changement contrat

moietlesloulous50 · 19-07-2016 16:55:18

Bonjour ensoleillé!!!:)

C'est avec une pointe de honte que je viens vous demander de l'aide.
J'ai un enfant qui a passé maintenant 3 années avec moi et qui part sur le chemin de l'école en septembre mais qu'à moitié bref.
Je voulais que cet enfant ne subisse pas plusieurs changements en même temps donc je vais continuer à l'accueillir pendant quelques mois et plus exactement jusque janvier prochain.

Je sais donc que comme il n'ira à l'école que le matin on ne pourra pas le considérer comme un péri scolaire.

Ma question n'est pas là mais plutôt sur comment doit se passer le passage d'un contrat à un avenant à ce contrat niveau cp, rtt....
Dois-je remettre tout à zéro ou continuer avec ce qui est déjà acquis? ce qui me paraît évident pour les autres devient problématique pour moi même.

Pouvez-vous m'éclairer?

19-07-2016 16:55:18

chris84 · 19-07-2016 20:57:29

moietlesloulous50 a écrit :

Bonjour ensoleillé!!!:)
C'est avec une pointe de honte que je viens vous demander de l'aide.
J'ai un enfant qui a passé maintenant 3 années avec moi et qui part sur le chemin de l'école en septembre mais qu'à moitié bref.
Je voulais que cet enfant ne subisse pas plusieurs changements en même temps donc je vais continuer à l'accueillir pendant quelques mois et plus exactement jusque janvier prochain.
Je sais donc que comme il n'ira à l'école que le matin on ne pourra pas le considérer comme un péri scolaire.
Ma question n'est pas là mais plutôt sur comment doit se passer le passage d'un contrat à un avenant à ce contrat niveau cp, rtt....
Dois-je remettre tout à zéro ou continuer avec ce qui est déjà acquis? ce qui me paraît évident pour les autres devient problématique pour moi même.
Pouvez-vous m'éclairer?

bonsoir

les parents doivent vous proposer un avenant avec les nouveaux horaires, vous avez 1 mois de réflexion, donc pour horaires au 1er septembre ils devraient vous donner vos nouveaux horaires d'ici le 1er août

est-ce que vous êtes en mensu année complète ou incomplète?

moietlesloulous50 · 19-07-2016 22:20:31

Tout a été fait déjà à l'oral, pas de proposition d'avenant, on a discuté ensemble sur les conditions donc juste la modification du contrat initial à établir.
Je suis sur une année incomplète puisque les pe ont 6 semaines de rtt par an en plus des 5 de cp. Mais le total des rtt à ce jour n'a pas été épuré donc je me demandais si on devait repartir de zéro ou pas. Idem côté cp puisque la date anniv du contrat est en avril donc jusque là il va y avoir 3 semaines en août, reste alors 2 semaines.

chris84 · 19-07-2016 23:03:13

moietlesloulous50 a écrit :

Tout a été fait déjà à l'oral, pas de proposition d'avenant, on a discuté ensemble sur les conditions donc juste la modification du contrat initial à établir.
Je suis sur une année incomplète puisque les pe ont 6 semaines de rtt par an en plus des 5 de cp. Mais le total des rtt à ce jour n'a pas été épuré donc je me demandais si on devait repartir de zéro ou pas. Idem côté cp puisque la date anniv du contrat est en avril donc jusque là il va y avoir 3 semaines en août, reste alors 2 semaines.

au moment de l'avenant, il y aura régul de la mensu actuelle
tout doit être noté à l'écrit, nouveaux horaires, nouvelle mensualisation avec les congés
cela repart à zéro pour 12 mois de nouveau mais il faut faire la régul
en revanche pour les cp non, les cp se calculent chaque année au 31 mai, et sont payés enseuite selon ce qui est prévu au contrat
donc prochain calcul de cp au 31 mai 2017

19-07-2016 23:03:13

moietlesloulous50 · 20-07-2016 09:59:38

Ok merci! mais du coup les cp ce sera pas au 31 mai mais au 31 décembre puisque le contrat s'arrêtera là définitivement normalement. C'est bien ça? Et les rtt restants peuvent être comptés dans la nouvelles mensu ou pas?

