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#1 04-10-2016 16:42:50
régularisation
Bonjour à toutes
J ai 2 fin de contrat à venir.
Contrat 1 année incomplète 44 semaines
Début du contrat mars 2015 , fin de contrat mi décembre 2016
Je me pose la question qu'elle date prendre pour la régularisation...
de avril 2015 à mars 2016 la régularisation na pas été faite...( oublie des 2 parties )
La régularisation de fin de contrat je la fait sur avril 2016 à décembre 2016 ?
Contrat 2 : année complète début du contrat janvier 2014 fin octobre 2016.
Est ce que la aussi je fais une regul ? Janvier 2016 à octobre 2016
Dernière modification par Lilie44 (04-10-2016 16:44:13)
Hors ligne
04-10-2016 16:42:50
#2 04-10-2016 21:30:56
Re : régularisation
Bonjour à toutes
J ai 2 fin de contrat à venir.
Contrat 1 année incomplète 44 semaines
Début du contrat mars 2015 , fin de contrat mi décembre 2016
Je me pose la question qu'elle date prendre pour la régularisation...
de avril 2015 à mars 2016 la régularisation na pas été faite...( oublie des 2 parties )
La régularisation de fin de contrat je la fait sur avril 2016 à décembre 2016 ?
Contrat 2 : année complète début du contrat janvier 2014 fin octobre 2016.
Est ce que la aussi je fais une regul ? Janvier 2016 à octobre 2016
bonsoir
1) contrat 1
si le début du contrat est en mars 2015: pourquoi régul de avril 2015 à mars 2016?
vous avez fait payer mars 2015 au réel?
2) contrat 2 pas de régul en année complète mais un solde de cp= cp acquis-cp pris
de janvier 2014 au 31 mai 2014 combien de semaines travaillées? aviez vous des enfants à charge ayant -15 ans au 30 avril 2014?
de juin 2014 à mai 2015 = 30j ouvrables acquis
de juin 2015 à mai 2016= 30j ouvrables acquis
de juin 2016 à octobre 2016 combien de semaines travaillées?
cp pris:
dates précises des cp pris avec maintien de la mensu durant leurs prises
de mai 2014 à avril 2015?
de mai 2015 à avril 2016?
de mai 2015 à octobre 2016?
(normalement avant le 1er mai 2014 vous avez du déduire les cp pris car non encore acquis, mais si vous avez quand même posé des cp sur cette période sans déduire du salaire il faut aussi nous en donner les dates précises)
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#3 05-10-2016 12:37:35
Re : régularisation
Bonjour
Contrat 1
Oui mars 2015 payé au réelle.
du 8/06/2015 au 14/06/2015 congés employeur
du 13/07/2015 au 19/07/2015 congés employeur
du 10/08/2016 au 30/07/2015 congés en commun.
du 21/12/2015 au 10/01/2016 congés employeur
du 24/12/2015 au 31/12/2016 congé assmat
du 25/01/2016 au 31/01/2016 congés employeur
du 4/04/2016 au 10/04/2016 congés assmat
Hors ligne
#4 05-10-2016 12:39:38
Re : régularisation
Bonjour
Contrat 1Oui mars 2015 payé au réelle.
du 8/06/2015 au 14/06/2015 congés employeur
du 13/07/2015 au 19/07/2015 congés employeur
du 10/08/2016 au 30/07/2015 congés en commun.
du 21/12/2015 au 10/01/2016 congés employeur
du 24/12/2015 au 31/12/2016 congé assmat
du 25/01/2016 au 31/01/2016 congés employeur
du 4/04/2016 au 10/04/2016 congés assmat
Vous me donnez les congés de quel contrat là?
Pour la regul du contrat 1 pas besoin des conges
À vous de calculer
D'une part ce que vous avez reçu de avril 2015 à mars 2016 = 44 semaines?
Et combien vous avez travaillé en semaines? 44 semaines ou plus? Il y a souvent 2 ou 3j en plus car les semaines ne tombent pas pile.
Puis regul de avril 2016 à fin de contrat
Comparer ce que la mensu vous aura payé 44/12 x 8 mois = 29,33 semaines payées jusque fin novembre + cassarion sur décembre
Et combien de semaines travaillées sur cette periode?
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05-10-2016 12:39:38
#6 05-10-2016 12:51:11
Re : régularisation
chris84 a écrit :Lilie44 a écrit :Bonjour
Contrat 1Oui mars 2015 payé au réelle.
du 8/06/2015 au 14/06/2015 congés employeur
du 13/07/2015 au 19/07/2015 congés employeur
du 10/08/2016 au 30/07/2015 congés en commun.
du 21/12/2015 au 10/01/2016 congés employeur
du 24/12/2015 au 31/12/2016 congé assmat
du 25/01/2016 au 31/01/2016 congés employeur
du 4/04/2016 au 10/04/2016 congés assmatVous me donnez les congés de quel contrat là?
