Organisation vacance 5 semaines d'affilées ASSMAT

Ankora · 27-07-2018 21:52:42

Bonjour,

J'ai conclu un contrat en année incomplète avec une assmat agrée, et j'aurais quelques petites questions.
C'est un contrat de 45 semaines de 4 jours à 35 h par semaine, elle n'aura pas ma fille 7 semaines dans l'année. J'ai ajouté une condition dans le contrat disant qu'on partait sur des semaines de 4 jours en moyenne sachant que cela pouvait être des semaines de 3j minimum et de 5j maximum, cela s'équilibrera au fil des semaines. Les jours ou elle n'aura pas ma fille changeront tout les mois car ma fille sera garder par mari qui a un planning variable.
Ma nounou prend 5 semaines de vacances d'affilées en été, mais à mon travail je n'en ai pas la possibilité, donc j'ai pris 3 semaines et mon mari 2 semaines. Il me restera donc deux semaines de vacance à prendre sans que la nounou ne soit elle aussi en vacance, je vais donc devoir la payer deux semaines ou elle ne gardera pas ma fille. Elle gardera ma fille 43 semaines et non 45.

Est-ce-que j'ai le droit de lui faire garder ma fille 8 semaines de 5 jours pour rattraper les 8 jours ou elle ne la gardera pas, ce qui correspond au deux fois 4 jours des deux semaines de vacance que nous n'avons pas en commun ?
Si cela se reproduit l'année prochaine je pense enlever 2 semaines au contrat ...

Merci par avance de vos réponses.

27-07-2018 21:52:42

feemorgane29 · 27-07-2018 21:59:23

j ai un doute sur votre clause

car dans notre métier , on équilibre pas les semaines
un jour ne rattrape pas un autre
une heure ne rattrape une autre

ça reviens a la payer au réel

attendez d'autres avis

nathodisab · 28-07-2018 07:02:55

Ankora a écrit :

Bonjour,
J'ai conclu un contrat en année incomplète avec une assmat agrée, et j'aurais quelques petites questions.
C'est un contrat de 45 semaines de 4 jours à 35 h par semaine, elle n'aura pas ma fille 7 semaines dans l'année. J'ai ajouté une condition dans le contrat disant qu'on partait sur des semaines de 4 jours en moyenne sachant que cela pouvait être des semaines de 3j minimum et de 5j maximum, cela s'équilibrera au fil des semaines. Les jours ou elle n'aura pas ma fille changeront tout les mois car ma fille sera garder par mari qui a un planning variable.
Ma nounou prend 5 semaines de vacances d'affilées en été, mais à mon travail je n'en ai pas la possibilité, donc j'ai pris 3 semaines et mon mari 2 semaines. Il me restera donc deux semaines de vacance à prendre sans que la nounou ne soit elle aussi en vacance, je vais donc devoir la payer deux semaines ou elle ne gardera pas ma fille. Elle gardera ma fille 43 semaines et non 45.
Est-ce-que j'ai le droit de lui faire garder ma fille 8 semaines de 5 jours pour rattraper les 8 jours ou elle ne la gardera pas, ce qui correspond au deux fois 4 jours des deux semaines de vacance que nous n'avons pas en commun ?
Si cela se reproduit l'année prochaine je pense enlever 2 semaines au contrat ...
Merci par avance de vos réponses.

Bonjour un jour n'en compense pas un autre
Soit vous avez prévu un certain nbre de semaines dans l'année à 5j et 3j
Ex 15 sem à 3j +15 x 4j+15x5j
Soit c'est 4j/sem x 45 sem et C'est uniquement sur cette base qu'il faut rester
Je vous conseille de voir avec votre am pour revoir votre contrat et faire un avenant afin de mettre ceci au clair, mais sachez qu'elle est en droit de refuser, idem pour le nbre de semaines de travail par an
Toute modification doit faire l' Objet d'un avenant qui est soumis a l'acceptatipn des deux parties

