contrat année incomplète et RTT

cyr0612 · 04-07-2016 15:33:57

Bonjour

Je vais prochainement rencontrer des parents pour un nouveau contrat.
Alors pour l'instant tout ce que je sais c'est qu'il y aura des RTT(4 semaines) et que les parents de ne savent pas encore quand est ce qu'il vont prendre leurs congés.

Le contrat débuterait le 2 janvier 2017, et cela serait pour un accueil du lundi au vendredi, 9h par jour soit 45h par semaine.

pour la mensualisation je pensais donc partir sur une année incomplète en comptant que les parents n'ont pas les mêmes congés que moi et en comptant leur 4 semaines de RTT.
soit 52-5-5-4 = 38 semaines
38X 45/12 = 142h50 par mois
142h50 X 2.7 € = 384.75e de mensualisation

Cela vous semble t-il correcte??

Voici les congés que je vais poser :
6 jours en avril 2017
17 jours en aout 2017
5 jours en décembre 2017
6 avril 2018...

Pour le calcul des congés payés acquis de janvier à mai 2017 :

Je pense que j'auais travaillé 20 semaines (en retirant ma semaine d'avril et en comptant que les semaines complètes) mais est ce que je dois retirer les RTT? le ram m'a dit que je devais compter 1 semaine dès 5 jours de RTT pris.

Donc imaginons que de janvier à mai les parents prennent 10 jours de RTT donc pour le calcul des congés payés cela ferait :

20-2sem RTT/4 X2.5 = 11.25 soit 12 + 4 jours pour mes deux enfants de -15 ans.
Soit 16 jours ouvrables et 14 jours ouvrés
14X 9h X 2.7 = 340.20€ de congés payés?

Cela vous semble t-il correcte?
après soit à payer fin juin en plus de la mensualisation
soit au fur et à mesure des congés pris soit 340.20/16 = 21.26€ par jour pris
soit 1/12e soit 340.20/12 = 28.35€ par mois de juin à mai 2018

Est ce que j'ai bon?

Comme je n'aurais acquis que 16 jours ouvrables comment cela va t-il se passer pour mes congés d'aout à avril 2018?? je devais en prendre sans solde? Cela représente 18 jours de congés posés mais pas acquis.

merci pour vos réponses

bonne journée

04-07-2016 15:33:57

nathodisab · 04-07-2016 15:41:43

cyr0612 a écrit :

Bonjour
Je vais prochainement rencontrer des parents pour un nouveau contrat.
Alors pour l'instant tout ce que je sais c'est qu'il y aura des RTT(4 semaines) et que les parents de ne savent pas encore quand est ce qu'il vont prendre leurs congés.
Le contrat débuterait le 2 janvier 2017, et cela serait pour un accueil du lundi au vendredi, 9h par jour soit 45h par semaine.
pour la mensualisation je pensais donc partir sur une année incomplète en comptant que les parents n'ont pas les mêmes congés que moi et en comptant leur 4 semaines de RTT.
soit 52-5-5-4 = 38 semaines
38X 45/12 = 142h50 par mois
142h50 X 2.7 € = 384.75e de mensualisation
Cela vous semble t-il correcte??
Voici les congés que je vais poser :
6 jours en avril 2017
17 jours en aout 2017
5 jours en décembre 2017
6 avril 2018...
Pour le calcul des congés payés acquis de janvier à mai 2017 :
Je pense que j'auais travaillé 20 semaines (en retirant ma semaine d'avril et en comptant que les semaines complètes) mais est ce que je dois retirer les RTT? le ram m'a dit que je devais compter 1 semaine dès 5 jours de RTT pris.
Donc imaginons que de janvier à mai les parents prennent 10 jours de RTT donc pour le calcul des congés payés cela ferait :
20-2sem RTT/4 X2.5 = 11.25 soit 12 + 4 jours pour mes deux enfants de -15 ans.
Soit 16 jours ouvrables et 14 jours ouvrés
14X 9h X 2.7 = 340.20€ de congés payés?
Cela vous semble t-il correcte?
après soit à payer fin juin en plus de la mensualisation
soit au fur et à mesure des congés pris soit 340.20/16 = 21.26€ par jour pris
soit 1/12e soit 340.20/12 = 28.35€ par mois de juin à mai 2018
Est ce que j'ai bon?
Comme je n'aurais acquis que 16 jours ouvrables comment cela va t-il se passer pour mes congés d'aout à avril 2018?? je devais en prendre sans solde? Cela représente 18 jours de congés posés mais pas acquis.
merci pour vos réponses
bonne journée

