Régularisation fin de contrat

Runner · 27-08-2018 18:43:59

Bonjour,

Je me permet de poster ma question ici, car je trouve tout est son contraire sur internet et le RAM de ma région ne m'a pas encore répondu à ce sujet et je dois faire les papier de mon ASS MAT avant mercredi dernier jours de travail

Pour être rapide et précis j'ai calculé le nombre d'heures mensualisées d'après le contrat à savoir 35H (par semaine) * 41 semaines / 10 mois (contrat d'Octobre à fin août) = 143,5h/mois.

Ensuite que dois-je compter dans les heures réalisées bien évidement toute les heures où ma fille était présente mais quid des moments suivants:

- Accueil de 10h45 à 17h00 au lieu de 9h à 17h00 (Dois-je compter la présence effective ou la présence théorique)
- Absences de l'enfant non prévues
- Absences de l'enfant car malade avec certificat
- Absences de l'assistante maternelle (CP pris en compte dans le nombre de semaine d'accueil)
- Absences de l'assistante maternelle (Congés sans solde - non pris en compte dans le nombre de semaine d'accueil)
- Jour férié non travaillé
- Absences de l'enfant (Congés des parents pris en compte dans le nombre de semaine d'accueil)
- CP + Férié en même temps (cas du mois de mai).

Vous remerciant par avance pour vos réponses.

Nicolas

27-08-2018 18:43:59

chris84 · 27-08-2018 20:18:14

Runner a écrit :

Bonjour,
Je me permet de poster ma question ici, car je trouve tout est son contraire sur internet et le RAM de ma région ne m'a pas encore répondu à ce sujet et je dois faire les papier de mon ASS MAT avant mercredi dernier jours de travail
Pour être rapide et précis j'ai calculé le nombre d'heures mensualisées d'après le contrat à savoir 35H (par semaine) * 41 semaines / 10 mois (contrat d'Octobre à fin août) = 143,5h/mois.
bonsoir, pour la régul ça n'est pas la mensu mais ce qui a été réellement payé que vous devez comparer avec ce qui a été travaillé. Comment a été calculée la mensu car ça ne se calcule pas sur 10 mois, et combien de semaines votre assmat a t elle travaillé?

Ensuite que dois-je compter dans les heures réalisées bien évidement toute les heures où ma fille était présente mais quid des moments suivants:
- Accueil de 10h45 à 17h00 au lieu de 9h à 17h00 (Dois-je compter la présence effective ou la présence théorique)
présence prévue au contrat

- Absences de l'enfant non prévues
présence prévue au contrat car absence non prévue donc rémunérée comme le prévoit la convention collective
- Absences de l'enfant car malade avec certificat
déduire des heures effectuées, et vous avez déjà déduit du salaire du mois
- Absences de l'assistante maternelle (CP pris en compte dans le nombre de semaine d'accueil)
les semaines de cp de l'assmat ne sont pas prises en compte dans le nbre de semaines d'accueil, sur une mensu année incomplète, cela ne compte ni comme semaine payée ni comme semaine travaillée
- Absences de l'assistante maternelle (Congés sans solde - non pris en compte dans le nombre de semaine d'accueil)
déduire des heures effectuées, et vous avez déjà déduit du salaire du mois
- Jour férié non travaillé
présence prévue au contrat, les fériés sont chômés et payés au delà de 3 mois d'ancienneté (ou dès le départ si clause prévue au contrat)

- Absences de l'enfant (Congés des parents pris en compte dans le nombre de semaine d'accueil)
les semaines d'absences de l'enfant ne sont pas prises en compte dans le nbre de semaines d'accueil, sur une mensu année incomplète, cela ne compte ni comme semaine payée ni comme semaine travaillée

- CP + Férié en même temps (cas du mois de mai).
les semaines de cp de l'assmat ne sont pas prises en compte dans le nbre de semaines d'accueil, sur une mensu année incomplète, cela ne compte ni comme semaine payée ni comme semaine travaillée; le férié fait que l'assmat n'a posé que 5 jours ouvrables au lieu de 6j en congés
Vous remerciant par avance pour vos réponses.
Nicolas

Runner · 27-08-2018 20:54:08

Bonsoir,

Merci pour votre retour.

Il a été programmé 41 semaines dans le contrat mais 40 effectués car une semaine d'absence de ma fille malade avec certificat.

La mensualisation a été calculé de cette manière (Année incomplète):
( Salaire horaire brut * Nb heures d'accueil par semaine *Nb de semaine programmées ) / 12.

Ensuite sur le document simplifié que j'ai en ma possession issu des infos du RAM j'ai en haut:

X Semaine d'accueil sur Y mois
Z jour d'accueil / semaine = V Heures / semaine.

Soit une mensualisation égale à : V heures * Z / Y = .... heures mensuel.

Ensuite j'ai une colonne

(A) Mensualisation
(B) Heures complémentaire
(A+B =C) Heures payées
(D) Heures réalisées

Puis en bas

Au regard des heures réalisées et des heures payées sur l'année entière, une régularisation est peut-être à opérer:
Elle est égale à D - C soit XXX Heures à multiplier par le taux horaire

Donc si je prends votre explication.
Je prends le brut payé chaque mois (hors indemnité et CP) que je compare avec le montant des heures réellement effectuées * par le taux horaire brut.