Ankora · 28-07-2018 10:19:04

Bonjour,

Pour faire le contrat j'ai pris rdv au RAM de ma ville qui m'a dit que c'était possible de faire comme ça des semaines en moyenne de 4 jours avec des semaines de minimum 3 jours et maximun 5 jours. Le contrat a été fait comme ça car mon conjoint a un planning qui change tout les mois, et travaillant des nuits de 12 heures, vous comprenez bien qu'il vaut mieux que la nounou s'occupe de notre fille le vendredi si il a travaillé le lundi, le mardi, le mercredi, et le jeudi de nuit. A contrario quand il travail deux jours d'affilés cela lui fait plaisir de garder sa fille, et c'est dommage de la mettre chez la nounou alors qu'il est à la maison.
Nous en avons bien evidemment parler avec la nourrice, et nous lui avons expliqué la situation. Ça ne lui a pas poser de souci, nous avons donc rajouté cette condition dans le contrat. Il est bien entendu qu'a la fin du contrat nous regarderons le nombre de jours qui a été travaillé réellement, et que nous lui feront une régul, si elle a garder notre fille plus de jours que prévu.

Concernant les vacances cela n'était pas vraiment prévu comme ça, il est bien entendu que si l'année prochaine cela se reproduit nous feront un avenant au contrat en accord avec notre nounou.

De plus nous lui donnons un peu avant le début de chaque nouveau mois le planning du mois, et elle nous dit si elle est d'accord avec les jours de garde.

Etant parti sur 45 semaines de 4 jours soit 180 j, si elle fait bien 180 jours dans l'année je ne pense pas que cela pose problème si elle a fait par exemple 12 semaines à 3 jours, 12 semaines à 5 jours et 21 semaines à 4 jours.
Mais si vous trouvez ça limite je prendrais rdv de nouveau au RAM pour voir ça .

28-07-2018 10:19:04

nounou3loulous · 28-07-2018 11:17:24

Le RAM n’a aucune compétence pour valider les contrats.

Drine37 · 28-07-2018 12:47:51

Ankora a écrit :

Bonjour,
Pour faire le contrat j'ai pris rdv au RAM de ma ville qui m'a dit que c'était possible de faire comme ça des semaines en moyenne de 4 jours avec des semaines de minimum 3 jours et maximun 5 jours. Le contrat a été fait comme ça car mon conjoint a un planning qui change tout les mois, et travaillant des nuits de 12 heures, vous comprenez bien qu'il vaut mieux que la nounou s'occupe de notre fille le vendredi si il a travaillé le lundi, le mardi, le mercredi, et le jeudi de nuit. A contrario quand il travail deux jours d'affilés cela lui fait plaisir de garder sa fille, et c'est dommage de la mettre chez la nounou alors qu'il est à la maison.
Nous en avons bien evidemment parler avec la nourrice, et nous lui avons expliqué la situation. Ça ne lui a pas poser de souci, nous avons donc rajouté cette condition dans le contrat. Il est bien entendu qu'a la fin du contrat nous regarderons le nombre de jours qui a été travaillé réellement, et que nous lui feront une régul, si elle a garder notre fille plus de jours que prévu.
Concernant les vacances cela n'était pas vraiment prévu comme ça, il est bien entendu que si l'année prochaine cela se reproduit nous feront un avenant au contrat en accord avec notre nounou.
De plus nous lui donnons un peu avant le début de chaque nouveau mois le planning du mois, et elle nous dit si elle est d'accord avec les jours de garde.
Etant parti sur 45 semaines de 4 jours soit 180 j, si elle fait bien 180 jours dans l'année je ne pense pas que cela pose problème si elle a fait par exemple 12 semaines à 3 jours, 12 semaines à 5 jours et 21 semaines à 4 jours.
Mais si vous trouvez ça limite je prendrais rdv de nouveau au RAM pour voir ça .

Pour les deux semaines de décalage cette année, voyez aussi directement avec votre assmat, ce sera plus simple car elle a l'air habituée à ce style de contrat et vous dira ce qu'elle préconise dans ce cas là

Dernière modification par Drine37 (28-07-2018 12:48:57)

kikine747 · 28-07-2018 13:10:12

Ankora a écrit :

