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#1 16-02-2017 17:32:31

lily84
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changement contrat temps plein en péri

Bonjour tout le monde
je reviens vers vous car j'accueille un enfant depuis quelque mois on est parti sur un calcul en année complète (sur 52s) sauf que le PE veut passer en contrat péri aux 3 ans de l'enfant car moins de remboursement par la caf...
A t il le droit de faire ça alors que l'enfant n'est pas scolarisé ?
je me sens comme roulée là ...
Surtout que j'ai un autre enfant qui aura 3 ans avant celui-ci et le PE continue en temps plein jusqu'à septembre où on modifie le contrat pour passer en péri
Merci

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16-02-2017 17:32:31

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#2 16-02-2017 17:38:59

fofie28
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Re : changement contrat temps plein en péri

Pour changer le contrat, le parent doit te fournir un avenant que tu es libre d'accepter ou de refuser.
Si tu refusé, soit vous restez sur le contrat actuel, soit il te licencie.
Mais tu n'es en rien obligé d'accepter le passage en peri

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#3 16-02-2017 17:40:32

lily84
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Re : changement contrat temps plein en péri

Merci
Pour moi c'était évident mais à partir de la scolarisation.  je trouve pas ça normal

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#4 16-02-2017 17:54:28

fofie28
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Re : changement contrat temps plein en péri

Imagine si on devait obligatoirement garder tous les enfants qui rentrent à  l'école,  on aurait un salaire encore plus bas !!!

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16-02-2017 17:54:28

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#5 16-02-2017 18:10:06

lily84
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Re : changement contrat temps plein en péri

ah oui c'est clair! c'est pas obligatoire bien sûr, je me suis peut être mal exprimée ?  En fait c'était prévu que j'accueille les 2 en peri à partir de septembre j'

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#6 16-02-2017 18:11:31

lily84
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Re : changement contrat temps plein en péri

j'ai d autres contrats à temps plein. C'est juste que je trouve pas ça logique, pour le PE c'est logique car il aura moins d'aide donc je dois accepter ... je lui dirais de me donner un avenant et je verrai ça... car ça me fais une baisse de salaire très importante ...

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#7 16-02-2017 18:19:01

mabouya8
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Re : changement contrat temps plein en péri

bonjour

si je comprends bien le parent veut baisser ton salaire avant que le petit ne parte a l'école ?
comment fera t'il avant ?
déjà s'il veut changer  il faut
1) en parler
2) faire  un avenant avec les nouveaux jours e t horaires
3) te le donner et tu a 1 mois pour accepter si tu le veux bien , tu peux augmenter ton tarif pour essayer de compenser mais vu que c'est par souci d'économies ça m'étonnerait !
4) tu refuse tout changement au contrat et ils te licencient
enfin on n'est pas obligées de continuer l'accueil en péri scolaire smile
faut déjà pouvoir  avoir de la place pour ces accueils et cela prends la place d'un agrément a la journée qui lui permets d'en vivre ; perso je ne faisais que si bébé 2  a suivre smile


signat12.gif

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#8 16-02-2017 18:39:22

lulu64
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Re : changement contrat temps plein en péri

coucou

vouloir diminuer le contrat, le faire passer en péri  bien avant la scolarisation, moi c'est non....!!!!
tu n'es pas obligé d'accepter l'avenant....
la scolarisation c'est en septembre, d'ailleurs j'ai compris que tu le gardes en péri mais qu'à partir de  septembre bien sur, il ne va pas aller à l'école avant....
donc il ne peut pas être considéré comme péri avant....!!!

et cela n'a rien a voir avec les 3 ans de l'enfant..faut pas tout mélanger....
bien sur que les aides vont diminuer de moitié, mais c'est pour tous les enfants comme ça....avant qu'ils rentrent à l'école , du moins pour ceux qui font leur 3 ans entre janvier et fin aout....


moi je dirai à ce pe déjà oralement , que le péri ce n'est qu'a partir de septembre , c'est en rapport avec l'école et pas avec l'anniv des 3 ans.....ça n'a rien a voir....et que je n'accepte donc pas de baisse avant la scolarisation ....
s'il veut présenter l'avenant avant septembre qu'il le fasse, mais il y a le délai de 1 mois maxi de réflexion et que je peux le refuser ....auquel cas il sera confronté , soit à continuer le contrat comme il est maintenant, et jusqu'en aout,  soit me licencier....

