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#1 01-03-2018 20:34:34
désacords congés sans solde en l'absence de plannig
Re bonjour, je reposte pour ma collègue qui avait un soucis avec la clause pour les jours fériés en cas de planning tournant.
Le papa n'a pas vraiment apprécié qu'elle lui dise que la clause était bien valable et qu'il devra donc lui payer entièrement son jour férié.
Elle a posé un congé sans solde qui sera pris en juin et qui a été accepté il y a déjà un moment, le papa lui a lancé en pic "vous avez l'intention me faire le même coup pour le congé sans solde?"
Contrat sur 3 jours fixes, mais horaires variables.
Certaines semaines ça donne 11h/9h/10h, 10h/10h/10h, 9h/10h/11h...
Au contrat il est noté "l'accueil de l'enfant est fixé à 30h semaine le mardi, mercredi et jeudi sur une plage horaire de 6h30 à 18h30, qui sera précisé par planning au moins 15 jours avant"
Quand on a connaissance du planning c'est facile on déduit le nombre d'heures prévues ce jour là.
Mais quand on n'a pas encore connaissance du planning on fait comment ??
parce que si elle fait une moyenne et déduit 10h pour ce jour, et que le papa lui mets l'enfant 11h/11h sur les 2 jours restants, soit y a 2hc a payer (vu que 11h+11h+10h=32h), soit elle ne doit déduire que 8h...
j'espère que c'est assez clair, moi je m'y perds un peu, c'est très compliqué les contrat à planning tournant, surtout avec un papa qui cherche la moindre petite bête.
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01-03-2018 20:34:34
#2 01-03-2018 20:48:50
Re : désacords congés sans solde en l'absence de plannig
Comme les heures sur 3 jours sont aléatoires ( mais avec un total de 30 h semaine) il faut bien "faire une moyenne" donc effectivement 1 jour = 10 h.
Il faudrait que le papa comprenne que le problème vient du fait qu'il ne peut pas donner de planning fixe .
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#3 01-03-2018 21:08:50
Re : désacords congés sans solde en l'absence de plannig
c'est bien ce qu'ils nous semblaient, mais elle va avoir du mal à le faire comprendre au papa... ça promet.
Il a beaucoup de mal (mauvaise volonté) à comprendre les choses qui sont écrites alors quand il n'y a pas d'écrits c'est encore pire.
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#4 01-03-2018 21:15:13
Re : désacords congés sans solde en l'absence de plannig
Et oui certains parents ne sont pas logiques quand ça ne les arrange pas...
Quand on sait qu'ils ont une aide médiane de 290 euros + une moitié de ce qui reste à charge par les impôts l'année suivante...cette AM ne doit pas leur coûter bien cher...
Alors quand ils pinaillent pour 2 complémentaires c'est rageant...
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01-03-2018 21:15:13
#5 02-03-2018 08:13:32
Re : désacords congés sans solde en l'absence de plannig
parce que si elle fait une moyenne et déduit 10h pour ce jour, et que le papa lui mets l'enfant 11h/11h sur les 2 jours restants, soit y a 2hc a payer (vu que 11h+11h+10h=32h), soit elle ne doit déduire que 8h...
non pas de hc à payer elle ne déduit que 8h 
expliquer au parent qu'il la paie pour 30h semaine donc si elle a fait 22h en 2 jours il reste 8h sur le jour ou elle a été absente si il veut lui déduire une journée de 11h il va falloir faire au max 19h sur les autres jours sinon oui c'est hc
pourquoi il veut faire quoi le pe?
ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour 
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#7 02-03-2018 09:26:30
Re : désacords congés sans solde en l'absence de plannig
coucou
je dirai qu'en juin , il n'y a aucun férié...
donc la semaine où l'am a posé un congé sans solde, dans ce cas, le papa pourra lui faire faire 12h sur les autres jours, soit 24h/30h.
il en a le droit, car la plage horaire est prévue de 6h30 à 18h30....
et comme il n'y a ps de férié, elle ne peut pas partir sur la valeur de 10h la journée.....
et je pense qu'elle peut s'attendre à avoir un planning 12/12 pour cette semaine là.....le papa ne va pas lui faire de cadeau......du coup, elle ne déduiras que 8h pour la journée sans solde....
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#8 02-03-2018 09:37:00
Re : désacords congés sans solde en l'absence de plannig
en gros, elle est obligé d'attendre son planning de juin, de voir ce que le papa lui a prévu en accueil cette semaine là avec la journée sans solde........
elle ne peut pas imposer 10h sur sa journée sans solde.....là il ne s'agit pas de faire la moyenne pour un jour sans solde, ça c'est prévu que pour le férié.....elle devra faire avec ce qui sera prévu sur les 2 autres jours de la semaine....cette fois ci, c'est elle qui n'a pas le choix.....elle doit respecter aussi le contrat avec la plage horaire 6h30/18h30 sur des semaines normales ....et le papa ne va pas se gener , je pense justement qu'il risque de lui plomber les 2 jours à 12h, et là il en a le droit.....