Pour les autres points merci cela me confirme ma logique déjà calculer alors.

Dernière modification par Runner (27-08-2018 21:14:38)

chris84 · 27-08-2018 21:50:02

de octobre à fin août elle aura donc reçu que 11 mensualisations
de 41 sem/12 * 11 soit 37,58 sem payées à priori
mais vous avez aussi déduits les absences maladie enfant avec certificat et les congés sans solde de l'assmat 1 semaine? et les fériés non acquis =combien de jours?
et elle aura travaillé 40 semaines, à la louche une régul de 3 ou 4 semaines de travail
normal puisque la mensu a été calculée sur 12 mois et qu'elle n'aura eu que 11 mois de salaire

donc compter les salaires exacts versés de octobre à fin août (août elle reçoit sa mensu normale) = salaires versés sur les 11 mois

et compter les semaines travaillées x 35h et vous déduisez les heures d'absences maladie enfant avec certificat et les heures des congés sans solde et fériés non acquis = heures travaillées
heures travaillées x tarif horaire = montant qui aurait dû être payé

puis montant qui aurait dû être payé - montant qui a été payé de octobre à fin août = régul à verser en plus de la mensu de août

27-08-2018 21:50:02

Runner · 27-08-2018 22:23:04

Oula, je comprends plus rien lol.
A la base il y a 41 semaines au contrat.

Ensuite il y a en déduction

1 semaine d'absence enfant malade avec certificat
3 jours de CP sans solde de l'ass. mat
8 jours de Férié dont 2 qui tombe dans des semaines de vacances de l'ass. mat.

La si je prends tous les salaires versés d'Octobre à Août j'ai 4202,47€
Et je calcul mois par mois le nombre d'heure réalisées * par le taux horaire brut j'obtient 4438,79€

Soit une régularisation de 236,31€

Ca me parait énorme

chris84 · 28-08-2018 07:46:22

Runner a écrit :

Oula, je comprends plus rien lol.
A la base il y a 41 semaines au contrat.
Ensuite il y a en déduction
1 semaine d'absence enfant malade avec certificat
3 jours de CP sans solde de l'ass. mat
8 jours de Férié dont 2 qui tombe dans des semaines de vacances de l'ass. mat.
La si je prends tous les salaires versés d'Octobre à Août j'ai 4202,47€
Et je calcul mois par mois le nombre d'heure réalisées * par le taux horaire brut j'obtient 4438,79€
Soit une régularisation de 236,31€
Ca me parait énorme

il n'y a pas 8 fériés à déduire c'est impossible, les fériés sont à déduire dans les 3 mois de début de contrat, après ils sont payés, et les 2 fériés qui tombent dans les vacances de l'assmat ne sont pas à déduire comme je vous l'ai expliqué dès le début
vous devriez avoir plus que cela en régul, puisque le contrat s'achève au bout de 11 mois et qu'elle a quasi travaillé toutes les semaines prévues sur 12 mois initialement

Runner · 28-08-2018 09:36:30

Bonjour,

Oui c’est bon je pense « enfin » avoir compris pour les fériés.
Après pour le montant je le trouve cohérent on a un prix horaire net en dessous des 3€, ensuite il y a donc la semaine d’absence pour maladie avec certificat et ensuite il y a une semaine de congé que l’on avait compté pour nous qui au final a été travaillé (impératif professionnel) donc sur 4 semaine d’un mois on en a déjà 2 qui saute plus les 3 jours de CP sans solde.
Dur dur la vie d’employeur

dada62 · 28-08-2018 09:47:58

Runner a écrit :

Bonjour,
Oui c’est bon je pense « enfin » avoir compris pour les fériés.
Après pour le montant je le trouve cohérent on a un prix horaire net en dessous des 3€, ensuite il y a donc la semaine d’absence pour maladie avec certificat et ensuite il y a une semaine de congé que l’on avait compté pour nous qui au final a été travaillé (impératif professionnel) donc sur 4 semaine d’un mois on en a déjà 2 qui saute plus les 3 jours de CP sans solde.
Dur dur la vie d’employeur

Refaites vos calculs car vous ne devez pas enlever la semaine de congés qui était prévue pour vous car au final votre AM a bien travaillé.Comme le dit Chris la régularisation devrait être supérieure à ce que vous avez trouvé.

Runner · 28-08-2018 11:15:55

Non je ne la déduit pas, je me comprends.
Je vais aller voir le RAM pour qu'il m'aide dans ce calcul et me confirme les montants.
Merci pour vos retours.

zuenna · 28-08-2018 11:31:20

Runner a écrit :

Non je ne la déduit pas, je me comprends.
Je vais aller voir le RAM pour qu'il m'aide dans ce calcul et me confirme les montants.
Merci pour vos retours.

Le ram n'a pas à se mêler de ça, il n'est pas habilité ni formé à faire ces calculs . Du coup, il raconte souvent des bêtises !

Dernière modification par zuenna (28-08-2018 11:31:32)

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