** fin de contrat

lacia1421 · 22-04-2016 13:52:47

Bonjour à tout le monde,

J'ai vraiment besoin de votre aide concernant la fin de mes contrats.
J'y comprends rien.

Que dois-je calculer?

J'ai un contrat en année incomplète sur 36 semaines et un contrat en année complète.

Vu que c'est une démission, il n'y a pas d'indemnité de rupture.

Je sais qu'il faut que je fasse une régul pour le contrat en année incomplète et d'un point de vue CP, quels sont les calculs à faire pour les différents contrats??

Merci de votre aide. Je suis complètement perdue.

22-04-2016 13:52:47

chris84 · 22-04-2016 14:15:23

lacia1421 a écrit :

Bonjour à tout le monde,
J'ai vraiment besoin de votre aide concernant la fin de mes contrats.
J'y comprends rien.
Que dois-je calculer?
J'ai un contrat en année incomplète sur 36 semaines et un contrat en année complète.
Vu que c'est une démission, il n'y a pas d'indemnité de rupture.
Je sais qu'il faut que je fasse une régul pour le contrat en année incomplète et d'un point de vue CP, quels sont les calculs à faire pour les différents contrats??
Merci de votre aide. Je suis complètement perdue.

Bonjour
Pour le contrat année incomplète il faut faire la regul
Quand a commencé le contrat? Avez vous fait les reguls chaque année ou lors des avenants éventuels?
Comment étaient payés les cp?

Pour le contrat année complète quand a t il commencé?
Il faut faire le solde des cp et remonter depuis le départ pour vérifier les cp de la première année
Il faudra les dates précises de tout vos cp pris depuis le début

lacia1421 · 22-04-2016 15:25:13

chris84 a écrit :

Bonjour
Pour le contrat année incomplète il faut faire la regul
Quand a commencé le contrat? Avez vous fait les reguls chaque année ou lors des avenants éventuels?
Comment étaient payés les cp?

Alors, le contrat a commencé en nov 2013 et nous n'avons jamais fait de régul malgré des avenants à chaque rentrées scolaires vu que les Pe sont profs...

Les congés étaient payés par douzième chaque mois.

chris84 a écrit :

Pour le contrat année complète quand a t il commencé?
Il faut faire le solde des cp et remonter depuis le départ pour vérifier les cp de la première année
Il faudra les dates précises de tout vos cp pris depuis le début

Ce contrat a commencé en octobre 2014.

Mes CP ont été les suivants

du 04/05/15 au 17/05/15 (10 jours ouvrables)
du 01/06 au 03/06 (3 jours ouvrables)
du 03/08/15 au 23/08/15 (17 jours ouvrables)

Le 23/11/15 (1 jour ouvrable)
Le 31/12/15 (1 jour ouvrable)
Le 20/01/16 (1 jour ouvrable)

chris84 · 22-04-2016 15:55:41

Qu'appelez-vous par 12ème chaque mois? Vous parlez de 10% par mois par anticipation dès le 1er mois (qu'on confond avec le vrai 1/12ème qui lui est après acquisition en juin année suivante des cp acquis période précédente divisés par 12 )

Pour les reguls il faut les dates de chaque avenant et le nombre de semaine de la mensu avec detail pour bien tout reprendre

22-04-2016 15:55:41

chris84 · 22-04-2016 16:00:55

lacia1421 a écrit :

chris84 a écrit :
Bonjour
Pour le contrat année incomplète il faut faire la regul
Quand a commencé le contrat? Avez vous fait les reguls chaque année ou lors des avenants éventuels?
Comment étaient payés les cp?
Alors, le contrat a commencé en nov 2013 et nous n'avons jamais fait de régul malgré des avenants à chaque rentrées scolaires vu que les Pe sont profs...
Les congés étaient payés par douzième chaque mois.
chris84 a écrit :
Pour le contrat année complète quand a t il commencé?
Il faut faire le solde des cp et remonter depuis le départ pour vérifier les cp de la première année
Il faudra les dates précises de tout vos cp pris depuis le début
Ce contrat a commencé en octobre 2014.
Mes CP ont été les suivants
du 04/05/15 au 17/05/15 (10 jours ouvrables)
du 01/06 au 03/06 (3 jours ouvrables)
du 03/08/15 au 23/08/15 (17 jours ouvrables)

Le 23/11/15 (1 jour ouvrable)
Le 31/12/15 (1 jour ouvrable)
Le 20/01/16 (1 jour ouvrable)

Période A octobre 2014 à mai 2015
Combien de semaines travaillées? Aviez vous des enfants à charge de -15 ans au 30 avril 2015?