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#9 02-03-2018 09:38:36
Re : désacords congés sans solde en l'absence de plannig
en gros, elle est obligé d'attendre son planning de juin, de voir ce que le papa lui a prévu en accueil cette semaine là avec la journée sans solde........
elle ne peut pas imposer 10h sur sa journée sans solde.....là il ne s'agit pas de faire la moyenne pour un jour sans solde, ça c'est prévu que pour le férié.....elle devra faire avec ce qui sera prévu sur les 2 autres jours de la semaine....cette fois ci, c'est elle qui n'a pas le choix.....elle doit respecter aussi le contrat avec la plage horaire 6h30/18h30 sur des semaines normales ....et le papa ne va pas se gener , je pense justement qu'il risque de lui plomber les 2 jours à 12h, et là il en a le droit.....
Oui c'est vrai, je n'avais pas pensé comme ça au départ...
Effectivement le papa pourra faire selon son planning ....
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#10 02-03-2018 10:00:20
Re : désacords congés sans solde en l'absence de plannig
et oui, il peut prévoir les 2 journées à 12h pour cette semaine là......et le sans solde ne se décomptera que pour 8h......
donc il faut que l'am attende son planning de juin, et déduira sa journée sans solde en fonction de l'accueil prévu sur les 2 autres jours...elle n'a pas d'autres choix, et ne peut rien imposer pour la "valeur" de son sans solde.........
le pe a aussi des droits tout en respectant le contrat.....
pour les fériés, il n'a pas le choix, les journées sont à 10h, c'est prévu en clause sur le contrat , mais pour 1 sans solde, il peut faire et agir avec des journées de 12h....
aprés plus il la fera travailler sur les 2 autres jours, moins il y aura de déduction pour lui aussi.....!!!!!!
déduire une journée sur 8h ou sur 12h, c'est pas pareil.....
soit il va la faire travailler le maximum 24h sur les 2 jours et ne décompter que sur les 8h du sans solde, , soit il va décompter le maximum pour lui avec 12h sur le sans solde et faire les 18h sur les 2 autres jours.....
s'il est "vénal" il peut faire le plus interressant pour lui....et décompter le maxi qu'il peut......
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#11 02-03-2018 10:37:43
Re : désacords congés sans solde en l'absence de plannig
il suffit d'expliquer à ce papa que pour juin, il n y a pas "de coup" comme pour le férié.....il n'y a pas de moyenne.....
la clause ne s'applique pas sur des semaines normales ......
mais que le sans solde peut avoir de différentes valeurs, être déduit pour lui au maximum de 12h....qui respecte l'amplitude 6h30/18h30 , en fonction du planning qu'il remettra pour les 2 autres jours s'il n'y a que 18h a travailler .........et que le minimum à déduire pour lui sera de 8h pour le sans solde , s'il envisage des journées d'accueil à 12h chacune....
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#12 02-03-2018 10:43:22
Re : désacords congés sans solde en l'absence de plannig
le minimum sera plutot de 6h à déduire pour le sans solde si les 2 autres jours sont 12/12 ......( et pas 8, je me suis trompé en calculant)
donc à lui de voir ...il peut avoir une déduction du simple au double....
6h minimim, 12h maximum en déduction....
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#13 02-03-2018 12:16:43
Re : désacords congés sans solde en l'absence de plannig
le minimum sera plutot de 6h à déduire pour le sans solde si les 2 autres jours sont 12/12 ......( et pas 8, je me suis trompé en calculant)
donc à lui de voir ...il peut avoir une déduction du simple au double....
6h minimim, 12h maximum en déduction....
en gros vaut mieux dire que la journée sera déduite en fonction du planning donné ... il se débrouillera pour calculer car si elle lui dit de suite le calcul il va choisir l'option la moins chère pour lui .
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#14 02-03-2018 12:34:19
Re : désacords congés sans solde en l'absence de plannig
mickey87 a écrit :parce que si elle fait une moyenne et déduit 10h pour ce jour, et que le papa lui mets l'enfant 11h/11h sur les 2 jours restants, soit y a 2hc a payer (vu que 11h+11h+10h=32h), soit elle ne doit déduire que 8h...
non pas de hc à payer elle ne déduit que 8h
pourquoi il veut faire quoi le pe?
je cite le papa "et si j'avais eu besoin de vous 11h? comme vous n'êtes pas là, du coup j'ai besoin de plus sur les heures jours donc 11h/11h"
Donc il veut faire venir l'enfant 11h/11h sur les deux jours et lui faire déduire 11h pour son jour d'absence....
