Arrêt maladie et contrat enseignant.

poupette83 · 21-03-2016 15:25:09

Oui je sais je suis une adepte des questions à la ***

En fait ce WE, je me suis posée la question suivante, cet été je serai en arrêt maladie pour opération durant 5 semaines donc je dois appliquer le calcul de cassation pour ça pas de souci.

Mais je me suis demandée comment cela se passait pour un contrat dit enseignant car quand on fait la mensu, on déduit les semaines de juillet et de août quand les PE sont en vacances donc si je viens à appliquer le calcul de cassation cela reviendrait à ôter deux fois les 5 semaines d'arrêt.

Du coup je me demandais comment on faisait dans ses cas là :
- est ce qu'on n'enlève rien vu que les dites semaines sont déjà déduites de la mensu ?
ou
- est ce qu'on applique le calcul de cassation mais comment ne pas déduire 2 fois ? Rajouter les 5 semaines dans la régul ?

Ceci n'est qu'une hypothèse de travail

21-03-2016 15:25:09

nathodisab · 21-03-2016 15:30:52

poupette83 a écrit :

Oui je sais je suis une adepte des questions à la ***
En fait ce WE, je me suis posée la question suivante, cet été je serai en arrêt maladie pour opération durant 5 semaines donc je dois appliquer le calcul de cassation pour ça pas de souci.
Mais je me suis demandée comment cela se passait pour un contrat dit enseignant car quand on fait la mensu, on déduit les semaines de juillet et de août quand les PE sont en vacances donc si je viens à appliquer le calcul de cassation cela reviendrait à ôter deux fois les 5 semaines d'arrêt.
Du coup je me demandais comment on faisait dans ses cas là :
- est ce qu'on n'enlève rien vu que les dites semaines sont déjà déduites de la mensu ?
ou
- est ce qu'on applique le calcul de cassation mais comment ne pas déduire 2 fois ? Rajouter les 5 semaines dans la régul ?
Ceci n'est qu'une hypothèse de travail

Coucou,
il faut appliquer le ccc pour tous les contrats, en cas de déduction au cours du mois...
et oui, tu déduis en quelque sorte deux fois, mais les indemnités journalières de la sécu vont se substituer à ton salaire

chris84 · 21-03-2016 15:31:02

poupette83 a écrit :

Oui je sais je suis une adepte des questions à la ***
En fait ce WE, je me suis posée la question suivante, cet été je serai en arrêt maladie pour opération durant 5 semaines donc je dois appliquer le calcul de cassation pour ça pas de souci.
Mais je me suis demandée comment cela se passait pour un contrat dit enseignant car quand on fait la mensu, on déduit les semaines de juillet et de août quand les PE sont en vacances donc si je viens à appliquer le calcul de cassation cela reviendrait à ôter deux fois les 5 semaines d'arrêt.
Du coup je me demandais comment on faisait dans ses cas là :
- est ce qu'on n'enlève rien vu que les dites semaines sont déjà déduites de la mensu ?
ou
- est ce qu'on applique le calcul de cassation mais comment ne pas déduire 2 fois ? Rajouter les 5 semaines dans la régul ?
Ceci n'est qu'une hypothèse de travail

bonjour
on déduit selon cassation car la mensu versée en juillet et en aout est un lissage des semaines travaillées sur le reste de l'année, donc ça ne revient pas à déduire deux fois et il ne faut en aucun cas rajouter 5 semaines à la mensu
vous avez vos 5 semaines et votre arrêt maladie d'autre part, il est normal de déduire puisque la sécu va vous payer durant ce congé maladie

et ensuite la régul payera si jamais cela a occasionné une déduction trop importante, lorsque sera effectuée la régul pour vérifier les 36 semaines travaillées et combien ont été payées

poupette83 · 21-03-2016 15:35:08

Ah bah oui j'ai pas pensé à la sécu qaund je dis Natho que j'ai des questions à la ***

Chris84, je n'ai pas de contrat enseignant c'est juste que ce WE j'ai commencé à voir pour le calcul pour mon futur arrêt et que je me suis dit "et si c'était un contrat enseignant, comment je ferai ".
Cette question m'a travaillé tout le WE et pas une seule fois j'ai pensé à la sécu

Ce post peut être fermé voire même supprimé vu la bêtise de ma question

Dernière modification par poupette83 (21-03-2016 15:36:11)

21-03-2016 15:35:08

budulle · 21-03-2016 15:37:15

c'est pour le pe que ça va être dur car il devra forcément plusieurs semaines de travail lors de la régul, vu que l'arrêt est que sur les semaines d'absences programmées.

poupette83 · 21-03-2016 15:59:31

budulle a écrit :

c'est pour le pe que ça va être dur car il devra forcément plusieurs semaines de travail lors de la régul, vu que l'arrêt est que sur les semaines d'absences programmées.

