aide calcul absence pour maladie

lauguicam · 06-10-2017 10:16:19

Bonjour,

Alors avant toute chose je suis allée voir le lien : http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 6#p1578876 mais je n'ai pas tout compris...
D'où mon nouveau poste.

Je suis ass mat et j'ai un contrat sur une année complète. Je n'ai pas de jours fixes ni d'heures fixes par jours car la maman est infirmière.
Ce que je sais :

Mon nombre de jours moyen mensuel est de 13 jours
Le nombre d'heure moyen mensuel est de 104h.
Pendant le mois dernier je devais officiellement faire 78h dans le mois. (Beaucoup moins que le mensuel car finalement les parents ne me laisse l'enfant que 2 jours au lieu de 3 pour leur convenance).
J'ai eu un arrêt le mois dernier qui commençait le 21 (jeudi) et finissait le 29 (le vendredi suivant). Donc 1 semaine et 1 jour. Pendant ces 8 jours d'arrêt je devais garder l'enfant 4 jours soit 33h et 15 minutes.

Ce que je n'arrive pas à définir pour calculer le nombre d'heures à déduire c'est le nombre de jours potentiels d'accueil par semaine et le nombre d'heure à déduire.
Potentiel : c'est à dire qui a été fixé au planning le mois dernier (soit 2) ou fixé au contrat (soit 3) ?
Le nombre d'heures à déduire : celles que j'aurai dû faire pendant ces 8 jours (33h15 donc pour le calcul 33,25 si je ne me trompe pas) ou 24h qui est la moyenne de la semaine ? Je me rends compte qu'en écrivant 33h15 c'est pour 8 jours et non 1 semaine... Donc ça ne peut pas être ça... ???

Au secours, j'ai l'esprit complètement embrouillé et je ne m'y retrouve pas... Si seulement j'avais un contrat à jours et heures fixes ça serait plus facile...

Quelle est la formule exacte pour mon cas ?

Et une chose aussi j'ai lu 2 choses contradictoires : la sécu se charge de transmettre les infos à l'Ircem pour le complément de salaire ou je dois envoyer un formulaire ? Quelle est la bonne version ?

En tout cas merci d'avance à celles et ceux qui pourront m'apporter une réponse claire pour que je puisse l'expliquer aux parents...

Bonne journée !

06-10-2017 10:16:19

lulu64 · 06-10-2017 12:02:53

coucou

alors déjà dans un 1er temps , je compterais toutes les heures potentielles que tu aurais dû effectuer selon le contrat , soit sur 3 jours ( même si les jours ne sont pas fixes, tu dois malgré tout être à 3 jours /semaine quand même)
là, je pense que par rapport à la convenance perso du pe, si les pe te laissent que 2 jours, ils doivent t'en payer 3 , c'est ce qui est prévu dans la mensu, et au contrat , et puisqu' il s'agit d'une convenance perso de leur part ils doivent respecter le contrat ..... .......tu n'as pas à décompter ce 3eme jour chaque semaine.....
ils ont le droit de te laisser l'enfant que 2 jours, mais doivent te rémunérer sur 3 jours ......c'est une obligation pour eux....car cela est considéré comme absence "injustifiée"

donc déjà je calculerai sur les heures potentielles calculés sur 3 jours/semaines , donc cela te fais plus que 78h potentielles du coup ....cela te fais donc 4 jours de plus a comptabiliser dans le mois ( 4 semaines entières en septembre) ..et cela doit être au dela de 78h potentielles , puisque tu es payé sur la base de calcul de la mensu calculé sur 3 jours ...
donc chaque semaine tu comptes 1 jour de plus.....absence injustifiée par convenance perso du pe.....

supposons que en ayant ce 3eme jour/semaine tu aurais non pas 78h potentielles ( que sur 2 jours) mais 106h du coup( 7h/jour et en respectant les 3 jours) .......et que tu sois à 3€ net ( a titre d'exemple bien sur)

tu appliques donc la formule cour de cassation ...

