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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 21-09-2007 15:54:00

nounou29
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régularisation

bonjour, pourriez vous me dire si la régularisation d'un contrat sur une année incomplète se fait dans tous les cas à la fin d'un contrat ou à chaque date anniversaire du contrat
merci

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21-09-2007 15:54:00

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#2 21-09-2007 15:56:22

Loli
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Re : régularisation

coucou,

dans la rubrique "infos et articles", il y a une fiche très intéressante sur la régularisation.

Tu devrais y jeter un coup d'oeil. wink


Assistante maternelle depuis Juin 2006
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#3 21-09-2007 16:06:40

nounou29
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Re : régularisation

merci beaucoup pour ta rapidité. J'ai en effet eu réponse à toutes mes questions

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#4 21-09-2007 16:07:48

Loli
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Re : régularisation

wink


Assistante maternelle depuis Juin 2006
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21-09-2007 16:07:48

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#5 21-09-2007 19:35:05

nounou59115
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Re : régularisation

j ai essayer d aller voir mais il ne parle que sur la regularisation des cp !!


maman de 2 petites filles 6 ans- 5 ans et nounou de 4 loulous !!!!!

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#6 21-09-2007 20:15:06

sophie56
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Re : régularisation

Et bien il ne peut y avoir que celle là. smile

Car la régularisation des heures se fait chaque mois en heures complémentaires.

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#7 22-09-2007 10:20:02

tatamar
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Re : régularisation

En année incomplète il peut y avoir aussi la régul des jours /semaines réellement effectués par rapport à celles prévues au départ dans la mensualisation, surtout lorsque l'on se base sur une moyenne pour des gardes de semaines différentes (ex 1semaine de 3j suivie d'une de 4...)

Il faut donc à chaque date anniversaire du contrat faire la différence entre la mensu versée sur l'année et les jours de garde réels. D'où l'intérêt de conserver un planning au réel pour pouvoir comparer en fin d'année. smile
L'employeur devra verser le complément s'il s'avère qu'il y a eu + de garde que prévu, par contre en cas de trop perçu l'assmat ne doit pas rembourser  (c'est pourquoi on se base toujours sur un minimum pour le contrat en ajoutant plutôt des heures complémentaires éventuelles).

Voilà bons calculs smile

Dernière modification par tatamar (22-09-2007 10:25:33)

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