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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 21-09-2007 21:48:17

Eli 85
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photocopie de contrat

Bonsoir
une petite question pourkoi faut -il faire un un contrat chacun d'origine
se serait-il pas plus simple d'en faire un seul et de faire une photocopie pour chaque partie
merci pour la réponse

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21-09-2007 21:48:17

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#2 21-09-2007 21:49:08

FABIENNE01
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Re : photocopie de contrat

bonsoir,
oui mais dans ces conditions, il me semble que chaque page doit être signée par les deux parties


Maman de 3 garçons de 14, 11 et 7 ans. Ass mat de 6 loulous.

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#3 21-09-2007 21:54:37

Eli 85
Membre
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Re : photocopie de contrat

ok merci et dans ce cas la alors qui gardera l'original?

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#4 21-09-2007 21:57:26

agenaise
Membre
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Re : photocopie de contrat

Bonsoir,

Qu'importe qui a l'original, du moment que chaque partie en a un.
et je viens de voir sur mon contrat, il faut que chaque page soit parafé par l'employeur pour le contrat de travail et le contrat d'accueil par les deux parents.

voila wink


Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..

"Le bonheur n'est réel que quand il est partagé"
Christopher McCandless

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21-09-2007 21:57:26

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#5 21-09-2007 21:59:04

Eli 85
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Messages : 233
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Re : photocopie de contrat

et bien merci a toutes les 2 pour vos réponses
bonne soirée

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#6 21-09-2007 22:12:00

parme
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Re : photocopie de contrat

coucou si une page n'est pas paraphé celle si sera considéré comme nul, lors d'un conflit!
les prudhommes ici nous ont déconseillé de ne pas  faire une photocopie car il y as risque de modification possible.
j'explique, vous avez signé le contrat , l'employeur ou l'emplyé emporte et fait ses fameuses photos copie, entre temps l'employeur ou l'empoyé a modifié les pages et comme signé déjà par les deux parties, le tribunal n'as pas de preuve de se changement et aucun recourt,
, c'est arrivé et lle tribumal n'as pas pue tranché car pas de preuve de qui  avait raison, il faut donc deux originaux attention et sa ce voit de plus en plus!
désolé, mais il vaut mieux signer et parapher deux contrats originaux!
perso je le fait depuis toujours sur place les deux sont remplis ensemble!

A+


3203.gif?m=1335001717signat20.gif

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#7 21-09-2007 22:17:02

Eli 85
Membre
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Re : photocopie de contrat

bon d'accord parme et merci
je dois remplir le contrat avec la maman lundi et bien
nous ne  ferons que des origineaux

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#8 21-09-2007 22:20:13

agenaise
Membre
Lieu : A la campagne, près de la mer
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Re : photocopie de contrat

Moi aussi, je ne fais que des originaux
et aucun probleme meme si on mets plus de temps pour le remplir wink

Voila wink


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Christopher McCandless

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#9 21-09-2007 22:22:00

babou 74
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Re : photocopie de contrat

....pour certains contrats....je photocopie.....sur place....en presence de chacun.... wink
...donc ça vaut la securité des 2 originaux.... wink


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