Démission assmat calcul cp année complète

Nana28480 · 23-03-2016 16:43:45

Bonjour

Je souhaite démissionner mais je ne sais pas calculer l'indemnité compensatrice des congés payés dus en année complète ?
Pouvez vous m'aider dans ce calcul assez complexe ???
J'ai deux employeurs différents :
Un premier où le contrat a débuté le 2/09/2013 et se terminera le 30/04/2016 en année complète
Le second a débuté le 1/07/2014 et se terminera également le 30/04/2016 en année complète
C'est moi l'assistante maternelle qui posait mes dates de congés payés (5 semaines posées généralement comme ceci : 3 en Aout, 1 en décembre et 1 en avril)
Est ce que mes employeurs me doivent des cp sachant que le calcul d'une année complète les enrobe ???
si oui, combien ???

Cordialement

23-03-2016 16:43:45

nathodisab · 23-03-2016 16:56:59

Nana28480 a écrit :

Bonjour
Je souhaite démissionner mais je ne sais pas calculer l'indemnité compensatrice des congés payés dus en année complète ?
Pouvez vous m'aider dans ce calcul assez complexe ???
J'ai deux employeurs différents :
Un premier où le contrat a débuté le 2/09/2013 et se terminera le 30/04/2016 en année complète
Le second a débuté le 1/07/2014 et se terminera également le 30/04/2016 en année complète
C'est moi l'assistante maternelle qui posait mes dates de congés payés (5 semaines posées généralement comme ceci : 3 en Aout, 1 en décembre et 1 en avril)
Est ce que mes employeurs me doivent des cp sachant que le calcul d'une année complète les enrobe ???
si oui, combien ???
Cordialement

Bonjour,
avez vous eu le maintien du salaire au moment de vos congés ?
il nous faudra les dates exactes de vos congés afin de faire le point, acquis/pris et restant du
et également dites nous si vous aviez des enfants à charge de - de 15 ans au 30 avril 2015

Nana28480 · 23-03-2016 18:08:52

Effectivement mes employeurs ont maintenu le même salaire y compris pendant la prise des congés payés !
J'ai moi-même 2 enfants à charge (né le 30/09/2003 et le 11/05/2006)
Mes dates de congés sont les suivantes :
Du 4/8/2014 au 23/8/2014 ; du 27/4/2015 au 4/5/2015
Du 6/7/2015 au 11/7/2015 ; du 10/8/2015 au 22/8/2015 ; du 28/12/2015 au 2/1/2016 ; du 18/4/2016 au 23/4/2016
Merci de m'aider pour le calcul des congés payés et de me donner la formule ....

nathodisab · 23-03-2016 18:13:25

Nana28480 a écrit :

Effectivement mes employeurs ont maintenu le même salaire y compris pendant la prise des congés payés !
J'ai moi-même 2 enfants à charge (né le 30/09/2003 et le 11/05/2006)
Mes dates de congés sont les suivantes :
Du 4/8/2014 au 23/8/2014 ; du 27/4/2015 au 4/5/2015
Du 6/7/2015 au 11/7/2015 ; du 10/8/2015 au 22/8/2015 ; du 28/12/2015 au 2/1/2016 ; du 18/4/2016 au 23/4/2016
Merci de m'aider pour le calcul des congés payés et de me donner la formule ....

je reviens un peu plus tard, car là je ne peux pas rester sur l'ordi

23-03-2016 18:13:25

Nana28480 · 23-03-2016 19:06:15

Voici mes dates de congés :
Du 4/08/2014 au 23/08/2014 ; du 27/04/2015 au 04/05/2015
Du 6/07/2015 au 11/07/2015 ; du 10/08/2015 au 22/08/2015 ; du 28/12/2015 au 2/01/2016 ; du 18/04/2016 au 23/04/2016

Sinon j'ai effectivement 2 enfants de moins de 15 ans (nés le 30/09/2003 et le 11/05/2006)

nathodisab · 23-03-2016 19:28:31

pour le premier contrat débuté le 2/09/2013 et qui se terminera le 30/04/2016
de sept à fin mai 2014
39sem/4*2.5j =24.38 arr à 25j +4j sup pour les enf à charge soit 29j acquis
de juin 2014 à fin mai 2015 : 30j
de juin 2015 à fin avril 2016 : 27.5 arr à 28j
total acquis :87j
pris :

tes premières date de cp sont en août 2014 ? tu n'as pas pris de congés entre sept 2013 et août 2014 ?