pour 140h mensualisé ton salaire mnsualisé est de 312€

salaire mensualisé x nombre d'heures d'absence / nombre d'heures potentielles qui auraient dù être travaillées ( sur 3 jours/semaine prévus au contrat + congé et férié inclus)= somme à déduire

avec mon exemple cela te ferait
312€ ( salaire mensualisé) x 33,25h ( heurs d'absence) / 106h ( heures potentielles prévu sur3 jours/semaine + congé et férié compris) = 97,86€ à déduire
avec la formule cour de cassation la somme à décompter est inférieure à celle du réelle ( 33,25h d'absence x 3€ = 99,75€)

et avec que 78h d'heures potentielles que sur 2 jours, tu décompterais plus que le réel, et ça c'est pas possible...
312 x33,25 /78= 133€ a déduire!!!!!!!!!

cela explique bien que étant mensualisé sur 3 jours, tu dois bien faire le calcul sur 3 jours/semaine et pas 2 ( par convenance perso du pe)

explique au parent que les jours de convenance perso se payent et sont inclus dans la mensu, même si l'enfant ne vient pas sur les 3jours/semaine....c'est prévu dans la convention d'ailleurs....
donc a l'avenir ton planning doit respecter obligatoirement 3j/semaines, noté au contrat ( mêm si les jours sont pas fixes, peu importe, mais c'est 3 jours) et s'il y a moins,que l'enfant est absent par convenance perso , et bé tans pis pour eux, c'est absence injustifié et ils payent obligatoirement quand même ce 3eme jour pour respecter les termes du contrat.......

lauguicam · 06-10-2017 13:38:38

Merci Lulu64 d'avoir pris le temps de détailler ta réponse.

Donc oui tous les mois les parents me payent bien le 3ème jour par contre il n'est pas noté dans le planning. En fait quand ils en ont besoin d'un 3ème jour ils me demandent si je peux garder leur enfant quand j'ai l'autre en garde et rajoute ce jour au planning. Donc rien à dire ils sont super arrangeants.

Après pour les calculs, juste une vérification pour les heures dites "potentielles" (décidément se mot ne me dit rien) : 78h c'est l'addition des heures qui étaient prévues au planning le mois dernier correspondant à 10 jours de garde. Est ce que ça a une importance qu'il y ai des jours à 5h30, d'autres à 7h15, d'autres à 8h voir 9h15 ?
Donc mon contrat prévoyant une moyenne de 8h par jour et une moyenne de 13 jours mensuel, pour les heures potentielles, je rajoute juste 4x8h manquants au 78h (soit 110h) ou bien je calcul 13*8 (soit 104h) qui correspondrait au contrat ?
En fait la question c'est : les heures potentielles sont celles que j'aurais fait si je n'avais pas été malade (donc y compris les jours où je n'ai pas l'enfant) ou bien les heures potentielles sont celles notés au contrat ?

nathodisab · 06-10-2017 13:51:07

Bonjour,
les jours potentiels d'accueil sont tous les j de la semaine qui peuvent être travaillés
donc même si ton contrat dit que tu travailles 3j/sem, mais que ces 3j ne sont pas fixes et peuvent être posés n'importe quel jour autre que le samedi ou le dimanche,ça fait 5j potentiels d'accueil/sem
lundi/mardi/mercredi/jeudi/vendredi

donc la question importante est, quels sont les j de la semaine qui ne sont jamais travaillés ?

06-10-2017 13:51:07

lauguicam · 06-10-2017 17:25:47

Les jours où je ne travaille jamais sont le samedi et le dimanche. Mais dans le cas où je calcul les heures à déduire et non les jours, ça ne change rien ??

nathodisab · 06-10-2017 18:03:06

lauguicam a écrit :

Les jours où je ne travaille jamais sont le samedi et le dimanche. Mais dans le cas où je calcul les heures à déduire et non les jours, ça ne change rien ??

Dans votre cas, pour calculer le nbre d'h potentielles du mois vous devez faire
24h*nbre de semaines entieres
+
24 /5*nbre de j potentiels isoles
Donc en Sept
4 semaines *24
+24/5*1
=100,8 h potentielles

Ensuite mensu /100,8*33,25=somme a déduire

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