Mes calculs sont-ils justes ??Fin de contrat en période d'essai

thyann · 26-09-2016 08:05:30

J'ai signé un contrat le 05/09/2016 pour un bébé : du lundi au jeudi 9h00 à 17h00, vendredi 9h00 à 16h00 soit 39h00 / semaine / 44 semaines taux horaire 3.50 €
3.50 x 39h00 x44 /12= 550.50 €

du 05/09 au 16 nous avons fait l'adaptation soit au total 49h30
la semaine du 19/09 au 23/09 : 39h30 comme convenu
SOIT 89h00 de garde

pour le mois de septembre j'ai utilisé le calcul de cour de cassation : 550.50 € /171h00 heures potentielles x 89h00 heures effectués = 260.49 €

Régularisation : heures travaillés (89h00 x 3.50 = 311.50 €) et celles rémunérés 260.49 €
Différence : 51.01 = régularisation dû

Salaire net : 260.49 € + 51.01 € régularisation + 31.15 CP = 342.65 €
Indemnités : 45.00 €
Salaire du mois de septembre : 387.65 € mon résonnement est-il juste?

par contre je ne sais pas calculer le nombre de jours et d'heures et CP à déclarer à Pajemploi??????

26-09-2016 08:05:30

chris84 · 26-09-2016 08:14:06

thyann a écrit :

J'ai signé un contrat le 05/09/2016 pour un bébé : du lundi au jeudi 9h00 à 17h00, vendredi 9h00 à 16h00 soit 39h00 / semaine / 44 semaines taux horaire 3.50 €
3.50 x 39h00 x44 /12= 550.50 €
du 05/09 au 16 nous avons fait l'adaptation soit au total 49h30
la semaine du 19/09 au 23/09 : 39h30 comme convenu
SOIT 89h00 de garde
pour le mois de septembre j'ai utilisé le calcul de cour de cassation : 550.50 € /171h00 heures potentielles x 89h00 heures effectués = 260.49 €

Régularisation : heures travaillés (89h00 x 3.50 = 311.50 €) et celles rémunérés 260.49 €
Différence : 51.01 = régularisation dû

Salaire net : 260.49 € + 51.01 € régularisation + 31.15 CP = 342.65 €
Indemnités : 45.00 €
Salaire du mois de septembre : 387.65 € mon résonnement est-il juste?
par contre je ne sais pas calculer le nombre de jours et d'heures et CP à déclarer à Pajemploi??????

oui les calculs sont justes

jours à déclarer
jours mensualisés 19j / jours potentiels 22j x jours effectués ? = jours à déclarer arrondi à l'entier supérieur

heures à déclarer
143h /171 h x 89h = 74,4 h + régul 51,01/3,5 = 14,5 h
+ heures de cp 31,15 /3,5 = 8,9h
total 97h (ou 342,65/3,5 directement = 97,9h)

thyann · 26-09-2016 09:22:58

Merci beaucoup Chris 84 pour ton aide.

thyann · 26-09-2016 09:28:29

Bonjour voilà un message d'une maman suite à ma rupture en période d'essai.

Parents:
P.S. Concernant les congés payés, je ne suis pas sure d'avoir omis une somme, je me demande même si je n'étais pas partie pour vous en payer un peu en trop... Voici ce que dit votre convention collective :

[Article 12

Congés payés
a) Ouverture du droit

Le droit aux congés payés annuels est ouvert au salarié qui, au cours de l'année de référence (du 1er juin de l'année précédente au 31 mai de l'année en cours), justifie avoir été employé par le même employeur pendant un temps équivalent à un minimum de 1 mois de date à date.]

Source : https://www.legifrance.gouv.fr/affichID … 0005635807

Si je me fie à ce texte vous n'avez donc aucun droit à congés payés pour la période du 5 au 23 septembre où vous avez travaillé.

26-09-2016 09:28:29

chris84 · 26-09-2016 09:39:45

thyann a écrit :

Bonjour voilà un message d'une maman suite à ma rupture en période d'essai.

Parents:
P.S. Concernant les congés payés, je ne suis pas sure d'avoir omis une somme, je me demande même si je n'étais pas partie pour vous en payer un peu en trop... Voici ce que dit votre convention collective :
[Article 12
Congés payés
a) Ouverture du droit
Le droit aux congés payés annuels est ouvert au salarié qui, au cours de l'année de référence (du 1er juin de l'année précédente au 31 mai de l'année en cours), justifie avoir été employé par le même employeur pendant un temps équivalent à un minimum de 1 mois de date à date.]
Source : https://www.legifrance.gouv.fr/affichID … 0005635807
Si je me fie à ce texte vous n'avez donc aucun droit à congés payés pour la période du 5 au 23 septembre où vous avez travaillé.