Bonjour,
Pour faire le contrat j'ai pris rdv au RAM de ma ville qui m'a dit que c'était possible de faire comme ça des semaines en moyenne de 4 jours avec des semaines de minimum 3 jours et maximun 5 jours. Le contrat a été fait comme ça car mon conjoint a un planning qui change tout les mois, et travaillant des nuits de 12 heures, vous comprenez bien qu'il vaut mieux que la nounou s'occupe de notre fille le vendredi si il a travaillé le lundi, le mardi, le mercredi, et le jeudi de nuit. A contrario quand il travail deux jours d'affilés cela lui fait plaisir de garder sa fille, et c'est dommage de la mettre chez la nounou alors qu'il est à la maison.
Nous en avons bien evidemment parler avec la nourrice, et nous lui avons expliqué la situation. Ça ne lui a pas poser de souci, nous avons donc rajouté cette condition dans le contrat. Il est bien entendu qu'a la fin du contrat nous regarderons le nombre de jours qui a été travaillé réellement, et que nous lui feront une régul, si elle a garder notre fille plus de jours que prévu.
Concernant les vacances cela n'était pas vraiment prévu comme ça, il est bien entendu que si l'année prochaine cela se reproduit nous feront un avenant au contrat en accord avec notre nounou.
De plus nous lui donnons un peu avant le début de chaque nouveau mois le planning du mois, et elle nous dit si elle est d'accord avec les jours de garde.
Etant parti sur 45 semaines de 4 jours soit 180 j, si elle fait bien 180 jours dans l'année je ne pense pas que cela pose problème si elle a fait par exemple 12 semaines à 3 jours, 12 semaines à 5 jours et 21 semaines à 4 jours.
Mais si vous trouvez ça limite je prendrais rdv de nouveau au RAM pour voir ça .

votre clause est illégale.. et si cela pose problème car du coup vous ne payez jamais d'heures complémentaires alors que vous auriez du... de plus comment avez vous calculé le salaire de votre am? avec une moyenne je suppose.... lisez la ccn!! comme déjà dit les jours ne se compensent pas et non on n’établit jamais de moyenne mais un nbre d'heure fixe par semaine
n'allez surtout pas voir le ram (voyez dans quelle galère ils vous ont mis)
1 ils disent des bêtises car ils n'y connaissent rien
2 ce n'est ni leur rôle ni leur compétences

Ankora · 28-07-2018 16:36:36

En accord avec ma nourrice, les heures complémentaires sont au même tarifs que celle prévues au contrat soit 4 € /heure jusqu'à 45 heures par semaine. Nous avons fait un contrat large 35h pour 4 jours soit 8h45 par jour alors qu'elle n'a la petite que 8h par jour ce qui fait pour 4 jours 32h. Travaillant en milieu hospitalier il peut arriver que je fasse du temps en plus j'ai donc préférer lui faire un contrat un peu plus large, pour l'instant nous n'avons pas encore eu ce souci, elle garde la petite 8h par jour.

Si elle a la petite 5 jours cela fera 8.75 h * 5 = 43.75 h par semaines ce qui ne fait pas d'heures supplémentaires.

Et pour les semaines à 3 jours 8.75*3=26.25h

45 semaines * 4 j à 35h =1575 h/an

Par exemple si elle fait 12 semaines à 3j ; 12 semaines à 5j et 21 semaines 4j
12*26.25= 315
12*43.75=525
21*35=735
ce qui fait toujours 1575 h par an à 4€ de l'heure, donc le même salaire.

Concernant la rémunération:
4€/h * 35 h *45 semaines/12 = 525 €/mois
+ 52.5 € de CP versé chaque mois.
Sans compter les indemnités d'entretiens, et les repas.

Je ne voit pas en quoi je suis dans l'illégalité, puisque ma nounou à signé le contrat, je suis quelqu'un d'assez ouvert on en a discuté librement et elle ne m'a rien dit en ce sens, le RAM non plus. Etant donné que c'est le premier contrat que je fais pour garder ma fille, j'ai fait confiance au RAM et à la nourrice.

Auprès de qui d'autre devrais-je me renseigner ?
ça n'est pas évident pour ne jeunes parent de trouver des réponses

nounou3loulous · 28-07-2018 18:56:06

Vous devez vous renseigner auprès de la DIRECTE.

Vous ne respectez pas non plus la CCN en payant les CP tous les mois a hauteur de 10%.

Vous aurez toutes les infos sur ce forum concernant les modalités légales de paiement des CP en année incomplète.

C’est bien de faire confiance mais en tant qu’employeur c’est sur vous que ça retombera car c’est bien vous qui êtes responsable du contrat.

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

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#1 27-07-2018 21:52:42

Organisation vacance 5 semaines d'affilées ASSMAT

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