Non vu ce que dit Chris il n'y aura pas de régul car vu que celle-ci se calcule sur les semaines travaillées et comme en juillet et août se sont des semaines non travaillées, elles ne rentrent pas dans la régul.
Et comme dit Natho la sécu va se substituer au revenu déduit sous calcul de cassation donc pas de déduction 2 fois comme je le pensais initialement

budulle · 21-03-2016 16:01:25

poupette83 a écrit :

budulle a écrit :
c'est pour le pe que ça va être dur car il devra forcément plusieurs semaines de travail lors de la régul, vu que l'arrêt est que sur les semaines d'absences programmées.

Non vu ce que dit Chris il n'y aura pas de régul car vu que celle-ci se calcule sur les semaines travaillées et comme en juillet et août se sont des semaines non travaillées, elles ne rentrent pas dans la régul.
Et comme dit Natho la sécu va se substituer au revenu déduit sous calcul de cassation donc pas de déduction 2 fois comme je le pensais initialement

mais en juillet et août tu aurais du percevoir par le pe un lissage des heures travaillées sur le reste de l'année, le pe te doit bien ses heures

nathodisab · 21-03-2016 16:09:51

budulle a écrit :

poupette83 a écrit :
budulle a écrit :
c'est pour le pe que ça va être dur car il devra forcément plusieurs semaines de travail lors de la régul, vu que l'arrêt est que sur les semaines d'absences programmées.

Non vu ce que dit Chris il n'y aura pas de régul car vu que celle-ci se calcule sur les semaines travaillées et comme en juillet et août se sont des semaines non travaillées, elles ne rentrent pas dans la régul.
Et comme dit Natho la sécu va se substituer au revenu déduit sous calcul de cassation donc pas de déduction 2 fois comme je le pensais initialement

mais en juillet et août tu aurais du percevoir par le pe un lissage des heures travaillées sur le reste de l'année, le pe te doit bien ses heures

pendant la période de suspension du contrat, il faudra considérer que le salaire mensuel aura été versé en totalité ( même si c'est la sécu qui le paye et non le pe)

poupette83 · 21-03-2016 16:10:08

Je redis ce n'est qu'une hypothèse pas un contrat réel

Je pensais comme toi Budulle mais vu que si on est en arrêt on perçoit les indemnités cela doit surement se substituer

En fait ma question stupide n'est pas si stupide que cela car je vois que tu te fais comme moi des noeuds au cerveau

budulle · 21-03-2016 16:11:53

mais la sécu ne paie pas 100% du salaire donc il y a un bug dans votre logique que moi je n'arrive pas à comprendre

nathodisab · 21-03-2016 16:13:19

si tu as un arrêt de travail sur juillet et une partie d'août, pour la régul de salaire, tu fais comme si tu avais perçu la mensu sur ces deux mois ( en août, il ne faudra déduire que s'il y a des abs sans solde autres que celle due à l'arrêt maladie )

nathodisab · 21-03-2016 16:14:17

budulle a écrit :

mais la sécu ne paie pas 100% du salaire donc il y a un bug dans votre logique que moi je n'arrive pas à comprendre

c'est une carence normale que tout salarié a, ce n'est pas à ton employeur de te payer la perte de salaire due à l'arrêt de travail

poupette83 · 21-03-2016 16:16:11

Là je sèche Budulle

Chris84, Natho si vous passez par là et que vous avez envie et le temps de démêler ma pelote de laine. Je suis preneuse

Car c'est pas bête ce que vient de dire Budulle.

La mensu est un lissage et la sécu ne paie pas à hauteur du salaire donc cela revient à mon hypothèse de départ sur le fait que dans ce cas cela revient à déduire presque 2 fois les semaines d'absence.

