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#1 04-01-2017 16:22:41
temps de trajet périscolaire
Bonjour,
Existe t-il un texte officiel concernant le temps de trajet aller et retour de l'assmat sans l'enfant?
Doit-il être compter dans le calcul de la mensualisation?
Pour les parents, je suppose que ce n'est pas évident à comprendre, pour eux-mêmes leur temps de trajet n'est pas rémunéré,ni inclus dans leurs horaires de travail, mais il est pris en compte pour un accident de travail...
Je ne suis pas concernée, mais j'entend des questionnements sur le sujet, et du coup je me questionne...
je ne parle pas des frais de déplacement, seulement le temps pris par l'assmat, pour partir de son domicile jusqu'à l'école, pour aller chercher l'enfant, et celui du retour, une fois l'enfant confié à la maîtresse.
Merci de m'éclairer!
et j'oubliais.... meilleurs vœux à toutes et tous, pour cette toute jeune année 2017, pleine de promesses!!!
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04-01-2017 16:22:41
#2 04-01-2017 16:38:51
Re : temps de trajet périscolaire
Le temps de travail comment et fini ou le pe n'a plus besoin de l'assmat par rapport au lieu du travail.
Le lieu de travail est le domicile de l'assmat.
Donc le temps de trajet pour aller chercher l'enfant ailleurs est un temps de travail. Et une fois l'enfant ailleurs le temps de trajet pour le retour au lieu de travail est aussi du temps de travail
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#4 04-01-2017 16:55:05
Re : temps de trajet périscolaire
bonjour
bonne année
je suis en pleine reflexion aussi ,et j'ai eu des réponses , donc je prends en compte pour l'enfant que je vais chercher à l'école le moment ou je prepare les autres enfants que j'ai et le temps de trajet ,donc je dois etre à l'école à 11h30 la sortie de classe , je compte à partir de 11h15 ,et les km aller retour
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04-01-2017 16:55:05
#5 04-01-2017 17:39:26
Re : temps de trajet périscolaire
Bonjour ,
je vais chercher 2 péri à l'école et le contrat commence à la sortie d'école et non pas à l'arrivée chez moi
Le contrat doit commencer dès que tu sors de chez toi pour aller à l'école.
En cas d'accident sur le trajet (qui fait partie de ton travail) tu ne seras pas couverte.
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#6 04-01-2017 18:13:15
- tatanounou02
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- Messages : 2 801
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Re : temps de trajet périscolaire
Bonjour ,
je vais chercher 2 péri à l'école et le contrat commence à la sortie d'école et non pas à l'arrivée chez moi
Si je ne me trompe pas, le contrat devrait même commencer dès que tu pars de chez toi pour te rendre à l'école
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#8 04-01-2017 19:23:17
Re : temps de trajet périscolaire
merci pour vos réponses, mais sur quel écrit on se base?
Les autres salariés ne sont pas payés sur les heures de trajet, hors en cas d'accident, ils sont bien couverts?
Les horaires sur leur contrat sont ceux qui concerne la présence sur le lieu de travail?
Pour moi, sauf écrit spécifique sur notre particularité, je pense qu'on doit prendre en compte les heures quand on a l'enfant ( dès la sortie de classe-ou d'arrivée du bus(heure prévue bien sûr, pas de modification en cas de retard du bus), et les heures du matin, jusqu'à ce que l'enfant soit confié à l'école, donc à une autre personne responsable de l'enfant à cet instant.
Si par malheur j'avais un accident sur un trajet pour aller chercher l'enfant, ou après l'avoir déposé, il me semble que je serais quand -même considérée comme étant en accident du travail , contrat à l'appui et horaires scolaires faisant foi.
Je n'ai pas trouvé d'écrit qui stipule que nous, assmat, ayons un régime différents des autres salariés dans ce domaine, et même les autres emplois liés aux services à la personne n'incluent le paiement des temps de trajet .
