vacances

nanou49 · 17-03-2017 15:10:38

bon alors il faut tout recompter en faite en année incomplete il faut faire
52 -5 semaineassmat -semaine en decaler pour vous a savoir cette année 1 en mars et 2 en sepembre donc 44 semaine et les congés seront a payer en plus en juin

17-03-2017 15:10:38

dada62 · 17-03-2017 15:14:30

Comme le contrat a été prévu pour 46 semaines d'accueil et qu'en fait il y en aurait 44, il y a une erreur...

Si vous mettez votre enfant en mars il restera encore 1 semaine de trop....
Revoir avec l'AM pour rectifier le tir.

chris84 · 17-03-2017 15:49:25

chris84 a écrit :

mel08 a écrit :
Nous les parents nous avons 1semaine entre noel et Nouvel an, 1 semaine en mars, on avait mis 2semaine en juin mais on peux pas les prendre à cause de sa semaine en mai car j'ai personne pour garder mon fils donc du coup je prend ma semaine en mai, et 2 semaine en septembre. (=6semaines pour nous en comptant juin)
Pour la nounou : Noel-nouvel an, 1semaine en mai et 3semaine en aout (=5semaine)
52semaine - 6semaine de vacances = 46semaines sur le contrat
Voilà comment on a calculé avec la nounou.
Bah c'est faux
5 semaines assmat
Et vous 1 Semaine en plus en mars, (2 semaines en plus en juin qui finalement n'y seront pas) et 2 semaines septembre
Au départ 42 semaines devaient être travaillées
Et compté 46 semaines travaillées par erreur
Finalement elle va en travailler 45: car vous allez mettre l'enfant la Semaine de mars...
elle a eu Noel et va avoir 1 Semaine mai et 3 semaines été et vous allez poser 2 Semaine septembre (52-7 = 45 semaines travaillées)
Elle a une semaine de travail payee en plus sur votre Semaine de septembre et va travailler mars et juin au lieu que l'enfant soit absent 3 semaines
Je vous conseille de remettre tout cela au carré rapidement car la mensu et le contrat se contredise et ni l'un ni l'autre ne sont conformes à la réalité qui est 45 semaines d'accueil pour finir

Cette fois ci n'allez pas demander au ram ni à pajemploi qui visiblement vous ont très mal renseigné!
Voyez egalement avec la direccte qui vous expliquera la mensu année incomplète
Et vous indiquera sellncomlent est rédige votre contrat si c'est une erreur comptable ou pas
Donc selon ce qu'ils vous disent mensu Sur 45 semaines à rectifier et noter les bonnes dates de cp (cela aurait dû être fait avant le 1er mars)
Et remboursement ou pas des mensus payées sur 46 semaines, avec modification des déclarations pajemploi et éventuels remboursements de votre part à pajemploi si trop perçu d'aides sur les mois erronnés

kikine747 · 17-03-2017 15:52:12

pour savoir si il y a une erreur comptable faut savoir quelles semaines sont notées comme absence sur le contrat, car s'il n'y a que 6 semaines d'absence notées il n'y a pas d'erreur comptable

17-03-2017 15:52:12

chris84 · 17-03-2017 15:57:56

kikine747 a écrit :

pour savoir si il y a une erreur comptable faut savoir quelles semaines sont notées comme absence sur le contrat, car s'il n'y a que 6 semaines d'absence notées il n'y a pas d'erreur comptable

C'est bien pour cette raison que je conseille d'appeler la direccte car nous n'avons pas les éléments du contrat sous les yeux et qu'ils seront compétents pour aider l'employeur

mel08 a écrit :

Bonjour,
J'emploie une assistante maternelle. Le contrat stipule 3jours semaine pour 20heures semaine sur année incomplète 46semaines. Sur le contrat ont a mis une estimation pour nos vacances.
Vacances parents "Entre Noel/Nouvel an, 1semaine en Mars, 2semaine en Juin et 2semaine en septembre"
Vacances Assistante Maternelle : "Entre Noel/nouvel an, 1 semaine en Mai et 3semaines en Aout"

A priori c'est noté ainsi au contrat

Et erreur du ram ils n'ont décompte que les semaines absences parents
Donc conges de L'assmat les 5 Semaines incluses dans la mensu grosse erreur!
Et j'imagine que L assmat demande en plus le paiement de ses cp?
Bon au final le parent ne va pas prendre 3 semaines de congés prévues initialement
La Semaine de mars et 2 Semaine en juin
(La semaine prise en mai est en commun avec L assmat)
Donc 45 semaines d'accueil finalement l'erreur n'est pas si grosse
De 46 à 45
Mais le ram a fait de grosses erreurs et en tant que parent j'irai lui dire

bbmaydav · 17-03-2017 16:09:02

le + simple, revoir combien de semaines ont été ou seront travaillées du debut au contrat et l' année (12 mois) pour savoir si il y aura bien les 46 semaines ou pas.
pour faire cela, perso j'utilise un simple calendrier, je raye les congés des parents et mes congés, et ensuite il ne reste que les semaines travaillées pour calculer la mensu.

s'il y a des erreurs, faire un avenant pour bien remettre tout à plat et éviter les couacs à la fin du contrat.

cedila · 17-03-2017 16:15:45

Voila, comme les collègues!

