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#1 07-05-2017 15:41:06
- stef3enfants
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Contrat "court" calcul
Bonjour,
Peut on m aider pour le calcul de la mensualisation pour un contrat "court ".
Première option ; accueil du 15/05 au 28/07 , pas de congé , taux horaire net 3,50 , 38h/semaine sur 4 jours.
Deuxième option : accueil du 15/05 au 01/09 avec 4 semaines de congés en août ( 1 semaine d accueil du 28/08 au 01/09), 3,50 tarif horaire , 38h/ semaine sur 4 jours.
Merci
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07-05-2017 15:41:06
#2 07-05-2017 15:51:39
Re : Contrat "court" calcul
Bonjour,
Peut on m aider pour le calcul de la mensualisation pour un contrat "court ".
Première option ; accueil du 15/05 au 28/07 , pas de congé , taux horaire net 3,50 , 38h/semaine sur 4 jours.
Deuxième option : accueil du 15/05 au 01/09 avec 4 semaines de congés en août ( 1 semaine d accueil du 28/08 au 01/09), 3,50 tarif horaire , 38h/ semaine sur 4 jours.
Merci
bonjour
1) aucun congé sur la période
année complète 38h*52 semaines/12 = 164,67 h
cp calculés au 31 mai 2017, mais en seront pas pris sur la période d'emploi, ils seront donc aussi payés en fin de contrat avec les cp acquis de juin à juillet
sur toute la période d'emploi la mensu aura payé que du temps de travail
2) produit en croix car congés sur la période
12 sem travaillées/ 16 sem calendaires x 52 sem = 39 semaines
mensu année incomplète
régul en fin de contrat et solde de cp
une partie de cp sera calculée au 31 mai 2017 et payée sur juin, restera solde de cp sur ceux acquis du 1er juin au 1/09
pour les 2 options calcul cour de cassation sur les mois incomplets
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#3 07-05-2017 17:50:00
- nathodisab
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Re : Contrat "court" calcul
petite précision,
si les 4 sem d'abs de l'enfant sont les congés annuels de l'am
on part sur une mensualisation en année complète, et on déduit les congés non acquis au moment de leurs prises
les cp acquis seront payés en indemnité comp au moment de la rupture
on utilise le produit en croix uniquement lorsqu'il est prévu des absences autres que les congés annuels légaux de la salariée
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#4 07-05-2017 18:57:19
Re : Contrat "court" calcul
petite précision,
si les 4 sem d'abs de l'enfant sont les congés annuels de l'am
on part sur une mensualisation en année complète, et on déduit les congés non acquis au moment de leurs prises
les cp acquis seront payés en indemnité comp au moment de la rupture
on utilise le produit en croix uniquement lorsqu'il est prévu des absences autres que les congés annuels légaux de la salariée
c'est vrai! 
maintenant je réfléchissais que déduire environ 4 semaines du salaire d'août (car seulement 2j de cp acquis au 31 mai 2017)
pour recevoir le 1er septembre environ 6 à 7 j ouvrables de cp, et le prorata d'1j de travail, donc ça fait un sacré déséquilibre
je trouvais plus logique d'avoir un salaire lissé sur mai juin juillet août
plutôt que d'avoir 4,33 semaines payées en juin, puis en juillet, et à peine quelques jours sur août
c'est dans l'intérêt des 2 parties d'avoir un salaire (et donc le budget des parents aussi) lissé sur la période, et ça me semble conforme à la ccn tout de même puisque converti sur 12 mois?
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07-05-2017 18:57:19
#5 07-05-2017 20:25:38
- nathodisab
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Re : Contrat "court" calcul
Peut être..
Après... Chose qui m'interpelle... Pourquoi faire un contrat jusqu'au 1er septembre.. Y aura t'il accueil après les congés ?
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#6 07-05-2017 21:15:31
Re : Contrat "court" calcul
Deuxième option : accueil du 15/05 au 01/09 avec 4 semaines de congés en août
( 1 semaine d accueil du 28/08 au 01/09)
oui 1 semaine natho
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#7 07-05-2017 21:43:46
- stef3enfants
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Re : Contrat "court" calcul
Oui c est ça, une semaine fin août. Mes 4 semaines en août sont bien des cp.
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#8 08-05-2017 06:37:27
- nathodisab
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Re : Contrat "court" calcul
stef3enfants a écrit :Deuxième option : accueil du 15/05 au 01/09 avec 4 semaines de congés en août
( 1 semaine d accueil du 28/08 au 01/09)
oui 1 semaine natho
j'avais pas vu...
reste que pour moi, le produit en croix est là pour éviter une grosse régul de salaire,
or , en année complète on ne fait pas de régul...
alors certes en aout, au moment des cp, il y aura une grosse chute du salaire, mais ça aurait été de même si le contrat ne s'arrêtait pas au 1er septembre... et on est bien sur un CDI, où il n'y a supposément pas de date de fin connue...
pour moi, si les seules absences prévues sont les congés annuels du salarié, l'utilisation du produit en croix n'est pas justifié
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