besoin d'aide pour calculs dates et sommes fin de contrat svp

roro062 · 04-04-2016 09:14:22

Bonjour à tout le monde.

Je vais finir les contrats de mes enfants et j'aurais besoin d'aide pour les calculs de dates et sommes dues en fin de contrat.

Zuenna m'a proposé son aide mais je n'ai plus de nouvelles, donc si elle est débordée peut-être pourrais je avoir l'aide d'une autre personne calée en calculs .

Merci à toutes et à bientôt

04-04-2016 09:14:22

budulle · 04-04-2016 11:19:02

roro062 a écrit :

Bonjour à tout le monde.
Je vais finir les contrats de mes enfants et j'aurais besoin d'aide pour les calculs de dates et sommes dues en fin de contrat.
Zuenna m'a proposé son aide mais je n'ai plus de nouvelles, donc si elle est débordée peut-être pourrais je avoir l'aide d'une autre personne calée en calculs .
Merci à toutes et à bientôt

pour les dates: quand sera le dernier jour de garde des enfants chez l'ass mat ?

nathodisab · 04-04-2016 11:23:14

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 2#p2646872

visiblement il manquait des éléments à zuenna pour vous aider, son dernier post est sans réponse

roro062 · 04-04-2016 11:32:11

nathodisab a écrit :

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 2#p2646872
visiblement il manquait des éléments à zuenna pour vous aider, son dernier post est sans réponse

je lui ai envoyé un mail pour faire les comptes en privé
mais je ne sais pas où consulter les réponses.....

04-04-2016 11:32:11

roro062 · 04-04-2016 11:33:32

budulle a écrit :

roro062 a écrit :
Bonjour à tout le monde.
Je vais finir les contrats de mes enfants et j'aurais besoin d'aide pour les calculs de dates et sommes dues en fin de contrat.
Zuenna m'a proposé son aide mais je n'ai plus de nouvelles, donc si elle est débordée peut-être pourrais je avoir l'aide d'une autre personne calée en calculs .
Merci à toutes et à bientôt

pour les dates: quand sera le dernier jour de garde des enfants chez l'ass mat ?

pour 2 enfants cela tomberait pendant les vacances de l'AM
et le dernier après les vacances de l'AM

si vous vous sentez de m'aider pour les calculs, on peut passer en privé ?

budulle · 04-04-2016 11:36:16

roro062 a écrit :

budulle a écrit :
roro062 a écrit :
Bonjour à tout le monde.
Je vais finir les contrats de mes enfants et j'aurais besoin d'aide pour les calculs de dates et sommes dues en fin de contrat.
Zuenna m'a proposé son aide mais je n'ai plus de nouvelles, donc si elle est débordée peut-être pourrais je avoir l'aide d'une autre personne calée en calculs .
Merci à toutes et à bientôt

pour les dates: quand sera le dernier jour de garde des enfants chez l'ass mat ?

pour 2 enfants cela tomberait pendant les vacances de l'AM
et le dernier après les vacances de l'AM
si vous vous sentez de m'aider pour les calculs, on peut passer en privé ?

bah un mp ne me gène pas, mais il se peut que ça ne passe pas, vous avez du envoyer un mail à zuenna, mais en ce moment les mails bug via le forum, ce qui explique certainement pourquoi zuenna ne t'as pas répondu

tu peux mettre tes calculs ici si tu le souhaites

nathodisab · 04-04-2016 12:08:47

roro062 a écrit :

nathodisab a écrit :
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 2#p2646872
visiblement il manquait des éléments à zuenna pour vous aider, son dernier post est sans réponse
je lui ai envoyé un mail pour faire les comptes en privé
mais je ne sais pas où consulter les réponses.....

il y a un souci avec l'envoi des mp via le forum, l'administrateur du site est en train d'essayer de trouver une solution à ce problème...il se peut donc que Zuenna, n'est pas reçu votre mail

roro062 · 04-04-2016 14:30:38

Bonjour, bon ben on va essayer de faire les calculs ici lol.

Contrat 1 :
commencé en mars 2014.
point fait avec régul et planning au premier septembre tous les ans.
donc dernière mensualisation : (3 jours x 11h30 x 52 semaines)/12 mois = 149h30 sur 12 mois en année complète.
semaines travaillées au 27 aout 2016, 47
CP pris au 27 aout 2016, 30 jours

Donc si j'arrête le contrat le 27 aout au soir, je ne dois quoi (à part la prime de rupture) svp?

