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#1 14-04-2016 15:35:45
- lorelye79
- Membre
- Inscription : 13-04-2016
- Messages : 3
Mensualisation
Bonjour à tous et toutes,
Je suis employeur d'une super nounou, mais depuis quelques temps je me pose des questions !!
Je vous explique : On a commencé en février 2014, chaque année j'ai 6 semaines de congés par an qui ne changent pas, 4 au mois d'août et 2 en Noël (je travaille dans le bâtiment...)
Les congés de la nounou changent chaque année, nous n'avons jamais recalculé le salaire. Il y a quelques temps, elle m'a annoncée qu'elle prenait 3 semaines de congés au mois de juillet (par obligation elle ne pouvait pas faire autrement, elle a également plusieurs enfant à garder).
Ce que je ne comprends pas c'est que si elle avait pris au mois d'août c'était bon, mais la elle prends 3 semaines en juillet et elle aura 4 semaines au mois d'août, donc je vais la payer 8 semaines et elle aura travaillé que 2 semaines, j'ai l'impression de me faire avoir...
Ensuite ce que je ne comprends pas au niveau du calcul de la mensualisation c'est l'année incomplète et complète, ce que j'ai lu c'est que 47 semaines c'est année complète mais doit-on prendre en compte les 5 semaines de CP que la nounou a droit, nous avons compté la mensualisation sur 51 semaines (52-6s à moi + 5scp). Sur les modèles de calculs ils parlent semaines d'accueil de l'enfant ???
Ma fille y est 41h30 par semaine du lundi au vendredi.
Je suis perdue, et la nounou n'est pas trop calé sur la partie admi.
J'espère avoir été claire, merci à toutes pour vos conseils.
Dernière modification par lorelye79 (14-04-2016 15:39:22)
Hors ligne
14-04-2016 15:35:45
#2 14-04-2016 16:24:25
Re : Mensualisation
bonjour et bienvenue
quelle mensualisation avez vous signé au contrat en 2014?
car celles que vous donnez n'existent pas et semblent hors convention ....
quelles sont chaque année ses 5 se de cp a elle ?
les cp de l'assmat doivent etre posées avant le 1 mars de chaque année...
si elle change la dates de ses cp et que les sem sont alors decalées toutes ces sem doivent etre otées de la mensualisation!
on ne se base que sur les sem de presence de l'enfant pour calculer le salaire de l'assmat
donc en cas de changement on procede à une regularisation et on repart sur une nouvelle mensu
donc repondez aux questions nous pourrons avancer 
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#3 14-04-2016 17:03:58
Re : Mensualisation
Bonjour à tous et toutes,
Je suis employeur d'une super nounou, mais depuis quelques temps je me pose des questions !!
Je vous explique : On a commencé en février 2014, chaque année j'ai 6 semaines de congés par an qui ne changent pas, 4 au mois d'août et 2 en Noël (je travaille dans le bâtiment...)
Les congés de la nounou changent chaque année, nous n'avons jamais recalculé le salaire. Il y a quelques temps, elle m'a annoncée qu'elle prenait 3 semaines de congés au mois de juillet (par obligation elle ne pouvait pas faire autrement, elle a également plusieurs enfant à garder).
Ce que je ne comprends pas c'est que si elle avait pris au mois d'août c'était bon, mais la elle prends 3 semaines en juillet et elle aura 4 semaines au mois d'août, donc je vais la payer 8 semaines et elle aura travaillé que 2 semaines, j'ai l'impression de me faire avoir...
Ensuite ce que je ne comprends pas au niveau du calcul de la mensualisation c'est l'année incomplète et complète, ce que j'ai lu c'est que 47 semaines c'est année complète mais doit-on prendre en compte les 5 semaines de CP que la nounou a droit, nous avons compté la mensualisation sur 51 semaines (52-6s à moi + 5scp). Sur les modèles de calculs ils parlent semaines d'accueil de l'enfant ???
Ma fille y est 41h30 par semaine du lundi au vendredi.
Je suis perdue, et la nounou n'est pas trop calé sur la partie admi.
J'espère avoir été claire, merci à toutes pour vos conseils.
Bonjour.
Une mensualisation sur 51 semaines ce n'est pas possible.
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#4 14-04-2016 17:31:47
Re : Mensualisation
Une année complète, c'est sur 52 semaines et les 5 semaines de cp de l'ass mat sont les mêmes que celles des parents et pas plus.
ce qui n'est pas votre cas car vous avez 6 semaines d'absence donc obligatoirement année incomplète qui se calcul comme suit
52 semaines - 5 semaines de l'ass mat - x semaines des parents en plus ou en décalé.
Sur combien de semaines votre mensue est elle calculée.
Chaque année, votre ass mat doit vous donnez au plus tard le 1er mars ses dates de vacances poir la période du 1er mai au 31 avril.
Si elle prend 3 semaines en juillet, quand prend elle les 2 autres ?
