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#1 13-03-2018 13:53:26

roch
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un contrat occasionnel est-il légal

Bonjour , la maman d'un de mes "anciens" petits me demande après avoir rompu le contrat il y a quelques mois si je peux occasionnellement et dans la mesure des limites de mon agrément reprendre son petits de temps en temps les mercredis.
Dans la pratique c'est faisable environ 2 mercredis par mois mais sur le plan légal du contrat cela et-il possible et dans quelles conditions ?
Merci d'avance pour vos reponses

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#2 13-03-2018 14:55:25

nounou3loulous
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Re : un contrat occasionnel est-il légal

roch a écrit :

Bonjour , la maman d'un de mes "anciens" petits me demande après avoir rompu le contrat il y a quelques mois si je peux occasionnellement et dans la mesure des limites de mon agrément reprendre son petits de temps en temps les mercredis.
Dans la pratique c'est faisable environ 2 mercredis par mois mais sur le plan légal du contrat cela et-il possible et dans quelles conditions ?
Merci d'avance pour vos reponses

Oui Biensur c’est possible.

Si il n’y a aucune régularité alors ce sera bien un contrat occasionnel. Si par contre c’est un mercredi sur 2 alors tu fais un CDI avec mensualisation.

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#3 13-03-2018 16:24:44

roch
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Messages : 5
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Re : un contrat occasionnel est-il légal

ok merci beaucoup, nous partons donc sur de l'occasionnel. et du coup comment çà se passe pour les congés payées ?

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#4 13-03-2018 16:49:44

Babou74
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Re : un contrat occasionnel est-il légal

roch a écrit :

ok merci beaucoup, nous partons donc sur de l'occasionnel. et du coup comment çà se passe pour les congés payées ?

Coucou

si c'est un mercredi par ci par là , mais sans régularité
car même un mercredi chaque est une régularité , donc requiert une mensualisation

Donc si vraiment occasionnel
il faudra faire un contrat à chaque fois qu'elle aura besoin de te confier son enfant
et avoir les papiers de fin de contrat à la fin à chaque fois

Pour les cp , c'est 10% du salaire à la fin de  chaque accueil


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