Période B juin 2015 à Quand terminé le contrat?

Pose des cp mai 2015 toujours avec maintien de la mensu lors de leur pose?
De mai 2015 à avril 2016 cela fait 33 jours ouvrables vous en avez pris 3 de trop mais ca se desuira des cp acquis lors du solde de cp

lacia1421 · 22-04-2016 16:05:17

chris84 a écrit :

Qu'appelez-vous par 12ème chaque mois? Vous parlez de 10% par mois par anticipation dès le 1er mois (qu'on confond avec le vrai 1/12ème qui lui est après acquisition en juin année suivante des cp acquis période précédente divisés par 12 )
Pour les reguls il faut les dates de chaque avenant et le nombre de semaine de la mensu avec detail pour bien tout reprendre

Non, justement, après tout ce que j'avais lu, nous avons fait le vrai 1/12ème après acquisition en juin de l'année suivante

Pour les réguls, en plus, j'ai dit des bêtises car nous sommes sur 34semaines.

Contrat signé le 21/10/13 année incomplète sur 34 semaines 25,25h/sem, soit 74,38h/mois (taux horaire 3,93€net)

Le 01/09/14, 1er avenant toujours sur 34 semaines, mais les heures passent à 26,50h/sem, soit 75,08h/mois (taux horaire 3,99€net)

Le 01/09/15 2ème aventant, on reste sur 34 semaines, les heures sont 27,92h/sem 79,11h/mois (taux horaire idem 3,99€net)

Dernière modification par lacia1421 (22-04-2016 16:06:39)

lacia1421 · 22-04-2016 16:26:19

chris84 a écrit :

Période A octobre 2014 à mai 2015
Combien de semaines travaillées? Aviez vous des enfants à charge de -15 ans au 30 avril 2015?
Période B juin 2015 à Quand terminé le contrat?
Pose des cp mai 2015 toujours avec maintien de la mensu lors de leur pose?
De mai 2015 à avril 2016 cela fait 33 jours ouvrables vous en avez pris 3 de trop mais ca se desuira des cp acquis lors du solde de cp

Période A Octobre 2014 à mai 2015
30 semaines travaillés au 30/04/15
Oui, 2 enfants de - de 15 ans

Période B juin 2015 au 13/05/16
Effectivement, les CP de mai 2015 sont avec maintien de la mensu
Pour moi, dans ma p'tite tête, les CP s'étaient du début du contrat au 31/05/15 et du 01/06/15 au 31/05/16. Je me trompe?? Ce qui est sûr, c'est que je m'y perds en tout cas...

Dernière modification par lacia1421 (22-04-2016 16:29:32)

lacia1421 · 25-04-2016 11:13:51

Help les filles!
Vous m'avez abandonné

chris84 · 25-04-2016 14:20:23

lacia1421 a écrit :

chris84 a écrit :
Période A octobre 2014 à mai 2015
Combien de semaines travaillées? Aviez vous des enfants à charge de -15 ans au 30 avril 2015?
Période B juin 2015 à Quand terminé le contrat?
Pose des cp mai 2015 toujours avec maintien de la mensu lors de leur pose?
De mai 2015 à avril 2016 cela fait 33 jours ouvrables vous en avez pris 3 de trop mais ca se desuira des cp acquis lors du solde de cp

Période A Octobre 2014 à mai 2015
30 semaines travaillés au 30/04/15
Oui, 2 enfants de - de 15 ans
Période B juin 2015 au 13/05/16
Effectivement, les CP de mai 2015 sont avec maintien de la mensu
Pour moi, dans ma p'tite tête, les CP s'étaient du début du contrat au 31/05/15 et du 01/06/15 au 31/05/16. Je me trompe?? Ce qui est sûr, c'est que je m'y perds en tout cas...