Sauf que ça fait une semaine de 33h là.
je crois que la logique du papa c'est de payer le moins possible, quitte à ce qu'il demande n'ai aucun sens.
déjà quand elle avait expliqué le calcul de la cours de cassation, avec un exemple, il avait tiqué sur le fait que parfois le taux de l'heure à déduire était inférieur au taux du contrat et lui avait fait un pic comme quoi on l'avait facile nous les assistantes maternelle.
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#15 02-03-2018 12:38:38
Re : désacords congés sans solde en l'absence de plannig
coucou
je dirai qu'en juin , il n'y a aucun férié...
donc la semaine où l'am a posé un congé sans solde, dans ce cas, le papa pourra lui faire faire 12h sur les autres jours, soit 24h/30h.
il en a le droit, car la plage horaire est prévue de 6h30 à 18h30....
et comme il n'y a ps de férié, elle ne peut pas partir sur la valeur de 10h la journée.....
et je pense qu'elle peut s'attendre à avoir un planning 12/12 pour cette semaine là.....le papa ne va pas lui faire de cadeau......du coup, elle ne déduiras que 8h pour la journée sans solde....
si 12h/12h pas de soucis, mais comme dit déduire 8h, sauf que le papa part plutôt dans l'idée de lui faire déduire 11h, mais ça fait une semaine + de 30h donc là elle n'est pas d'accord.
Elle elle s'enfiche de faire au pif:
8h et 8h et 14h sans solde même si elle saura très bien que papa à fait exprès pour avoir le max d'heure à déduire, le tout c'est d'avoir 8+8+14=30h
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#16 02-03-2018 14:33:00
Re : désacords congés sans solde en l'absence de plannig
les heures du jour sans solde se déduiront par rapport aux heures réalisées sur les 2 autres jours....et que le total fasse les 30h du contrat, point.
il n'y a pas à faire ni prévoir déjà la journée sans solde à 11h......
cela sera donc en fonction du planning et des heures sur les 2 jours travaillés
si le papa prévoit 11/11 , dans ce cas il y aura 22h de travaillé sur 30h mensualisées et donc 8h à déduire pour le sans solde
si c'est 10 /11 , le sans solde sera à 9h à déduire...etc...
si le papa pense déjà que si sur le jour sans solde , il aurait eu besoin de 11h, dans ce cas, il reste 19h à répartir sur les 2 autres jours...(10/9 ou 8/11 ....) car cela fait les 11h + 19h = 30h /semaine , ce qui est prévu au contrat.....
il peut envisager cela, prévoir 11h à déduire c'est ok, mais dans ce cas l'am peut dire qu'elle fera le reste sur les autres jours, les 19h manquantes et pas 1h de plus, pour être en accord avec le contrat et les 30h prévues.....
sinon le dépassement sera compter en Hc et comme il faut l'accord de l'am pour les effectuer, dans ce cas, elle peut refuser aussi de faire un total supérieur à 30h.....avec le sans solde inclus....!!!!!
ce papa decidemment est trés prés de ses sous.....
moi, j'attendrai son planning de juin, je verrai ce qu'il prévoit en heures sur cette semaine là, et je lui dirai d'entrée" ok , je fais 11/11 (par exemple), et cela fait donc 22h travaillées dans la semaine , dans ce cas pour être et arriver aux 30h prévus au contrat, le sans solde est égal à 8h de déduction puisque 30 - 22 = 8 chez moi ....on a du apprendre les mêmes tables de soustraction et d'addition, non, ????!!!! donc votre déduction se calcule par rapport à ce que vous me faites travailler sur les 2 autres jours pour être toujours aux 30h/semaine et par conséquent respecter le contrat par la même occasion " 
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#17 02-03-2018 14:37:14
Re : désacords congés sans solde en l'absence de plannig
lulu64 a écrit :coucou
je dirai qu'en juin , il n'y a aucun férié...
donc la semaine où l'am a posé un congé sans solde, dans ce cas, le papa pourra lui faire faire 12h sur les autres jours, soit 24h/30h.
il en a le droit, car la plage horaire est prévue de 6h30 à 18h30....
et comme il n'y a ps de férié, elle ne peut pas partir sur la valeur de 10h la journée.....
et je pense qu'elle peut s'attendre à avoir un planning 12/12 pour cette semaine là.....le papa ne va pas lui faire de cadeau......du coup, elle ne déduiras que 8h pour la journée sans solde....si 12h/12h pas de soucis, mais comme dit déduire 8h, sauf que le papa part plutôt dans l'idée de lui faire déduire 11h, mais ça fait une semaine + de 30h donc là elle n'est pas d'accord.