Pour la regul du contrat 1 pas besoin des congesÀ vous de calculer
D'une part ce que vous avez reçu de avril 2015 à mars 2016 = 44 semaines?
Et combien vous avez travaillé en semaines? 44 semaines ou plus? Il y a souvent 2 ou 3j en plus car les semaines ne tombent pas pile.Puis regul de avril 2016 à fin de contrat
Comparer ce que la mensu vous aura payé 44/12 x 8 mois = 29,33 semaines payées jusque fin novembre + cassarion sur décembre
Et combien de semaines travaillées sur cette periode?J' aurais travailler 31 semaines d avril 2016 a mi décembre
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#7 05-10-2016 12:53:07
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#10 05-10-2016 13:19:17
Re : régularisation
avri 2016 a fin de contrat = 31 semaines travaillées
Ok j'ai supprimé votre post qui indiquait 33 semaines
Donc en décembre 2016 vous toucherez un salaire qui comprendra: calcul cour de cassation du 1er à mi décembre fin de contrat + la regul
pour arriver à vous payer les 31 semaines travaillées au bout du compte (donc en gros vous recevrez pour décembre 31 semaines-29,3 = 1,7 semaines)
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#13 05-10-2016 13:27:45
Re : régularisation
Avril 2015 a mars 2016 = 43 semaines + 4 jours travaillées
ok donc là pas de regul
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#14 05-10-2016 13:30:33
Re : régularisation
Contrat 2
17 jours de cp posés en aout 2014
7 jours de cp décembre 2014
6 jours de cp fevrier 2015
18 cp en aout 2015
7 cp decembre 2015
6 cp fevrier 2016
18 cp aout 2016Oui 6 jours enfant a charges
Maintenant contrat 2
Il me manque votre Nbre de semaines travaillées sur la periode
Janvier à mai 2014
Et juin à octobre 2016 (si octobre est incomplet) ?
si ça finit le 31/10 on comptera 5 mois x 2,5j
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#15 13-10-2016 13:58:37
Re : régularisation
désolée pour le retard
Janvier 2014 = 4 semaines et 2 jrs
Février 2014= 4 sem
Mars 2014= 3 sem et 1 jr car 1 sem de cp (6jrs)
Avril 2014= 4sem et 2 jrs
Mai 2014 4sem
Juin à Octobre 20 semaines travaillées
Octobre mois complet fin de contrat 28/10
Dernière modification par Lilie44 (13-10-2016 14:00:46)
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#16 13-10-2016 14:12:44
Re : régularisation
Merci de me donner le Nbre total de semaines de janvier à mai, pas en séparant les mois 
Au calendrier il y a 21,5 semaines du 2 janvier au 31 mai 2014
Si il y a une semaine de congé cela ferait 20,5 semaines travaillées
Et du 1er juin au 28 octobre 2016 (mois d'octobre incomplet) il y a aussi 21,5 semaines au calendrier
Mais il y a dedans 3 semaines de cp acquises qui comptent donc en semaines travaillées pour làcqisition de nouveaux cp
Donc je pars sur cette periode sur 21,5 semaines travaillées
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#17 13-10-2016 14:25:51
Re : régularisation
Alors je compte ainsi pour le contrat 2 en année complete
Periode A
Janvier 2014 à mai 2014
20,5 Sem/4x2,5j = 13j + 6j enfants soit 19j
Vous en avez pris à tort 30 j ouvrables de aout 2014 à février 2015, vous avez un trop perçu de cp de 30-19 = 11 j qu'il faut deduire de la suite!
Periode B
Juin 2014 à mai 2015 = 30j
Vous en avez pris 31 jours au lieu de 30 donc encore trop perçu de cp de 1j à déduire de la suite
Periode C
Juin 2015 à mai 2016 = 30j
Là vous avez pris 18j en aout 2016 reste 12 jours à vous payer
Periode D
Juin 2016 au 28/10/16
21,5sem/4x2,5 = 14 jours
Là vous n'avez rien pris le parent vous les doit
Solde cp
(19+30+30+14) - (30+31+18+0)= 14 jours à vous payer
Montant des cp du en indemnité compensatrice de congés payés
= (heures hebdo/6j x 14 j )x tarif horaire
Ou bien encore = mensu/26j ouvrables moyens x 14 jours
Cela revient au même
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