Nana28480 · 23-03-2016 21:08:57

N'arrivant pas à vous répondre je créée une nouvelle discussion
suite à mon sujet : calcul des cp en année complète
En effet, pas de cp pris avant août 2014 !

Babou74 · 23-03-2016 22:10:00

Coucou
fusion des 2 discussions pour plus de compréhension

chris84 · 23-03-2016 22:53:54

Nana28480 a écrit :

Voici mes dates de congés :
Du 4/08/2014 au 23/08/2014 =17j ouvrables pris
(attention que 17j pris sur une période de 52 semaines de septembre 2014 à août 2015 vous auriez du ne travailler que 47 semaines maximum! et 5 semaines sans l'enfant avec une partie de congés non acquis à déduire)
du 27/04/2015 au 04/05/2015 =5j ouvrables pris
(sauf si lundi 4 mai aussi en cp auquel cas cela fait 6j ouvrables)
(attention sur la période de pose légale des cp qui va du 1er mai 2014 au 30 avril 2015 vous n'avez placé que 17+5 = 22j au lieu de 30 j)

Du 6/07/2015 au 11/07/2015 = 6j ouvrables pris
du 10/08/2015 au 22/08/2015 = 11j ouvrables pris
du 28/12/2015 au 2/01/2016 = 5j ouvrables pris
du 18/04/2016 au 23/04/2016 =6j ouvrables pris
(attention sur la période de pose légale du 1er mai 2015 au 30 avril 2016 vous n'avez placé que 28j au lieu de 30j)

je compte 1ere période pris 22j et 2eme période pris que 28j

seulement votre employeur n'est nullement obligé de régler les jours non pris de la 1ère période de pose! puisque cette période est écoulée depuis 1 an
ainsi, sur les 29 j acquis vous n'avez pris que 22 j (solde 7j si l'employeur est d'accord de les règler maintenant car période échue)

puis 30j acquis posés que 28 là l'employeur vous doit 2j de solde

puis 28j acquis de juin 2015 à fin avril 2016 période en cours, là l'employeur vous les doit en entier car non encore posés

Donc soit 30 soit 37j de solde de cp à vous verser
sachez le à l'avenir pour vos prochains contrats, vérifiez bien de poser 30j ouvrables par période, car ensuite vous n'avez plus que le mois de mai théoriquement pour les solder si employeur ok
De plus aucun salarié ne doit travailler plus de 47 semaines d'affilée sans aucun congé, la 1ère année vous avez travaillé non stop du 3/09 au 04/08 ce qui fait 48 semaines d'affilée!

Nana28480 · 24-03-2016 17:28:27

Et pour mon deuxième employeur dont le contrat a débuté le 1er juillet 2014, j'en suis où avec le décompte des CP ????
Cet employeur a maintenu le même salaire y compris pendant mes CP
J'ai été en CP sur les mêmes périodes que mon premier employeur sauf que celui ci a réglé les cp pris du 4/8/2014 au 23/8/2014 et du 27/4/2015 au 4/5/2015 inclus alors que son contrat débuté tout juste ! ....... comment ça se passe ???

Merci

chris84 · 24-03-2016 21:20:48

Nana28480 a écrit :

Et pour mon deuxième employeur dont le contrat a débuté le 1er juillet 2014, j'en suis où avec le décompte des CP ????
Cet employeur a maintenu le même salaire y compris pendant mes CP
J'ai été en CP sur les mêmes périodes que mon premier employeur sauf que celui ci a réglé les cp pris du 4/8/2014 au 23/8/2014 et du 27/4/2015 au 4/5/2015 inclus alors que son contrat débuté tout juste ! ....... comment ça se passe ???
Merci

c'est une mensu année complète?
le contrat se termine quand?