Contrat 2 et 3 :
point fait avec régul et planning au premier septembre tous les ans.
donc dernière mensualisation : (3 jours x 2h x 41 semaines)/12 mois = 20h30 sur 12 mois en année incomplète. x2 enfants.
semaines travaillées au 27 aout 2016, 29 semaines réelles
CP pris au 17 aout 2016, 19 jours

C'est là que j'ai un gros problème car mon AM a refait la mensualisation en comptant 36 semaines travaillées + 5 semaines de CP. Hors c'est une année incomplète et elle n'a pas acquis 5 semaines en terme de salaire.

Selon mes calculs, pour les contrats 2 et 3, au 17 aout elle a soldé ses CP et je devrais faire un calcul de cassation car on arrête le contrat en cours de mois.
Selon ses calculs je lui dois la mensualisation complète en aout + des heures supp du 29 au 31 aout car la mensualisation faite en aout ne comptais pas cette demi-semaine.

Pouvez vous me dire pour chaque contrat ce qui est bon, ce qui est faux et ce que je dois réellement svp?

merci à vous mesdames

nathodisab · 04-04-2016 14:34:26

alors
pour le contrat en année complète, y a il eu maintien du salaire au moment de la prise des congés dès le début, ou est ce que lorsqu'ils étaient encore en cours d'acquisition vous avez déduits ?
les congés ne se posent pas de septembre à août, mais de mai à fin avril, à moins que vous n'ayez spécifié au contrat une période de référence spécifique

roro062 · 04-04-2016 14:40:22

nathodisab a écrit :

alors
pour le contrat en année complète, y a il eu maintien du salaire au moment de la prise des congés dès le début, ou est ce que lorsqu'ils étaient encore en cours d'acquisition vous avez déduits ?
les congés ne se posent pas de septembre à août, mais de mai à fin avril, à moins que vous n'ayez spécifié au contrat une période de référence spécifique

le salaire a été maintenu pour tous les contrats dès le début.
On a toujours vérifié que l'AM avait bien ses 30 jours au 31 aout avant de repartir sur un nouveau planning au premier septembre chaque année.
Cette close est mentionnée dans nos contrats car c'était plus simple de caler notre planning sur cette période.

J'ai oublié de préciser qu'elle n'a plus d'enfants de moins de 15 ans.

nathodisab · 04-04-2016 14:44:04

roro062 a écrit :

nathodisab a écrit :
alors
pour le contrat en année complète, y a il eu maintien du salaire au moment de la prise des congés dès le début, ou est ce que lorsqu'ils étaient encore en cours d'acquisition vous avez déduits ?
les congés ne se posent pas de septembre à août, mais de mai à fin avril, à moins que vous n'ayez spécifié au contrat une période de référence spécifique

le salaire a été maintenu pour tous les contrats dès le début.
On a toujours vérifié que l'AM avait bien ses 30 jours au 31 aout avant de repartir sur un nouveau planning au premier septembre chaque année.
Cette close est mentionnée dans nos contrats car c'était plus simple de caler notre planning sur cette période.
J'ai oublié de préciser qu'elle n'a plus d'enfants de moins de 15 ans.

de mars 2014 à fin août 2014, elle a eu des congés ?

en fait puisqu'un période différente a été spécifiée au contrat, il faut faire le point acquis/pris
de mars 2014 à fin août 2014 =15 acquis
sept/août 2015 =30j
sept/août 2016 30j
soit 75j ouvrables acquis
si elle a pris en temps ces 75j, vous ne lui devrez effectivement pas d'indemnité compensatrice de cp... seule la prime de rupture sera donc due
par contre, si la date de fin est le 27/08, il faudra déduire avec le ccc, du 27 au 31 /08

nathodisab · 04-04-2016 14:47:59

pour les contrats 2 et 3 effectivement, la mensualisation est fausse, il y a probablement une erreur comptable
la mensu aurait du être faite sur 36sem, et paiement des cp en + en ou à partir de juin de chaque année
il faut comparer la somme perçue et la somme qui étaient réellement due, et voir le cas échéant s'il y a eu un trop perçu

roro062 · 04-04-2016 14:48:23

nathodisab a écrit :

