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27-06-2016 15:19:26
#22 28-06-2016 07:38:13
Re : Bébé 2 arrive... et dérogation de 2 mois refusées. Recours?
bonjour , elle peut faire appelle mais attention vous dites qu'elle à votre fille , un enfant de 11 mois et un de deux ans pour un agréement de deux elle dépasse à moins qu'elle ne les ai pas ensemble ?
elle peut faire appel de la décision
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#23 28-06-2016 08:10:12
Re : Bébé 2 arrive... et dérogation de 2 mois refusées. Recours?
Elle a actuellement un agrément pour 2 enfants tout âge (la première place occupée par notre fille, la seconde par un bébé de 11 mois) + 1 enfant de plus de 2 ans.
Il faut lire la phrase ainsi en gras, il n'y a aucun enfant sur la place de 2 ans, l'assmat a 3 places
Et comme déjà dit il n'y a pas à faire appel puisque cela a été dit par téléphone donc non officiel
il faut déjà faire un courrier dans les règles et apres seulement. Si c'est refuse par la commission elle pourra faire appel
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#24 28-06-2016 20:17:05
- mamimijoss
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Re : Bébé 2 arrive... et dérogation de 2 mois refusées. Recours?
Ici, il y a des refus du genre aussi
nounou agrée pour 3 enfants, dont 2 de plus de 24 mois
2 places de libres actuellement, et place prise par loulou qui aura 2 ans en octobre.
Résultat : toutes les propositions bb pour septembre, lui passent sous le nez...Et c'est un non ferme !!!
c'est rageant.
Dors mon ange, mon tout petit d'amour, mon bébé pour toujours....
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