Elle elle s'enfiche de faire au pif:
8h et 8h et 14h sans solde même si elle saura très bien que papa à fait exprès pour avoir le max d'heure à déduire, le tout c'est d'avoir 8+8+14=30h
impossible d'arriver à 14h pour une journée...
le maximum est de 12h, en accord avec l'amplitude du contrat qui est de 6h30 à 18h30......
le pe peut donc décompter 12h au maximum et pas plus pour le sans solde ....et dans ce cas , il reste 18h à faire sur les 2 jours.....
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#18 02-03-2018 14:44:44
Re : désacords congés sans solde en l'absence de plannig
qu'il prévoit déjà ce qu'il a besoin comme accueil sur les 2 autres jours, avant de commencer à chercher et décider à décompter un max sur le sans solde....
c'est pas comme ça que ça marche....
ce qui n'est pas travaillé ne se rattrape pas sur les autres jours......c'est n'importe quoi comme raisonnement
il a signé pour 30h/semaine, il doit s'y tenir.....avec tantot des férié, tantot avec des congés sans solde ou pas....c'est comme ça, et jel ui dirai " non négociable, on reste sur 30h comme prévu au contrat"
il va falloir lui clouer un peu le bec .....ça devient agaçant ce comportement
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#19 02-03-2018 14:56:01
Re : désacords congés sans solde en l'absence de plannig
les heures du jour sans solde se déduiront par rapport aux heures réalisées sur les 2 autres jours....et que le total fasse les 30h du contrat, point.
il n'y a pas à faire ni prévoir déjà la journée sans solde à 11h......
cela sera donc en fonction du planning et des heures sur les 2 jours travaillés
si le papa prévoit 11/11 , dans ce cas il y aura 22h de travaillé sur 30h mensualisées et donc 8h à déduire pour le sans solde
si c'est 10 /11 , le sans solde sera à 9h à déduire...etc...si le papa pense déjà que si sur le jour sans solde , il aurait eu besoin de 11h, dans ce cas, il reste 19h à répartir sur les 2 autres jours...(10/9 ou 8/11 ....) car cela fait les 11h + 19h = 30h /semaine , ce qui est prévu au contrat.....
il peut envisager cela, prévoir 11h à déduire c'est ok, mais dans ce cas l'am peut dire qu'elle fera le reste sur les autres jours, les 19h manquantes et pas 1h de plus, pour être en accord avec le contrat et les 30h prévues.....
sinon le dépassement sera compter en Hc et comme il faut l'accord de l'am pour les effectuer, dans ce cas, elle peut refuser aussi de faire un total supérieur à 30h.....avec le sans solde inclus....!!!!!ce papa decidemment est trés prés de ses sous.....
moi, j'attendrai son planning de juin, je verrai ce qu'il prévoit en heures sur cette semaine là, et je lui dirai d'entrée" ok , je fais 11/11 (par exemple), et cela fait donc 22h travaillées dans la semaine , dans ce cas pour être et arriver aux 30h prévus au contrat, le sans solde est égal à 8h de déduction puisque 30 - 22 = 8 chez moi ....on a du apprendre les mêmes tables de soustraction et d'addition, non, ????!!!! donc votre déduction se calcule par rapport à ce que vous me faites travailler sur les 2 autres jours pour être toujours aux 30h/semaine et par conséquent respecter le contrat par la même occasion "
c'est tout à fait ça, je lui transmet et je lui dis d'attendre voir si le papa en reparle, et sinon d'attendre voir quand elle aura le planning.
Elle lui dira ce que tu as noté.
Il tirera la gueule, mais il ne paiera pas d'hc, donc la déduction du congé sans solde sera 30 - nb d'heure jour 1 - nb d'heure jour 2
Il a un oursin dans son porte-feuille, et il est assez impoli à mon gout.
Un soir il voulait un changement d'heure pour le lendemain (au pif j'ai plus les heures en tête) 9h30/18h30 au lieu de 7h/16h , sauf qu'il ne demande gentiment si c'est possible, il lui dit "bon demain vous faites 7h/16h"
Elle a lui a dit oui mais que les heures après 16h serait en hc vu qu'on ne décalent les heures, que c'est noté au contrat avec l'article de la CCN.
Il a tiré une tête de 6 pieds de long, en râlant qu'on l'avait facile à bosser moins et payer pareil.... il l'a récupéré à 16h du coup pour ne pas la payer plus...
enfin bref, un sacré cas.
Merci beaucoup pour vos réponses à toutes
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#20 02-03-2018 14:56:58
Re : désacords congés sans solde en l'absence de plannig
Bonjour , si chaque fois tu dois te prendre la tête avec ce papa je pense que la meilleure solution c'est de lui chercher un autre contrat et de lui donner ta démission , pfffff toujours devoir se battre alors que son contrat n'est pas top cherche et arrête de te justifier pour avoir un salaire
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