roro062 a écrit :
nathodisab a écrit :
alors
pour le contrat en année complète, y a il eu maintien du salaire au moment de la prise des congés dès le début, ou est ce que lorsqu'ils étaient encore en cours d'acquisition vous avez déduits ?
les congés ne se posent pas de septembre à août, mais de mai à fin avril, à moins que vous n'ayez spécifié au contrat une période de référence spécifique

le salaire a été maintenu pour tous les contrats dès le début.
On a toujours vérifié que l'AM avait bien ses 30 jours au 31 aout avant de repartir sur un nouveau planning au premier septembre chaque année.
Cette close est mentionnée dans nos contrats car c'était plus simple de caler notre planning sur cette période.
J'ai oublié de préciser qu'elle n'a plus d'enfants de moins de 15 ans.
de mars 2014 à fin août 2014, elle a eu des congés ?
en fait puisqu'un période différente a été spécifiée au contrat, il faut faire le point acquis/pris
de mars 2014 à fin août 2014 =15 acquis
sept/août 2015 =30j
sept/août 2016 30j
soit 75j ouvrables acquis
si elle a pris en temps ces 75j, vous ne lui devrez effectivement pas d'indemnité compensatrice de cp... seule la prime de rupture sera donc due

OK pour les cp du premier contrat.
Effectivement les 75 jours sont pris et j'avais même 79 jours pris car elle avait encore des enfants de -15 ans en 2014.
Par contre je fais une fin de contrat au 27 aout (à son retour de congés) et j'applique un calcul de cour de cassation ou pas pour le morceau de la semaine suivante ou elle ne travaillera plus pour nous ?

Et pour les autres contrats, pendant que vous êtes lancée lol ???

nathodisab · 04-04-2016 14:50:02

3 jours x 2h x 36 semaines)/12 mois =18h par mois

les régul de mensualisation se font à date anniversaire de la mensualisation, quand ont commencé ces deux contrats ?

nathodisab · 04-04-2016 14:51:09

roro062 a écrit :

nathodisab a écrit :
roro062 a écrit :

le salaire a été maintenu pour tous les contrats dès le début.
On a toujours vérifié que l'AM avait bien ses 30 jours au 31 aout avant de repartir sur un nouveau planning au premier septembre chaque année.
Cette close est mentionnée dans nos contrats car c'était plus simple de caler notre planning sur cette période.
J'ai oublié de préciser qu'elle n'a plus d'enfants de moins de 15 ans.
de mars 2014 à fin août 2014, elle a eu des congés ?
en fait puisqu'un période différente a été spécifiée au contrat, il faut faire le point acquis/pris
de mars 2014 à fin août 2014 =15 acquis
sept/août 2015 =30j
sept/août 2016 30j
soit 75j ouvrables acquis
si elle a pris en temps ces 75j, vous ne lui devrez effectivement pas d'indemnité compensatrice de cp... seule la prime de rupture sera donc due
OK pour les cp du premier contrat.
Effectivement les 75 jours sont pris et j'avais même 79 jours pris car elle avait encore des enfants de -15 ans en 2014.
Par contre je fais une fin de contrat au 27 aout (à son retour de congés) et j'applique un calcul de cour de cassation ou pas pour le morceau de la semaine suivante ou elle ne travaillera plus pour nous ?
Et pour les autres contrats, pendant que vous êtes lancée lol ???

oui, du 27 au 31 vous déduirez avec le ccc, j'avais complété mon post entre temps

roro062 · 04-04-2016 14:56:15

nathodisab a écrit :

pour les contrats 2 et 3 effectivement, la mensualisation est fausse, il y a probablement une erreur comptable
la mensu aurait du être faite sur 36sem, et paiement des cp en + en ou à partir de juin de chaque année
il faut comparer la somme perçue et la somme qui étaient réellement due, et voir le cas échéant s'il y a eu un trop perçu

heures de travail du premier septembre au 17 aout 2016 =180 hrs.
Cp acquis selon moi (car année incomplète) 29semaines /4 = 7.25.
7.25 x 2.5 = 19 jours à 2h de travail par jour normalement = 38 hrs.

Congés pris à noel 2015 = 6 jours
a paques = 6 jours
donc reste 7 jours à prendre en aout donc du 8 au 17 août si mes calculs sont bons

Donc j'aurais du à la date du 17 aout 2016 avoir payé 180+38 = 218 hrs.

