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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 05-02-2017 18:30:01

mamanetnounou
Membre
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recours gracieux pour demande de dérogation

Bonjour,
ma demande de dérogation a été refusée et je souhaite faire un recours gracieux aupres du president du conseil.

Auriez-vous des modèles de lettre?

Merci beaucoup!

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05-02-2017 18:30:01

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#2 05-02-2017 19:12:28

christyv
Membre
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Re : recours gracieux pour demande de dérogation

Bonsoir,

Est ce qu'on t'a donné un motif?

Dernière modification par christyv (05-02-2017 19:23:13)


.                                                                             INDEX  ▲ cliquez ici

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#3 05-02-2017 19:14:42

mamanetnounou
Membre
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Re : recours gracieux pour demande de dérogation

non, pas de motif.
Les conditions d'accueil ne permettent pas l'accueil d'un nouvel enfant.

Alors que je demande une dero pour septembre prochain et qu'actuellement j'en ai une qui va jusqu'en juin.

et mes conditions d'accueil n'ont pas changé!

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#4 05-02-2017 22:49:13

chris84
MODERATEUR
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Re : recours gracieux pour demande de dérogation

mamanetnounou a écrit :

non, pas de motif.
Les conditions d'accueil ne permettent pas l'accueil d'un nouvel enfant.

Alors que je demande une dero pour septembre prochain et qu'actuellement j'en ai une qui va jusqu'en juin.

et mes conditions d'accueil n'ont pas changé!


bonsoir

le courrier est personnel car vous devez y exposer les raisons qui vous motivent à faire ce recours et argumenter en fonction du refus sur les conditions qui vous semblent remplies pour permettre l'accueil de cet enfant

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05-02-2017 22:49:13

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#5 06-02-2017 00:09:51

mamanetnounou
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Re : recours gracieux pour demande de dérogation

chris84 a écrit :
mamanetnounou a écrit :

non, pas de motif.
Les conditions d'accueil ne permettent pas l'accueil d'un nouvel enfant.

Alors que je demande une dero pour septembre prochain et qu'actuellement j'en ai une qui va jusqu'en juin.

et mes conditions d'accueil n'ont pas changé!


bonsoir

le courrier est personnel car vous devez y exposer les raisons qui vous motivent à faire ce recours et argumenter en fonction du refus sur les conditions qui vous semblent remplies pour permettre l'accueil de cet enfant

Bon, ok, merci... je vais essayer de faire ce  courrier!!

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