Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

sandh44

Membre

Inscription : 29-11-2011

Messages : 984

Site Web

Licenciement ou avenant

Bonsoir,

Actuellement, je garde un enfant qui va rentrer en septembre à l'école (nous sommes en année incomplète), la maman attend son deuxième enfant et souhaite me le confier à la rentrée et me confira le plus grand un mercredi après midi sur deux qu'elle amènera à mon domicile à 13h.

Qu'il y a t'il de mieux à faire je prends les trois premières semaines de vacances scolaires en juillet, je ne sais pas encore si la maman qui sera toujours en congé maternité en août( accouchement prévu fin mai) voudra interrompre le contrat avant septembre avec l'aîné ou faire seulement un avenant à la rentrée de septembre, qu'est ce que çà change pour les pe ou pour l'ass mat ?

Pour le bébé à naître nous allons faire en engagement réciproque ces jours ci.

Merci de m'éclairer .

Dernière modification par sandh44 (24-04-2019 19:29:30)

chris84

MODERATEUR

Inscription : 20-01-2009

Messages : 27 222

Site Web

Re : Licenciement ou avenant

Bonsoir,

Actuellement, je garde un enfant qui va rentrer en septembre à l'école (nous sommes en année incomplète), la maman attend son deuxième enfant et souhaite me le confier à la rentrée et me confira le plus grand un mercredi après midi sur deux qu'elle amènera à mon domicile à 13h.

Qu'il y a t'il de mieux à faire je prends les trois premières semaines de vacances scolaires en juillet, je ne sais pas encore si la maman qui sera toujours en congé maternité en août( accouchement prévu fin mai) voudra interrompre le contrat avant septembre avec l'aîné ou faire seulement un avenant à la rentrée de septembre, qu'est ce que çà change pour les pe ou pour l'ass mat ?

Pour le bébé à naître nous allons faire en engagement réciproque ces jours ci.

Merci de m'éclairer .

bonsoir

les deux sont possibles en droit du travail

pour pôle emploi certaines agences autorisent un nouveau contrat temps partiel dès le lendemain d'un licenciement temps plein, mais certaines agences bloquent le dossier pour fraude ou demande une carence de 1 à 6 mois entre deux contrats pour le même enfant

---

▲ INDEX cliquez ici ▲

sandh44

Membre

Inscription : 29-11-2011

Messages : 984

Site Web

Re : Licenciement ou avenant

C'est bizarre, d'un côté si la maman souhaite interrompre le contrat fin juin pour profiter de ses deux enfants sans avoir à me payer c'est normal je vois pas ou est la fraude.
D'un autre côté elle aura peut être besoin de se reposer donc on verra bien.

lulu64

Membre

Inscription : 18-01-2008

Messages : 12 389

Site Web

Re : Licenciement ou avenant

coucou

tout dépend aussi comment est prévu la mensualisation de l'ainé
c'est calculé sur 12 mois dans tous les cas, donc à voir si juillet et aout font  partis de la mensualisation en cours sur  ces 12 mois

si la maman arrête avant septembre, en cours de mensu, elle risque d'avoir aussi une régularisation à payer ......
et puis aussi , elle ne bénéficiera plus des aides paje

parfois, il faut réfléchir aussi , quand on continue en péri , si ça vaut vraiment le coup de stopper le contrat juste 2 mois avant pour répartir sur de nouvelles bases en septembre ...

et aussi oui comme le dit chris84, a savoir aussi comment va réagir polemploi sur "une rupture" et une réembauche 2 mois aprés
il ne faudrait pas que tu sois lésée là dessus si , en cas de rupture et en ayant droit à des indemnités, on te demande de les rembourser 2 mois aprés , en ayant resigné un nouveau contrat péri cette fois ci  pour le même enfant

aprés, tu peux aussi tout à fait demander à maintenir le contrat de l'ainé, quitte à baisser un peu , puisque tu continuera  à le garder par la suite en péri  , et qu'en plus tu auras aussi le 2eme bébé en septembre
dans ce cas, le pe peut faire l'effort de continuer , sans faire de rupture et il continuera à percevoir aussi les aides ....

mais ce n'est que mon avis

lulu64

Membre

Inscription : 18-01-2008

Messages : 12 389

Site Web

Re : Licenciement ou avenant

C'est bizarre, d'un côté si la maman souhaite interrompre le contrat fin juin pour profiter de ses deux enfants sans avoir à me payer c'est normal je vois pas ou est la fraude.
D'un autre côté elle aura peut être besoin de se reposer donc on verra bien.

la "fraude" serait du coté de polemploi, qui te payerait des indemnités pour rupture de contrat pendant 2 ou 3 mois, et qu'ensuite tu sois réembauché pour le même enfant en septembre ....
il pourrait dans ce cas te demander de rembourser ce que tu aurais perçus, estimant que la rupture n'était pas "justifiée" si tu retravailles au final pour le même enfant 3 mois aprés
là, c'est eux qui peuvent estimé "une fraude" et que le pe aurait pu continuer le contrat ( revu à la baisse, pourquoi pas) , sans faire de rupture juste pour 3 mois .....
c'est sur que pendant 3 mois le parent ne paye plus rien , ( mais ploemploi oui!!!)  car plus besoin de toi sur ces 3 mois, mais ensuite te réembauche en septembre...
polemploi ne sert pas de bouche trou non plus, eux peuvent le voir comme ça et te demander le remboursement de tout ce que tu auras perçu sur cette période de 3 mois , estimant que le licenciement n'était pas vraiment justifié pour une réembauche rapide 3 mois aprés .....
et là, c'est toi qui est lésée du coup .....

sandh44

Membre

Inscription : 29-11-2011

Messages : 984

Site Web

Re : Licenciement ou avenant

Pour l'instant elle ne m'a rien dit çà fait plusieurs mois qu'elle est en arrêt, elle a pas cherche à diminuer le contrat, je verrai quand le bébé va naître. Merci

lulu64

Membre

Inscription : 18-01-2008

Messages : 12 389

Site Web

Re : Licenciement ou avenant

par curiosité, calcule ce que ça lui couterait à elle , si elle met fin au contrat fin juin

il y aura certainement une régularisation plus ou mois importante, et aussi le paiement de tous tes congés acquis aussi , qu'elle devra payer en 1 seule fois
et prime de licenciement si plus d'1 an d'ancienneté
et tout ça rajouté sur le salaire mensualisé de juin
donc elle payera rien sur juillet et aout , mais le mois de juin  risque de lui couter cher à elle .......

surtout pour te reprendre en septembre ensuite  .......

peut être que continuer sans rupture serait "plus souple " pour elle financiérement .....
c'est à calculer tout ça

lulu64

Membre

Inscription : 18-01-2008

Messages : 12 389

Site Web

Re : Licenciement ou avenant

sans compter qu'elle continuera à percevoir les aides paje aussi , puisque en congé maternité cela ne s'arrête pas ......
donc si en aout elle sera encore en congé mater, elle aurait toujours  les aides .....

ce n'est que avec un congé parental que le pe n'a plus les aides ....
et ça serait interressant quand même de lui en parler , qu'elle sache aussi les conséquences pour elle et pour toi aussi , selon si rupture ou pas ......