Bonjour,
pour la mensualisation de base, oui, ça me semble correct
pour les déductions de rtt, la ccn ne prévoit que des déduction en semaine complètes, si le pe souhaitent les poser en jours isolés, il faudra alors en tenir compte pour la mensu
car ce ne sera pas des sem d'absence, mais des jours d'absence programmés sur des sem de travail...
ex, si sur les 4 sem de rtt, 1 est prévu en pose isolé
au lieu de compter 14 sem d'abs, tu n'en comptes que 13
et dans les 39sem travaillées il y en aura 5 qui seront à 4j/sem

le ram a raison, on ne compte que les semaines de présence de l'enfant pour l'acquisition de cp, et lorsqu'on fait la conversion en j ouvrés, on ne doit pas arrondir
16j ouvrables /6*5j =13.33j ouvrés et non 14j

cyr0612 · 04-07-2016 15:51:04

Bonjour

Le RAM m'a dit que même si les parents prenaient des RTT perlés je devais retirer des semaines complètes de la mensualisation...

agua63 · 04-07-2016 15:51:41

cyr0612 a écrit :

Bonjour
Je vais prochainement rencontrer des parents pour un nouveau contrat.
Alors pour l'instant tout ce que je sais c'est qu'il y aura des RTT(4 semaines) et que les parents de ne savent pas encore quand est ce qu'il vont prendre leurs congés.
Le contrat débuterait le 2 janvier 2017, et cela serait pour un accueil du lundi au vendredi, 9h par jour soit 45h par semaine.
pour la mensualisation je pensais donc partir sur une année incomplète en comptant que les parents n'ont pas les mêmes congés que moi et en comptant leur 4 semaines de RTT.
soit 52-5-5-4 = 38 semaines
38X 45/12 = 142h50 par mois
142h50 X 2.7 € = 384.75e de mensualisation
Cela vous semble t-il correcte??
Voici les congés que je vais poser :
6 jours en avril 2017
17 jours en aout 2017
5 jours en décembre 2017
6 avril 2018...
Pour le calcul des congés payés acquis de janvier à mai 2017 :
Je pense que j'auais travaillé 20 semaines (en retirant ma semaine d'avril et en comptant que les semaines complètes) mais est ce que je dois retirer les RTT? le ram m'a dit que je devais compter 1 semaine dès 5 jours de RTT pris.
Donc imaginons que de janvier à mai les parents prennent 10 jours de RTT donc pour le calcul des congés payés cela ferait :
20-2sem RTT/4 X2.5 = 11.25 soit 12 + 4 jours pour mes deux enfants de -15 ans.
Soit 16 jours ouvrables et 14 jours ouvrés
14X 9h X 2.7 = 340.20€ de congés payés?
Cela vous semble t-il correcte?
après soit à payer fin juin en plus de la mensualisation
soit au fur et à mesure des congés pris soit 340.20/16 = 21.26€ par jour pris
soit 1/12e soit 340.20/12 = 28.35€ par mois de juin à mai 2018
Est ce que j'ai bon?
Comme je n'aurais acquis que 16 jours ouvrables comment cela va t-il se passer pour mes congés d'aout à avril 2018?? je devais en prendre sans solde? Cela représente 18 jours de congés posés mais pas acquis.
merci pour vos réponses
bonne journée

bonjour

pour le nombre de semaines d'accueil, attend de rencontrer les parents et de voir avec eux combien de semaines ils ont besoin.

52 semaines - tes semaines de congés - les semaines que les parents prennent en pus des tiennes = nombre de semaines d'accueil de l'enfant.

les congés seront calculé au 31 mai. il faudra que tu compte le nombre de semaines travaillés. donc tu ne peux pas savoir maintenant combien il y en aura. et oui il faudra retiré toute les semaines d’absence de l'enfant, donc cp parent, cp am, rtt.

1 semaine de congés = 6 jours (du lundi au samedi).
les pe prennent 1 semaines de rtt, cela fait 6 jours. a toi de voir si tu accepte qu'il prennent leur rtt en jours par çi par là. ou tu peux refuser, et leur expliquer que les rtt se prennent en semaines.

les congés que tu prend en temps durant l'année, sont retiré de la mensue dès le départ. il n'y a aucun rapport avec les congés qui te sont payés en juin. les parents paye seulement le nombre de congés acquis en argent. par contre tu prend bien toute tes semaines de congés, sans diminution de salaire.

04-07-2016 15:51:41

cyr0612 · 04-07-2016 15:54:47

si je fais :
20 semaines à 4 jours de 9h soit 720h
22 semaines à 5 jours de 9h soit 990 cela fait 1710/12 soit 142h50
cela revient au même.

nathodisab · 04-07-2016 15:55:06

cyr0612 a écrit :

Bonjour
Le RAM m'a dit que même si les parents prenaient des RTT perlés je devais retirer des semaines complètes de la mensualisation...

c'est une erreur
la ccn est claire sur ce point, on ne déduit que des sem d'absence complètes
si les pe prennent des jours perlés, cela doit être prévu et dans ce cas, ils comptent un certain nbre de sem avec moins de j ouvrés

cyr0612 · 04-07-2016 15:57:58

Pour les congés je viens de comprendre ( faut du temps lol )
en fait les parents me paieront (imaginons) 12 jours en juin et ensuite de juin 2017 à fin mai 2018 je toucherais toujours la même mensualisation.