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#9 16-02-2017 21:45:41

kikine747
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Re : changement contrat temps plein en péri

lulu64 a écrit :

coucou

vouloir diminuer le contrat, le faire passer en péri  bien avant la scolarisation, moi c'est non....!!!!
tu n'es pas obligé d'accepter l'avenant....
la scolarisation c'est en septembre, d'ailleurs j'ai compris que tu le gardes en péri mais qu'à partir de  septembre bien sur, il ne va pas aller à l'école avant....
donc il ne peut pas être considéré comme péri avant....!!!

et cela n'a rien a voir avec les 3 ans de l'enfant..faut pas tout mélanger....
bien sur que les aides vont diminuer de moitié, mais c'est pour tous les enfants comme ça....avant qu'ils rentrent à l'école , du moins pour ceux qui font leur 3 ans entre janvier et fin aout....


moi je dirai à ce pe déjà oralement , que le péri ce n'est qu'a partir de septembre , c'est en rapport avec l'école et pas avec l'anniv des 3 ans.....ça n'a rien a voir....et que je n'accepte donc pas de baisse avant la scolarisation ....
s'il veut présenter l'avenant avant septembre qu'il le fasse, mais il y a le délai de 1 mois maxi de réflexion et que je peux le refuser ....auquel cas il sera confronté , soit à continuer le contrat comme il est maintenant, et jusqu'en aout,  soit me licencier....

tout pareil wink mais une question... il comptent faire comment pour l'enfant? car c'est bien beau de vouloir prendre des horaires péri, mais si l'enfant ne rentre pas a l'école qui va le garder pendant les horaires ou toi tu ne l'a pas?


ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour tongue big_smile

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#10 17-02-2017 09:57:31

lulu64
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Re : changement contrat temps plein en péri

kikine747 a écrit :
lulu64 a écrit :

coucou

vouloir diminuer le contrat, le faire passer en péri  bien avant la scolarisation, moi c'est non....!!!!
tu n'es pas obligé d'accepter l'avenant....
la scolarisation c'est en septembre, d'ailleurs j'ai compris que tu le gardes en péri mais qu'à partir de  septembre bien sur, il ne va pas aller à l'école avant....
donc il ne peut pas être considéré comme péri avant....!!!

et cela n'a rien a voir avec les 3 ans de l'enfant..faut pas tout mélanger....
bien sur que les aides vont diminuer de moitié, mais c'est pour tous les enfants comme ça....avant qu'ils rentrent à l'école , du moins pour ceux qui font leur 3 ans entre janvier et fin aout....


moi je dirai à ce pe déjà oralement , que le péri ce n'est qu'a partir de septembre , c'est en rapport avec l'école et pas avec l'anniv des 3 ans.....ça n'a rien a voir....et que je n'accepte donc pas de baisse avant la scolarisation ....
s'il veut présenter l'avenant avant septembre qu'il le fasse, mais il y a le délai de 1 mois maxi de réflexion et que je peux le refuser ....auquel cas il sera confronté , soit à continuer le contrat comme il est maintenant, et jusqu'en aout,  soit me licencier....

tout pareil wink mais une question... il comptent faire comment pour l'enfant? car c'est bien beau de vouloir prendre des horaires péri, mais si l'enfant ne rentre pas a l'école qui va le garder pendant les horaires ou toi tu ne l'a pas?

moi je dirai, peut importe, c'est le problème du pe ça....
même si on accepte par exemple la diminution avant la scolarisation, ce que va faire le pe avec l'enfant quand il est pas prévu en accueil, ne nous regarde absolument pas....
en principe, il trouve une solution....qui ne lui coutera pas chére smile mamie, tata, etc....