Cela n'est plus d'actualité
C'était même passé à 10 jours pendant un moment
L'ouverture du droit à cp se fait des la première heure désormais

"Le droit à congés payés des assistantes maternelles est désormais ouvert dès le premier jour de travail.
Code du travail. La loi relative à la simplification du droit et l'allègement des démarches administratives a été publiée au Journal officiel du 23 mars 2012.
Plusieurs dispositions ont une incidence sur le droit du travail applicable aux assistantes maternelles.
Le texte supprime notamment, dès le 1er juin 2012, la condition de durée minimale d'activité de dix jours pendant la période de référence pour avoir droit à des jours de congés payés.
En pratique, cette modification concerne les salariés qui ont travaillé moins de dix jours au cours de la période de référence ou dont le contrat de travail à durée indéterminée est rompu avant le dixième jours de travail."

lulu54 · 26-09-2016 09:46:08

elle est fortiche hein

thyann · 26-09-2016 10:19:09

chris84 a écrit :

thyann a écrit :
Bonjour voilà un message d'une maman suite à ma rupture en période d'essai.

Parents:
P.S. Concernant les congés payés, je ne suis pas sure d'avoir omis une somme, je me demande même si je n'étais pas partie pour vous en payer un peu en trop... Voici ce que dit votre convention collective :
[Article 12
Congés payés
a) Ouverture du droit
Le droit aux congés payés annuels est ouvert au salarié qui, au cours de l'année de référence (du 1er juin de l'année précédente au 31 mai de l'année en cours), justifie avoir été employé par le même employeur pendant un temps équivalent à un minimum de 1 mois de date à date.]
Source : https://www.legifrance.gouv.fr/affichID … 0005635807
Si je me fie à ce texte vous n'avez donc aucun droit à congés payés pour la période du 5 au 23 septembre où vous avez travaillé.
Cela n'est plus d'actualité
C'était même passé à 10 jours pendant un moment
L'ouverture du droit à cp se fait des la première heure désormais
"Le droit à congés payés des assistantes maternelles est désormais ouvert dès le premier jour de travail.
Code du travail. La loi relative à la simplification du droit et l'allègement des démarches administratives a été publiée au Journal officiel du 23 mars 2012.
Plusieurs dispositions ont une incidence sur le droit du travail applicable aux assistantes maternelles.
Le texte supprime notamment, dès le 1er juin 2012, la condition de durée minimale d'activité de dix jours pendant la période de référence pour avoir droit à des jours de congés payés.
En pratique, cette modification concerne les salariés qui ont travaillé moins de dix jours au cours de la période de référence ou dont le contrat de travail à durée indéterminée est rompu avant le dixième jours de travail."

Merci CHRIS pour tes réponses, bonne journée

thyann · 18-11-2016 22:46:28

Bonsoir, j'ai fais appel aux prud'hommes , mon employeur était présent accompagné de son avocat.
Mon employeur à calculé mon salaire avec le calcul de cour de cassation
500.50 € /171h potentielles x 89h00 effectuées = 260.49 € salaire que me verse mon employeur
moi j'ai demandé une régularisation car j'ai effectué 89h00 à 3.50 € (311.50 €)
Régularisation : heures réellement effectuées (89h00 x 3.50 € = 311.50 €) - 260.49 € celles rémunérés = 51.01 € régularisation
Congés payés : (260.49 € + 51.01 €) /10 % = 31.15 CP
Indemnités d'entretien : 45.00 €
Soit un salaire dû pour le mois de septembre : 387.65 €

Son avocat dit que je peux prétendre à une régularisation de salaire vu l'article 18, donc pour 89h00 je suis payée 2.926 € mais je lui ai fait remarqué que l'article 7 de la convention collective dit "toutes heures d'accueil dont rémunérées" et dans mon contrat de travail es bien noté " salaire de base horaire 3.50 €"
De même mon employeur aurait dû calculer mon salaire au réel, et non avec le calcul de cour de cassation, qui s'utilise lorsque le salaire est mensualisé.. Comme je n'ai pas débuté la mensualisation. Mon salaire n'a donc pas été mensualisé;

De même pour les CP son avocat dit qu'en période d'essai je peux prétendre au CP, j'ai évoqué la loi n° 2012-387 du 22/03/2012( information prise sur votre site) dit que cette loi n'est plus valable que maintenant c'est la loi 2616-1088 du 08/08/2016 dans cette loi rien ne remet en question la période d'essai , l'avocat dit que je n'ai pas travaillé 1 mois pour avoir droit à 2.5 jours mais rien ne dit que je n'ai pas le droit au 10 % par rapport à mon salaire net. Je sais que pour obtenir 2.5 jours de CP il faut avoir travaillé 4 semaines. Cela ne remet pas en cause mes 10 % .