Nana28480 · 25-03-2016 09:16:25

Tout comme mon premier employeur, le contrat se termine le 30 avril 2016 et c'est une mensu année complète sur 52 semaines donc payer toujours pareil !
Le contrat a débuté le 1er juillet 2014 et du coup en aout j'étais en CP avec l'autre employeur mais reçu de ce deuxième employeur mes CP ! (voir dates un peu plus haut )
Du coup, faut il les déduire de la totalité ?
Les CP se prennent dans l'année de référence ou l'année suivante ?
Je suis un peu perdue mais je m'entête à comprendre car je trouve cela important de le savoir !

Merci pour votre aide...

Je vous ai envoyé un mail pour vous expliquez la situation merci de m'envoyer un retour sur ma boite mail avec toutes les explications et calculs

landocean · 25-03-2016 09:37:34

nathodisab a écrit :

pour le premier contrat débuté le 2/09/2013 et qui se terminera le 30/04/2016
de sept à fin mai 2014
39sem/4*2.5j =24.38 arr à 25j +4j sup pour les enf à charge soit 29j acquis
de juin 2014 à fin mai 2015 : 30j
de juin 2015 à fin avril 2016 : 27.5 arr à 28j
total acquis :87j
pris :
tes premières date de cp sont en août 2014 ? tu n'as pas pris de congés entre sept 2013 et août 2014 ?

Bonjour,
Je ne comprends pas pourquoi tu calcules les cp comme tu le fais. C'est une année complète donc de septembre 2013 à mai 2014 : 9m*2.5 = 23j + 4 = 27j et non 29.

nathodisab · 25-03-2016 09:47:57

landocean a écrit :

nathodisab a écrit :
pour le premier contrat débuté le 2/09/2013 et qui se terminera le 30/04/2016
de sept à fin mai 2014
39sem/4*2.5j =24.38 arr à 25j +4j sup pour les enf à charge soit 29j acquis
de juin 2014 à fin mai 2015 : 30j
de juin 2015 à fin avril 2016 : 27.5 arr à 28j
total acquis :87j
pris :
tes premières date de cp sont en août 2014 ? tu n'as pas pris de congés entre sept 2013 et août 2014 ?
Bonjour,
Je ne comprends pas pourquoi tu calcules les cp comme tu le fais. C'est une année complète donc de septembre 2013 à mai 2014 : 9m*2.5 = 23j + 4 = 27j et non 29.

Coucou,
je suis le principe décrit sur le site"trav*il empl*i.gouv", qui dit que la méthode la plus avantageuse est à retenir lorsque la période d'acquisition est incomplète, ce qui est toujours le cas la première période de contrat

"En cas d’absence pendant la période de référence, le décompte en jours ouvrables des congés s’effectue suivant la règle la plus favorable au salarié, soit :

-décompte par mois de travail effectif : 2 jours 1/2 de congés ;
-décompte en semaines : 4 semaines de travail ouvrent droit à 2 jours 1/2 de congés ;
-décompte en jours : octroi de 2 jours 1/2 de congés pour une période de 24 jours de travail (horaire sur 6 jours) ou 22 jours (horaire sur 5 jours 1/2) ou 20 jours (horaire sur 5 jours)."