mais demander la diminution avant la scolarisation , non, ...même si on s'était engager à le garder en péri ....
on l'accepte en péri mais qu'a partir du commencement de l'école, en septembre, pas avant.... et surtout pas aller dans le sens de l'argument du pe, qui veut commencer en fait aux 3 ans de l'enfant...a cause de la diminution des aides....
il peut proposer l'avenant, ça oui, mais on peut refuser aussi... ce n'est pas une obligation pour nous non plus de diminuer et passer en "pseudo péri" avant l'heure..... wink  même si on applique un tarif "spécial pour péri" ....
le péri est prévu, ok mais que quand l'enfant démarrera l'école, pas avant...

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#11 17-02-2017 10:16:04

lulu64
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Re : changement contrat temps plein en péri

de plus je pense que le pe ne va pas vraiment pouvoir appliquer les horaires périscolaires dés maintenant....
je trouve trés étrange qu'il envisage aucun accueil en journée sur toute la semaine....du lundi au vendredi .....entre 8h30/9h et 16h/16h30 qui est la durée moyenne d'une journée d'école....
cela voudrait donc dire que s'il veut appliquer le péri aux 3 ans de l'enfant, l'enfant ne sera donc pas présent sur ces horaires....il faut rester logique aussi dans le terme "péri" ....

il va certainement plutot proposer déjà une diminution , mais avec quand même de l'accueil en journée......et ça ce n'est pas du péri,...... mais simplement une diminution d'accueil, ( dù aux 3 ans de l'enfant pour baisse d'aide) .....en attendant de re-proposer de nouveau le vrai "péri " en septembre....
j'ai plus dans l'idée qu'il proposera cela....
mais on peut refuser aussi toute baisse du contrat en cours ....avant la scolarisation de l'enfant...
en tout cas, moi je n'accepterai pas ce principe non plus....
j'accepte de passer en péri en septembre, ça ok, c'est apparemment prévu comme ça....mais avec aucune diminution avant....ça non !!!!
sinon on arrête tout, il me licencie ......et il n'y aura pas de péri en septembre....

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#12 17-02-2017 11:25:22

lily84
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Re : changement contrat temps plein en péri

Merci à tous pour vos réponses !
J'avoue que je n'ai pas envie d'aller dans son sens juste à cause d'une diminution d'aides de la caf... mais le PE m'a bien fait comprendre que si je n'accepte pas il change d'assmat...  et le problème c'est que dans quelques mois j'ai un bébé de la même famille qui arrive... et dans ce cas je perdrais les 2 car ils veulent tous les 2 mettre leurs enfants chez la même assmat.

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#13 17-02-2017 12:06:02

marmotte.13
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Re : changement contrat temps plein en péri

oulala le super guet apen qu ils te tentent là pour arriver à leurs fins !!! et la pseudo menace de changer d assmat et d y amener le ptit cousin... perso j apprecierai pas du tout !!!

je sais que chez moi une ecole privee prend les petits tout au long de l annee dès qu ils ont 3 ans et meme 2 ans !

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#14 17-02-2017 12:09:44

lulu64
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Re : changement contrat temps plein en péri

alors là il te fait du chantage tout simplement.....
et ça je cautionne vraiment pas...mais alors vraiment pas du tout....

c'est en gros soit tu acceptes la diminution" comme je veux, quand je veux comme je veux ...soit je change d'am...."

désolée mais moi, ça me hérisse.....
bonjour la considération qu'ils ont envers toi.....!!!
tu es leur marionnette,et il tire les ficelles comme il veut...tu es a sa merci.....

je ferai un petit débriffing avec lui justement, il a signé un contrat, avec tant d'heures tant de jours pour telle période....
donc si maintenant il ne veut plus s'y tenir , sous excuse qu'il va avoir moins d'aide, toi tu as signé pour ça et pas autre chose.....surtout que tu as accepté effectivement de poursuivre ensuite  en péri avec eux, mais que quand l'enfant sera scolarisé en septembre...et pas avant....c'est pas prévu dans le contrat de faire avant....