Merci pour les personnes qui pourront m'apporter des réponses à ce litige.

thyann · 19-11-2016 10:57:59

Bonjour, suite à ma rupture en periode d'essai mon employeur a calculé mon salaire en utilisant le calcul de la cour de cassation.
Contrat signé le 05/09/2019 fin 23/09/2016
Avec ce calcul je suis payéé 2.91 € / heure sachant que j'ai travaillé 89h00???? (89h x 3.50 = 311.50 €)
Ma question on y apporte pas une régularisation?
Je pensais être payé au réel dans mon contrat figure bien art 7 et y est bien marqué salaire de base horaire 3.50 € et que ma periode d'adaptation comprise dans ma periode d'ssai sera remuneree à l'heure.

J'ai trouvé sur votre site doit-ton l'utilser dans mon cas?????

Ce calcul est a faire pour toutes journées d'absence

Cour de cassation, chambre sociale, 13 mars 2002, N° 993 F-D, revue de jurisprudence sociale, mai 2002, page 486, N° 641.
Si la mensualisation est la garantie d’un salaire régulier d’un mois à l’autre, certains événements peuvent affecter le salaire tel que :
- Absence de l’assistante maternelle non rémunérée
*Congé sans solde
*Congé pour convenances personnelles
*Arrêt de maladie
*Congés payés non acquis
- Absence de l’enfant non rémunérée
*Maladie de l’enfant avec certificat médical
*Début ou fin de contrat en cours de mois
Comment calculer la retenue sur le salaire ?
La cour de cassation considère que « la retenue par heure d’absence d’un salarié payé au mois doit être en principe égale au quotient du salaire par le nombre d’heures de travail pour le mois considéré »
la méthode :

Salaire mensuel/nombre potentiel d'heures d'accueil du mois = salaire à déduire par heure d'absence
ou
Salaire mensuel /nb de j potentiel = montant à déduire par jour d'absence

dada62 · 19-11-2016 13:08:12

Oui pour le dernier mois il faut faire le calcul cour de cassation.
L'avez-vous fait de votre côté pour comparer avec l'employeur ?
Donnez-nous votre calcul.
Heures potentielles du mois, mensu et heures non effectuées.

Babou74 · 19-11-2016 13:50:37

Coucou

fusion des 2 discussions pour avoir toutes les infos necessaires au calcul

thyann · 19-11-2016 15:19:13

Le contrat a été signé le 05/09/2016
3.50 € 39h00 x 44 sem /12 = 500.50 €
lundi au jeudi 9h00 à 17h00 et vendredi 9h00 à 16h00
2 mois de préavis, du 05/09 au 16/09 adaptation soit 49.5
du 19/09 au 23/09 = 39h00
Préavis pour rupture en période d'essai le 21 et 22/09

Calcul de cour de cassation :
500.50 /171 h potentielles x 89h00 effectuées = 260.49 €

260.49 € serait mon salaire?????

le relais me confirme que ne ne pouvons pas faire cette méthode car je n'ai pas débuté la mensualisation qui s'utilise lorsque le salaire est mensualisé.

Si je prends en compte le calcul de mon employeur salaire 260.49 € je ne peux pas prétendre à une régularisation art 18 de la CCN est applicable exclusivement dans l hypothèse d une rupture du contrat"après la fin de la période d essai"

DONC je travaille 89h00 et je suis payée 2.926 de l'heure???????

thyann · 19-11-2016 15:27:17

Mon employeur dit que je peux pas prétendre au CP???????

la loi du 22/03/2012 l dit le 1er jour de travail apparemment une nouvelle loi annule celle-ci loi du 08/08/2016 loi n° 2016-1088

que se soit l'une ou l'autre en aucun cas dit qu'en période d'essai qu'on n'a pas le droit au CP , on tjrs le droit au 1er jour de travail. Je comprends bien que pour avoir droit à 2.5 jours il faut avoir travailler 4 semaines mois se sera moins donc au prorata

Perdue avec toute ses loi et quand on est seule à se défendre pas facile. C'est sur en janvier je me syndicalise ou je sais pas encore. Mais c'est certain

nathodisab · 20-11-2016 09:13:00

thyann a écrit :

