vacances en commun pas prévues au contrat

tite_kitty · 23-03-2016 19:36:12

Bonjour a tous et a toutes!
Je suis Aurelie, heureuse maman d'un petit Auguste né le 3 avril 2015, et employeur de 2 supers nounous (une pour la semaine et l'autre pour le samedi)!

Je me tourne vers vous car avec ma nounou de la semaine, nous avons un probleme que nous ne savons pas resoudre concernant les vacances !

Initialement, on a signé un contrat en année incomplete de 42 semaines, en partant du principe que nous ne prendrions pas nos congés en meme temps... sauf que suite au changement de direction dans mon entreprise, mes dates de vacances d'été (3 semaines) m'ont eté imposées EN MEME TEMPS QUE CELLES DE MA NOUNOU!

Comment devons nous proceder?
Quel calcul faire?
devons faire un avenant au contrat?
Est-ce que ca sera des heures complementaires ou supplementaires (majorées)?
Comment declarer a PAJEMPLOI?

Bref, si vous pouviez nous orienter, ca serait génial!
Merci

23-03-2016 19:36:12

Babou74 · 23-03-2016 19:45:52

tite_kitty a écrit :

Bonjour a tous et a toutes!
Je suis Aurelie, heureuse maman d'un petit Auguste né le 3 avril 2015, et employeur de 2 supers nounous (une pour la semaine et l'autre pour le samedi)!
Je me tourne vers vous car avec ma nounou de la semaine, nous avons un probleme que nous ne savons pas resoudre concernant les vacances !
Initialement, on a signé un contrat en année incomplete de 42 semaines, en partant du principe que nous ne prendrions pas nos congés en meme temps... sauf que suite au changement de direction dans mon entreprise, mes dates de vacances d'été (3 semaines) m'ont eté imposées EN MEME TEMPS QUE CELLES DE MA NOUNOU!
Comment devons nous proceder?
Quel calcul faire?
devons faire un avenant au contrat?
Est-ce que ca sera des heures complementaires ou supplementaires (majorées)?
Comment declarer a PAJEMPLOI?
Bref, si vous pouviez nous orienter, ca serait génial!
Merci

Coucou

ce seront des heures complémentaires non majorées jusque 45h/semaine
et des heures supplémentaires majorées pour toutes les heures au delà de 45h/semaine

combien d'heures/ semaine accueille-t-elle votre enfant ?

Les dates des 5 cp de votre assmat' ont elles été définies et notées au contrat ?
et les dates des 5 semaines en plus ?

Vous pouvez également faire un avenant , en incluant ces semaines qui seront travaillées et recalculer une nouvelle mensualisation
et faire une régularisation sur la période précédente.

tite_kitty · 24-03-2016 19:24:12

Merci pour ta réponse Babou!

Elle accueille Auguste 17h / semaine, les dates de ses 5 semaines de cp sont bien notées dans le contrat, par contre pas les miennes, comme je ne les connaissaient pas jusqu'a la semaine derniere

Faire un avenant et recalculer la nouvelle mensualisation, ca c'est possible, mais il serait pas plus coherent de faire ca a partir de la date anniversaire du debut du contrat (28 juillet)?

Et faire une regularisation ok, de toute facon va bien falloir que je lui paye ces fameuses 3 semaines qu'elle aura travaillé en + que ce qui etait prevu au contrat, mais comment les declarer concretement sur pajemploi? en fait c'est surtout ca qui m'intrigue

Babou74 · 24-03-2016 20:25:41

tite_kitty a écrit :

Merci pour ta réponse Babou!
Elle accueille Auguste 17h / semaine, les dates de ses 5 semaines de cp sont bien notées dans le contrat, par contre pas les miennes, comme je ne les connaissaient pas jusqu'a la semaine derniere
Faire un avenant et recalculer la nouvelle mensualisation, ca c'est possible, mais il serait pas plus coherent de faire ca a partir de la date anniversaire du debut du contrat (28 juillet)?
Et faire une regularisation ok, de toute facon va bien falloir que je lui paye ces fameuses 3 semaines qu'elle aura travaillé en + que ce qui etait prevu au contrat, mais comment les declarer concretement sur pajemploi? en fait c'est surtout ca qui m'intrigue

ce seront donc des heures complémentaires non majorées qui seront
payées à la fin du ou des mois concernés.

Ce nombre d'heures seront à noter dans la case " nbre d'h complémentaires ou majorées"

le nbre de jours en plus sera à rajouter dans "nbre de j d'activité"

et il faudra noter son tarif horaire normal

24-03-2016 20:25:41

chris84 · 24-03-2016 21:28:43

la mensu ayant démarré en juillet 2015, donc les 12 mois vont de juillet 2015 à juin 2016
donc il y aura quand même une régul à calculer
combien de semaines auront été travaillées du 28/07/2015 au 30/06/2016?

et la mensu est reconduite tacitement au 1er juillet 2016... si vous souhaitez modifier et partir sur 52-5sem assmat -2 sem pour vous décalées = 45 semaines alors il faut présenter l'avenant, il ne sera pas rétroactif, donc peut démarrer au 1er avril 1er mai 1er juin...

tite_kitty · 26-03-2016 18:47:30

j'y vois plus clair... merci pour vos réponses

zuenna · 26-03-2016 19:21:50

Ça va m'arriver a la fin du mois : anniversaire du contrat , année incomplète de 42 semaines et en faut, j'en aurai travaillé 45. A la fin du mois, il y aura donc régularisation et la maman va me payer en plus de ma mensue les 3 semaines travaillées en trop

tite_kitty · 30-03-2016 17:57:25

zuenna a écrit :

Ça va m'arriver a la fin du mois : anniversaire du contrat , année incomplète de 42 semaines et en faut, j'en aurai travaillé 45. A la fin du mois, il y aura donc régularisation et la maman va me payer en plus de ma mensue les 3 semaines travaillées en trop

effectivement, c'est exactement le meme cas

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