En gros on repart à compter du 29 août (jour de rentrée scolaire ici) sur 13 semaines d'accueil DONT 4semaines d'absences de l'enfant.

Mais je ne sais pas si je fais ma mensu sur ces 13 semaines ou sur 1 année normale sachant que de tout façon les pe devront me licencier fin décembre 2016.

katia21 · 20-07-2016 10:27:45

il faut que tu compares ce que tu as travaillé et ceux qui était prevue et tu fais la régularisation

moietlesloulous50 · 20-07-2016 12:47:45

Oui katia21 pour moi reste la question des cp et des rtt puisque tous les mois sur mes fiches je calcule toutes les heures faites au delà de ce qui est prévu au contrat donc je suis tranquille la dessus déjà.

Je crois que je vais essayer de voir avec le ram parce qu'il y a tropde choses qui m'embrouillent...pffff et je peux même pas compter sur les pe.

katia21 · 20-07-2016 13:54:16

Le problème des RTT non pris vont se régler automatiquement avec le calcul de la régularisation.
Pour les CP fin décembre tu les calculera sur les deux périodes avant et apres l avenant

nathodisab · 20-07-2016 14:05:38

moietlesloulous50 a écrit :

Ok merci! mais du coup les cp ce sera pas au 31 mai mais au 31 décembre puisque le contrat s'arrêtera là définitivement normalement. C'est bien ça? Et les rtt restants peuvent être comptés dans la nouvelles mensu ou pas?
En gros on repart à compter du 29 août (jour de rentrée scolaire ici) sur 13 semaines d'accueil DONT 4semaines d'absences de l'enfant.
Mais je ne sais pas si je fais ma mensu sur ces 13 semaines ou sur 1 année normale sachant que de tout façon les pe devront me licencier fin décembre 2016.

bonjour,
au moment de l'avenant vous devrez procéder à une régul de salaire sur la mensu actuelle
le mieux est de partir sur de nouvelles bases au 1er sept 2016
13 sem travaillées sur 4 mois, avec le produit en croix, ça fait 13/4*12 =39, une mensu sur 39 sem par an
fin décembre, tes pe te licencieront en respectant le délai légal de préavis

comment te sont payés les cp ?

nathodisab · 20-07-2016 14:06:55

katia21 a écrit :

Le problème des RTT non pris vont se régler automatiquement avec le calcul de la régularisation.
Pour les CP fin décembre tu les calculera sur les deux périodes avant et apres l avenant

non pour les cp, ils se calculent toujours sur la mensu en cours pour la méthode du maintien,... à comparer avec 10% du cumul des salaires de juin 2016 à la date de fin du contrat

katia21 · 20-07-2016 14:24:45

je suis d accord, suivant les deux méthodes, sur les deux périodeS pourquoi non?

nathodisab · 20-07-2016 14:33:41

katia21 a écrit :

je suis d accord, suivant les deux méthodes, sur les deux périodeS pourquoi non?

non pas sur les deux périodes
les cp seront calculés sur la base de la mensu en cours au moment de leur paiement
nbre de sem travaillées de juin à décembre /4*2.5j arr à l'entier sup
calculés sur la base du maintien sur le salaire de la dernière mensu
à comparer avec les 10% des salaires de juin 2016 à décembre 2016
seule la méthode du 10eme tiendra compte des deux périodes...

moietlesloulous50 · 22-07-2016 09:39:00

D'accord je crois avoir compris le truc de la comparaison du moins le calcul avec le maintien de salaire que je connais pas du tout.

Entre temps j'ai tél à mon ram qui a dit également de repartir de zéro à partir de l'avenant sauf pour les cp fin décembre.

Les rtt ne seront pas pris entièrement d'ici là donc ils seront dû c'est ça? puisque déjà retirés de la mensu actuelle.

Merci pour votre aide vous êtes toujours de bon conseil!!

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