landocean · 25-03-2016 09:58:44

nathodisab a écrit :

landocean a écrit :
nathodisab a écrit :
pour le premier contrat débuté le 2/09/2013 et qui se terminera le 30/04/2016
de sept à fin mai 2014
39sem/4*2.5j =24.38 arr à 25j +4j sup pour les enf à charge soit 29j acquis
de juin 2014 à fin mai 2015 : 30j
de juin 2015 à fin avril 2016 : 27.5 arr à 28j
total acquis :87j
pris :
tes premières date de cp sont en août 2014 ? tu n'as pas pris de congés entre sept 2013 et août 2014 ?
Bonjour,
Je ne comprends pas pourquoi tu calcules les cp comme tu le fais. C'est une année complète donc de septembre 2013 à mai 2014 : 9m*2.5 = 23j + 4 = 27j et non 29.
Coucou,
je suis le principe du code du travail, qui dit que la méthode la plus avantageuse est à retenir lorsque la période d'acquisition est incomplète, ce qui est toujours le cas la première période de contrat
"En cas d’absence pendant la période de référence, le décompte en jours ouvrables des congés s’effectue suivant la règle la plus favorable au salarié, soit :
-décompte par mois de travail effectif : 2 jours 1/2 de congés ;
-décompte en semaines : 4 semaines de travail ouvrent droit à 2 jours 1/2 de congés ;
-décompte en jours : octroi de 2 jours 1/2 de congés pour une période de 24 jours de travail (horaire sur 6 jours) ou 22 jours (horaire sur 5 jours 1/2) ou 20 jours (horaire sur 5 jours)."

Non, je t'assure que ce n'est pas comme ça.
Il n'y a pas d'absence, la période est incomplète, ce n'est pas pareil.

zuenna · 25-03-2016 11:03:13

Alors justement, moi j'ai une petite question à ce sujet : pour la 2eme période, l'ass mat qui a acquis 27j pendant la 1ere période va donc avoir 27 jours de congé non déduits.

Imaginons ce cas de figure elle n'en a acquis que 10, il va donc y avoir 20 jours qui seront déduits de sa mensu car non acquis.
Hors on acquiert pas de cp sur des sans solde.

A la prochaine période de référence, l'ass mat ne pourra pas acquérir 30 jours de cp même si la période de référence est complète ?

landocean · 25-03-2016 11:08:43

zuenna a écrit :

Alors justement, moi j'ai une petite question à ce sujet : pour la 2eme période, l'ass mat qui a acquis 27j pendant la 1ere période va donc avoir 27 jours de congé non déduits.
Imaginons ce cas de figure elle n'en a acquis que 10, il va donc y avoir 20 jours qui seront déduits de sa mensu car non acquis.
Hors on acquiert pas de cp sur des sans solde.
A la prochaine période de référence, l'ass mat ne pourra pas acquérir 30 jours de cp même si la période de référence est complète ?

Si elle aura acquis ses 30j car elle aura travaillé 47 semaines.

nathodisab · 25-03-2016 14:03:51

landocean a écrit :

nathodisab a écrit :
landocean a écrit :
Bonjour,
Je ne comprends pas pourquoi tu calcules les cp comme tu le fais. C'est une année complète donc de septembre 2013 à mai 2014 : 9m*2.5 = 23j + 4 = 27j et non 29.
Coucou,
je suis le principe du code du travail, qui dit que la méthode la plus avantageuse est à retenir lorsque la période d'acquisition est incomplète, ce qui est toujours le cas la première période de contrat
"En cas d’absence pendant la période de référence, le décompte en jours ouvrables des congés s’effectue suivant la règle la plus favorable au salarié, soit :
-décompte par mois de travail effectif : 2 jours 1/2 de congés ;
-décompte en semaines : 4 semaines de travail ouvrent droit à 2 jours 1/2 de congés ;
-décompte en jours : octroi de 2 jours 1/2 de congés pour une période de 24 jours de travail (horaire sur 6 jours) ou 22 jours (horaire sur 5 jours 1/2) ou 20 jours (horaire sur 5 jours)."
Non, je t'assure que ce n'est pas comme ça.
Il n'y a pas d'absence, la période est incomplète, ce n'est pas pareil.

