Régularisation ou pas?

sev50 · 24-09-2007 21:35:34

Bonsoir,

j ai un petit soucis dont je ne trouve la réponse nulle part!
voila j ai mon congés maternité qui commence le 03 novembre et j aurais voulus savoir si je devais faire une régularisation ou pas en novembre??

le soucis que j ai c est qu actuellement j ai mes contrat qui était basé sur mensu année incomplète et dont les congés payés etaient inclus dans cette mensualisation dès le "départ"!! j ai appris que cela n etait pas trop légal!
et me demande si les montants reçus tout les mois sont correct ou pas?

du coup en mars lorsque je vais reprendre le boulot, je compte refaire tout mes contrats avec ma mensu de base et faire payés les congés selon la methode choisi par les parents!

24-09-2007 21:35:34

gaiasamtam · 24-09-2007 21:44:30

C'est a dire que vous avez rajouté vos 5 semaines de CP dans la mensu en année incomplète.
Ce n'est pas illégal (pas vraimen), mais ça complique effectivement le calcul de la régul......car les congés doivent être acquis avant d'être payés.
Il faut donc reprendre toutes les heures de gardes de l'année écoulé, les comparer aux heures réellement faite.......puis (non, ce n'est pas finis) calculer 10% des salaires payés sur cette période. La somme trouvé correspond aux congés acquis payés. Vous devez faire la différence entre cette somme et ce que vous avez touchés pour vos 5 semaines de cp (déjà inclus dans la mensu).........on suit!!!!
Le mieux, c'est de faire les calculs à tête reposée (sisi, c'est mieux!)

agenaise · 24-09-2007 21:45:42

Bonsoir,

C'est legal si c'est note dans le contrat, j'en ai deux comme cela et aucun souci. Tant que les deux parties sont ok des le depart.

Et la regularisation vous la fete soit a la fin du contrat ou soit a la fin de la premiere année.

Voila

sev50 · 24-09-2007 21:57:08

non je n ai pas inclus mes 5 semaines dès le depart!

la formule appliquée était :

52 semaines - semaines parents - 5 semaines ass mat

nbre d heure hebdo x nbre de semaines de travail programmée + 10 % cp
divisé par 12 x taux horaire brut = salaire mensualisé, paiement congés inclus (les 12 mois etait identique)

hors sur les nouvelles feuilles la formule est :

52 - sem parents - 5 semaines ass mat

nbre d heure hebdo x nbre de semaines programmée
divisé par 12 x taux horaire brut = salaire mensualisé (hors paiement congés)

et les congés sont calculé de la sorte 10 % des salaires brut de l année de référence

Dernière modification par sev50 (24-09-2007 21:59:08)

24-09-2007 21:57:08

gaiasamtam · 24-09-2007 22:04:08

Ben non, vous avez bon......pas de quoi paniquer
Effectivement, les 10% ne se font plus SAUF, si il y a accord avec les employeurs (vous devez ABSOLUMENT lire le post dans "info et article", car tout y est expliqué)
Simplement pour la régul, vous devez tout reprendre et compter toutes les heures faites, calculer vos 10%, puis le comparer aux 10% que vous avez réellement touchés tout les mois .
Attention : si vous avez touché plus.....l'employeur a le droit de demander un remboursement (voilà pourquoi ça ne se fait plus)

sev50 · 24-09-2007 22:12:10

j ai bien lu tout le post info et article il y a quelques jours, qui est cela dis tres bien expliqué!

il faut que je compte les heures? je comprends pas trop désolée

par exemple pour un de mes contrat qui a comencé en février 2007
ma mensualisation était de 33h10 a 3.23 brut = 107.13 € brut (les 10 % etait inclus comme expliqué ci dessus)

Dernière modification par sev50 (24-09-2007 22:13:08)

gaiasamtam · 24-09-2007 22:21:25

Vous reprenez tout vos salaires depuis février 2007. Vous prenez le total brut : soit 748,391brut (de février à aout)
Vos cp dû = 10% de cette somme, soit 74,84€ brut.
Vous reprenez tous les montants des cp déjà payés, vous les enlevez a cette somme te vous avez un solde.
Si il est positif, l'employeur vous doit la différence, si il est négatif (vous avez touché plus que vous n'aviez droit) vous remboursez.
Bonne calculette

sev50 · 24-09-2007 22:33:44

pourquoi calculer 10 % de la somme de 748.39, puisque dans les 748.39 ils sont déja inclus?
c est ça que je n arrive pas a comprendre!

si je reprends tout mes salaires brut de fevrier a aout, le montant est de 844.35 € (les 10 % sont déja inclus) c est ce que j ai touché réellement, de plus dans ces 844.35 € il y a des heures supp

en tout cas merci de votre aide, car je suis vraiment perdue

Dernière modification par sev50 (24-09-2007 23:17:18)