Période A 19 jours+4j enfants = 23 jours ouvrables acquis

Période B
Combien de semaines travaillées ??? Je pense 32 semaines travaillées? On ajoute en temps de travail les 23 j de cp acquis qui ont été posés sur la période soit 3,83 Sem total /4semaines x 2,5j

Donc acquis 23+?= j
Congés pris 33j
Solde de cp 53-? = jours ouvrables

Les cp s'acquièrent du 1er juin au 31 mai
Mais se posent du 1er mai au 30 avril année suivante

lacia1421 · 26-04-2016 09:47:00

chris84 a écrit :

lacia1421 a écrit :
chris84 a écrit :
Période A octobre 2014 à mai 2015
Combien de semaines travaillées? Aviez vous des enfants à charge de -15 ans au 30 avril 2015?
Période B juin 2015 à Quand terminé le contrat?
Pose des cp mai 2015 toujours avec maintien de la mensu lors de leur pose?
De mai 2015 à avril 2016 cela fait 33 jours ouvrables vous en avez pris 3 de trop mais ca se desuira des cp acquis lors du solde de cp

Période A Octobre 2014 à mai 2015
30 semaines travaillés au 30/04/15
Oui, 2 enfants de - de 15 ans
Période B juin 2015 au 13/05/16
Effectivement, les CP de mai 2015 sont avec maintien de la mensu
Pour moi, dans ma p'tite tête, les CP s'étaient du début du contrat au 31/05/15 et du 01/06/15 au 31/05/16. Je me trompe?? Ce qui est sûr, c'est que je m'y perds en tout cas...
Période A 19 jours+4j enfants = 23 jours ouvrables acquis
Période B
Combien de semaines travaillées ??? Je pense 32 semaines travaillées? On ajoute en temps de travail les 23 j de cp acquis qui ont été posés sur la période soit 3,83 Sem total /4semaines x 2,5j
Donc acquis 23+?= j
Congés pris 33j
Solde de cp 53-? = jours ouvrables
Les cp s'acquièrent du 1er juin au 31 mai
Mais se posent du 1er mai au 30 avril année suivante

Merci Chris84

Pour la période B (donc du 1er juin 2015 au 13/05/16) pourquoi penses-tu 32 semaines travaillées? J'en compte 46... ça fait une belle différence

lulu54 · 26-04-2016 12:11:09

ben tu as bien un contrat de 34 sem non ?

lacia1421 · 26-04-2016 13:14:50

lulu54 a écrit :

ben tu as bien un contrat de 34 sem non ?

Effectivement Lulu54 j'ai bien un contrat sur 34 semaines...

mais là pour les histoires de CP on parle du contrat en année complète.

lacia1421 · 27-04-2016 12:27:16

Un petit calcul concret pour m'aider les filles SVP?
Et après, si j'ai tout compris, je ne vous embête plus

chris84 · 27-04-2016 12:40:54

lacia1421 a écrit :

chris84 a écrit :
lacia1421 a écrit :

Période A Octobre 2014 à mai 2015
30 semaines travaillés au 30/04/15
Oui, 2 enfants de - de 15 ans
Période B juin 2015 au 13/05/16
Effectivement, les CP de mai 2015 sont avec maintien de la mensu
Pour moi, dans ma p'tite tête, les CP s'étaient du début du contrat au 31/05/15 et du 01/06/15 au 31/05/16. Je me trompe?? Ce qui est sûr, c'est que je m'y perds en tout cas...
Période A 19 jours+4j enfants = 23 jours ouvrables acquis
Période B
Combien de semaines travaillées ??? Je pense 32 semaines travaillées? On ajoute en temps de travail les 23 j de cp acquis qui ont été posés sur la période soit 3,83 Sem total /4semaines x 2,5j
Donc acquis 23+?= j
Congés pris 33j
Solde de cp 53-? = jours ouvrables
Les cp s'acquièrent du 1er juin au 31 mai
Mais se posent du 1er mai au 30 avril année suivante