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14-04-2016 17:31:47
#5 14-04-2016 17:34:42
Re : Mensualisation
Au 30 avril zuenna
Sinon tout pareil que zuenna Lulu et Sophie
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#7 14-04-2016 17:55:09
Re : Mensualisation
mdr et c'est sans compter l'arthrose 
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j'en suis pas encore au stade d'avoir des bosses en plus !!!#9 14-04-2016 22:39:32
- lorelye79
- Membre
- Inscription : 13-04-2016
- Messages : 3
Re : Mensualisation
Bonsoir à toutes et merci pour votre accueil et vos réponses !! J'ai le contrat au bureau je vous dirais plus mais je crois que c'est Année complète, si je comprends il faut 52 semaines - 6 semaines de mes congés et je dois déduire également ses semaines de CP si en décalé avec les miennes ??? Je lui payé ou ses semaines de CP après ? ?? Je suis vraiment blonde je pense...... je ne sais pas encore le reste de ses congés, en plus cette année ma fille rentre à l'école en septembre il faut que l'on revoye le calcul, peut être que je vais l'y mettre en périscolaire normalement je pense, doit on compter jusqu'en août ou juillet vu que moi je suis en congés le mois d'août ? ?? Ça me perdait d'une complexité ! !!! Merci à vous
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#10 14-04-2016 22:44:43
Re : Mensualisation
Bonsoir à toutes et merci pour votre accueil et vos réponses !! J'ai le contrat au bureau je vous dirais plus mais je crois que c'est Année complète, si je comprends il faut 52 semaines - 6 semaines de mes congés et je dois déduire également ses semaines de CP si en décalé avec les miennes ??? Je lui payé ou ses semaines de CP après ? ?? Je suis vraiment blonde je pense...... je ne sais pas encore le reste de ses congés, en plus cette année ma fille rentre à l'école en septembre il faut que l'on revoye le calcul, peut être que je vais l'y mettre en périscolaire normalement je pense, doit on compter jusqu'en août ou juillet vu que moi je suis en congés le mois d'août ? ?? Ça me perdait d'une complexité ! !!! Merci à vous
la mensualisation est fausse, il fat vérifier qu'elle n'ait pas eu un trop perçu de cp, en ne travaillant aps 47 semaines par an elle n'acquiert pas forcément 5 semaines de cp, il faut faire le point
en temps elle prend 5 semaines communes à tous ses employeurs
elle doit donner chaque année au 1er mars au plus tard! les dates de ses cp pour la période de pose légale suivante donc cette année qui va du 1er mai 2016 au 30 avril 2017
en argent, cela dépend des cp acquis si elle est en année complète il n'y a que 5 semaines de congés communs assmat et employeur et aps une de plus, les cp sont payés lors de leur prise, le reste du temps la mensu paye le temps de travail
en année incomplète, la mensu ne paye QUE des semaines de travail (donc forcément moins de 47 semaines pour le calcul, puisque 52-5 sem assmat - semaines décalées des parents)
et les cp sont payés selon 4 méthodes de paiement à définir au contrat, et le point des cp acquis se fait chaque année au 31 mai
tout ceci est expliqué à l'index
mensualisation
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 8#p1364558
cp
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 1#p2434231
il va falloir tout reprendre de façon conventionnelle et juste
date de début du contrat
détail de la mensu
dates des congés précises de l'assmat et de vous même pour chaque année
le trop perçu de cp se rembourse à l'employeur
pour la rentrée à l'école de votre fille
il y a deux options:
1) la reconduction tacite de la mensu a déjà eu lieu (selon date anniv du contrat), en ce cas, vous aurez à la rupture de contrat une régul à verser si mensu année incomplète, qui parfois peut être conséquente, régul à calculer en plusieurs temps nous pourrons vous expliquer
2) lui remettre une proposition d'avenant de votre part, en calculant vos besoins de mai à août sur les 4 mois
et en faisant un produit en croix avec une mensu sur 12 mois, ainsi pas ou très peu de régul fin août
puis nouvel avenant en août pour effet au 1er septembre en horaires périscolaires
(dernière possibilité calculer une nouvelle mensu par avenant, mais pour 2 périodes mai à août 2016 selon horaires dont vous avez besoin maintenant, et septembre 2016 à avril 2017 selon horaires périsco et lissage sur 12 mois de mai à avril 2017)
attention la proposition d'avenant si elle le refuse vous contraint à soit continuer comme maintenant soit la licencier
que vous fassiez un avenant ou pas
attention la mensualisation doit être corrigée de toute façon car elle n'est pas conforme à la ccn, et elle n'a pas à recevoir d'office 5 sem de cp il faut le vérifier chaque année au 31 mai en fonction des semaines travaillées du 1er juin au 31 mai chaque année, on ne présume pas de son droit à 5 sem de cp en année incomplète
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#11 14-04-2016 23:31:03
- lorelye79
- Membre
- Inscription : 13-04-2016
- Messages : 3
Re : Mensualisation
Bonsoir, merci pour toutes ces infos, je vais regarder tout cela de plus près demain je vous en dirais plus, merci encore.
Avec tout ca je vais me coucher Bonne nuit.
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