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#1 14-11-2017 16:04:46
Mauvaise interprétation ?
Bonjour,
Je voudrais vos avis sur un sujet qui me turlupine depuis 2 jours!
Voila, je suis agrée pour 3 enfants dont 1 à mi temps.
J'ai fais la demande pour passer à 3 temps pleins.
Au départ cela ne m'a pas été refusé mais jai reçu un courrier pour me stipuler un temps pleins pour une enfant de plus de 18 mois.
J'ai immédiatement bondit en disant que le petit que je garde n'a que 9 mois et que ça n'est pas possible de me mettre cettre restriction la.
Apres discutions le médecin de PMI m'avoue que ya eu un petit "couak" et donc c'est ok pour avoir un 3e agrément a temps plein mais que pour 10 mois après on verra.
Donc elle me fera par écrit une dérogation exceptionnelle mais pas une nouvelle attestation d'agrément. Bref.
Je reçois donc un papier sur lequel il est inscrit
"Vous possédez depuis le ....... un agrément pour 3 places.
En date du ....... vous avez sollicité une place supplémentaire. Je vous informe que j’émets un avis favorable."
Que comprenez vous par "une place supplémentaire".
Pour moi il est clair que "1 place supplémentaire" accorde 1 place supplémentaire... Ce qui signifie 1 place a temps plein en plus de mon agrément actuel.
C'est quand même assez clair.
Mais je veux être sur de moi car si je prend un enfant en plus à temps plein et qu'on me dit a ben non on vous avez dis juste le 3e a temps plein et bien ça n'est pas la même chose!
Mais les paroles n'ont pas de valeurs face aux écrits ...
Merci
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14-11-2017 16:04:46
14-11-2017 17:05:01
#5 14-11-2017 17:08:00
Re : Mauvaise interprétation ?
caro52 a écrit :je comprend que tu as un agrément pour 4 dont un à temps partiel
Je trouve leur réponse ambigüe...A votre place et dans le doute je leur passerais un petit coup de fil...
Perso ayant 2 enfants a moi dans l'agrément ca m'arrange beaucoup cette 4e place...
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#9 15-11-2017 12:35:10
Re : Mauvaise interprétation ?
"Vous possédez depuis le ....... un agrément pour 3 places.
En date du ....... vous avez sollicité une place supplémentaire. Je vous informe que j’émets un avis favorable."
tu avais un agrément pour 3 enfants dont 1 à mi-temps
dans leur courrier, ils t'accordent une place sup
ce que je comprend, c'est qu'ils t'accordent un agrément pour 4 enfants dont 1 à mi-temps
mais ce qui me ferais douter, c'est que tu n'as pas demandé une 4éme place
tu as demandé que ton mi-temps passe en temps complet
tout en restant à 3
j'appellerais pour etre sure et leur demander qu'ils te renvois un courrier ou il est notifié un agrément pour 3 enfants ou 4
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#10 15-11-2017 22:53:22
Re : Mauvaise interprétation ?
maellya06 a écrit :"Vous possédez depuis le ....... un agrément pour 3 places.
En date du ....... vous avez sollicité une place supplémentaire. Je vous informe que j’émets un avis favorable."tu avais un agrément pour 3 enfants dont 1 à mi-temps
dans leur courrier, ils t'accordent une place sup
ce que je comprend, c'est qu'ils t'accordent un agrément pour 4 enfants dont 1 à mi-tempsmais ce qui me ferais douter, c'est que tu n'as pas demandé une 4éme place
tu as demandé que ton mi-temps passe en temps complet
tout en restant à 3j'appellerais pour etre sure et leur demander qu'ils te renvois un courrier ou il est notifié un agrément pour 3 enfants ou 4
Et bien non, ils ne veulent pas!
C'est simplement une autorisation exceptionnelle et donc pas de nouvelle notification d’agrément.
Voila leur réponse.
Tout le monde comprend bien une place en plus soit 2.5 + 1 soit 3.5 place soit 3 temps pleins et 1 mi temps.
Merci
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