Dois-je faire un calcul de cour de cassation pour la période du 18 au 31 aout qui ne sera pas travaillé?

roro062 · 04-04-2016 14:58:19

nathodisab a écrit :

3 jours x 2h x 36 semaines)/12 mois =18h par mois
les régul de mensualisation se font à date anniversaire de la mensualisation, quand ont commencé ces deux contrats ?

un contrat commencé en septembre 2014
l'autre arrêté en juin 2015, puis repris en septembre 2015 pour booster les droits polemploi de l'AM

nathodisab · 04-04-2016 15:06:32

roro062 a écrit :

nathodisab a écrit :
pour les contrats 2 et 3 effectivement, la mensualisation est fausse, il y a probablement une erreur comptable
la mensu aurait du être faite sur 36sem, et paiement des cp en + en ou à partir de juin de chaque année
il faut comparer la somme perçue et la somme qui étaient réellement due, et voir le cas échéant s'il y a eu un trop perçu

heures de travail du premier septembre au 17 aout 2016 =180 hrs.
Cp acquis selon moi (car année incomplète) 29semaines /4 = 7.25.
7.25 x 2.5 = 19 jours à 2h de travail par jour normalement = 38 hrs.
Congés pris à noel 2015 = 6 jours
a paques = 6 jours
donc reste 7 jours à prendre en aout donc du 8 au 17 août si mes calculs sont bons
Donc j'aurais du à la date du 17 aout 2016 avoir payé 180+38 = 218 hrs.
Dois-je faire un calcul de cour de cassation pour la période du 18 au 31 aout qui ne sera pas travaillé?

en année incomplète, le paiement et la prise des congés sont indépendantes
on compare de date à date le nbre de sem programmées pour s'assurer que les salaires mensualisées ont suffit pour rémunérée les heures de travail
vous ne pouvez pas arrêter le contrat au cours de cp de votre am, car ceux ceux-ci ne peuvent se confondre avec une période de préavis, soit vous rompez avant ses congés, soit au moins un jour ouvrés après ceux-ci...
je pense que ça ne change rien au nbre de sem travaillées puisque pas d'accueil pendant les vacances scolaires

normalement, c'est au dernier jour travaillés que vous devriez rompre

nathodisab · 04-04-2016 15:08:56

roro062 a écrit :

nathodisab a écrit :
3 jours x 2h x 36 semaines)/12 mois =18h par mois
les régul de mensualisation se font à date anniversaire de la mensualisation, quand ont commencé ces deux contrats ?
un contrat commencé en septembre 2014
l'autre arrêté en juin 2015, puis repris en septembre 2015 pour booster les droits polemploi de l'AM

c'est un peu magouille et compagnie cette histoire !

donc de sep 2015 à fin juin 2016, elle n'aura travaillé que 29 sem au lieu des 36 programmées ?

nathodisab · 04-04-2016 15:13:28

roro062 a écrit :

nathodisab a écrit :
pour les contrats 2 et 3 effectivement, la mensualisation est fausse, il y a probablement une erreur comptable
la mensu aurait du être faite sur 36sem, et paiement des cp en + en ou à partir de juin de chaque année
il faut comparer la somme perçue et la somme qui étaient réellement due, et voir le cas échéant s'il y a eu un trop perçu

heures de travail du premier septembre au 17 aout 2016 =180 hrs.
Cp acquis selon moi (car année incomplète) 29semaines /4 = 7.25.
7.25 x 2.5 = 19 jours à 2h de travail par jour normalement = 38 hrs.
Congés pris à noel 2015 = 6 jours
a paques = 6 jours
donc reste 7 jours à prendre en aout donc du 8 au 17 août si mes calculs sont bons
Donc j'aurais du à la date du 17 aout 2016 avoir payé 180+38 = 218 hrs.
Dois-je faire un calcul de cour de cassation pour la période du 18 au 31 aout qui ne sera pas travaillé?

180h ça fait 30sem de 6h et non 29
je n'arrive pas à comprendre pourquoi il n'y a pas eu les 36 sem d'accueil programmées (36sem de travail +5 de congés selon votre contrat)

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#1 04-04-2016 09:14:22

besoin d'aide pour calculs dates et sommes fin de contrat svp

04-04-2016 09:14:22

#2 04-04-2016 11:19:02

Re : besoin d'aide pour calculs dates et sommes fin de contrat svp

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