Reprenez tout cela avec votre assmat. prenez un calendrier, notez toutes les semaines ou votre enfant ne lui sera pas confié .

Lorsque vous aurez déterminé toutes les semaines d'absence de l'enfant, vous saurez sur quelle base calculer le salaire.

Vous multipliez le tarif horaire par le nombre d'heures par semaine puis par le nombre de semaines de travail par an et vous divisez par 12.

Le résultat correspondra à ce que votre assmat touchera tous les mois, qu'elle, ou vous, soyez en vacances.

Et si pendant une semaine d'absence théorique de l'enfant, vous souhaitez lui confier quand même, sachez que d'une part elle a le droit de refuser, et que d'autre part, si elle accepte, cette semaine sera à payer en plus.

mel08 · 17-03-2017 16:22:45

Merci à toutes pour vos réponse donc je viens de recalculer avec un calendrier à l'appuie.
Donc pour nous parents avons 6semaines de vacances dont 2 semaines en commun avec la nounou et la nounou 5semaines dont 2 en commun avec nous.
Ce qui fait 9 semaines d'absence.
52-9 =43semaines
Donc je dois faire un avenant pour corriger les 46 semaines en 43 semaines. et en faisant le calcul depuis le mois de septembre elle a perçu en trop du coup 90€.
Merci encore les filles

chris84 · 17-03-2017 16:25:49

Vous avez 6 semaines mais vous dites ne pas prendre les 2 en juin mais une seule en mai en commun avec L assmat et ne pas prendre celle de mars (ou du moins que votre enfant ira en accueil)

Cela ne fait pas 9 semaines:

5 de l'assmat(donc 1 Noel et 1 mai comme vous)
Et vous en plus 2 semaines en septembre
Cela fait 7

fofie28 · 17-03-2017 16:26:20

Tout à fait mensu sur 43 semaines.
Attention tout de même à comment vous abordez la chose car elle n'est pas obligé d'accepter votre avenant ( même si je comprends qu'il y a erreur dans la mensu et que vous ne saviez pas )

mel08 · 17-03-2017 16:29:35

Ben je viens de revoir avec mes 27jours de congé.
Je prend donc la semaine 12, semaine 18 et j'ai arrivé à prendre une semaine en juin la semaine 23, semaine 36 et 37 et la semaine 52.
et la nounou prend la semaine 18 la semaine 52 et 3semaines en aout.
Ce qui fait bien 9semaines d'absence

mel08 · 17-03-2017 16:31:02

fofie28 a écrit :

Tout à fait mensu sur 43 semaines.
Attention tout de même à comment vous abordez la chose car elle n'est pas obligé d'accepter votre avenant ( même si je comprends qu'il y a erreur dans la mensu et que vous ne saviez pas )

Sauf que c'est elle qui a fait l'erreur avec la Ram donc j'espère qu'elle va bien vouloir.
De toute façon si elle ne le veux pas et qu'elle me pose encore des pb ben je changerait de nounou

kikine747 · 17-03-2017 16:47:19

mel08 a écrit :

fofie28 a écrit :
Tout à fait mensu sur 43 semaines.
Attention tout de même à comment vous abordez la chose car elle n'est pas obligé d'accepter votre avenant ( même si je comprends qu'il y a erreur dans la mensu et que vous ne saviez pas )
Sauf que c'est elle qui a fait l'erreur avec la Ram donc j'espère qu'elle va bien vouloir.
De toute façon si elle ne le veux pas et qu'elle me pose encore des pb ben je changerait de nounou

attention en tant qu'employeur c'est bien vous qui êtes responsable du contrat... pas le salarié.. concernant le ram leur mission est de conseiller les parents sur les modes de garde en aucun cas ils ne doivent se mêler des contrats.. la preuve

fofie28 · 17-03-2017 16:50:02

Je comprends, mais vous auriez dû vérifié ou même demander des explications sur le calcul .

mel08 · 17-03-2017 16:53:39

kikine747 a écrit :

mel08 a écrit :
fofie28 a écrit :
Tout à fait mensu sur 43 semaines.
Attention tout de même à comment vous abordez la chose car elle n'est pas obligé d'accepter votre avenant ( même si je comprends qu'il y a erreur dans la mensu et que vous ne saviez pas )
Sauf que c'est elle qui a fait l'erreur avec la Ram donc j'espère qu'elle va bien vouloir.
De toute façon si elle ne le veux pas et qu'elle me pose encore des pb ben je changerait de nounou
attention en tant qu'employeur c'est bien vous qui êtes responsable du contrat... pas le salarié.. concernant le ram leur mission est de conseiller les parents sur les modes de garde en aucun cas ils ne doivent se mêler des contrats.. la preuve

