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#1 10-10-2018 10:15:50
- koralily18
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Régularisation en cas de démission ?
Bonjour,
Je déménage dans une semaine et le contrat que j ai avec une famille se termine à la fin de la semaine. J'étais mensualisé en année incomplète.
Vu que c est moi qui déménage c est considéré comme une démission.
Je voulais savoir s'il y avait une régularisation à calculer même en cas de démission ?
J'ai demandé au RAM on m'a dit qu'il n'y en avait pas mais sur internet je vois l'inverse je me demande si elle n'a pas confondu avec l'indemnité de rupture.
Merci pour votre aide.
Coralie.
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10-10-2018 10:15:50
#2 10-10-2018 11:11:33
Re : Régularisation en cas de démission ?
coucou
oui, il y a eu je pense erreur de compréhension du ram.....
en démissionnant tu n'as pas de prime de rupture, ça c'est exact...
par contre, tu dois bien sur calculer s'il y a une régularisation , que ce soit pour une démission, soit licenciement, car toutes tes heures travaillées doivent être payées, et en mensualisation on a souvent une différence entre le réel et le mensualisé perçu......
tu fais ton calcul, voir ce que tu as perçu en mensualisation, et tu compares avec ce que tu as travaillé réellement...
si tu as plus travaillé au réel, le pe te doit la différence, et te payer ce qui es dû
ce n'est pas parce que tu démissionnes que tes heures ne doivent pas être payées....elles auront été faites, donc elles doivent être rémunérées
par contre, à l'inverse, si tu as perçu plus en mensualisation, ça reste à ton profit.....
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#3 10-10-2018 12:00:35
- koralily18
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- Messages : 6
- Site Web
Re : Régularisation en cas de démission ?
Merci beaucoup pour la réponse c'est bien ce que je pensais.
J'ai fait le calcul ils me doivent 5 heures mais j'ai un peu de mal à comprendre comment ils me doivent 5 heures étant donné qu on ne prend pas en compte les heures complémentaires dans le calcul c est bien ça ?
Alors que si j'ajoute les heures complémentaires on est bon ils me doivent rien.
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#4 10-10-2018 12:45:03
Re : Régularisation en cas de démission ?
non , les hc tu as dû les avoir payées au réel lorsqu"elles ont été effectuées.....
les hc ne sont pas systématiques non plus.....
il peut ne pas y en avoir du tout.....
cela ne rentre pas en compte avec la régularisation qui elle se fait uniquement que sur les heures mensualisées et heures réelles avec jours et horaires prévues au contrat.....
supposant donc que tu n'as pas fait d'hc , ta régularisation se calcule donc que sur différence mensualisé/réel avec jours et horaires du contrat
donc tu as apparemment 5h à te faire régulariser ....
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10-10-2018 12:45:03
#5 10-10-2018 17:39:36
- koralily18
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Re : Régularisation en cas de démission ?
D accord merci pour les précisions ?
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