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#1 09-01-2017 09:24:40
- Orchidee56
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Avenant au contrat
Bonjour,
Actuellement j'ai une poupette en accueil 3/semaine, car la maman avait repris son travail á 80% .Debut février reprise à 100%
Nous avions fait un contrat :
* 3 jours / semaine
* 44 semaines
* 3,20€
* horaire 7 h30 /18 h00
Contrat commencé en juin 2016 : 3 jours dans le mois calcule au réel
Mensualisation débutée en juillet 2016
Lorsque nous allons faire l'avenant pour augmentation d'heures ,
Faut il aussi faire une régularisation et autres
Merci de vos conseils
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09-01-2017 09:24:40
#2 09-01-2017 10:18:10
Re : Avenant au contrat
coucou
pour moi, je pense que oui, il vaut mieux "cloturer" la mensu actuelle et re-démarrer avec la nouvelle mensu pour 12 mois....
cela va être beaucoup plus simple de remettre les compteurs à 0...
cela fait 7 mois que tu as cette mensu, sur 3 jours d'accueil , donc il faudra calculer s'il y a une régularisation
cette mensu s'arrête donc au 31 janvier ......
par contre si le changement est pour le 1er février, il aurait déjà fallu que l'avenant soit présenté...
normalement, légalement, il y a un délai de 1 mois maxi à respecter pour la présentation de l'avenant et le changement demandé à tel date......
mais bon, vu que tu as l'air d'accord dans tous les cas pour augmenter ton temps d'accueil en février, j'avertirai la maman qu'elle présente l'avenant maintenant, je signe pour accord ( pas la peine d'attendre 1 mois de réflexion) et je procéde déjà à un calcul de la régularisation pour fin et cloture de la mensu actuelle et je lui montre déjà ce que cela représentera en régularisation ( s'il y en a ) au 31 janvier avant de démarrer sur les nouveaux horaires au 1er février avec une nouvelle mensu calculée sur 12 mois...
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#3 09-01-2017 11:59:46
- Orchidee56
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Re : Avenant au contrat
Merci pour votre reponse
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#4 09-01-2017 14:52:09
Re : Avenant au contrat
Il faut vérifier si de juillet a janvier, vous avez travaillé plus de 22 semaines
Juin 2016 aurait pas du être payé au réel mais la mensu selon calcul cour de cassation pour la déduction des absences.
Au contrat avez vous indiqué une régul lors des avenants? Si non cela est payé en fin de contrat
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09-01-2017 14:52:09
#5 09-01-2017 16:13:23
- Orchidee56
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Re : Avenant au contrat
Non, rien est indiqué pour les avenants..
Juin á ete calcule au réel car il n'y avait que 24 h
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