cyr0612 · 04-07-2016 16:00:30

nathodisab a écrit :

cyr0612 a écrit :
Bonjour
Le RAM m'a dit que même si les parents prenaient des RTT perlés je devais retirer des semaines complètes de la mensualisation...
c'est une erreur
la ccn est claire sur ce point, on ne déduit que des sem d'absence complètes
si les pe prennent des jours perlés, cela doit être prévu et dans ce cas, ils comptent un certain nbre de sem avec moins de j ouvrés

Elle m'a également dit que je pouvais faire une mensualisation en comptant des semaines avec 4 jours ouvrés

agua63 · 04-07-2016 16:01:54

cyr0612 a écrit :

Pour les congés je viens de comprendre ( faut du temps lol )
en fait les parents me paieront (imaginons) 12 jours en juin et ensuite de juin 2017 à fin mai 2018 je toucherais toujours la même mensualisation.

ce qu'il faut faire, c'est bien différencier les congés en temps, et les congés en argent. aucun rapport. donc ne pas mélanger les deux.

tu travailles un certains nombre de semaines par an. selon combien de temps tu travaille, tu vas acquérir des congés payés.

celui qui travaille 20 semaines, aura acquis plus de congés payés que celui qui a travaillé 15 semaines. c'est normal.
par contre, les deux auront droit au même nombre de congés (en temps) par an, minimum 5 semaines obligatoire.

nathodisab · 04-07-2016 16:03:19

cyr0612 a écrit :

si je fais :
20 semaines à 4 jours de 9h soit 720h
22 semaines à 5 jours de 9h soit 990 cela fait 1710/12 soit 142h50
cela revient au même.

oui, cela revient au même mais pas pour l'acquisition des cp

si la mensu est prévue dès le départ ainsi, chaque sem ouvrés, qu'elle compte 5j ou 4j ouvrés comptera pour une sem de travail effectif et 4 sem = 2.5j acquis

or

si tu as des j perlé posés sur des sem de travail (mensu faites en déduisant les j perlés en sem), cela va changer la donne il faudra faire le décompte des cp en équivalence temps sur 5j/sem et une sem où il y aura un j de rtt, comptera pour 4j ouvrés
pour une tranche de 4 sem , comptant 1 sem à 4j, tu auras travaillé 19j et n'aura donc pas acquis tes 2.5j, mais 19/20*2.5 =2.375...

agua63 · 04-07-2016 16:03:30

la mensue de base tous les mois ne bouge pas (congé ou pas congé), car elle correspond seulement au semaines travaillé. la mensue de base, c'est ton salaire pour ton travail, et uniquement ton travail. les congés ne rentre pas en compte. donc tu touche pareil tous les mois, sur 12 mois.

cyr0612 · 04-07-2016 16:36:00

Donc en faite le mieux pour moi serait de proposer cette mensualisation aux parents :

52- 5cp ass -5 cp pe = 42 semaines
et de compter 20 semaines à 4 jours de 9h soit 720h
22 semaines à 5 jours de 9h soit 990 cela fait 1710/12 soit 142h50

en comptant bien sur que les parents prennent un RTT par semaines.

Et de voir avec eux pour un délai de prévenance de la semaine avec le RTT.

Pour les congés payés je pense avoir saisi.

En juin 18 je ferais le calcul des CP acquis sur la période de juin 17 à mai 2018. Je compterais les semaines travaillées et je rajouterais au nombre trouvé mes 4 jours de cp pour enfants de -15 ans.

Et je calculerais selon la méthode de maintien ou les 10%
Et soit ils seront versés fin juin, soit au fur et à mesure soit 1/12e cela sera selon le contrat.

nathodisab · 04-07-2016 16:41:20

cyr0612 a écrit :

Donc en faite le mieux pour moi serait de proposer cette mensualisation aux parents :
52- 5cp ass -5 cp pe = 42 semaines
et de compter 20 semaines à 4 jours de 9h soit 720h
22 semaines à 5 jours de 9h soit 990 cela fait 1710/12 soit 142h50

en comptant bien sur que les parents prennent un RTT par semaines.
Et de voir avec eux pour un délai de prévenance de la semaine avec le RTT.
Pour les congés payés je pense avoir saisi.
En juin 18 je ferais le calcul des CP acquis sur la période de juin 17 à mai 2018. Je compterais les semaines travaillées et je rajouterais au nombre trouvé mes 4 jours de cp pour enfants de -15 ans.
Et je calculerais selon la méthode de maintien ou les 10%
Et soit ils seront versés fin juin, soit au fur et à mesure soit 1/12e cela sera selon le contrat.

avant d'anticiper, il faut discuter des besoins des parents et voir avec eux, si tout ou en partie des rtt seront posés en j isolés ou en sem complète, voir également s'ils pensent qu'une partie de leur cp seront posés en même temps que les tiens, et de là, vous serez à même de connaitre le nbre de sem d'abse , le nbre de se à 5j à 4j ou à 3j s'ils souhaitent poser 2j de rtt de suite...

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#1 04-07-2016 15:33:57

contrat année incomplète et RTT

04-07-2016 15:33:57

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Re : contrat année incomplète et RTT

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