pas d'accord, une période incomplète implique forcement l'absence du salarié...peut importe la raison

zuenna · 25-03-2016 14:21:48

landocean a écrit :

zuenna a écrit :
Alors justement, moi j'ai une petite question à ce sujet : pour la 2eme période, l'ass mat qui a acquis 27j pendant la 1ere période va donc avoir 27 jours de congé non déduits.
Imaginons ce cas de figure elle n'en a acquis que 10, il va donc y avoir 20 jours qui seront déduits de sa mensu car non acquis.
Hors on acquiert pas de cp sur des sans solde.
A la prochaine période de référence, l'ass mat ne pourra pas acquérir 30 jours de cp même si la période de référence est complète ?
Si elle aura acquis ses 30j car elle aura travaillé 47 semaines.

ah oui, effectivement merci

Nana28480 · 25-03-2016 15:12:37

Bonjour
Je reposte ma situation en espérant avoir une réponse définitive car beaucoup de commentaires et je m'y perd :
Je suis assistante maternelle depuis mai 2012
Je souhaite démissionner et mettre fin à mes trois contrats le 30 avril 2016
Un premier contrat qui a débuté le 2 septembre 2013 pour une fratrie l'un à temps plein l'autre périscolaire) : calcul sur une année complète et toujours reçu le même salaire même pendant les congés qui ont été :
du 24 au 29 février 2014 / du 21 au 25 avril 2014
du 4 au 23 aout 2014 / du 27 avril au 4 mai 2015 inclus
du 6 au 11 juillet 2015 / du 10 au 22 aout 2015 / du 28 décembre 2015 au 2 janvier 2016 / du 18 au 23 avril 2016
Voilà pour l'un
Un deuxième contrat qui a débuté le 1er juillet 2014 pour un temps plein : calcul sur une année complète et toujours reçu le même salaire même pendant les congés qui ont été :
du 4 au 23 aout 2014 / du 27 avril au 4 mai 2015 inclus
du 6 au 11 juillet 2015 / du 10 au 22 aout 2015 / du 28 décembre 2015 au 2 janvier 2016 / du 18 au 23 avril 2016
Voilà pour l'autre
Merci de me dire s'il y a des congés à rendre ou à me devoir sur le dernier bulletin de salaire ?
Merci de me donner la formule pour convertir ses jours de CP en heures ET en euros ? en net OU en brut ?

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 23-03-2016 16:43:45

Démission assmat calcul cp année complète

23-03-2016 16:43:45

#2 23-03-2016 16:56:59

Re : Démission assmat calcul cp année complète

#3 23-03-2016 18:08:52

Re : Démission assmat calcul cp année complète

#4 23-03-2016 18:13:25

Re : Démission assmat calcul cp année complète

23-03-2016 18:13:25

#5 23-03-2016 19:06:15

Re : Démission assmat calcul cp année complète

#6 23-03-2016 19:28:31

Re : Démission assmat calcul cp année complète

#7 23-03-2016 21:08:57

Re : Démission assmat calcul cp année complète

#8 23-03-2016 22:10:00

Re : Démission assmat calcul cp année complète

#9 23-03-2016 22:53:54

Re : Démission assmat calcul cp année complète

#10 24-03-2016 17:28:27

Re : Démission assmat calcul cp année complète

#11 24-03-2016 21:20:48

Re : Démission assmat calcul cp année complète

#12 25-03-2016 09:16:25

Re : Démission assmat calcul cp année complète

#13 25-03-2016 09:37:34

Re : Démission assmat calcul cp année complète

#14 25-03-2016 09:47:57

Re : Démission assmat calcul cp année complète

#15 25-03-2016 09:58:44

Re : Démission assmat calcul cp année complète

#16 25-03-2016 11:03:13

Re : Démission assmat calcul cp année complète

#17 25-03-2016 11:08:43

Re : Démission assmat calcul cp année complète

#18 25-03-2016 14:03:51

Re : Démission assmat calcul cp année complète

#19 25-03-2016 14:21:48

Re : Démission assmat calcul cp année complète

#20 25-03-2016 15:12:37

Re : Démission assmat calcul cp année complète

Pied de page des forums