4i.modo · 25-09-2007 07:14:17

si tu as dejà eu les cp , evidement pas de regul à ce niveau

gaiasamtam · 25-09-2007 11:06:08

sev50 a écrit :

pourquoi calculer 10 % de la somme de 748.39, puisque dans les 748.39 ils sont déja inclus?
c est ça que je n arrive pas a comprendre!
si je reprends tout mes salaires brut de fevrier a aout, le montant est de 844.35 € (les 10 % sont déja inclus) c est ce que j ai touché réellement, de plus dans ces 844.35 € il y a des heures supp
en tout cas merci de votre aide, car je suis vraiment perdue

Mais les 10% ne sont pas inclus dans le brut........la régul c'est pour comparer ce que tu as DEJA touché (le calcul des cp doit être à part sur le bulletin de paie) avec ce que tu aurais dû toucher!
Tu as forcément deux calculs.......sinon c'est galère.Et les heures sup aussi compte pour le calcul des cp.
Le système des 10% par anticipation n'est pas juste dans le sens où tu n'as pas acquis les jours qui te sont payés. Sur 8 mois tu as droit à 2,5 jours de cp (soit 20 jours) et 10% du total des sommes brutes versés. Un salaire c'est brut + h sup + cp + prime........et tout doit être DETAILLE, et non mélangé.

sev50 · 25-09-2007 11:07:46

bonjour et merci 4i

donc tout compte fait, comme les 10 % etait inclus dès le départ je ne dois faire aucune régularisation? c est ça?

gaiasamtam · 25-09-2007 11:10:23

sev50 a écrit :

bonjour et merci 4i
donc tout compte fait, comme les 10 % etait inclus dès le départ je ne dois faire aucune régularisation? c est ça?

Ben non......au contraire.
Sisisi, va falloir la sortir la calculette.
En plus il va falloir compter les cp acquis et pris, et les cp acquis non pris.

sev50 · 25-09-2007 12:11:59

gaiasamtam suis pomée, je t es envoyé un mail !

4i.modo · 25-09-2007 12:19:37

une régularisation c'est comparer ce qu'on a eu et ce qu'on aurait du avoir
tout simplement

sev50 · 25-09-2007 12:27:37

oui la dessus j ai compris la difference!

mais c est le calcul que je dois faire exactement que je comprends pas!

et le fait que j avais les 10 % inclus dans ma mensu dès le départ dès le premier mois qui me pose probleme! (voir plus haut la formule que j avais appliquée)!

je crois que je comprendrais jamais rien!

vous pouvez pas me donner un exemple avec des chiffres ? et dire a quoi ils correspondent?

4i.modo · 25-09-2007 12:52:53

alors tu differencie les salaires et les cp
et tu compares le total cp pour voir si ça fait 10% du total des salaires
si c'est moins : la maman verse la difference
si c'est ok : rien à faire
si c'est + : tu rembourses la difference.
uniquement sur les cp!
c'est le seul cas ou un employé rembourse l'employeur
j'espere que c'est assez clair car je ne vois pas de methode + simple

sev50 · 25-09-2007 13:10:50

vous devez surement commencé a desespéré avec moi!

Oui mais comment différencier les salaires et les cp puisque tout est réunis en un seul chiffres :

mensu faite ainsi :
52 - 5 ass mat - 5 parents = 42 sem

8h37 x (42 + 10 % C.P)
divisé par 12 = 33h10 x 3.23 = 107.13 € brut par mois (identique 12/12 mois)

le contrat a commencé en fevrier 2007

donc comment savoir ce que j ai touché en C.P ? vu que c est inclus dans ma mensu
faut que je retire 10 % de mes 107.13 € brut ?

sinon j ai touché de fevrier a aout = 107.13 € x 7 mois = 749.91 € brut C.P inclus par les 10 %

4i.modo · 25-09-2007 17:33:51

mais quelle idée de ne pas differencier !
même sur la feuille de paie??
même sur le contrat??
même sur les factures mensuelles que tu fais ??
mais c'est obligatoire... aie aie aie ma pauvre...
bon ! ben va falloir bosser dur
tu prends un salaire après l'autre puis tu retires les ie, les repas, les goûters, les km et ce qui reste c'est le salaire de base + cp
donc tu retires 10% de ce reste et ut as les montants : cp et salaire de base.
je ne vois que ça...
bon courage.

sev50 · 25-09-2007 18:58:11

non j ai bien mes differentes parties individuelles
indemnitées entretien, repas, ...
et j ai bien ma base de salaire mais c est dans cette base que les 10 % sont intégrés
je n es pas de ligne pour les congés

et au contrat les cp (10%) ont été intégrer directement dans le calcul de la mensualisation

donc comme la actuellement ma base est de 107.13 € donc je retires 10 % c est ça?
j obtiendrais donc 10.71 € de c.p et 96.42 € de salire brut

ou alors recalculer ma mensu :
8h37 hebdo x42 sem programmées divisé par 12 et x 3.23 horaire brut = 97.41

10 % de cp de 97.41 = 9.74 € de cp par mois? non ?

Dernière modification par sev50 (25-09-2007 19:01:21)

4i.modo · 25-09-2007 19:03:44

les 2 formules sont bonnes à prioris
je dirais celle là :
donc comme la actuellement ma base est de 107.13 € donc je retires 10 % c est ça?
j obtiendrais donc 10.71 € de c.p et 96.42 € de salire brut
puisque c'est ce que tu as eu

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