Je crois que j'aime bien me prendre la tête

budulle · 21-03-2016 16:16:24

nathodisab a écrit :

budulle a écrit :
mais la sécu ne paie pas 100% du salaire donc il y a un bug dans votre logique que moi je n'arrive pas à comprendre
c'est une carence normale que tout salarié a, ce n'est pas à ton employeur de te payer la perte de salaire due à l'arrêt de travail

admettons un arrêt de travail du 1 au 31 juillet

il y aura bien 3 semaines non payer par la sécu (36/12=3)

une partie de ses 3 semaines sera payer par la sécu, mais le reste ??? faut bien que les 36 semaines bossé de septembre à juin soit payer en entière ....

budulle · 21-03-2016 16:17:44

poupette83 a écrit :

Là je sèche Budulle
Chris84, Natho si vous passez par là et que vous avez envie et le temps de démêler ma pelote de laine. Je suis preneuse
Car c'est pas bête ce que vient de dire Budulle.
La mensu est un lissage et la sécu ne paie pas à hauteur du salaire donc cela revient à mon hypothèse de départ sur le fait que dans ce cas cela revient à déduire presque 2 fois les semaines d'absence.
Je crois que j'aime bien me prendre la tête

poupette83 · 21-03-2016 16:19:20

nathodisab a écrit :

budulle a écrit :
mais la sécu ne paie pas 100% du salaire donc il y a un bug dans votre logique que moi je n'arrive pas à comprendre
c'est une carence normale que tout salarié a, ce n'est pas à ton employeur de te payer la perte de salaire due à l'arrêt de travail

Oui mais si tu prends l'exemple de mon mari l'année dernière il s'est retrouvé en arrêt durant l'été et on lui a recrédité ses semaines de congés.

Dans un contrat enseignant cela revient à dire que l'on est en congé juillet et août.

nathodisab · 21-03-2016 17:09:20

je reviendrai après le départ des enfants

nathodisab · 21-03-2016 17:57:34

budulle a écrit :

nathodisab a écrit :
budulle a écrit :
mais la sécu ne paie pas 100% du salaire donc il y a un bug dans votre logique que moi je n'arrive pas à comprendre
c'est une carence normale que tout salarié a, ce n'est pas à ton employeur de te payer la perte de salaire due à l'arrêt de travail
admettons un arrêt de travail du 1 au 31 juillet
il y aura bien 3 semaines non payer par la sécu (36/12=3)
une partie de ses 3 semaines sera payer par la sécu, mais le reste ??? faut bien que les 36 semaines bossé de septembre à juin soit payer en entière ....

effectivement le salarié aura une petite perte de salaire,et cette perte ne sera pas compensée au moment de la régul par l'employeur
... ce qui est le cas de n'importe quel autre salarié
en juillet quand on fera la régul, on considérera que la mensu aura été versée...même si en réalité, ce mois là le salarié aura été payé par la sécu /ircem...donc carence )

nathodisab · 21-03-2016 17:59:40

poupette83 a écrit :

nathodisab a écrit :
budulle a écrit :
mais la sécu ne paie pas 100% du salaire donc il y a un bug dans votre logique que moi je n'arrive pas à comprendre
c'est une carence normale que tout salarié a, ce n'est pas à ton employeur de te payer la perte de salaire due à l'arrêt de travail

Oui mais si tu prends l'exemple de mon mari l'année dernière il s'est retrouvé en arrêt durant l'été et on lui a recrédité ses semaines de congés.
Dans un contrat enseignant cela revient à dire que l'on est en congé juillet et août.

lorsqu'un salarié aurait du être en congés annuel pendant son arrêt de travail pour maladie, la prise des cp est reportée

si l'arrêt maladie débute alors que le salarié est en cp, il peut cumuler les deux (donc être payés par la sécu + avoir le paiement de ses cp )

cedila · 21-03-2016 18:40:52

Ouh que ceci est intéressant car c'est exactement ce qu'l va surement m'arrivé, et moi, j'ai un contrat enseignant

natho, tu parles des cp reportés si l'arrêt débute quand on est en cp, mais quid si l'arrêt est prolongé, et qu'il fini donc par être dans la période des cp?

ex: je n'ai pas l'enfant du 04 juillet au 28 août. mes cp sont du 23 juillet au 14 août, et mon arrêt démarre du 11 au 31 juillet, puis prolongé jusqu'au 26 août ?

les pe devront me payer les cp ? et / ou je devrais les récupérer sur une autre période ?

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