14-03-2016 21:25:57
- manounette
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Re : horaires atypiques et lissage des heures
manounette a écrit :zuenna a écrit :De plus sur le contrat, il faudra bien détailler les jours susceptibles d'être travaillés, l'accueil au plus tôt le matin, au plus tard le soir et pour les jours fériés , si votre ass mat refusent de travailler, il faudra en déterminer la valeur soit 35h/5 jours soit 7h et donc sur le reste de la semaine, vous ne pourrez lui faire faire que 28h
coucou, pourquoi en déterminer la valeur, puisqu’on là déjà, tu viens de faire le calcul , c'est automatique quand on s'est deja le nombre de jours travaillé, et le nombre dheure prévu en semaine?
Parce que un jour férié doit être considéré comme un jour travaillé et que le pe ne peut pas mettre 35h sur les autres 4 jours
il me semblait qu'on m'avait dit à moi le contraire, vu que le nombre d'heure est preciser par semaine, mais en journalier c'est variable
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#19 15-03-2016 11:50:37
Re : horaires atypiques et lissage des heures
dans le cas d'un planning changeant ou irregulier ou les h et j sont non notifiés au contrat et ou le ferié est decrit comme non travaillé alors oui les h pourront etre faiteset comptabilisées hors ferié
il faut bien ficeler vos contrat dans ce cas
allez voir horaire atypique dans l'index ; il y a des aides sup de la caf
contacter.un.moderateur@gmail.com
▲ INDEX ALPHABETIQUE ▲
La Bienveillance est une Qualité et non un Concept
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#20 17-03-2016 12:15:20
Re : horaires atypiques et lissage des heures
Coucou,
Je viens d'avoir le cas (avec les problèmes qui vont avec), alors attention.
Pour simplifié, il ne faut pas que les hc excèdent le dixième des heures initialement prévus au contrat.
J'avais téléphoner à l'inspection du travail pour savoir si cette loi s'appliquer aussi aux ass mat, et ils m'ont répondu que oui.
Pour info, si tu travaille en horaire atypique et que doit faire garder ton enfant entre 22h et 6h du matin, et avec un minimum de 25h dans le mois, tu as le droit à une augmentation de tes aides.
Je ne suis pas parfaite, et alors ?
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