Oui je comprend bien que normalement c'est bien moi qui suis responsable mais le jour où nous avons établi le contrat. J'avais fournit mes contrats mais elle n'en a pas voulu car elle avait sorti elle même ses contrats à remplir. Et vu que c'était la première fois pour moi elle a pris les choses en main et a demandé conseil à la Ram car pour elle ça faisait qq temps qu'elle n'avait plus établi de contrat.
C'est pas simple du tout

caro52 · 17-03-2017 22:56:55

mel08 a écrit :

Ben je viens de revoir avec mes 27jours de congé.
Je prend donc la semaine 12, semaine 18 et j'ai arrivé à prendre une semaine en juin la semaine 23, semaine 36 et 37 et la semaine 52.
et la nounou prend la semaine 18 la semaine 52 et 3semaines en aout.
Ce qui fait bien 9semaines d'absence

la semaine de juin n'était pas prévue en absence au départ !en décalé vous avez 3 semaines d'août ;la 12; la 18 ; la 36 et la 37 donc fallait partir sur 44 semaines .

mel08 · 30-03-2017 09:34:08

Merci à toutes pour vos réponses mais mon contrat est bon finalement en consultant "la convention collective nationale de travail des assistants maternels du particulier employeur". La convention stipule "Si l'accueil s'effectue sur une année incomplète (semaines programmées HORS congés annuels du salarié)" (Article 7 rémunération article 2B page 14) donc pour moi j'ai 6semaines de congés on ne prend donc pas en compte les congés du salarié. donc on part bien sur 46semaines.

sensymaimai · 30-03-2017 10:09:24

mel08 a écrit :

Merci à toutes pour vos réponses mais mon contrat est bon finalement en consultant "la convention collective nationale de travail des assistants maternels du particulier employeur". La convention stipule "Si l'accueil s'effectue sur une année incomplète (semaines programmées HORS congés annuels du salarié)" (Article 7 rémunération article 2B page 14) donc pour moi j'ai 6semaines de congés on ne prend donc pas en compte les congés du salarié. donc on part bien sur 46semaines.

Mais non! vous vous trompez!!!
Relisez bien ce que est écrit par les collègues!
Vous: 12, 18, 23, 36, 37 et 52 = 6 sem
Ass.Mat.: 18, et 3 sem août et sem 52 = 5 sem
Total 11 sem
mais vous avez en commun les sem 18 et 52 = 2sem
Ce qui donne 11 sem - 2 sem communes = 9 sem à déduire de la mensu
Au total, l'ass.mat travaillera 43 sem : 52 sem - 9 sem = 43 semaines travaillées et rémunérées.

budulle · 30-03-2017 10:42:27

sensymaimai a écrit :

mel08 a écrit :
Merci à toutes pour vos réponses mais mon contrat est bon finalement en consultant "la convention collective nationale de travail des assistants maternels du particulier employeur". La convention stipule "Si l'accueil s'effectue sur une année incomplète (semaines programmées HORS congés annuels du salarié)" (Article 7 rémunération article 2B page 14) donc pour moi j'ai 6semaines de congés on ne prend donc pas en compte les congés du salarié. donc on part bien sur 46semaines.
Mais non! vous vous trompez!!!
Relisez bien ce que est écrit par les collègues!
Vous: 12, 18, 23, 36, 37 et 52 = 6 sem
Ass.Mat.: 18, et 3 sem août et sem 52 = 5 sem
Total 11 sem
mais vous avez en commun les sem 18 et 52 = 2sem
Ce qui donne 11 sem - 2 sem communes = 9 sem à déduire de la mensu
Au total, l'ass.mat travaillera 43 sem : 52 sem - 9 sem = 43 semaines travaillées et rémunérées.

+++ avecsensymaimai

dada62 · 30-03-2017 10:45:43

mel08 a écrit :

Merci à toutes pour vos réponses mais mon contrat est bon finalement en consultant "la convention collective nationale de travail des assistants maternels du particulier employeur". La convention stipule "Si l'accueil s'effectue sur une année incomplète (semaines programmées HORS congés annuels du salarié)" (Article 7 rémunération article 2B page 14) donc pour moi j'ai 6semaines de congés on ne prend donc pas en compte les congés du salarié. donc on part bien sur 46semaines.

Mauvaise interprétation de l'article 7.
Il faut prendre en compte les semaines programmées c'est à dire toutes celles travaillées donc vous devez déduire toutes les semaines d'absence ce qui fait bien 9 à déduire.
Les congés c'est à payer à part en année incomplète...
Redemandez à votre inspection du travail et vous verrez bien que nous avons raison....

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