donc toi aussi tu vois tout comme lui ta situation financière ....
tu en as le droit aussi.....
une baisse d'heures avant septembre n'est pas interessante pour toi
car tu toucherais bien plus en indemnités polemploi qui serait calculée sur ton contrat actuel en ayant une rupture de contrat....plutot que continuer avec baisse de salaire plus tôt que prévu....!!!

et quand au 2eme enfant, pour le moment tu ne l'a pas , donc pas de salaire dans l'immédiat pour lui....il n'y a que le grand que tu as en accueil.....

tu peux y aller au chantage aussi de ton coté ...en disant que financièrement pour toi, c'est mieux de ne pas avoir de diminution maintenant.....que toi c'était prévu mais qu'en septembre, pas avant...donc vaut mieux des indemnités polemploi calculés sur ton salaire actuel qui seront plus interressantes qu' un salaire diminiué .et que tu n'auras aucun mal a retrouver un autre contrat vu que tu as des appels....si tu n'as pas le 2eme bébé, mais .par contre lui aura du mal a trouver une am qui accepte à la fois et 1 péri et 1 place à la journée...faut avoir les places libres et disponibles pour cumuler les 2 et accepter de faire du péri aussi....
ça risque d'être galère pour lui de trouver pour 2 enfants....

ou sinon, tu calcules "en gros" ce que tu pourrais prétendre en indemnités polemploi, (70/75% du brut actuel) et tu lui dis que tu ne descendras pas en dessous de ça pour un salaire modifié et revu à la baisse avant septembre.......point final.....

il va certainement descendre de haut, et en prendre un coup sur la patate de voir que tu es toi aussi combative ....et que tu ne te laisse pas faire....
que toi aussi , c'est "c'est ça ou on arrête et je prends d'autres enfant en accueil " .....

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#15 17-02-2017 12:20:45

lulu64
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Re : changement contrat temps plein en péri

marmotte.13 a écrit :

oulala le super guet apen qu ils te tentent là pour arriver à leurs fins !!! et la pseudo menace de changer d assmat et d y amener le ptit cousin... perso j apprecierai pas du tout !!!

je sais que chez moi une ecole privee prend les petits tout au long de l annee dès qu ils ont 3 ans et meme 2 ans !

ah en plus c'est même pas le petit frère ou petite soeur ce 2eme bébé qui doit arriver.....
j'avais mal compris....

alors raison de plus pour ne pas entrer dans cette spirale de chantage.....
qui te dit que ce 2eme bébé tu ne l'auras pas malgré tout???
la maman va s'amuser a refaire la tournée des nounous, tu crois ???
tu penses qu'elle va être sure de trouver une autre am qui prendra également le petit cousin scolarisé en même temps si le parent a décidé de terminer avec toi???

car là cela va être doublement compliqué pour eux de trouver l'am qui les acceptera les 2.....2 parents différents même si même famille, mais 2 enfants avec statuts différents....
si eux veulent les 2 enfants au même endroit, pas sur du tout qu'ils trouvent aussi facilement.......

il te fait un sacré chantage effectivement pour obtenir ce qu'il veut....et la menace de ne pas avoir l'autre enfant de la même famille....mais ça tu n'en sais rien....la maman de cet autre enfant va-t-elle suivre ailleurs ???
ne te laisse pas faire.....et tu verras bien.....mais a mon avis, c'est beaucoup de parole pour t'intimider .....

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#16 17-02-2017 12:30:58

lulu64
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Re : changement contrat temps plein en péri

moi, quand on me parle de baisse d'heures , déjà a quelques mois d'une fin de contrat c'est non, automatiquement....

sinon, si c'est pour des raisons autres, je calcule mon "acquis" approximativement que j'aurais droit en indemnité polemploi sur mon salaire actuel.....et je leur montre en disant que je ne descendrai donc pas en dessous de ça pour une baisse de salaire...que cela n'a aucun intérét pour moi, de travailler pour moins que ça, de plus en invoquant aussi mes cotisations pour mes trimestres retraite....
et a chaque fois ça marche.....