Merci Chris84
Pour la période B (donc du 1er juin 2015 au 13/05/16) pourquoi penses-tu 32 semaines travaillées? J'en compte 46... ça fait une belle différence

Ok donc 46 + les 3,83 semaines de cp acquises
Vous avez donc 30j ouvrables sur cette periode

Solde 20j ouvrables
Si c'est l'année complète alors mensu/26 j x 20 j = solde de
Cp

lacia1421 · 27-04-2016 13:24:21

chris84 a écrit :

Ok donc 46 + les 3,83 semaines de cp acquises
Vous avez donc 30j ouvrables sur cette periode
Solde 20j ouvrables
Si c'est l'année complète alors mensu/26 j x 20 j = solde de
Cp

Merci! Merci! Merci

Donc ça, c'est l'indemnité compensatrice de CP que le Pe me doit le dernier mois en plus de la mensu, qui dans mon cas, sera une 1/2 mensu vu que le contrat s'arrête le 13 mai...

chris84 · 27-04-2016 14:46:51

lacia1421 a écrit :

chris84 a écrit :
Ok donc 46 + les 3,83 semaines de cp acquises
Vous avez donc 30j ouvrables sur cette periode
Solde 20j ouvrables
Si c'est l'année complète alors mensu/26 j x 20 j = solde de
Cp
Merci! Merci! Merci
Donc ça, c'est l'indemnité compensatrice de CP que le Pe me doit le dernier mois en plus de la mensu, qui dans mon cas, sera une 1/2 mensu vu que le contrat s'arrête le 13 mai...

Le salaire de mai ne sera pas une demi mensu mais calculée selon calcul cour de cassation en déduisant l'absence du 14 au 31 mai

lacia1421 · 27-04-2016 22:22:22

chris84 a écrit :

lacia1421 a écrit :
chris84 a écrit :
Ok donc 46 + les 3,83 semaines de cp acquises
Vous avez donc 30j ouvrables sur cette periode
Solde 20j ouvrables
Si c'est l'année complète alors mensu/26 j x 20 j = solde de
Cp
Merci! Merci! Merci
Donc ça, c'est l'indemnité compensatrice de CP que le Pe me doit le dernier mois en plus de la mensu, qui dans mon cas, sera une 1/2 mensu vu que le contrat s'arrête le 13 mai...
Le salaire de mai ne sera pas une demi mensu mais calculée selon calcul cour de cassation en déduisant l'absence du 14 au 31 mai

Oui, oui, tout à fait, je l'ai déjà calculé de cette manière...

Merci pour tout

Dernière modification par lacia1421 (27-04-2016 22:23:24)

lacia1421 · 28-04-2016 16:01:02

Juste une petite précision SVP...
A quoi correspondent ces 26j? dans le calcul

"Si c'est l'année complète alors mensu/26 j x 20 j = solde de CP"

chris84 · 29-04-2016 23:22:05

lacia1421 a écrit :

Juste une petite précision SVP...
A quoi correspondent ces 26j? dans le calcul
"Si c'est l'année complète alors mensu/26 j x 20 j = solde de CP"

en année complète les jours ouvrables moyens sont de 6 jours x 52 semaines /12 = 26 j par mois

donc en divisant la mensu par 26 j on obtient un montant par jour ouvrable de cp

lacia1421 · 30-04-2016 17:08:31

chris84 a écrit :

lacia1421 a écrit :
Juste une petite précision SVP...
A quoi correspondent ces 26j? dans le calcul
"Si c'est l'année complète alors mensu/26 j x 20 j = solde de CP"

en année complète les jours ouvrables moyens sont de 6 jours x 52 semaines /12 = 26 j par mois
donc en divisant la mensu par 26 j on obtient un montant par jour ouvrable de cp

Je te remercie Chris84 pour ces explications nettes et précises

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#1 22-04-2016 13:52:47

** fin de contrat

22-04-2016 13:52:47

#2 22-04-2016 14:15:23

Re : ** fin de contrat

#3 22-04-2016 15:25:13

Re : ** fin de contrat

#4 22-04-2016 15:55:41

Re : ** fin de contrat

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#7 22-04-2016 16:26:19

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