Après, si ce texte existe, tant mieux pour nous, mais il faut le connaître, et ainsi pas d'ambiguïté avec nos PE
Dernière modification par kat40 (04-01-2017 19:27:10)
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#9 04-01-2017 19:29:40
Re : temps de trajet périscolaire
oui, je suis d'accord, tant qu'on a l'enfant( ou l'heure supposée au contrat de la présence de l''enfant); mais pour les trajets sans enfant, j'ai un doute...
jaliane a écrit :Bonjour ,
je vais chercher 2 péri à l'école et le contrat commence à la sortie d'école et non pas à l'arrivée chez moi
Le contrat doit commencer dès que tu sors de chez toi pour aller à l'école.
En cas d'accident sur le trajet (qui fait partie de ton travail) tu ne seras pas couverte.
Dernière modification par kat40 (04-01-2017 19:30:24)
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#10 04-01-2017 19:38:47
Re : temps de trajet périscolaire
Coucou kat !!!!!
Pour moi, il ne peut y avoir ambiguité car comme signalé plus haut, tout dépend de ton lieu de travail.
Ex : Mme X travaille dans une maison de retraite ( accueil,administratif, animation etc...). Parfois on lui demande d'emmener les personnes âgées au marché, parfois elle doit aller faire quelques courses etc.....Ce temps fait bien partie de son temps de travail car dès quelle sort du "bâtiment" avec ou sans personnes âgées c'est bien une tâche que lui a confié son patron...
Pour nous c'est pareil , comme notre lieu de travail est notre domicile, dès que l'on doit sortir ou y retourner sans enfant c'est bien parce que notre employeur nous a confié une tâche ? celle d'amener ou de chercher leur enfant.
Pour un travailleur lamda ça ne marche pas effectivement ( si accident ce sera pris en charge par son assureur) mais ce temps là n'est pas payé par son employeur.... Il sera payé dès qu'il arrivera sur son lieu de travail et aussi si son patron lui demande d'aller ensuite à l'extérieur selon différentes tâches à accomplir....
Do you understand ?
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#11 04-01-2017 19:54:03
Re : temps de trajet périscolaire
Dès le départ de ton domicile pour aller chercher l'enfant, tu es au service du parent donc payée.
Idem pour le retour chez toi, le trajet retour est effectué au service de l'enfant, et non pour ton plaisir.
Donc tout doit être comptabilisé comme temps de travail.
ziva est devenue zivaelle
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#12 04-01-2017 20:06:14
Re : temps de trajet périscolaire
Dès le départ de ton domicile pour aller chercher l'enfant, tu es au service du parent donc payée.
Idem pour le retour chez toi, le trajet retour est effectué au service de l'enfant, et non pour ton plaisir.
Donc tout doit être comptabilisé comme temps de travail.
Oui tout à fait. D'ailleurs si les PE ont bien compris que les frais kilométriques sont à payer pour l'aller et le retour c'est bien que ce temps fait partie du travail de l'AM.
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#13 06-01-2017 14:35:42
Re : temps de trajet périscolaire
Merci les filles!!!
Yes, Dada62, I understand 
Oui, ça y est, j'ai compris la subtilité, par contre, pour les parents....c'est pas gagné...bon, ceci dit, je n'ai pas de péri, mais sait on jamais...un texte officiel noir sur blanc de nos grandes autorités nationales résoudrait ce problème...mais je sais...d'autres chats à fouetter "là-hauts"
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#14 06-01-2017 14:39:54
Re : temps de trajet périscolaire
zivaelle a écrit :Dès le départ de ton domicile pour aller chercher l'enfant, tu es au service du parent donc payée.
Idem pour le retour chez toi, le trajet retour est effectué au service de l'enfant, et non pour ton plaisir.
Donc tout doit être comptabilisé comme temps de travail.Oui tout à fait. D'ailleurs si les PE ont bien compris que les frais kilométriques sont à payer pour l'aller et le retour c'est bien que ce temps fait partie du travail de l'AM.
Oui, c'est logique, au final...bon, pour ma part, ce serait à pieds..., l'école est proche!
Mais vers chez moi, AUCUNE ass mat de péri ne facture le temps de trajet sans enfant...
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