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#17 18-02-2017 11:04:38

lily84
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Re : changement contrat temps plein en péri

Merci tout le monde, je me sens beaucoup moins seule en lisant tous vos messages!  Je vais réfléchir à ce que je vais lui dire en m'aidant de toutes les idées que vous m'avez donné.
Pour ce qui est du bébé non je suis sûre de pas l'avoir si le premier PE arrête car c'est pour se faciliter la vie en gros le 1er qui termine le travail récupère les 2 etc ... Mais bon vous m'avez bien fait ouvrir les yeux sur ce qu'elle pense de moi, sur la considération qu'elle me porte, même si mon conjoint me le dit souvent...
Maintenant faudra que je prenne mon courage à 2 mains et que je lui en parle!
Je me dis même que si j'ai un contact qui peut coller pourquoi pas ? Car si c'est pour continuer comme ça des années non merci ...

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#18 18-02-2017 14:58:25

Safrache
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Re : changement contrat temps plein en péri

C'est ton employeur qui veut un changement, c'est à lui de te faire une proposition, pour le moment ce contrat continue comme avant.

Donc tu attends !

De ton côté tu ne refuseras pas d'une demande d'un autre parent.

S'il te parle, tu peux dire, j’attends votre proposition (avenant), rien de plus. Tu ne connais pas ses besoins, donc tu ne peux rien lui répondre comme ca !

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#19 18-02-2017 20:18:30

lulu64
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Re : changement contrat temps plein en péri

je pense que vu que lily84 a déjà  été informé oralement d'un changement  et diminution de contrat plus tot que prévu,  , qui ne devait pas arriver maintenant, elle est en droit aussi de donner un peu son avis....surtout avec ce chantage d'aller voir ailleurs si elle refuse.....

désolée...mais moi je crois au contraire qu' elle peut dire qu'elle a réfléchi, (elle n'est pas obligé d'accepter une baisse "pseudo péri "du fait que l'enfant va avoir 3 ans) , que cette baisse pour elle n'est prévu en fait qu'en septembre, donc qu'avant septembre , elle a calculé par rapport a ce qu'elle aurait droit a polemploi comme indemnité sur le contrat actuel, et qu'elle refusera de travailler a moins que ça...donc voyons ce qu'il propose comme baisse , et elle avisera.....!!!!

et quand au second bébé, et bé, si un engagement réciproque a déjà été signé, la maman de ce bébé devra prendre la décision aussi , si le péri s'en va et va ailleurs , puisqu'ils souhaitent la même am pour les 2, .....mais ça sera la décision de la maman et elle devra l'indemnité d'1/2 mois de rupture d'engagement....!!!!

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#20 20-02-2017 16:03:44

lily84
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Re : changement contrat temps plein en péri

Bonjour tout le monde,
Merci encore pour vos réponse. Alors il n'y a pas d'engagement signé malheureusement c'est pour ça aussi que c'est flou pour moi car rien est sûr pour le bébé à venir...
Sinon ça m'a bien travaillé ce week end et en effet je meurs d'envie d'en parler donc je sais pas si jamais le PE m'en parle cette semaine on verra sinon j'en parlerai certainement, et j'ai plusieurs arguments sous le coude grâce à vous. Déjà un contrat péri c'est quand l'école aura démarré donc pas avant septembre... ensuite on a signé un contrat sur année complète donc sur 52s en CDI donc normalement à renouveler... et il y a rien du tout dans le contrat à propos de la continuité ou non en péri, c'était verbal et c'est toujours d'actualité pour moi mais pour septembre ! Et de plus j'ai fait une modification d'agrément à partir de septembre pour X péri et X temps plein donc je lui dirai que je ne peux pas prendre en péri avec on agrément jusqu'à fin août. Vous en pensez quoi ?
Merci

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