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Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :
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#1 24-09-2007 09:36:02
- bobo14
- Membre
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- Messages : 4
arret d'un contrat en cours
bonjour,
je vous ecris de la part d'une copine ass mat, qui m'a posé une question et a laquelle je ne voudrais pas repondre un bétise.
voila:
elle voudrait rompre son contrat qui a débuté le 2 juillet et qui se passe plutot mal, son calcul mensuel a été fait sur une année incomplète,et d'après son calcul elle a eu plus de "200 euros d'avance". Elle m'a donc demandé si elle devait lui rendre cet argent.
Doit-elle rendre son trop percu? par exemple
Ou-bien ne se fait elle pas payer ses jours de préavis?
A quel texte doit-elle se référer?
Merci d'avance pour voe reponses.
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24-09-2007 09:36:02
#2 24-09-2007 09:44:11
Re : arret d'un contrat en cours
...bonjour....
..je vous invite a lire nos posts (rupture licenciement regularisation ) dans la rubrique "infos et articles"...
...et voir si le nombre d'heures travaillees correspond bien au nombre d'heures payees...
...pour avoir un surplus de "200euros d'avance" elle a du faire nombre d'heures complementaires ou supplementaires qui ont du etre payéees a la fin de chaque mois concerné...
...et nous n'avons pas assez d'elements de calcul pour savoir si elle doit rendre ou pas...
..mais seul le surplus de remuneration des cp peut etre remboursé par l'assmat'
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#3 24-09-2007 10:09:09
- bobo14
- Membre
- Inscription : 24-09-2007
- Messages : 4
Re : arret d'un contrat en cours
bonjour,
quelques précisions:
en juillet elle a effectué 9 jours de travail a 6h30 par jour
en aout elle a effectué 6 jours de travail a 6h30 par jour
en septembre elle a effectué 11 jours de travail a 6h30 par jour
les jours travaillés sont très irréguliers,par exemple elle a travaillé 6 jours en aout et en travaillera 19 en octobre.
Son calcul est fait sur une année incomplète :
juillet : 290€ pour 9 jours
aout : 250€ pour 6 jours
septembre : 290€ pour 11 jours
D' ou cet énorme difference,j'espere avoir donné assez de renseignement.
comment doit elle procéder?
merci.
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#4 24-09-2007 10:14:46
Re : arret d'un contrat en cours
...une simple question...
...a -t- elle etabli une mensualisation comme indiqué dans la convention?
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24-09-2007 10:14:46
#5 24-09-2007 10:15:59
Re : arret d'un contrat en cours
...car tout depend des heures et jours prevus lors de la signature du contrat...
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#6 24-09-2007 10:21:47
- bobo14
- Membre
- Inscription : 24-09-2007
- Messages : 4
Re : arret d'un contrat en cours
oui, elle a effectué son calcul sur une année incomplète:
son salaire horaire * nbre d'heures par semaine * ndre de semaines programmées et divisé par 12
salaire * 32,5 * 32 : 12
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#7 24-09-2007 10:39:57
- futur nounou56
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- Inscription : 27-02-2007
- Messages : 895
- Site Web
Re : arret d'un contrat en cours
je comprend pas !! si mensualiser , quel travaille 6 ou 9 ou 11 jours elle est payer pareil non !!!
pourquoi une difference alors ??
tu mets les 'ie' dedans ??
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#8 24-09-2007 10:53:30
- bobo14
- Membre
- Inscription : 24-09-2007
- Messages : 4
Re : arret d'un contrat en cours
non, il n'y a pas les ie dedans
la difference entre aout et les autres mois c'est que l'enfant a ete malade 2 jours est qu'il a fallu deduire les jours de maladies
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