Le contrat a été signé le 05/09/2016
3.50 € 39h00 x 44 sem /12 = 500.50 €
lundi au jeudi 9h00 à 17h00 et vendredi 9h00 à 16h00
2 mois de préavis, du 05/09 au 16/09 adaptation soit 49.5
du 19/09 au 23/09 = 39h00
Préavis pour rupture en période d'essai le 21 et 22/09
Calcul de cour de cassation :
500.50 /171 h potentielles x 89h00 effectuées = 260.49 €
260.49 € serait mon salaire?????
le relais me confirme que ne ne pouvons pas faire cette méthode car je n'ai pas débuté la mensualisation qui s'utilise lorsque le salaire est mensualisé.
Si je prends en compte le calcul de mon employeur salaire 260.49 € je ne peux pas prétendre à une régularisation art 18 de la CCN est applicable exclusivement dans l hypothèse d une rupture du contrat"après la fin de la période d essai"
DONC je travaille 89h00 et je suis payée 2.926 de l'heure???????

coucou, effectivement, si tu n'étais pas mensualisée, le ccc ne peut se faire, et les cp seront donc payés à hauteur de 10% des heures prestées

nathodisab · 20-11-2016 09:15:30

thyann a écrit :

Mon employeur dit que je peux pas prétendre au CP???????
la loi du 22/03/2012 l dit le 1er jour de travail apparemment une nouvelle loi annule celle-ci loi du 08/08/2016 loi n° 2016-1088
que se soit l'une ou l'autre en aucun cas dit qu'en période d'essai qu'on n'a pas le droit au CP , on tjrs le droit au 1er jour de travail. Je comprends bien que pour avoir droit à 2.5 jours il faut avoir travailler 4 semaines mois se sera moins donc au prorata
Perdue avec toute ses loi et quand on est seule à se défendre pas facile. C'est sur en janvier je me syndicalise ou je sais pas encore. Mais c'est certain

en aucun cas la loi n°2016-1088 vient annuler celle du 22/03/2012
elle vient la compléter sur certains points
et tous les points modifiés sont explicitement cités
où ton pe a t il vu que l'acquisition des cp ne se faisait pas dès le 1er jour de travail ?
quel art, quel chapitre de la loi ? car la liste est longue !!!

thyann · 20-11-2016 16:07:24

nathodisab a écrit :

thyann a écrit :
Mon employeur dit que je peux pas prétendre au CP???????
la loi du 22/03/2012 l dit le 1er jour de travail apparemment une nouvelle loi annule celle-ci loi du 08/08/2016 loi n° 2016-1088
que se soit l'une ou l'autre en aucun cas dit qu'en période d'essai qu'on n'a pas le droit au CP , on tjrs le droit au 1er jour de travail. Je comprends bien que pour avoir droit à 2.5 jours il faut avoir travailler 4 semaines mois se sera moins donc au prorata
Perdue avec toute ses loi et quand on est seule à se défendre pas facile. C'est sur en janvier je me syndicalise ou je sais pas encore. Mais c'est certain
en aucun cas la loi n°2016-1088 vient annuler celle du 22/03/2012
elle vient la compléter sur certains points
et tous les points modifiés sont explicitement cités
où ton pe a t il vu que l'acquisition des cp ne se faisait pas dès le 1er jour de travail ?
quel art, quel chapitre de la loi ? car la liste est longue !!!

Bonjour, merci pour ses réponses. Je vais continuer ma bataille.

thyann · 20-11-2016 19:05:24

Donc pour résumer si vous êtes d'accord : contrat signé le 05/09/2016, période d'essai de 2 mois dont 15 jours d'adaptation. Garde du lundi au jeudi 9h00 à 17h00, vendredi 9h00 à 16h00 soit 39h00 / sem. Sur 44 sem. Taux horaire 3.50 €
Rupture de contrat pendant la période d'essai soit le 23/09/2016.
49h30 adaptation et 1 sem à 39h30
Calcul fin de contrat : 89h00 x 3.50 € 311.50 € salaire net + 10 % CP = 342.65 € salaire net à payer tout simplement
MERCI

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#1 26-09-2016 08:05:30

Mes calculs sont-ils justes ??Fin de contrat en période d'essai

26-09-2016 08:05:30

#2 26-09-2016 08:14:06

Re : Mes calculs sont-ils justes ??Fin de contrat en période d'essai

#3 26-09-2016 09:22:58

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#4 26-09-2016 09:28:29

Re : Mes calculs sont-ils justes ??Fin de contrat en période d'essai

26-09-2016 09:28:29

#5 26-09-2016 09:39:45

Re : Mes calculs sont-ils justes ??Fin de contrat en période d'essai

#6 26-09-2016 09:46:08

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#7 26-09-2016 10:19:09

Re : Mes calculs sont-ils justes ??Fin de contrat en période d'essai

#8 18-11-2016 22:46:28

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#9 19-11-2016 10:57:59

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#10 19-11-2016 13:08:12

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#11 19-11-2016 13:50:37

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#12 19-11-2016 15:19:13

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#13 19-11-2016 15:27:17

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#14 20-11-2016 09:13:00

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#16 20-11-2016 16:07:24

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#17 20-11-2016 19:05:24

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